WORKSHOP Sixth Framework Programme GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS C'U'R'I'E' Paris' Jeudi - PowerPoint PPT Presentation

Loading...

PPT – WORKSHOP Sixth Framework Programme GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS C'U'R'I'E' Paris' Jeudi PowerPoint presentation | free to view - id: 2a6a78-NTk5M



Loading


The Adobe Flash plugin is needed to view this content

Get the plugin now

View by Category
About This Presentation
Title:

WORKSHOP Sixth Framework Programme GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS C'U'R'I'E' Paris' Jeudi

Description:

NoE : Management administratif et financier : contenu -4- Suivi, Contr le de gestion et information des organes d cisionnels des consortia (suite) ... – PowerPoint PPT presentation

Number of Views:52
Avg rating:3.0/5.0
Slides: 21
Provided by: tamr151
Category:

less

Write a Comment
User Comments (0)
Transcript and Presenter's Notes

Title: WORKSHOP Sixth Framework Programme GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS C'U'R'I'E' Paris' Jeudi


1
WORKSHOP Sixth Framework Programme GROUPE DES
ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS / C.U.R.I.E.
Paris. Jeudi 22 mai 2003
Consortia, Risques, Structure de Gestion de
projets Christian PICORY (GET/CURIE)
2
NoE-IP caractéristiques des réseaux -1-
  • Assurent lexcellence de la recherche par
  • Organisation, structuration/intégration de la
    recherche conjointe(NoE)
  • Production de résultats de la recherche conjointe
    (IP)
  • Assurent une masse critique
  • Des meilleurs experts réunis selon une
    organisation conjointement choisie par la
    communauté scientifique et par spécialités (NoE)
  • Des laboratoires et chercheurs les plus aptes à
    produire conjointement des résultats définis par
    la communauté scientifique (IP)

3
NoE-IP caractéristiques des réseaux -2-
  • Assurent une valorisation conjointe des
    programmes de recherche. Sur laxe de la
    valorisation le curseur est
  • Plus axé sur la valorisation académique des
    programmes de recherche (NoE)
  • Diffusion des connaissances dans (et hors) réseau
  • Efforts dintégration workshops, colloques,
    mobilités de chercheurs au sein des réseaux
  • Plus axé sur la valorisation économique des
    résultats de la recherche conjointe (IP)
  • Diffusion des résultats de recherches conjointes
  • Transferts de technologies vers les laboratoires
    partenaires et éventuellement vers léconomie

4
NoE-IP caractéristiques des réseaux -3-
  • Gestion de projets
  • Décentralisée sur les réseaux eux-mêmes
  •  Certaine  obligation de résultats - subvention
    versée sur la conformité des livrables au Contrat
  • Efforts dintégration sur long terme,
    modification organisation de la recherche,
    efforts de diffusion de lexcellence (NoE)
  • Résultats de la recherche conjointe (IP)
  • A coûts partagés. Contribution communautaire
  • Très limitée coûts dintégration supportés par
    les participants (NoE). Financement recherches
    possible.
  • Plus élevée coûts de la recherche supportés par
    les participants (IP)
  • Multipartenaires hétérogènes
  • Personnalité morale Privé/Public
  • Géographique Europe/Hors Europe
  • Activité Centre de recherche, Grandes
    Entreprises, SMEs

5
NoE Contenu du projet -1-
  • Un Programme Commun dactivités (Outline JPA)
  • Activité de Recherche
  • Activité dIntégration des participants
  • Activité de diffusion de lexcellence
  • Un plan daction (implémentation des trois
    activités) sur un horizon quil faut concevoir
     glissant  de 18 mois (detailed JPA)
  • Objectifs, workpackages, livrables pour les trois
    activités
  • Une gouvernance commune du réseau
  • Une organisation AG, Steering Comitee,
    Management Team,
  • Des règles de fonctionnement et de décision
  • Des règles darbitrage en cas de désaccord
  • Des règles en matière dévolution de la
    composition des consortia
  • Des règles en matière de mobilité des personnels

6
NoE Contenu du projet -2-
  • Une gestion commune
  • Des moyens (ressources humaines, équipements,
    infrastructure, fonctionnement)
  • Des IPRights
  • Preexisting know how (connaissances antérieures
    apportées au projet -background- ou développées
    en parallèle au projet-sideground-) droits
    daccès et exploitation
  • Knowledge (résultats du projet) droits daccès
    et exploitation
  • Mobilité des personnels
  • Rayonnement académique (Publications, colloques,
    soutenance de thèses)

7
NoE Contenu du projet -3-
  • Un budget commun
  • Suivi et gestion des fonds (contribution
    communautaires, charges et recettes)
  • Règles de management financier
  • Un reporting commun
  • Etat davancement du JPA
  • Délivrables
  • Rapports scientifiques et techniques
  • Certification des comptes
  • Contrôle et rapports de gestion

8
NoE Risques -1-
  • De non conformité au JPA
  • Solution
  • Management scientifique et technique (Chef de
    projet)
  • Organisation efficace, permettant les décisions
    (Accord de consortium) et prévoyant les
    défaillances
  • Suivi du projet
  • Business plan glissant
  • Workflow
  • Organisationnels (variation du périmètre des
    consortia, différends, )
  • Solution
  • Qui-fait-Quoi-Comment-Où-Dans quelles conditions-
    Avec quels moyens- Selon quelles responsabilités-
    Selon quels délais-Pour quels livrables précis
    ???
  • Accord de consortium un JPA précis, procédures
    efficaces de décisions, règlement des différends,
    sanctions
  • Notariat des consortia

9
NoE Risques -2-
  • Risques administratifs et financiers liés à
  • Reporting EU
  • Livrables on time et selon spécifications
  • Comptabilité analytique
  • Gestion des flux financiers
  • Importance des contributions communautaires et
    mode de versement Risque de trésorerie
  • Pluriannualité
  • Consortia multinationaux pour des partenaires
    fiables sur le plan financier (Risque de
    Solvabilité / Garanties-Responsabilité)
  • Paiement multinationaux (Risque procédural)
  • Risque de change
  • Certificats de conformité (éligibilité des coûts
    et audit financier)

10
NoE Besoins de gestion administrative et
financière
  • Gestion administrative
  • Interne (au quotidien)
  • Rapports
  • Réunions
  • Suivi éléments livrables
  • Gestion financière
  • Partie liée aux établissements
  • Suivi Quotidien dépenses
  • Rapports financiers
  • Management financier
  • Gestion scientifique
  • Mutualisation Etablissement
  • Nimporte qui
  • Interne
  • Externalisation difficile
  • Externalisation possible
  • Externalisation souhaitable
  • Interne Car cur de métier

11
NoE Réponses structurelles aux besoins de
Gestion du projet -1-
  • Internalisation sans changement difficile car
  • Apparition de nouvelles règles de pilotage de la
    recherche Comptabilité aux coûts complets,
    Fiscalisation
  • Inadaptation relative des procédures de gestion
    publiques
  • Provisionnement, amortissement et pluriannualité
  • Couverture financière pour garanties (risques)
  • Soumission au code des marchés publics (trade-off
    sécurité des opérations/rapidité-flexibilité
  • Séparation de lordonnateur et du
    comptable/payeur
  • Lourdeurs et délais de traitement

12
NoE Réponses structurelles aux besoins de
Gestion du projet -2-
  • Internalisation avec changement organisationnel
  • Création du SAIC. Trois difficultés majeures
  • Modification profonde de lorganisation, des
    process en parallèle à gestion de gros projet
    (NoE)
  • Reste soumis en partie aux contraintes de gestion
    publique (marchés, séparation ordonnateur
    comptable payeur)
  • Un business model à tester et consolider

13
NoE Réponses structurelles aux besoins de
Gestion du projet -3-
  • Externalisation sur
  • Association proscrit pour des raisons
    fiscales 
  • Sous-traitants possible mais leurs coûts ne
    sont pas éligibles
  • Filiales
  • Groupement dintérêt économique (GIE), Groupement
    européen dintérêt économique (GEIE)
  • Recours à des partenaires spécialisés dans les
    métiers de gestion de projet et intermédiation
    financière
  • Consultants
  • CDC,
  • Elf, Amron,

14
NoE Réponses structurelles aux besoins de
Gestion du projet -4-
  • Contraintes (Filiales, Groupement dintérêt ou
    Recours à des partenaires spécialisés)
  • Intégrer le partenaire en tant que membre et
    contractor du consortium
  • Négociation avec les autres participants
  • Distinguer et répartir proprement les rôles et
    responsabilités
  • Management scientifique et technique
  • Management administratif et financier
  • Prévoir articulation avec létablissement sur le
    plan
  • Organisation et définition des procédures de
    gestion
  • Flux dinformation
  • Communication institutionnelle
  • Evaluer les coûts de lexternalisation et
    vérifier la faisabilité avec la répartition des
    coûts de management entre participants (le gâteau
    des 7)

15
NoE Management administratif et financier
contenu -1-
  • Dabord un engagement de bonne fin dans le
    respect scrupuleux des rôles, règles, procédures
    et règlements communautaires
  • Gestion financière et comptable des projets
  • Gestion des fonds communautaires réception
    (domiciliation bancaire), répartition entre
    activités et membres du consortium
  • Gestion des recettes (le cas échéant)
    domiciliation bancaire et imputation comptable
  • Gestion des dépenses domiciliation bancaire et
    imputation comptable
  • Tenue des comptes du consortium (reporting à la
    Commission ventilation des fonds entre
    activités et participants, des dates de
    transferts, etc)
  • Tenue du compte des coûts de management des
    projets, en distinguant les coûts de management
    assurés par le partenaire, de ceux assurés par
    les autres participants.

16
NoE Management administratif et financier
contenu -2-
  • Laudit financier des projets
  • Certification par chaque participant des
    opérations qui relèvent de sa gestion.
  • Eligibilité des dépenses ne constituent pas une
    taxe ou un impôt, sont réels, nécessaires au
    workpackage dont lorganisme à la responsabilité,
    encourus pendant la durée du projet, déterminés
    selon les pratiques comptables de lorganisme, et
    enregistrés dans la comptabilité de lorganisme.
  • Contrôle densemble de gestion du projet
  • adéquation des ressources aux workpackages,
  • imputation dans les comptes des participants,
  • conformité aux règlements financiers
    (Communauté)
  • Certification pour lensemble de la gestion du
    projet hors management.
  • Certification garantissant sa propre gestion
    des fonds destinés au management, conformément
    aux règlements communautaires

17
NoE Management administratif et financier
contenu -3-
  • Suivi, Contrôle de gestion et information des
    organes décisionnels des consortia
  • Suivi dun plan daffaire pluriannuel
  • Conformité des réalisations (workpackages,
    efforts dintégration, .) par rapport aux
    objectifs annoncés dans laccord de consortium et
    dans le contrat avec la Commission (JPA)
  • Suivi financier par ligne de budget (recettes,
    dépenses) pour chaque workpackage et chaque
    partenaire par rapport au budget prévisionnel
    prévu dans les contrats,
  • Adéquation des ressources affectées à chaque
    tâche, conformément à léconomie générale des
    projets.
  • Recommandations aux instances décisionnelles sur
    les conséquences budgétaires des modifications
    apportées aux plans de travail des projets ou aux
    consortia

18
NoE Management administratif et financier
contenu -4-
  • Suivi, Contrôle de gestion et information des
    organes décisionnels des consortia (suite)
  • Workflow du projet gestion des échéances des
    livrables, des costs statements, des rapports
    destinés à la Commission, alarmes sur les
    aspects stratégiques du projet, etc.
  • Mise à disposition des partenaires du consortium
    des outils informatiques nécessaires à la gestion
    pluri annuelle de projets
  • Diffusion de manuels de procédures

19
NoE Management administratif et financier
contenu -5-
  • Coordination administrative des projets
  • Gestion des informations entre lUnion Européenne
    et les consortia
  • Gestion des informations entre les partenaires de
    consortia.
  • Collecte auprès des partenaires, de lensemble
    des informations nécessaires à létablissement
    des rapports dactivité et financiers prévus dans
    les accords
  • Collecte de toute information nécessaire à la
    bonne fin des projets, au suivi et au contrôle de
    gestion, ou encore à la justification des
    activités des consortia auprès de la Commission
    selon les indications émises par les instances
    décisionnelles.
  • Transmission des livrables à la Commission,
    après leur approbation par les instances
    décisionnelles des consortia.

20
NoE Management administratif et financier
contenu -6-
  • Intermédiaire certifié
  • Collecte et la vérification de validité des
    audits financiers des participants des consortia,
    dans les conditions prévues par les règlements
    communautaires et toute certification que lagent
    comptable ne saurait assurer pour les coûts
    reliés aux participants de létablissement
  • Administration juridique des consortia en cas
    dévolution, de modification de la composition
    des consortia, selon les dispositions prévues par
    les accords de consortium et les contrats
    souscrits avec lUE
About PowerShow.com