La dcentralisation entre deux courants de pense : ses avantages et ses inconvnients

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La décentralisation entre deux courants de pensée
ses avantages et ses inconvénients
Présentation  Djoumé Sylla Chargé de programme
FENU
United Nations Development Programme
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Contexte
Pendant les années 90, on a assisté à lémergence
dune série de réformes politiques et
institutionnelles parmi lesquelles la
décentralisation. Le processus de
décentralisation se définit comme un système
administratif par lequel lEtat accorde à une
entité territoriale la personnalité morale et
lautonomie financière permettant à lorgane
délibérant dassurer la gestion des affaires
publiques au niveau local dans des conditions
prévues par la loi.
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Concepts de base associés à la décentralisation

• Six concepts clés sont associés à la
  décentralisation
• le pouvoir,
• le changement social,
• la logique dacteurs,
• la participation,
• lespace public,
• la gouvernance.
• Nous approchons ces concepts de façon critique à
  travers lanalyse
• de la littérature.

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1. Le pouvoir
Nous partons de la définition que  "le pouvoir
est un rapport social entre des individus ou des
groupes sociaux (JEAN E. et all, Dictionnaire
de sociologie, Paris, Hâtier, 1997, PP 242-248,
351p.)
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(Pascal Baba Coulibaly)
(Suite Pouvoir)
A la suite denquêtes anthropologiques
approfondies dans laire culturelle du Baniko en
1985 au Mali, Coulibaly Pascal Baba, dans un
article intitulé  culture, administration et
participation populaire , fait lanalyse
suivante "cest que le terme dadministrés
indique la position tranchée dun savoir, donc
dun pouvoir qui perçoit en face de lui (et,
insidieusement, en contradiction de lui) une
masse de sujets ou de citoyens auxquels il faut
inculquer le savoir-vivre et le savoir-faire de
lEtat, seul détenteur de vérité et dorthodoxie.
Appliquée aux sociétés africaines cette façon de
voir les choses crée de sérieux
dysfonctionnements ".
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(Niasse Madiodio )
(Suite Pouvoir)
Pour Niasse Madiodio "les institutions
traditionnelles ont été plus fréquemment
victimes que bénéficiaires de la crise de lEtat
moderne ... .   Résumé au terrain spécifique
de la décentralisation démocratique, lanalyse
de la forme et du niveau de prise en compte du
substrat institutionnel permet de distinguer
trois grandes approches.
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(Niasse Madiodio )
(Suite Pouvoir)
La première consiste à sajuster aux institutions
locales autonomes préexistantes (et souvent
traditionnelles), cest à dire à sappuyer sur
elles en les acceptant comme tel et en
sefforçant de les intégrer dans le dispositif
institutionnel Etatique. La seconde approche
consiste à ajuster les institutions autonomes,
cest à dire à les reformer afin de les adapter à
lenvironnement nouveau et aux objectifs visés.
La troisième approche consiste simplement à
substituer aux institutions préexistantes de
nouvelles structures décentralisées.
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2. La gouvernance
La Gouvernance  La gouvernance est avant tout la
façon dont toute unité sociale, de la société
entière à la plus petite association bénévole
sorganise politiquement pour formuler et
exécuter les politiques publiques, identifier les
priorités et résoudre les problèmes publics,
allouer et gérer les ressources publiques La
gouvernance est finalement acceptée comme la
qualité de la gestion du pouvoir et des
ressources publiques. Cette qualité sapprécie
(bonne ou mauvaise) en terme de participation, de
transparence, du devoir de rendre compte,
defficacité et déquité selon une approche
normative.
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3. Lespace public
Lespace public  lespace public est lespace
du public, autrement dit, un endroit où les
acteurs de la société, cest à dire les
institutions et les organisations formelles ou
informelles entreprennent, souvent en
interaction des actes qui ont des impacts sur les
unités sociales y compris les familles, les
communautés, la nation entière qui nécessite un
mode de gestion adapté pour mieux répondre aux
préoccupations du public.
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Le changement social
Le changement social peut être défini comme
 lensemble observable des mutations affectant
tout ou partie de lorganisation sociale pendant
une période donnée . Dans la théorisation, le
changement social est présenté soit comme
résultat de processus sociaux internes à la
société soit comme résultat de processus exogènes
dont lorigine nest pas clairement étudiée.
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La logique dacteurs
Pour les besoins de lanalyse, nous isolons ici
la logique dacteurs du champ du changement
social. Olivier de Sardan dans son ouvrage
 Anthropologie et Développement, Essai en
socio-anthropologie du Changement social ,
distingue trois logiques dacteurs paysans parmi
dautres a La recherche de la sécurité b
Lassistancialisme c Laccaparement.
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La participation

• Selon CHAMBERS cité par Bara Geye, la
  participation sopère de trois façons  
• Elle peut être utilisée comme un vernis pour
  séduire et tenter de donner une image de
  légitimité à ce qui ne lest pas surtout auprès
  des bailleurs de fonds. 
• Elle peut servir de prétexte dans le but de
  mobiliser les ressources locales, réduire les
  coûts face à la rareté des ressources apportées
  par lEtat et les autres acteurs. 
• Elle peut enfin être utilisée comme un processus
  visant à donner aux populations, la capacité et
  le pouvoir de faire leur propre analyse, diriger
  le processus, gagner en confiance et prendre
  leurs propres décisions pour solutionner leurs
  problèmes.

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Les courants de pensée sur la décentralisation
Faisant partie du domaine du droit public, la
décentralisation est à la fois ou tantôt perçue
sous l angle politique (plus de pourvoir et de
participation à la base) tantôt perçue sous l
angle économique (promotion du développement
local) ou même perçu sous langle socio culturel
(promotion du savoir et du savoir-faire local).
Elle fait lobjet de plusieurs analyses
disciplinaires et interdisciplinaires. Selon
Noore Alan Siddiquee, les théories sur la
décentralisation sont principalement de deux
ordres   -         Les théories normatives ou
libérales. -         Les théories analytiques ou
descriptives.
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Les théories normatives
Les théories normatives (ou théories libérales)
produites dans un contexte de démocratie
libérale, ces théories voient dans la
décentralisation une garantie de stabilité, de
démocratie et de développement en rapprochant
gouvernants et citoyens, en institutionnalisant
la participation locale, en mobilisant les
ressources locales pour des objectifs de
développement tout en les gérant de manière
transparente et rationnelle.
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Les théories normatives
Les économistes de  lécole normative  ont
avancé la théorie du  choix public , pour
persuader "quun individu est apte à percevoir
lui-même si les biens publics locaux fournis
rencontrent ses propres préférences ". Pour ces
économistes "sous condition dun choix assez
libre, la fourniture de certains biens publics
est économiquement plus efficace lorsquun grand
nombre dinstitutions locales sont engagées que
lorsque le gouvernement central seul en est le
fournisseur (...). Un grand nombre de
fournisseurs offre au citoyen plus de possibilité
de choix "(D.A. Rondinelli)
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Les théories normatives
Pour les gestionnaires de la même école "la
concentration des services soulève une foule de
problèmes et réduit la satisfaction des
consommateurs. La décentralisation permet de
surmonter beaucoup de ces écueils et soulage les
populations grâce à la fourniture efficace et
responsable de biens et services (...). Au sein
des organisations décentralisées, les
gestionnaires sont plus engagés puisquils
disposent de plus de pouvoir ".    Pour Steinich.
M, La décentralisation serait mieux adaptée aux
besoins locaux, vu la proximité géographique de
la population permettant de mieux cerner les
besoins.
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Les théories analytiques (ou descriptives)

• A lopposé des théories normatives, les théories
  analytiques "soutiennent et démontrent
  empiriquement que dans les pays en développement
  la décentralisation a rarement favorisé le
  développement, mieux, quelle est un obstacle au
  développement pour trois raisons
•  
• Elle est potentiellement inégalitaire
• Elle déprofessionnalise les décisions techniques
  délicates 
• Le pouvoir est la question clé dans lanalyse de
  la décentralisation.

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Au Mali
Au Mali, certaines recherches ont été inspirées
par cette démarche  par le bas . Déjà en 1987,
Bagayogo S. relevait au sujet de lEtat
contemporain du Mali que "les transformations
sociales et politiques induites par la
colonisation et poursuivies un quart de siècle
après lère coloniale, auront été (entre autres)
la réduction de lesclavage à un phénomène
résiduel et lémergence des forces sociales
salariales qui investiront, en lieu et place des
aristocrates, les appareils dEtat laissés
vacants par les maîtres blancs (...). Il ny a
rien de nouveau ici bas, sous la rubrique du
pouvoir  .   Une décennie plus tard, Béridogo B.
écrivait que "le cercle du pouvoir est
théoriquement fermé mais les mutations sociales y
introduisent des  intrus  par effraction"
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Au Mali
Kassibo B. introduit un débat didées sur la
base dune interrogation fondamentale "malgré
les aspirations dun peuple écrasé par une
dictature de vingt trois ans, la décentralisation
a t-elle été réellement réclamée comme telle par
lui en toute lucidité". En ce qui concerne les
acteurs locaux, J.P Jacob rappelait opportunément
au sujet du découpage au Mali, que "les
recommandations méthodologiques des experts sur
la façon dont les populations devaient procéder
aux -dits découpages ont été totalement balayées
par des villageois soucieux de poursuivre au
travers des institutions nouvelles, leurs jeux
dalliances et de conflits entre communautés
dappartenance
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Au Mali
Si la question de la revendication lucide de la
décentralisation par les populations demeure,
leur attitude face aux actes concrets tels le
découpage dénotent dune certaine perception des
enjeux présents. A ce propos, Coll J. notait
quau Mali "la décentralisation nest plus une
réforme administrative mais aussi un enjeu
politique majeur pour les tenants du pouvoir et
ceux qui y aspirent, quils se situent au niveau
local ou national 
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La Décentralisation  Avantages et inconvénients 

• Dangers pour les prestations de services
• Décentralisation de la corruption
• Dépenses excessives
• Désengagement de lEtat à légard de ses
  fonctions économiques et sociales
• Cadres locaux insuffisamment qualifiés,
  indépendants ou disposés à prendre des risques

• Amélioration des prestations de services
• Mieux adaptées aux besoins locaux
• Plus flexibles
• Plus novatrices
• Moins coûteuses
• Tirent parti des avantages comparatifs des
  entreprises locales et du secteur associatif
  local

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(La Décentralisation  Avantages et
inconvénients )
Promotion de la démocratie locale - Chances de
participation accrues - Intégration des besoins
et des intérêts locaux - Possibilités pour les
organisations associatives et privées dagir et
de sexprimer - Champ dexpérimentation de la
démocratie - Autonomie et intégration politique
des minorités
La politique locale reste politicienne -
Reproduction des élites locales sous une nouvelle
étiquette - Capacité politique insuffisante des
pauvres à sexprimer et à se faire entendre -
Clientélisme - Responsabilité amoindrie des élus
locaux si les élections locales sont jugées sans
importance et engendrent une faible participation
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(La Décentralisation  Avantages et
inconvénients )
Intégration nationale - Répartition plus
équitable des ressources - Partage vertical des
pouvoirs - Organes de décision et de
planification communs et tâches assumées
conjointement - Réalisation de la diversité
nationale au sein de lunité nationale
Danger de séparatisme - Institutionnalisation du
morcellement ethnique - Reproduction des
politiques discriminatoires du parti majoritaire
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Conclusions
Différents contextes / différentes formes
dorganisation. Quelles sont les opportunités
et les risques engendrés par les processus de
décentralisation en cours pour la promotion du
développement et la réduction de la pauvreté ?
Quels sont les changements requis en termes de
logique d'intervention, de stratégies et
d'instruments de coopération au développement,
pour soutenir efficacement les processus de
décentralisation ? Sur quels partenaires et sur
quelles voies d'accès conviendrait-il de centrer
ses efforts (collectivités locales, gouvernement
central, organisations non gouvernementales,
etc.)