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LA COMPENSATION AUTOMATISEE DES PAIEMENTS DE MASSE
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PLAN

• Les concepts de base du système de compensation
• Linsertion du système de compensation au sein de
  la BCEAO
• Linsertion du système de compensation au sein
  des banques commerciales
• Les grandes étapes de la mise en uvre du système
  de compensation automatisé

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1- Les concepts de base du système de compensation

• La participation au système de compensation
• Les opérations admises en compensation
• Le non-échange des valeurs papier à terme
• Les traitements de compensation
• Les délais de règlement de la compensation

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2- Les concepts de base du système de
compensation la participation

• Les participants sont les banques, la Poste et
  le Trésor public
• La participation (présence ou représentation
  technique) sera obligatoire tant que l échange
  des valeurs papier subsistera
• Léchange d images scannées devra être notifié
  par les banques pour prise en compte par le
  module gestion de la participation
• Les banques ont la possibilité de sous-traiter
  leurs traitements de compensation à un tiers
  prestataire de services sous leur responsabilité.

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1- Les concepts de base du système de
compensation les opérations admises en
compensation

• Tous les paiements de masse interbancaires
  (faible valeur, gros volumes)
• Toutes les valeurs nationales sur place,
  déplacées, hors place
• Les valeurs sous régionales dès que le RTGS sera
  opérationnel
• Les chèques quelque soit leur montant
• Les opérations à règlement jour (virements,
  prélèvements) inférieurs ou égaux à 50 millions
  de FCFA

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1- Les concepts de base du système de
compensation le non-échange des valeurs papier

• Les calculs de compensation sont exclusivement
  basés sur les remises électroniques.
• Les guichets déchange de valeurs papier seront
  fermés au terme d une période daccompagnement
  des banques au passage à léchange d images
  scannées des valeurs.

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1- Les concepts de base du système de
compensation les traitements de la compensation

• Les traitements de compensation sont localisés
  sur les systèmes des Agences principales
• Les systèmes des PACP transmettent au départ une
  liste de soldes de compensation à imputer dans
  les comptes courants ordinaires des banques
  auprès des agences principales de la BCEAO
• Par la suite la liste des soldes sera transférée
  pour imputation dans les comptes de règlement
  tenus dans le RTGS.

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1- Les concepts de base du système de
compensation les délais de règlement de la
compensation

• Les délais de règlement de la compensation
  coïncident avec les délais de rejet
• Les délais de règlement sont définis par nature
  (chèque, virement) et par type de valeur (valeur
  papier ou non).

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2- Linsertion du système de compensation au sein
de la BCEAO
Siège
PACP
Module de facturation
Gestion Participation
Tous PACs
Statistiques
Tous PACs
PACP
PACP
Gestion échanges
Traitements compensation
Gestion des règlements
Copie des remises
Soldes cumulés du jour
Contrôles
Calculs
Surveillance du réseau
Remises validées
Remises à présenter
Calcul des soldes des opérations sous-régionales
Gestion des paramètres de fonctionnement
Comptabilité Agences
Remises ou opérations rejetées
Soldes séances
Soldes cumulés
Résultats de la compensation
Échéancier de règlement
Confirmation de remises et erreurs
Gestion des résultats de compensation
Résultats de la compensation
Soldes nationaux
État des règlements
PACP
PACP
BANQUES
BANQUES
Résultats compensation
Archivage et Gestion des réclamations
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2- Linsertion du système de compensation au sein
de la BCEAO

• PACP Point daccès à la Compensation en Agences
  Principales
• ? Chargement des paramètres de fonctionnement
  définis et diffusés par le système du Siège
• ? Gestion de la participation dans les PACP et
  les PACA (en vue de la facturation)
• ? Réception et contrôle technique des remises
  électroniques des banques
• ? Contrôle de validité du contenu des remises des
  banques
• ? Calcul des soldes de compensation
• ? Transmission des résultats aux banques
• ? Gestion des règlements, interface comptabilité
  centrale puis RTGS
• ? Gestion de la facturation
• ? Archivage des données de compensation et
  gestion des réclamations des banques
• ? Production de statistiques.

Siège ? Gestion des projets dévolution du
système ? Veille technologique du système de
compensation ? Définition des paramètres de
fonctionnement ? Surveillance fonctionnelle
du système de compensation ? Calcul des soldes
de compensation des opérations sous
régionales.
PACA Point daccès à la Compensation en Agences
Auxiliaires ? Réception et contrôle technique
des remises électroniques des participants ?
Réception des résultats de compensation en
provenance de l Agence Principale et diffusion
de ces résultats aux participants ?
Enregistrement des réclamations.
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3- L insertion du système de compensation chez
les participants ? Choix dune organisation
des traitements aller/retour compensation ?
Adaptation des procédures et de lorganisation
actuelle des traitements aller/retour
compensation ? Choix du mode de
participation ? Choix de participation à la
phase pilote ? Analyse du système
dinformation existant, identification et
réalisation des évolutions nécessaires.

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4- Les grandes étapes de la mise en uvre du
système de compensation automatisé en 2002/2003.

• Dépouillement des offres et attribution du
  marché(BCEAO)
• Réalisation du système de compensation
  (Fournisseur, BCEAO)
• Insertion du système au sein de la BCEAO
• Préparation des participants à la compensation
  automatisée
• Démarrage de la compensation automatisée.