Service des Ressources Humaines

1
Service des Ressources Humaines

• Le recrutement contractuel
• Doctorants et post-doctorants
• Calendrier des campagnes IT
• Avancement des IT
• La GRH chercheurs
• SIRHUS

2
Service des Ressources Humaines

• Le recrutement contractuel ?
• Doctorants et post-doctorants
• Calendrier des campagnes IT
• Avancement des IT
• La GRH chercheurs
• SIRHUS

3
Le recrutement de personnel contractuel

• La base réglementaire
• Dispositions législatives et réglementaires
• Dispositions internes au CNRS

4
La base réglementaire

• Dispositions réglementaires et législatives
• La quasi-totalité des recrutements au CNRS est
  réalisée sur la base légale des articles 4 ou 6
  de la loi du 11 janvier 1984 modifiée
• Art.4.2 recrutement de personnels contractuels
  niveau catégorie A pour 3 ans
• Art.6 recrutement pour des besoins occasionnels
  dune durée maximale de 10 mois
• Code de la Recherche Art.L412-1 et L412-2
  autorisent le CNRS à verser des allocations
  individuelles spécifiques prenant la forme dun
  CDD durant la période de formation .
• Ces dispositions concernent les doctorants
• Décret n69-894 du 26 septembre 1969 modifié
  permet lengagement de chercheurs associés sur la
  base de dispositions particulières

• Dispositions internes au CNRS
• Le Directeur Général a décidé de distinguer trois
  motifs de recrutement de personnels contractuels
  quelle qu en soit la source
• La formation à et par la recherche
•  CDD doctorants 
• La pratique de la recherche
• CDD post doctorants , CDD chercheurs  , et
   Chercheurs associés 
• Laccompagnement de la recherche  CDD IT 

5
Les modalités de recrutement

• 3 motifs de recrutement
• Formation à et par la recherche
• Pratique de la recherche
• Accompagnement de la recherche
• Certains recrutements spécifiques continueront
  dexister parallèlement
• CDD Marie Curie et PCRDT
• Vacataires
• Médecins de prévention
• CDD handicap
• Directeur de Recherche Associé Français

6
Les dispositions communes (1)

• Conditions requises
• Jouissance des droits civiques
• Position régulière au regard du code du service
  national
• Aptitude physique à lemploi
• Absence de mention au casier judiciaire
  incompatible avec les fonctions à exercer
• 65 ansltAgegt18ans
• Nationalité
• Ressortissants de tous les pays
• Le recrutement de personnel de nationalité
  étrangère est conditionné par
• une situation régulière sur le territoire et une
  autorisation de travail
• Le cas échéant , une déclaration préalable auprès
  du fonctionnaire de défense
• Diplôme, ou son équivalent ,correspondant à celui
  exigé lors dun recrutement de fonctionnaire pour
  des fonctions de même niveau

7
Les dispositions communes (2)

• Les fonctions
• Elles sont identifiés dans le contrat de travail
  par référence aux métiers existant dans
  létablissement et en tenant compte des tableaux
  de fonctions définis dans la circulaire ( cf.
  tableaux joints)
• La quotité
• Les recrutements effectués sur la base des
  articles 4.2 et 6.2 de la loi du 11 janvier 1984
  modifiée sont obligatoirement réalisés pour des
  fonctions à temps plein
• La durée
• Elle est déterminée par certains motifs de
  recrutements (doctorants et post doctorants,
  chercheurs associés ) et à défaut par la base
  légale retenue pour établir le contrat.
• Le recours aux personnels contractuels ne saurait
  en aucun cas être un moyen de pérenniser lemploi
  dune personne par le jeu de recrutements
  successifs.

8
Modalités propres à chaque type de CDD

• CDD formation à et par la recherche
•  CDD doctorants  1757euros /brut mensuel
• Anciennement Boursiers Docteurs Ingénieurs (BDI)
  et Prédocformation par la recherche,
• Diplôme (master ou équivalent) obtenu depuis
  moins de deux ans à date recrutement,
• Contrat dune durée initiale de deux ans (3è
  année possible sur demande expresse et après avis
  favorable du département scientifique)

9
Modalités propres à chaque type de CDD

• CDD pour pratique de la recherche
•  CDD Post doctorants  et  CDD chercheurs 
•  CDD Post doctorants  2500 euros /brut mensuel
• Thèse depuis moins de deux ans à la date de
  recrutement
• Unité daffectation différente de celle où la
  thèse a été effectuée
• Contrat dun an éventuellement renouvelable une
  seule fois pour la même durée
•  CDD chercheurs  rémunération brute forfaitaire
  mensuelle déterminée au regard de la durée de
  lexpérience acquise c.f. grille
• Contrats pour des personnes de toute nationalité
  venant effectuer des activités de recherche au
  sein des services du CNRS
• Contrat de trois mois à un an pouvant être
  renouvelés par avenants successifs dune durée
  maximale dun an et dans la limite de trois ans
  au total.

10
Chercheurs contractuels Rémunération forfaitaire
brute mensuelle
11
Modalités propres à chaque type de CDD

• CDD accompagnement de la recherche
•  CDD I.T. 
• Rémunération brute forfaitaire mensuelle
  déterminée au regard de la durée de lexpérience
  acquise dans des fonctions du même niveau c.f.
  grille
• Contrats destinés à satisfaire des besoins
  demploi auxquels le CNRS ne peut faire face
  immédiatement par le biais de ses personnels
  permanents.
• Recrutements permettant la continuité du service
  ou sinscrivant dans un projet particulier.

12
Ingénieurs et TechniciensRémunération
forfaitaire mensuelle brute
13
Financement des CDD

• Financement sur subvention détat 100 CNRS
• Les contrats dits de courte durée (lt 10 mois)
• Enveloppe prévisionnelle attribuée aux délégués
  régionaux
• Enveloppe prévisionnelle attribuée aux unités par
  les DS
• Les contrats longue durée
• Enveloppe arbitrée par les DS
• Financement sur Ressources propres 100
  partenaire
• Convention de collaboration
• Financement ANR
• Cofinancement
• Concerne uniquement les doctorants (ex BDI) et de
  manière ponctuelle les post doctorants
• En cas de financement par un seul partenaire la
  part du CNRS ne peut être gt à 50, en cas de
  financement par plusieurs partenaires, la part du
  CNRS ne peut excéder 33

14
Service des Ressources Humaines

• Le recrutement contractuel
• Doctorants et post-doctorants ?
• Calendrier des campagnes IT
• Avancement des IT
• La GRH chercheurs
• SIRHUS

15
DOCTORANTS POST-DOCTORANTS Calendrier des
campagnes
DOCTORANTS
Du 5 au 16 mars Les DS établissent listes
principales complémentaires
À cpter du 10/04 Affichage des sujets
structures daccueil
Instruction des dossiers par SRH
Prise de fonction 1er octobre
Comité de sélection Auditions des candidats
sélectionnés par DU
Echanges DR/cofinanceurs
Bilan
Sept.à déc. Réattribution par DR des possibilités
de liste principale infructueuses
gt27 avril Dépôt candidatures auprès unité
POST- DOCTORANTS
Jusquau 30 avril Dépôt des candidatures
Comité de sélection Auditions des candidats
sélectionnés
Du 1 au 15 mai Examen des dossiers par DU
15 mars Affichage des profils structures

Instruction du dossier de recrutement par SRH
Prise de fonction le 1er sept. ou le 1er oct.

16
Service des Ressources Humaines

• Le recrutement contractuel
• Doctorants et post-doctorants
• Calendrier des campagnes IT ?
• Avancement des IT
• La GRH chercheurs
• SIRHUS

17
Calendrier des campagnes IT
CONCOURS INTERNES
Préparation de lAOC
Campagne CONCOURS INTERNES Du 15 mars au 29
juin (nomination au 1/07/2007)
NOEMI printemps
Campagne NOEMI de printemps Du 5 mars au 27 avril
2007 (prise de fonction au 1/09/2007)
CONCOURS EXTERNES
Préparation de lAOC
Campagne CONCOURS EXTERNES du 29 mai au 9
novembre 2007 (nomination au 01/12/2007)
CAMPAGNE DAVANCEMENTS
Campagne davancements De mi-avril à mi-décembre
2007
SELECTION PRO.
Campagne de sélection professionnelle Du 4 sept.
2007 à mi-décembre 2007
NOEMI automne
Campagne NOEMI dautomne Du 30 oct. Au 10 déc.
2007 (prise de fonction au 01/03/2008)
18
Avancement des IT

• Bilan de lexpérimentation 2006
• Résultats comparatifs des dernières campagnes

19
Avancement des ITRésultats comparatifs des
dernières campagnes
Avancement de grade
IR
IR1
5
9
5
4
2
1
IEHC
5
2
0
2
5
7
IE
IE1
7
12
12
8
5
12
TCE
1
9
4
0
0
14
T
TCS
7
6
5
5
6
13
AJT
AJTP
3
1
4
4
3
3
23
37
14
31
19
TOTAL
58
3 dossiers présentés en 2005 ont du être
représentés en 2006
Avancement de corps
2004
2005
2006
Nb proposé
Nb retenu
Nb retenu
Nb retenu
Nb proposé
Nb proposé
IR2
7
0
4
1
3
0
IE2
10
5
8
1
9
0
AI
14
2
8
2
5
1
TCN
7
5
3
2
3
0
TOTAL
38
12
23
6
20
1
20
Avancement des ITModalités

• Le dossier carrière
• Lentretien
• Le classement des propositions davancement
• Le calendrier
• Le site internet de la DRH

21
Avancement des ITCalendrier de la campagne
MAI
JUILLET-AOUT
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
JUIN
SEPTEMBRE
Du 29 juin au 13 sept. Organisation des
réunions de classement régional
Entretien, rédaction des dossiers de
carrière, établissement des bordereaux
de propositions davancement
Date limite 29 juin Retour à la DR des
dossiers carrières propositions davancement
DR envoie aux unités les bordereaux de
proposition
Du 16 nov. au 21 déc. Réunions des CAP
Du 1er au 12 oct. Travaux des groupes experts na
tionaux
Date limite 14 sept. DR envoie à la DRH les
dossiers de carrière les classements régionaux
À compter du 22 oct. Consultation des
dossiers par membres des CAP


22
Service des Ressources Humaines

• Le recrutement contractuel
• Doctorants et post-doctorants
• Calendrier des campagnes IT
• Avancement des IT
• La GRH chercheurs ?
• SIRHUS

23
La GRH Chercheurs

• Laccompagnement RH du chercheur
• Des actions prioritaires en terme GRH
• Lévaluation des chercheurs
• Harmoniser les pratiques, les avis du CN
• Outil e-valuation
• Le SRH
• En amont des sessions
• En aval du travail des sections

24
Service des Ressources Humaines

• Le recrutement contractuel
• Doctorants et post-doctorants
• Calendrier des campagnes IT
• Avancement des IT
• La GRH chercheurs
• SIRHUS ?

25
SIRHUS
26

• FIN