Assembles gnrales ordinaire et extraordinaire

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Assemblées généralesordinaire et extraordinaire
Insérer le logo de la ligue

• de la ligue de nom de la ligue, organisme de
  gestion et de coordination

le jour mois 2007 à Lieu
2

• Ouverture de lassemblée générale ordinaire
• par le président

Prénom - NOM

• rappel des conditions de quorum
• article 5 fonctionnement
• Pour délibérer valablement lassemblée
  générale doit réunir au moins la moitié des
  membres représentant plus de la moitié des voix.
  
• annonce du quorum atteint

3

• Ordre du jour AG ordinaire

• 1. Approbation du PV de lAG précédente du
  JJ/MM/AA
• 2. Rapport moral par le président
• 3. Rapport dactivités présenté par le
  secrétaire général
• 4. Rapport financier par le trésorier
• 5. Rapport dactivité des commissions
• 6. Comptes annuels 2006
• 7. Rapport du commissaire aux comptes ou des
  commissaires vérificateurs aux comptes

suite
4

• Ordre du jour AG ordinaire (suite)

• 8. Vote dapprobation des comptes de lexercice
  précédent valant quitus de gestion au comité
  directeur
• 9. Affectation du résultat
• 10. Présentation et approbation du révisé du
  budget prévisionnel 2007 (du 01/01/07 au
  31/01/07) et du budget prévisionnel 2008 (du
  01/01/08 au 31/01/08)

suite
5

• Ordre du jour AG extraordinaire

Clôture de lAG ordinaire et ouverture de lAG
extraordinaire
11. Modifications des statuts
Clôture de lAG extraordinaire et réouverture de
lAG ordinaire
suite
6

• Ordre du jour AG ordinaire (suite)

12. Le cas échéant Ratification des
cooptations au comité directeur ou/et élection
du président 13. Désignation du commissaire aux
comptes tous les 6 ans ou désignation des
commissaires vérificateurs aux comptes tous
les ans 14. Autres points issus de lassemblée
générale fédérale 15. Autres questions portées à
lordre du jour 16. Questions diverses Remise
des récompenses Interventions des personnalités
Clôture
7
Point 1

• Approbation du PV de lAG précédente

du JJ/MM/AA à lieu
AG ordinaire
8
Point 2

• Rapport moral

par le président
AG ordinaire
9
Point 3

• Rapport dactivités

présenté par le secrétaire général
AG ordinaire
10
Point 4

• Rapport financier

par le trésorier
AG ordinaire
11
Point 5

• Le rapport dactivitédes commissions

AG ordinaire
12
Point 6

• Comptes annuels 2006
• Le compte de résultat
• Le bilan
• Les annexes

présentés par le trésorier
AG ordinaire
13
Point 7

• Rapport du commissaire aux comptes
• ou des commissaires vérificateurs aux comptes

AG ordinaire
14
Point 8

• Vote dapprobation des comptes de lexercice
  précédent
• valant quitus de gestion
• au comité directeur

AG ordinaire
15
Point 9

• Affectation du résultat

AG ordinaire
16
Point 10

• Présentation et approbation du révisé du budget
  prévisionnel 2007
• (du 01/01/07 au 31/12/07)

par le trésorier
AG ordinaire
17
Point 10

• Présentation et approbation du budget
  prévisionnel 2008
• (du 01/01/08 au 31/12/08)

par le trésorier
AG ordinaire
18

• Clôture de lAG ordinaire et ouverture de lAG
  extraordinaire
• par le président

• rappel des conditions de quorum
• article 27 modification des statuts
• Lassemblée générale ne peut modifier les
  statuts que si la moitié au moins des membres
  représentant la moitié des voix sont présents.
  
• Lors de ces assemblées, les décisions de
  modifier les statuts doivent être prises à la
  majorité des deux tiers des membres présents
  représentant au moins les deux tiers des voix.
• annonce du quorum atteint

19
Point 11

• Modifications des statuts

• Article 4 composition de lassemblée générale
• Article 7 rôle de lassemblée générale
• Article 8 composition du comité directeur
• Article 9 fonctionnement du comité directeur

AG extraordinaire
20
Article 4 composition de lassemblée générale
Texte actuel Proposition

• Lassemblée générale de la ligue se compose
• De membres avec voix délibérative
• le président, le trésorier, le secrétaire et deux
  membres désignés des comités directeurs de chaque
  comité qui lui est rattaché.
• - le délégué interrégional
• le conseiller technique interrégional

Lassemblée générale de la ligue se compose
De membres avec voix délibérative le
président, le trésorier, le secrétaire et les
représentants à lassemblée générale fédérale des
associations affiliées de chaque comité rattaché
à la ligue. Si les représentants à lassemblée
générale fédérale siègent déjà à un autre titre,
ils seront remplacés par un suppléant.
AG extraordinaire
21
Article 7 rôle de lassemblée générale
Texte actuel Proposition
Lassemblée générale définit, oriente Elle
désigne un commissaire aux comptes pour la durée
de son mandat de droit commun. A défaut, elle
élit deux commissaires vérificateurs aux comptes
chaque année. Les candidats ne peuvent être
membres du comité directeur, ni de tout autre
organe ou commission de la ligue.
Lassemblée générale définit, oriente Elle
désigne un commissaire aux comptes pour la durée
de son mandat de droit commun. A défaut, elle
désigne deux commissaires vérificateurs aux
comptes chaque année. Les candidats ne peuvent
être membres du comité directeur, ni de tout
autre organe ou commission de la ligue.
AG extraordinaire
22
Article 8 composition du comité directeur
Texte actuel Proposition
En cas de vacance , à lexception du poste de
président dont les modalités de remplacement sont
prévues à larticle 14 des présents
statuts. Ajout dun alinéa
En cas de vacance , à lexception du poste de
président dont les modalités de remplacement sont
prévues à larticle 13 des présents statuts. Si
le nombre de postes vacants atteint la moitié au
moins des membres élus du comité directeur, une
élection anticipée sera organisée pour la
totalité des postes.
AG extraordinaire
23
Article 9 fonctionnement du comité directeur
Texte actuel Proposition
Le secrétaire général de la ligue rédige,
signe et conserve au siège de la ligue les
procès-verbaux des réunions du comité directeur
et du bureau, qui seront contresignés par le
président. Ils doivent être communiqués au
secrétaire général de la fédération et au délégué
fédéral dinterrégion concerné, dans un délai de
trente jours.
Suppression de et au délégué fédéral
dinterrégion concerné .
AG extraordinaire
24

• Clôture de lAG extraordinaire
• et réouverture de lAG ordinaire
• par le président

25
Point 12
Le cas échéantRatification des cooptations au
comité directeur ou/et Election du Président
AG ordinaire
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Point 13

• Désignation des commissaires vérificateurs aux
  comptes
• (tous les ans)
• ou
• Désignation du commissaire aux comptes
• (mandat de droit commun de 6 ans)

AG ordinaire
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Point 14

• Autres points issus de lassemblée générale
  fédérale

AG ordinaire
28
Point 15

• Autres questions portées à lordre du jour

AG ordinaire
29
Point 16

• Questions diverses

AG ordinaire
30

• Remise des récompenses

AG ordinaire
31

• Interventionsdes personnalités

AG ordinaire
32

• Merci