PROJET D

1
PROJET DETABLISSEMENT2013 - 2017
2
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 1 - Sommaire et introduction
• Chapitre 2 - Projet médical
• Chapitre 3 - Projet de soins et de prise en
  charge du patient
• Chapitre 4 - Projet managérial
• Chapitre 5 - Projet social
• Chapitre 6 Politique damélioration de la
  qualité, gestion des risques et sécurité des
  soins
• Chapitre 7 - Plan directeur
• Chapitre 8 - Schéma directeur du système
  dinformation
• Chapitre 9 - PPI
• Chapitre 10 - PGFP

3
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 1
• Sommaire et introduction

4
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 2
• Projet médical

5
(SOMMAIRE)
Chapitre 2 Projet médical

• 1. BILAN du PRECEDENT PROJET D ETABLISSEMENT ET
  ANALYSE INTERNE
• 2. ANALYSE EPIDEMIOLOGIQUE , BESOINS DE SANTE ET
  OFFRE DE SOINS EN PSYCHIATRIE
• 3. PROJET MEDICAL 2013-20171 Guide de lecture du
  projet médical 2013-20172 Projet médicaux, par
  pôles3 Actions , par pôle, avec ou sans moyens
  nouveaux4 Thématiques transverses en lien avec
  les Missions de Service Public5 Relations avec
  les partenaires  UNAFAM, etc.

6
Chapitre 2 Projet médical

• Orientations stratégiques CPOM (rappel)
• Sanitaire
• 1 Organiser et conforter laddictologie
  marnaise
• 2 Remettre à niveau les effectifs soignants de
  létablissement
• 3 Créer une unité de crise pour adolescents
• Médico-social
• 1 Créer des places daval (FDV, FAM, MAS)
• 2 Développer le maillage (réseau) avec le
  secteur médico-social.

7
Chapitre 2 Projet médical

• Méthodologie retenue
• Rappel sur le principe du secteur, le Projet
  Médical est les reflet des axes principaux de
  chaque pôle.
• Association des partenaires (association de
  familles) à lélaboration du Projet médical

8
Thématiques reprises par les axes de pôle
Chapitre 2 Projet médical
9
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Prise en charge du patient / Organisation du
  secteur
• I01 et I02 (Axe 5) Développer lactivité de
  thérapie familiale au CMP enfants
• ZCH (Axe 1) Replacer le projet médical au centre
  de lorganisation et du fonctionnement du pôle
• ZVI (Axe 3) développer le partenariat et
  renforcer les liens entre les différentes UF
  gérées par le pôle
• ZVI (Axe 4) Développer et diversifier les prises
  en charge à lUnité Intersectorielle de
  Sociothérapie
• ZEP (Axe 3) Soutien du travail à la Maison
  Communautaire Thérapeutique
• ZEP (Axe 2) Augmentation des capacités daccueil
  du CATTP
• ZR4 (Axe 1) Amélioration de laccueil des
  patients dans chacune des unités du service
• ZR5 (Axe 1) Mutualisation des locaux des CMP /
  CATTP des pôles ZR5 et ZR6
• ZR5 (Axe 2) Redéfinir le projet médical et de PEC
  du patient de lHJ travail avec les partenaires
• ZR5 (Axe 3) Diversifier loffre de soins par de
  nouvelles compétences thérapeutiques
• ZR6 (Axe 1 et 2) Prise en charge en CMP
  développer et améliorer par la mutualisation des
  locaux

10
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Formation continue et partage des connaissances
• ZR4 (Axe 3) Amélioration de la formation
  continue et du partage des connaissances
• ZR4 (Axe 4) Renfort des interventions externes
  grâces aux colloques et DU
• I01 et I02 ( Axe 5) développement de lactivité
  thérapie familiale au CMP enfants
• ZAL (Axe 3) Mutualisation des compétences, des
  expériences et des outils dans le cadre du futur
  pôle daddictologie de la Marne

11
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Psychiatrie de liaison et relations avec les
  services durgences
• ZCH (Axe 3) amélioration des prestations
  psychiatriques au CH de Chalons
• ZVI (Axe 2) développer et structurer la
  psychiatrie de liaison au CH de Vitry le François
• ZEP (Axe 1) développement de la psychiatrie de
  liaison et la gérontopsychiatrie

12
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Places des usagers et droits des patients
• ZR4 (Axe 5) aider les patients à faire
  reconnaître leurs droits par le biais des AG,
  clubs et association HUMAPSY
• ZCH (Axe 7) développer les réseaux associatifs
• ZAL (Axe 4) développement du travail daccueil
  et daccompagnement de lentourage

13
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Besoins en places daval
• (Orientation stratégique CPOM)
• ZR4 (axe 6) FAM Dormans Implication pour
  prise en charge des patients au FAM Dormans
• ZR6 (axe 4) Maison thérapeutique - Reims
• ZCH (axe 6) mise en place dun ESAT sur
  lagglomération chalonnaise
• ZCH (axe 4) Maison thérapeutique - Châlons
• ZR5 (axe 4) Création dune maison thérapeutique
  - Reims
• ZR5 (axe 5) Mise en place dun centre de
  réhabilitation psychosocial dans lagglomération
  rémoise

14
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Optimiser la politique RH stabilisation des
  moyens médicaux
• 51 P01 (Axe 1) consolider effectif medical
• ZCH (Axe 2) renforcer leffectif médical CMP et
  gérontopsychiatrie

15
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Optimiser la politique RH - GPMC projet social
• ZVI (Axe 5) Promouvoir les séjours découvertes
  pour les personnels
• ZAL (Axe 3) Mutualisation des compétences, des
  expériences et des outils dans le cadre du futur
  pôle daddictologie de la Marne
• Amélioration des Conditions de Travail
• Pharmacie (Axe 2) Diminuer limpact des tâches
  administratives sur léquipe des préparatrices
• Pharmacie (Axe 3) Optimiser lutilisation du
  système dinformation

16
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Prises en charge spécifiques/ Activités
  complémentaires/ Addictologie / recherche
• ZCH (Axe 5) promotion des activités de
  neuropsychiatrie
• ZEP (Axe 4) Développement des prises en charge à
  médiation corporelle sur lunité Séraphine de
  Senlis
• I01 I02 (Axe 1) création dune unité
  fonctionnelle CMPE à Vitry le François
• I01 I02 (Axe 2) transformation du nombre de
  places dHJ en places CATTP au Centre de jour
  Winnicot
• I01 I02 (Axe 3) création dune unité
  dhospitalisation pour adolescents en crise
• I01 I02 (Axe 4) création dune unité
  dAccueil Familial Thérapeutique pour 51I02.
• ZAL (Axe 1) mise en place et développement du
  pôle daddictologie de la Marne
• ZAL (Axe 2) Création dune unité de 15 lits
  daddictologie de niveau 2 à Reims

17
Chapitre 2 Projet médical
Thématiques reprises par les axes de pôle

• Autres
• Pharmacie (Axe 1) automatisation de la
  dispensation des médicaments
• Pharmacie (Axe 4) Organisation de léquipe des
  pharmaciens

18
Projets élaborés à moyens constants
Chapitre 2 Projet médical
19
Projets élaborés à moyens constants (1)
Chapitre 2 Projet médical

• ZR4 (Axe 2) amélioration des articulations
  entre les unités fonctionnelles fonction VAD
• P01 (Axe 1) stabilisation des moyens médicaux
• P01 (Axe 3) développer la consultation post
  pénale
• P01 (Axe 4) Consolidation de la place du CRIAVS
• ZR6 (Axe 1) Bâtir les articulations entre ZR5
  et ZR6 - Amélioration des plages horaires
  daccueil des patients
• ZR6 (Axe 2) Bâtir les articulations entre ZR5 et
  ZR6 - Augmentation des consultations
  psychiatriques
• ZCH (Axe 1) remplacer le projet médical au
  centre de lorganisation et du fonctionnement du
  pôle
• ZCH (Axe 3) amélioration des prestations
  psychiatriques au CH de Chalons
• ZCH (Axe 5) Promotion des activités de
  neuropsychiatrie
• ZCH (Axe 7 ) développement du réseau associatif
  impliquant les patients dans un objectif de
  meilleure insertion sociale.

20
Projets élaborés à moyens constants (2)
Chapitre 2 Projet médical

• ZVI (Axe 2 ) développer et structurer la
  psychiatrie de liaison au CH de Vitry le François
• ZVI (Axe 3) développer le partenariat et
  renforcer les liens entre les différentes UF
  gérées par le pôle
• ZVI (Axe 4 ) Développer et diversifier les
  prises en charge à lUIS
• ZVI (Axe 5 ) Promouvoir les séjours découvertes
  pour les personnels
• ZR5 (Axe 1) mutualisation des locaux des CMP /
  CATTP des pôles ZR5 et ZR6

21
Projets élaborés à moyens constants (3)
Chapitre 2 Projet médical

• ZR5 - Axe 2 redéfinir le projet médical et de
  PEC du patient de lHJ par le biais dun travail
  avec les partenaires
• ZR5 - Axe 3 diversification de loffre de soins
  par de nouvelles compétences thérapeutiques
• ZEP - Axe 2 Augmentation des capacités
  daccueil du CATTP
• ZEP - Axe 1 développement de la psychiatrie de
  liaison et la gérontopsychiatrie
• ZEP - Axe 4 Développement des prises en charge
  à médiation corporelle sur lunité Séraphine de
  Senlis
• I01 I02 - Axe 2 transformation du nombre de
  places dHJ en places CATTP au Centre de jour
  Winnicott
• I01 et I02 - Axe 4 création dune unité
  dAccueil Familial Thérapeutique pour 51I02.
• I01 et I02 - Axe 5 développement de lactivité
  thérapie familiale au CMP enfants

22
Projets élaborés à moyens constants (4)
Chapitre 2 Projet médical

• ZAL Axe 1 mise en place et développement du
  pôle daddictologie sanitaire de la Marne
• ZAL - Axe 3 Mutualisation des compétences, des
  expériences et des outils dans le cadre du futur
  pôle daddictologie de la Marne
• ZAL - Axe 4 développement du travail daccueil
  et daccompagnement de lentourage
• Pharmacie - Axe 3 Optimiser lutilisation du
  système dinformation
• Pharmacie - Axe 2 Diminuer limpact des tâches
  administratives sur léquipe des préparatrices
• Pharmacie - Axe 4 Organisation de léquipe des
  pharmaciens

23
Projets demandant des moyens nouveaux
Chapitre 2 Projet médical
24
Projets demandant des moyens nouveaux (1)
Chapitre 2 Projet médical

• ZCH (Axe 6) création dun ESAT spécialisé dans
  laccueil des handicapés psychiques à Châlons en
  Champagne
• ZVI (Axe 6) Restructuration des unités
  aménagement de Tilleuls pour accueil patients
  Wallon et construction neuve de Tilleuls
  (financement déjà assuré dans le cadre du Plan
  pluriannuel dinvestissement)
• ZR6 (Axe 4) et ZR5 (Axe 4) création dune maison
  thérapeutique sur Reims
• ZR5 (Axe 5) mise en place dun centre de
  réhabilitation psychosocial dans lagglomération
  rémoise
• ZEP (Axe 3) soutien du travail à la Maison
  Communautaire Thérapeutique 1 IDE supplémentaire
• I01 I 02 (Axe 1) création dune unité
  fonctionnelle CMPE à Vitry le François
• I01 I02 (Axe 3) création dune unité
  dhospitalisation pour adolescents en crise
• ZAL (Axe 2) Création dune unité de 15 lits
  daddictologie de niveau 2 à Reims
• Pharmacie (Axe 1) automatisation de la
  dispensation des médicaments

25
Projets demandant des moyens nouveaux (2)
Chapitre 2 Projet médical

• P01 (Axe 2) formation destinée aux agents de la
  pénitentiaire
• P01 (Axe 5) mise en place ECT (financement déjà
  assuré dans le cadre du Plan pluriannuel
  dinvestissement)
• ZR4 (Axe 2) amélioration des articulations
  entre les unités fonctionnelles fonction VAD
• ZR6 (Axe 3) Développer laccueil familial
  thérapeutique dans une visée intersectorielle
• ZR6 (Axe 4) création dune maison thérapeutique
  dune dizaine de lits au sein de la ville de
  Reims offrant une nouvelle possibilité
  dalternative à lhospitalisation et à vocation
  intersectorielle
• ZCH (Axe 2) renforcement de leffectif médical
  au CMP et dans léquipe mobile de
  géronto-psychiatrie (après avoir déjà pourvu les
  postes vacants)
• ZCH (Axe 4) développer loffre dhébergement
  thérapeutique à Chalons en Champagne
  réouverture appartement ou maison thérapeutique

26
Thématiques en lien avec les Missions de Service
Public
Chapitre 2 Projet médical
27
Thématiques transverses en lien avec les
Missions de Service Public
Chapitre 2 Projet médical

• Addictologie  Prise en charge des personnes
  souffrant de conduites addictives
• Hospitalisation Prolongée - Prises en charge au
  long cours
• Structures alternatives, HJ ou autres
• Précarité - Prise en charge des personnes en
  situation de précarité
• Prise en charge des personnes hospitalisées sans
  leur consentement
• Circuit de lurgence et CUMP
• Recrutements médicaux , Effectifs médicaux,
  Démographie des professionnels de
  santé/attractivité des ES autorisés à lactivité
  de psychiatrie
• Prise en charge des adolescents
• Prise en charge des personnes âgées
• Prise en charge des malades difficiles
• Prise en charge des personnes détenues

28
Relations avec les partenaires usagers
Chapitre 2 Projet médical

• Ce qui a été demandé par lUNAFAM
• Un interlocuteur désigné par pôle relais avec
  lUNAFAM
• Des rencontres régulières (au moins annuelles)
  avec chaque chef de pôle
• Axe constant (déjà dans le CPOM)
• Poursuite du partenariat avec les structures
  médico sociales dans le cadre de chaque pôle

29
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 3
• Projet de soins infirmiers , de rééducation et
  médico-techniques (PSIRMT) sanitaire et
  médico-social, et de prise en charge du patient

30
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

•  Créer le navire, ce n'est point le prévoir en
  détail (...) Je n'ai point à connaître chaque
  clou du navire. Mais je dois apporter aux hommes
  la pente vers la mer. 
•  (Saint-Exupéry)

31
Sommaire
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• La politique de soins
• La méthodologie délaboration, de mise en œuvre
  et dévaluation du projet de soins
• Les axes de progrès du PSIRMT
• Les fiches actions

32
Définition du PSIRMT
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• La politique de soins
• Le Psirmt le prendre soin
• Le PSIRMT au cœur de trois attentes
  indissociables
• Celles de la personne soignée
• Celles des professionnels de soins
• Celles de linstitution

33
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Il a pour volonté
• - de devenir le fil conducteur pour les
  professionnels issus des filières infirmières
  médico-techniques et de rééducation, et de donner
  du sens aux pratiques soignantes
• - de développer la professionnalisation des
  paramédicaux afin dassurer une prise en charge
  de qualité
• - dêtre opérationnel   

34
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Le PSIRMT sarticule avec
• Le projet médical et trouve sa place dans la
  complémentarité quil apporte,
• Le projet social ,
• Le projet qualité et gestion des risques
• Méthodologie de travail
• démarche projet

35
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Groupe de travail et pilotage
• Comité de suivi du projet de soins
• Ex dune fiche action

36
(No Transcript)
37
Axe 1 Droits des patients et parcours de prise en
charge
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

•   Obligation est faite à linfirmier de soigner
  en respectant lhomme dans son intégrité , sa
  différence ses mœurs et ses coutumes   

38
Axe 1 Droits des patients et parcours de prise en
charge
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Accueil, organisation du séjour et
• de la sortie patient
• Un projet de soins dans chaque unité
• Un plan de soins pour chaque prise en charge
• Les écrits professionnels
• Les transmissions
• Le parcours de prise en charge en lien avec la
  CME

39
Axe 1 Droits des patients et parcours de prise en
charge
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Linformation du patient liée aux soins
• Dommage lié aux soins
• La promotion de la bientraitance et
• la prévention de la maltraitance

40
Axe 2  Améliorer la coordination des soins
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Cest aussi soigner politique de prise en
  charge des patients et pratique de soins

41
Axe 2  Améliorer la coordination des soins.
Cest aussi soigner
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• 2.1 Le DPAI
• écrits professionnels (IDE , AS..)
• et tenue
• 2.2 Renforcer les aspects métiers
• mettre en sens les restrictions de liberté,
• référence infirmière,
• entretien première intention,
• activité thérapeutique
• .

42
Axe 2  Améliorer la coordination des soins.
Cest aussi soigner  
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• 2.3 La continuité et coordination des équipes
• jour/ nuit , intra /extra .
• réunion clinique (réunion interprofessionnelle)

43
Axe 2  Améliorer la coordination des soins.
Cest aussi soigner  
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Prises en charges spécifiques
• 2.4 La mise en chambre disolement, les
  contentions

44
Axe 2  améliorer la coordination des soins.
Cest aussi soigner
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient
2.5 Garantir à tout individu en situation
durgence vitale dans lenceinte de
létablissement, une prise en charge efficace
2.6 Mettre en œuvre les moyens existants pour
soulager la douleur
45
Axe 3 Développer les compétences individuelles et
collectives des acteurs
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• cest favoriser lépanouissement professionnel

46
Axe 3 Développer les compétences individuelles et
collectives des acteurs
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• 3.1 Fonction encadrement rendre plus lisible
  le rôle et les missions de lencadrement le
  positionnement dans le pilotage opérationnel des
  secteurs et pôles dactivités cliniques et
  médico-techniques
• 3.2 Faciliter lémergence et faciliter les
  projets professionnels

47
Axe 3 Développer les compétences individuelles et
collectives des acteurs
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• 3.3 Harmoniser une politique de tutorat pour une
  réponse individualisée auprès des étudiants
  élèves et nouveaux arrivants
• 3.4 Développer la connaissance des professionnels
  en terme de responsabilité professionnelle

48
Axe 4 Inscrire la politique de soins dans une
démarche qualité, sécurité
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• cest prévenir et gérer le risque

49
Axe 4 Inscrire la politique de soins dans une
démarche qualité, sécurité
Chapitre 3 PSIRMT Sanitaire, Médico-social et
PEC patient

• Mettre en œuvre une politique de sécurisation et
  defficience des soins
• Sintégrer dans la démarche qualité
  institutionnelle

50
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 4
• Projet managerial

51
Chapitre 4 Projet managerial

• Sommaire
•  A - Préambule
• 1 -laffectio societatis
• 2- les choix à mener, les priorités à définir
• 3- limplication des personnels et la
  contribution au bon fonctionnement
• B Gouvernement et organisation de lhôpital
• 1 - le conseil de surveillance
• 2 le directoire
• 3 CME et CTE
• 4 CSIRMT
• 5 le directeur
• 6 léquipe de direction
• 7 lorganisation et la gestion en pôles
• les chefs de pôle et les délégations
• lencadrement supérieur
• lencadrement de proximité

52
1)L  affectio societatis  (volonté de porter
un projet commun) - lobjet social de lhôpital
Chapitre 4 Projet managerial

• Quest ce qui rassemble les personnels que nous
  sommes et justifient notre travail et notre
  action ?
• Une mission dévolue par la société à travers
  lEtat qui organise cette société de soigner
  des patients atteints de pathologies
  psychiatriques.
• Lorganisation en psychiatrie est structurée par
  la notion de  sectorisation , prise en charge
  du patient par une même équipe dans un territoire
  géographique donné.
• lensemble des personnels ont une conscience
  plus ou moins précise de cette mission et de sa
  déclinaison.
• Cela pose la question dune  conscientisation 
  en ce sens pour éviter des déphasages avec la
  mission et une pleine appréhension de
  l  affectio societatis 

53
Chapitre 4 Projet managerial

• Le management (ou gouvernement) de lhôpital aura
  à sassurer  (notamment)
• - de la prise de conscience de la mission commune
• - de la prise de conscience de lautre - pour
  garantir que le patient soit traité avec le
  professionnalisme et lhumanité voulue et pour
  garantir que les différents membres de léquipe
  travaillent en synergie en vue de lobjectif à
  atteindre lui même préalablement défini avec
  clarté.

54
Chapitre 4 Projet managerial

• 2) Les choix à mener, les priorités à définir
• Lhôpital dispose de moyens attribués par lEtat.
• Ces moyens étant par nature limités, il faut en
  permanence assurer des choix, définir des
  priorités. Le non choix ou la non priorisation,
  ou le maintien de lexistant, est lui même un
  choix.
• Le management doit permettre dassurer ces choix,
  de définir les priorités au meilleur niveau,
  cest à dire à léchelon où les choix, les
  priorités, peuvent être définis avec le plus de
  pertinence et de lucidité application du
  principe de subsidiarité.

55
3) Limplication des personnels et la
contribution au bon fonctionnement
Chapitre 4 Projet managerial

• Le management doit rechercher une adhésion des
  personnels à l  affectio societatis  et aux
  choix posés.
• Cette adhésion est le résultat à la fois dune
  confiance dans lautorité et une participation à
  la définition des choix posés.
• Le management dit  traditionnel  est réputé
  avoir fait la part belle à la première partie de
  ce postulat, tandis que le management dit
   participatif  est réputé faire la part belle à
  la seconde partie du postulat.
• Dans les faits, la réussite du management est
  fondée sur un mixte des 2, une savante alchimie
  qui dépend de lobjectif à atteindre, de la tâche
  à accomplir, de lenvironnement, des
  circonstances et des personnes.

56
Chapitre 4 Projet managerial

• B Gouvernement et organisation de lhôpital
• 1 - le conseil de surveillance
• 2 le directoire
• 3 CME et CTE
• 4 CSIRMT
• 5 le directeur
• 6 léquipe de direction
• 7 lorganisation et la gestion en pôles
• les chefs de pôle et les délégations
• lencadrement supérieur
• lencadrement de proximité

57
Synthèse
Chapitre 4 Projet managerial

• A partir des pistes et suggestions développées,
  il apparaît utile
• - dévaluer lorganisation du management de
  létablissement dans ses différentes fonctions
  (anticiper et prévoir, organiser, décider,
  motiver, évaluer ) cf document HAS de janvier
  2005  guide pour lauto diagnostic des
  pratiques de management en établissement de
  santé).
• Ce travail pourrait être mené par le directoire
  élargi aux chefs de pôle encadrement supérieur
  et de proximité selon des modalités à définir
• En fonction de cette évaluation, de (re)-préciser
  et dexpliciter ce qui doit lêtre, en termes de
  valeurs ou de moyens.
• Par le biais dune mise à jour continue de ce
  projet managérial, comme pour les autres volets
  de ce projet détablissement.

58
Chapitre 4 Projet managerial

• Communication interne
•  Un moyen au service de la motivation et de
  ladhésion des personnels aux mesures prises pour
  assurer la mission de service public .
• Aujourdhui les moyens mis en œuvre sont les
  suivants 
• -        la relation directe à privilégier dans
  tout ce qui ne relève pas seulement dune
  information mais dune communication (avec
  dialogue), ou de la préparation dune prise de
  décision
• -         les supports dinformation à diffusion
  individuelle ou collective  le principal étant
  la messagerie interne, avec les courriels ou les
  courriers traditionnels (qui disparaissent peu à
  peu au profit des premiers)
• -         les canaux décisionnels  notes de
  service ou décisions
• -         les supports  fédérateurs   journées
  dintégration des nouveaux arrivants,  fil
  infos , site internet de létablissement,
  cérémonie des vœux, événements festifs des
  différents pôles, inaugurations, journaux à
  visée thérapeutique - réalisés par certaines
  unités, etc.

59
Chapitre 4 Projet managerial

• Communication externe
•  
• Assurée et/ou fédérée par la direction de la
  communication.
• Permanente 
• -         site internet
• -         livrets daccueil
• -         flyers à destination de certains
  publics cibles pour faire connaître nos
  prestations ou de nouvelles prestations
• Ponctuelle, à loccasion de 
• -         inaugurations
• -         événements marquant la vie de
  létablissement (parfois accidentels et, dans
  ce cas elle est réactive, ou parfois subie)
• -         reportages sollicités ou demandés à
  certains pôles

60
Chapitre 4 Projet managerial

• Développement durable

• Pour être durable, le développement doit
  concilier trois éléments majeurs l'équité
  sociale, la préservation de l'environnement et
  l'efficacité économique.
• Incité par un contexte réglementaire croissant et
  la certification des établissements de santé,
  lEPSMM a engagé une démarche développement
  durable autour de deux axes stratégiques
• réduire son impact sur lenvironnement.
• utiliser judicieusement lénergie et les
  ressources naturelles.

61
Chapitre 4 Projet managerial

• Développement durable
• Cette démarche sest concrétisée par
• La mise en place dun groupe de travail sur le DD
  en 2012
• Ladhésion au réseau du C2DS début 2013
• La communication régulière darticles dans Fil
  infos depuis 2012
• Des actions et réflexions menées sur différents
  thèmes cibles déchets, achats responsables,
  analyse des consommations énergétiques, projet
  social, formation et sensibilisation du
  personnel

62
Chapitre 4 Projet managerial

• Développement durable
• Les projets identifiés dans ce projet
  détablissement sont
• Formation DD (éco-conduite,  développement
  durable ,)
• Sensibilisation du personnel.
• Développement des achats auprès des ESAT.
• Développement de cibles HQE lors des opérations
  de travaux.
• Maîtrise des consommations énergétiques.
• Poursuivre la politique de tri et de réduction
  des déchets.

63
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 5
• Projet social

64
Chapitre 5 Projet social

• (sommaire)
• Préambule  cadre de référence du projet social
• Le cadre législatif et réglementaire  art.
  L6143-2-1 du code de la Santé Publique
• Les enjeux du projet social
• La méthodologie du précédent projet
  social 2008/2012
• La méthodologie retenue pour le projet
  social 2013/2018
• Lenvironnement du projet social
• Lenvironnement interne
• Lenvironnement externe

65
Axe 1 Les liens avec les autres projets
Chapitre 5 Projet social

• Les liens avec les projets médicaux et de soins
  sont importants. Une cohérence densemble est
  indispensable entre le projet médical et le
  projet social au sein du Projet dEtablissement.
•  
• La mise en œuvre des axes de pôles a des
  conséquences en ce qui concerne les effectifs, la
  formation et la politique de mobilité et de
  gestion des compétences.

66
Axe 2 - Développer une politique de GPMC
Chapitre 5 Projet social

• - Homogénéiser la procédure dévaluation par la
  mise en place dun cadre informatique.
• - Disposer dun outil daide à la
  décision performant permettant
• de faciliter lexploitation des
  évaluations
• didentifier les compétences et
  potentiels de chaque professionnel, y compris
  les compétences rares, existantes ou à acquérir
• de mesurer et réduire les écarts entre
  les ressources actuelles et les besoins futurs en
  définissant les moyens daction associés
  recrutement, formation, mobilité, reconversion.

67
Axe 2 - Développer une politique de GPMC
Chapitre 5 Projet social

• Pour lAgent
• - Offrir à lagent une vision claire de son
  niveau de compétences par rapport au niveau
  requis
• - Améliorer le développement de ses compétences
  grâce à un meilleur aiguillage vers les
  formations disponibles
• - Orienter la carrière de lagent à partir dun
  projet professionnel

68
Axe 2 - Développer une politique de GPMC
Chapitre 5 Projet social

• Pour lEncadrement
• - Faciliter laccès aux données agent profil
  métier, historique administratif, résultats des
  précédentes évaluations, formations reçues
• Faciliter la procédure dévaluation
• Faciliter léchange autour des perspectives
  dévolution de carrière par la mise à disposition
  automatique de la liste des formations et des
  passerelles correspondant à chaque métier
• - Permettre dexploiter des données statistiques
  (pyramides des âges, tableaux de départs à la
  retraite)

69
Axe 3  Développer la formation professionnelle
Chapitre 5 Projet social

• Le CPOM (annexe 6 ) mentionne déjà les principaux
  axes du Plan de formation pour les 5 prochaines
  années
• Axes institutionnels, Axes de pôle, Promotion
  professionnelle,
• DIF, Préparation au concours 
• Rappel des actions de formation définies dans le
  SROS 
• - Encourager et accompagner lémergence de
  compétences infirmières de haut niveau en
  psychiatrie, sanctionnées par un Diplôme
  dUniversité (DU).
• - Organiser le tutorat des nouveaux arrivants.
• - Encourager la formation de formateurs internes.
• - Développer les possibilités de formations
  inter-établissements (formation de professionnels
  d'un établissement psychiatrique par ceux d'un
  autre établissement psychiatrique de la région)
  sur le modèle de ce qui a été entrepris avec la
  formation OMEGA.

70
Axe 4  Développer la Qualité de vie au travail
Chapitre 5 Projet social

• Document unique
• Formation sur les bonnes pratiques ergonomiques
• Prévention de la violence
• Prévenir les risques psychosociaux (RPS)
• Politique handicap

71
Axe 5 Développer linformation, la connaissance
mutuelle des différents services
Chapitre 5 Projet social

• Développer la connaissance mutuelle des services.
  
• Accueil des nouveaux arrivants
• Adapter et actualiser le règlement intérieur de
  létablissement

72
Axe 6 Améliorer le Dialogue Social
Chapitre 5 Projet social

•  2 sens complémentaires
• Dialogue entre la Direction et les organisations
  syndicales représentatives.
• Cest le dialogue institutionnel, défini par les
  textes, auquel il convient dajouter les
  instances consultatives qui sont le Comité
  Technique dEtablissement (C.T.E.), le Comité
  dHygiène de Sécurité et des Conditions de
  Travail (CHSCT) et les Commissions
  Administratives Paritaires (C.A.P.). Ce dialogue
  social repose sur la qualité des relations
  entretenues avec les organisations syndicales. La
  participation active des partenaires sociaux dans
  les groupes de travail est aussi lun des
  facilitateurs du dialogue social.
• Il pourrait saccompagner également dune veille
  permettant de déceler les tensions éventuelles en
  amont

73
Axe 6 Améliorer le Dialogue Social
Chapitre 5 Projet social

• Le deuxième, plus large, recouvre les notions de
  dialogue entre la Direction et lensemble des
  entités identifiées (comme les Pôles par exemple)
  et avec les différents corps professionnels.
  Cette définition est en réalité très proche de la
  communication institutionnelle. Cette qualité du
  dialogue avec le personnel implique une stratégie
  de communication interne visant à harmoniser et
  mettre en synergie toutes les formes
  dinformations existantes dans la structure.
• Tous les acteurs de linstitution doivent
  simpliquer dans cette dynamique, la direction
  tout particulièrement, immédiatement relayée par
  lencadrement et en articulation avec les chefs
  de pôle.. Elle doit permettre lexpression des
  personnels, favoriser les échanges dinformations
  et développer les projets de service.
• Le but est de permettre une circulation de
  linformation à double sens
• - une information descendante qui éclaire la vie
  de linstitution et la politique de
  létablissement,
• - un dialogue susceptible de faire remonter les
  besoins et préoccupations des personnels quelque
  soit le canal dinformation.

74
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 6
• Politique damélioration de la qualité , gestion
  des risques et sécurité des soins

75
Principes généraux
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Politique conjointe damélioration de la qualité,
  de la gestion des risques et de la sécurité des
  soins
• Approche globale de la prise en charge du patient
  et de laccompagnement du résidant
• Approche transversale et pluridisciplinaire pour
  une culture qualité et gestion des risques
  partagée par tous pour tous
• Intégration de facteurs techniques, de ressources
  humaines et organisationnels

76
Du bilan aux objectifs prioritaires
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• En cohérence avec les différents volets du projet
  détablissement et le CPOM
• En réponse aux problématiques de létablissement
• En lien avec les résultats de la certification et
  les premiers éléments de lévaluation interne
• En relation avec les résultats des indicateurs
• En concordance avec le contexte réglementaire

77
Les 4 objectifs prioritaires
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

1. Poursuivre lamélioration de la qualité des soins
   et promouvoir la connaissance et le respect des
   droits des patients et des résidants
2. Développer et assurer une gestion des risques
   coordonnée et efficiente
3. Poursuivre la culture de lévaluation
4. Développer une culture partagée de la qualité
   gestion des risques et sécurité des soins

78
Objectif 1
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Poursuivre lamélioration de la qualité des soins
  et promouvoir la connaissance et le respect des
  droits
• des patients et des résidants

79
Axes de travail
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• mesurer la satisfaction des patients et résidants
• sassurer de la qualité de la tenue du dossier
  patient-résidant
• mettre en place une démarche de réflexion éthique
  au sein de létablissement
• informer les usagers et en conforter
  limplication dans les différentes instances
• développer lEducation thérapeutique et dautres
  formes déducation du patient
• informer le patient et résidant en cas de dommage
  lié aux soins

80
Objectif 2
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Développer et assurer
• une gestion des risques
• coordonnée et efficiente

81
Axes de travail (1)
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• définir et mettre en oeuvre une politique de
  gestion des risques à priori
• poursuivre la politique de gestion des risques à
  posteriori
• assurer la coordination des vigilances
  réglementaires et son intégration dans la gestion
  globale des risques
• renforcer la lutte contre les infections
  associées aux soins, et garantir le respect des
  bonnes pratiques de prévention du risque
  infectieux
• définir et mettre en oeuvre une politique
  didentito-vigilance au niveau institutionnel

82
Axes de travail (2)
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• améliorer la prise en charge médicamenteuse et
  prévenir les évènements indésirables liés au
  circuit du médicament
• définir et mettre en oeuvre une politique de
  gestion des risques des personnes
• mettre en oeuvre une politique de gestion des
  risques techniques
• garantir la sécurité du système dinformation /
  dossier patient
• poursuivre l organisation permettant de faire
  face aux situations de crise

83
Objectif 3
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Poursuivre la culture de lévaluation

84
Axes de travail
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• assurer le suivi de la démarche de certification
  et dévaluation
• poursuivre le développement de lévaluation des
  pratiques professionnelles
• développer la culture de lévaluation

85
Objectif 4
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Développer une culture partagée de la
  qualité-gestion des risques et sécurité des soins.

86
Axes de travail
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• développer la communication
• promouvoir la sensibilisation et la formation des
  professionnels
• décentraliser et responsabiliser les
  professionnels
• mettre à disposition de lensemble des
  professionnels les documents institutionnels
  validés et actualisés
• faciliter la consultation documentaire
• permettre la consultation des comptes-rendus et
  relevés de conclusions des instances et comités

87
En conclusion
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• La démarche qualité, gestion des risques et
  sécurité des soins implique un engagement de
  létablissement à long terme et requiert
  limplication de tous les professionnels.
• Elle doit être partagée par tous, à chaque niveau
  et dans chaque secteur.
• Les pôles sont des relais fondamentaux.

88
Le Bilan, se souvenir du passé
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Décision de surseoir à la certification en
  octobre 2011
• 1 réserve majeure EPP Pertinence des soins
• 7 réserves
• 13 recommandations
• Visite de suivi en juillet 2012
• certification avec 9 recommandations

89
Le présent
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Une organisation
• posée et validée
• perfectible mais insuffisante
• Une démarche
• portée par des initiés
• non acculturée

90
Certification perspectives
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• 3 certifications appropriation des différents
  outils et méthodes évaluation, EPP, Gestion des
  Risques, parcours patient
• V2014 recentrage sur la réalité du terrain
  management qualité-gestion des risques intégré
  dans le quotidien des équipes.

91
Certification perspectives
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Nouvelles pratiques exigibles prioritaires
• programme de lamélioration de la qualité et
  sécurité des soins critère 8 a
• respect des libertés individuelles et gestion des
  mesures de restriction des libertés Critère 10 e
• prise en charge somatique des patients Critère 17
  b
• continuité et coordination de la PEC des patients
  Critère 18 a
• prise en charge médicamenteuse du patient Critère
  20 a bis

92
Le modèle
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Un effort dexemplarité
• lengagement de la direction et de ses équipes
• lengagement de la CME et des pôles cliniques

93
Propositions de déclinaison
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Deux niveaux
• 1. Pour les thématiques transversales les PEP ,
  parcours patient

Soit un groupe de travail pluriprofessionnel Soit une réflexion par pôle puis mise en commun
Lapport méthodologique sera identique dans les
deux cas.
94
Propositions de déclinaison
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• 2. Au niveau de chaque pôle
• Deux référents un référent médical et un
  paramédical chargés de piloter la démarche au
  sein du pôle (en lien avec le contrat de pôle, le
  suivi des tableaux de bord )
• A former à la démarche et aux outils
  qualité-gestion des risques-sécurité des soins

95
Propositions de déclinaison
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins

• Autres propositions de la CME
• .

96
 La qualité n'est pas une action c'est une
habitude.  Aristote
Chapitre 6 Qualité, gestions des risques,
sécurité des soins
97
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 7
• Plan directeur

98
Chapitre 7 Plan directeur

• Le parc immobilier de lEPSM de la Marne
  représente environ 55 000 m². Létablissement est
  propriétaire de 92,7 des biens quil occupe.
• Les unités dhospitalisation en psychiatrie
  représentent 16 411 m² pour 298 lits de
  psychiatrie. A compléter par une unité de 40 lits
  pour Malades difficiles, dune surface de 3800
  m², et dune maison daccueil spécialisée de 48
  lits pour une surface de 5728 m².
• La ratio global de 55 m² par lit parait
  satisfaisant, mais certaines unités
  dhospitalisation sont anciennes avec une
  hôtellerie qui nest plus conforme aux besoins
  des patients (chambre à 3 lits, 2 douches pour 25
  patients) et un ratio m²/lit très faible (30
  m²/lit).
• Les locaux des CMP CATTP ne sont pour certains
  plus en adéquation avec lactivité du secteur.

99
Chapitre 7 Plan directeur

• Les orientations de ce plan directeur visent à
  améliorer les conditions daccueil des patients
  des secteurs dEpernay, de Vitry et de Sézanne,
  mais aussi à accompagner les projets médicaux
• Réhabilitation et agrandissement des locaux pour
  les unités dadmission des pôles ZEP, ZSE et ZVI.
• Réhabilitation et agrandissement de locaux pour
  lunité de moyen / long séjour du pôle ZVI.
• Ouverture dun SSRA dans des locaux existants.
• Localisation dune unité pour adolescents.
• Identification dune unité dAddictologie de
  niv. 2.

100
Chapitre 7 Plan directeur

• Les orientations de ce plan directeur visent à
  améliorer les conditions daccueil des patients
  des secteurs dEpernay, de Vitry et de Sézanne,
  mais aussi à accompagner les projets médicaux
• Nouveaux bâtiments pour les CMP CATTP de Reims
  (ZR5, ZR6 et ZAL) et de Sézanne.
• Projet de création de 15 lits dhospitalisation
  en addictologie à Reims.
• Demande de création de 12 places supplémentaires
  à la MAS.

101
Chapitre 7 Plan directeur

• Ce plan directeur prend en compte aussi les
  besoins de restructuration des bâtiments
  administratifs, des installations techniques et
  de gestion dénergie à travers les opérations
  suivantes
• Restructuration des magasins et création dun
  local serveur.
• Remplacement des canalisations dAEP.
• Revalorisation du parc du site Pierre Briquet
  (espaces verts et voirie).
• Renouvellement de la chaufferie du site Pierre
  Briquet
• Travaux en vue déconomie dénergie
  (remplacement de fenêtres, isolation,)
• Sécurisation de lalimentation en énergie
  électrique du site Pierre Briquet.

102
Chapitre 7 Plan directeur
Estimation financière

• Ce plan directeur représente un investissement
  denviron 24 millions en auto financement sur 6
  ans.
• Les opérations en attente de financement
  (extension MAS, lit dhospitalisation en
  addictologie à Reims, unité pour adolescents)
  représentent 7 millions .

103
Chapitre 7 Plan directeur
Site de lhôpital Pierre Briquet
104
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 8
• Schéma directeur du système dinformation

105
Chapitre 8 Schéma directeur informatique

• Linfrastructure informatique de lEPSMM est
  constitué
• Dun réseau assurant linterconnexion de 20 sites
  sur un réseau privé administré par le MIHPI.
• de 522 postes informatiques (dont 111 portables),
  288 imprimantes et 17 serveurs.
• 70 logiciels utilisés dont 35 applications
  métiers.
• Constat
• Un parc matériel vieillissant avec un âge moyen
  de 6 ans.
• Un plan de continuité dactivité peu structuré et
  des niveaux de criticité peu formalisés.

106
Chapitre 8 Schéma directeur informatique

• Les orientations stratégiques

• Homogénéiser les accès aux ressources du
  système dinformation.
• Répondre aux enjeux du plan Hôpital Numérique.
• Sécurisation de larchitecture informatique.

107
Chapitre 8 Schéma directeur informatique

• Homogénéiser les accès aux ressources du
  système dinformation.

• Favoriser le partage des données
  (centralisation) et gestion des accès distants (
  Citrix , VPN)
• Homogénéiser les versions logiciels (mise à jour
  des licences et de la distribution des
  applications )
• Déployer les applications métier ( GPMC , GDR ,
  Gestion documentaire , Modules Cortexte ,
  messagerie , Intranet )

108
Chapitre 8 Schéma directeur informatique

• Répondre aux enjeux du plan Hôpital Numérique.

• sur les domaines constituants les pré-requis
  
• identités mouvements
• fiabilité disponibilité
• confidentialité

Définition  HN 2012 Viser à rendre les
systèmes dinformation (SI) plus performants, en
particulier en termes de qualité et de sécurité
des soins, en définissant un plan de
développement et de modernisation des systèmes
dinformation hospitaliers (SIH)
109
Chapitre 8 Schéma directeur informatique

• Répondre aux enjeux du plan Hôpital Numérique.

• Mise en place des interopérabilité Pastel /
  Cortexte
• Sécuriser le circuit du médicament (
  interopérabilité, dématérialisation des
  commandes)
• Mise en place dun Plan de Reprise dActivité
• Consolider le système de pilotage médicaux
  économique
• Déployer les outils permettant dassurer et
  dévaluer la confidentialité

110
Chapitre 8 Schéma directeur informatique

• Sécurisation de larchitecture informatique.

• Renouvellement du parc informatique entre 50 et
  100 postes par an.
• Doublage de la salle serveur
• Mise en place des outils permettant une
  continuité de service optimale ( disponibilité
  des systèmes et de linformation)
• Sécurisation des Accès Wifi

111
Chapitre 8 Schéma directeur informatique
Les principaux projets 2013 mise en place des
architectures du système dinformation avec
intégration des nouveaux applicatifs Hoptimal
, Cortexte web (module prescription), GPMC,
GDR , Circuit du médicament 2014
Interopérabilités Pastel/Cortexte , Sécurité
et plan de reprise dactivité, Messagerie
(accès externe et outil collaboratif) 2015
Mise à jour majeure de Cortexte,
Editique (solutions dimpressions),
Amélioration des outils collaboratifs. 2016 /
2017 Accès wifi, Réflexion
sur la téléphonie sur IP ,
Centralisation des accès informatiques.
112
Chapitre 8 Schéma directeur informatique
Prévision budgétaire Investissement sur 5
ans estimé à 622 900 . Coût dexploitation
annuel de 43 000 . Renouvellement des
équipements informatiques (dont postes de
travail) de 50 000 par an.
113
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 9
• Plan Pluriannuel dInvestissement

114
Chapitre 9 PPI

• Eléments contextuels
• Le plan pluriannuel dinvestissement découle du
  SROS, du CPOM et des projets médicaux.
• 1) Le SROS met laccent sur le renforcement des
  CMP/CATTP et la logique sectorielle qui prévaut
  pour lorganisation de la psychiatrie.
•   Il aborde aussi des thématiques particulières
  à caractère transversal ou intersectoriel
  telles que les addictions, les enfants et
  adolescents, les personnes âgées et les publics
  précaires ainsi quune meilleure coordination des
  moyens rémois pour améliorer le parcours patient
• 2) Le CPOM rappelle les objectifs prioritaires de
  lEPSMM 
• 3) Les projets médicaux reprennent ces
  thématiques  
• - renforcement des CMP/CATTP leitmotiv qui
  revient dans tous les projets
• - développement de lextra hospitalier
  (appartements thérapeutiques, moyens séjour)
  sectoriel et intersectoriel
• - développement des places daval et du
  partenariat avec le secteur médico social
• - amélioration matérielle des conditions de prise
  en charge du patient avec des locaux
  dhospitalisation plus adaptés

115
Chapitre 9 PPI

• Le PPI est la traduction de ces différentes
  orientations
• Les opérations prévues au PPI représentent
  environ 31 millions deuros de travaux et 2
  millions deuros déquipement.
•  
• Le total financé dans le PGFP (sur la période du
  PE) représente
• 23 500 000 de travaux se décomposant en 
• 19 500 000 pour les services cliniques
• 04 000 000 pour les services supports
• Les opérations nouvelles devront être financées
  avec des crédits spécifiques, qui conditionnent
  donc leur réalisation, et représentent environ 7
  millions deuros de travaux et 375 000
  déquipements.

116
Chapitre 9 PPI

• Sont mentionnées aussi
• Toutes les opérations destinées à améliorer ou
  entretenir les services supports dont le schéma
  directeur informatique et sa valorisation pour un
  montant de 622 000.
• Les besoins en renouvellement annuel
  déquipements qui ne peuvent être rattachés à
  des opérations spécifiques pour un montant de
  100 000 pour les mobiliers et matériels courants
  et un montant de 110 000 pour le renouvellement
  régulier dun parc de plus de 100 véhicules.

A échéance du projet détablissement en 2017,
lensemble de lEPSMM (hors opérations nouvelles)
aura été restructuré et offrira des conditions
daccueil aux patients et des conditions de
travail aux personnels correspondant aux
exigences actuelles, prolongeant leffort
entrepris dans le précédent projet
détablissement.
117
Le projet détablissement 2013 - 2017

• Chapitre 10
• Programme Global
• de Financement Pluriannuel

118
Chapitre 10 PGFP

• Quest-ce que le Plan Global de Financement ?
• Capacité de létablissement à mettre en œuvre son
  plan pluriannuel dinvestissement, sans menacer
  léquilibre de sa section dexploitation, en
  préservant les grands équilibres financiers, ce
  qui implique de maintenir un taux dendettement
  acceptable et compatible avec la réglementation
  en vigueur (décret 2011 1872 du 14 décembre
  2011).
• En ce qui concerne les dépenses de fonctionnement
  (ou dexploitation), lEPSMM na pas pris en
  compte les ressources nouvelles qui pourraient
  être allouées dans le cadre de la réduction des
  inégalités régionales, nétant pas en mesure de
  déterminer 
• -   sur quels critères une éventuelle
  redistribution entre établissements de santé
  mentale de la région se ferait,
• -   le montant de cette redistribution
• Si redistribution il y a, et en fonction du
  montant alloué, seront pris en compte les projets
  nouveaux ou le renforcement des projets existants
  validé dans le présent projet détablissement.

119
Chapitre 10 PFGP

• La répartition interne (entre pôles) à lEPSMM de
  cette redistribution se fera après concertation
  au sein du directoire et après avoir recueilli
  les avis de la CME et du CTE.
• A titre dexemple, des dossiers comme le
  renforcement des CMP/CATTP, des VAD (visites à
  domicile en vue dun maintien à domicile), des
  structures alternatives à lhospitalisation
  complète essentielles pour le parcours patient
  (telles que les appartements thérapeutiques)
  seront pris en compte.
• Le suivi à domicile, qui est un objectif souvent
  réclamé par les familles devra aussi être pris en
  compte et nécessite des moyens supplémentaires.
• En attendant, de telles mesures ne pourront être
  mises en œuvre au sein dun pôle que par
  réorientation de moyens existants, en tenant
  compte des nouveaux besoins et des priorités
  définies par le présent projet détablissement,
  en articulation ave le SROS et le CPOM

120
Chapitre 10 PFGP

• Dosage entre les capacités annuelles
  dautofinancement, le prélèvement sur son épargne
  (par utilisation du fonds de roulement) et le
  recours à lemprunt. 
• 1) LEPSMM fait appel prioritairement à son
  épargne 
• - par prélèvement sur son fonds de roulement pour
  plus de 8,2 millions deuros en 2013 et 2014
  (avec décalage possible sur 2015)
• 2) Secondairement, après utilisation de cette
  épargne, il est fait appel à lemprunt pour 7,9
  millions deuros à partir de 2014 jusquà 2018.
  Le taux des emprunts a été calculé de manière
  volontairement pessimiste pour se prémunir contre
  des hausses éventuelles des taux dintérêt
  (emprunt à 5 sur 15 ans alors que les taux sont
  aujourdhui inférieurs).
• 3) Le reste du financement se fait par le biais
  des marges dégagées par létablissement, à
  travers sa capacité annuelle dautofinancement,
  alimentée principale