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Lvaluation des risques

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Risque accept . 1-L' valuation des risques, contexte. Pr vention ... Si ce cadre est accept : Cr er le groupe de pilotage et d signer le pilote. D finir les ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Lvaluation des risques


1
Lévaluation des risques
  • Éléments de méthodologie pour experts
  • Connaître les risques
  • Évaluer les risques
  • Maîtriser les risques
  • Acceptabilité du risque

2
Lévaluation des Risques Professionnels (EvRP),
Pourquoi ?
  • Amélioration de la SST à court, moyen et long
    terme
  • Situation de lentreprise par rapport à la
    réglementation
  • Participation et appropriation de la démarche
    sécurité par lensemble des acteurs du
    directeur aux opérateurs
  • Remarque
  • autre résultat possible amélioration des
    performances de production

3
  • L 230-2 code du travail
  • I. - Le chef d'établissement prend les mesures
    nécessaires pour
  • assurer la sécurité
  • protéger la santé physique et mentale des
    travailleurs de l'établissement, y compris les
    travailleurs temporaires.
  • Ces mesures
  • actions de prévention des risques professionnels,
  • actions d'information et de formation
  • organisation et de moyens adaptés.   

4
  •  II. - principes généraux de prévention
  •    a) Éviter les risques    b) Évaluer les
    risques qui ne peuvent pas être
    évités    c) Combattre les risques à la
    source    d) Adapter le travail à
    l'homme   e) Tenir compte de l'état d'évolution
    de la technique    f) Remplacer ce qui est
    dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par
    ce qui est moins dangereux    g) Planifier la
    prévention en y intégrant, dans un ensemble
    cohérent, la technique, l'organisation du
    travail, les conditions de travail, les relations
    sociales et l'influence des facteurs ambiants,
    notamment en ce qui concerne les risques liés au
    harcèlement moral,   h) Prendre des mesures de
    protection collective en leur donnant la priorité
    sur les mesures de protection individuelle    i)
     Donner les instructions appropriées aux
    travailleurs.   

5
III. - le chef d'établissement doit
  •    a) Évaluer les risques pour la sécurité et la
    santé des travailleurs, y compris dans le choix
    des procédés de fabrication, des équipements de
    travail, des substances ou préparations
    chimiques, dans l'aménagement ou le réaménagement
    des lieux de travail ou des installations et dans
    la définition des postes de travail  à la suite
    de cette évaluation et en tant que de besoin, les
    actions de prévention ainsi que les méthodes de
    travail et de production mises en oeuvre par
    l'employeur doivent garantir un meilleur niveau
    de protection de la sécurité et de la santé des
    travailleurs et être intégrées dans l'ensemble
    des activités de l'établissement et à tous les
    niveaux de l'encadrement    b) Lorsqu'il confie
    des tâches à un travailleur, prendre en
    considération les capacités de l'intéressé à
    mettre en oeuvre les précautions nécessaires pour
    la sécurité et la santé    c) Consulter les
    travailleurs ou leurs représentants sur le projet
    d'introduction et l'introduction de nouvelles
    technologies mentionnées à l'article L. 432-2, en
    ce qui concerne leurs conséquences sur la
    sécurité et la santé des travailleurs. 

6
  • IV. - lorsque dans un même lieu de travail les
    travailleurs de plusieurs entreprises sont
    présents, les employeurs doivent coopérer à la
    mise en oeuvre des dispositions relatives à la
    sécurité, à l'hygiène et à la santé
  • le chef d'établissement de l'entreprise
    utilisatrice et le chef de l'entreprise
    extérieure définissent conjointement les mesures
    prévues aux I, II et III. Le chef d'établissement
    de l'entreprise utilisatrice veille au respect
    par l'entreprise extérieure des mesures que
    celle-ci a la responsabilité d'appliquer, compte
    tenu de la spécificité de l'établissement,
    préalablement à l'exécution de l'opération,
    durant son déroulement et à son issue.

7
  • R 230-1
  • L'employeur transcrit et met à jour dans un
    document unique les résultats de l'évaluation des
    risques pour la sécurité et la santé des
    travailleurs.
  • Cette évaluation comporte un inventaire des
    risques identifiés dans chaque unité de travail
    de l'entreprise ou de l'établissement.   La mise
    à jour est effectuée au moins chaque année ainsi
    que lors de toute décision d'aménagement
    important modifiant les conditions d'hygiène et
    de sécurité ou les conditions de travail, ou
    lorsqu'une information supplémentaire concernant
    l'évaluation d'un risque dans une unité de
    travail est recueillie.
  • Le document est tenu à la disposition du CHSCT ou
    des instances qui en tiennent lieu, des délégués
    du personnel ou, à défaut, des personnes soumises
    à un risque pour leur sécurité ou leur santé,
    ainsi que du médecin du travail.
  •    Il est également tenu, sur leur demande, à la
    disposition de l'inspecteur ou du contrôleur du
    travail ou des agents des services de prévention
    des organismes de sécurité sociale et des
    organismes mentionnés au 4º de l'article
    L. 231-2.
  • il est tenu à la disposition des inspecteurs de
    la radioprotection

8
Article L. 230-3
  • LOI n91-1414 du 31 décembre 1991 article
    1er)Conformément aux instructions qui lui sont
    données par lemployeur ou le chef
    détablissement, il incombe à chaque travailleur
    de prendre soin , en fonction de sa formation et
    selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa
    santé ainsi que de celles des autres personnes
    concernées du fait de ses actes ou de ses
    omissions au travail.

9
Pyramide de BIRD- maîtrise des risques lEvRP,
élément de la politique SST
10
Plan
  • Lévaluation des risques, contextes
  • Maîtrise des risques
  • Politique sécurité
  • Sources de prévention
  • Démarche
  • Les méthodes dEvaluation des risques, éléments
    dune démarche PDCA
  • Le document unique, outil de la démarche
  • La démarche dévaluation des risques, gestion de
    projet
  • Proposition de démarche
  • Outils
  • APR Première étape de lEvR
  • Outils pour lévaluation des risques
  • Eléments de choix de méthodologie
  • Problématique
  • Méthodes et outils à disposition du préventeur
  • Utilisation de grille de criticité (niveau de
    risque) de type AMDEC

11
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Maîtrise des risques, vocabulaire
  • Danger
  • Risque, Criticité
  • Prévention / Protection

12
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Danger

Propriété intrinsèque dun produit, dun
équipement, dun phénomène, d une situation,
qui peut porter atteinte à lintégrité des
personnes, des biens ou de lenvironnement.
13
1-Lévaluation des risques, contexte
  • risque

14
Criticité (C)- risque aigu

Définition classique de la Criticité C G x P
Gravité (G)
Risques non acceptables
Risques acceptables
Probabilité doccurrence de lévènement non
souhaité
15
Criticité (C)- risque aigu

Nous proposons C f(G, Ma) Avec Ma maîtrise
du risque aigu une bonne maîtrise sera codée
par un petit chiffre et inversement.
Gravité (G)
Risques non acceptables
Risques acceptables
Baisse de la Maîtrise du risque
16
Criticité (C)- risque chronique

Définition classique de la criticité C G x D
Avec D probabilité de dépasser le seuil de dose
Gravité (G)
Risques non acceptables
Risques acceptables
(D)
17
Criticité (C)- risque chronique

Nous proposons C f(G, Mc) Avec Mc Maîtrise
du risque chronique une bonne maîtrise sera
codée par un petit chiffre et inversement.
Gravité (G)
Risques non acceptables
Risques acceptables
Baisse de la Maîtrise du risque
18
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Risques acceptables et non acceptables
  • Notion subjective
  • Notion socioculturelle
  • Notion temporelle

19
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Norme BS 8800 
  • Selon cette norme, le danger est qualifié
    (gravité) et le risque quantifié (probabilité).

20
  • Maîtrise des risques
  • Technique
  • Organisationnelle
  • Humaine (information, formation, suivi médical)

21
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Prévention protection

Gravité
Risque non accepté
prévention
protection
Risque accepté
Baisse de la Maîtrise du risque
22
1-Lévaluation des risques, contexte

Prévention primaire ou prévention au sens stricte
Ensemble des moyens et méthodes qui
permettent de réduire (et si possible de
supprimer) la probabilité doccurrence dun
évènement non désiré au-dessous du risque
acceptable. Nous proposons ensemble des
moyens et méthodes qui permettent daugmenter le
niveau de maîtrise sans modifier le niveau de
gravité. On limitera le nombre daccidents ou de
maladies.
23
1-Lévaluation des risques, contexte

Prévention secondaire ou protection
24
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Prévention tertiaire
  • Ensemble des moyens et des méthodes
    dintervention permettant lassistance aux
    victimes potentielles (plans durgence).

25
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Politique sécurité
  • Acteurs
  • direction et encadrement,
  • préventeur(s) interne(s),
  • opérateurs,
  • CHSCT
  • préventeurs externes et organismes extérieurs
  • Inspection du travail

26
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Politique sécurité
  • Contexte interne à lentreprise
  • Économique
  • Sociale
  • Temporelle
  • Culturelle

27
1-Lévaluation des risques, contexte
  • Politique sécurité
  • Contexte externe
  • Réglementaire et normative
  • Économique
  • Technique
  • Sociale
  • Culturelle
  • Géographique

28
1-Lévaluation des risques, contexte c-
sources de prévention

29
1-Lévaluation des risques, contexte c -
sources de prévention (cf. Annexe 1)
  • Obligations employeur
  • ( L 230-2 et R 230-1)
  • Evaluation des risques
  • Globale et exhaustive
  • Document unique
  • Programme de prévention

30
1-Lévaluation des risques, contexte c -
sources de prévention
  • La médecine du travail
  • Fiche dentreprise (entreprise de de 10
    salariés)
  • Le CHSCT
  • Analyse des risques (L 236-2)
  • Rapport faisant le bilan HSCT
  • Programme de prévention
  • Autres textes
  • Fiches données sécurité (R 235-53)
  • Fiches de poste, fiches de sécurité
  • Surveillance médicale (R 241-50)
  • Formation au poste (L 231-3-1))
  • Contrôles obligatoires (CRAM, organismes de
    contrôle)
  • Fiches datelier, de process
  • Documentation CRAM, INRS, ANACT, MSA, OPPBTP ...

31
2-Démarche A-Les méthodes dÉvaluation des
risques éléments dune démarche PDCA
  • P Identifier - programmer
  • D Faire -réalisation/installation
  • C Contrôler
  • A Revue de direction
  • La cale maintien du niveau de maîtrise du
    risque, politique sécurité

32
A- Les méthodes dEvRP bénéfices attendus de
la démarche
  • Amélioration de la SST à court, moyen et long
    terme
  • Situation de lentreprise par rapport à la
    réglementation
  • Participation et appropriation de la démarche
    sécurité par lensemble des acteurs du
    directeur aux opérateurs
  • Remarque
  • autre résultat possible amélioration des
    performances de production

33
2-Démarche B -Le document unique, outil de la
démarche
  • Contexte réglementaire
  • Outil de la prévention

APR
Evaluation des risques par unité de travail
transcription
Programme de prévention organisationnel,
technique, informatif, formatif, suivi médical
Document unique
Actualisation
Dialogue social
consultation
34
2-Démarche C - La démarche dEvRP gestion
de projet
  • Où en est lentreprise en terme dEvRP, quelle
    est la demande de lentreprise ? Implication de
    la direction
  • (cf remarque 1 et annexe 1)
  • Constitution dune équipe projet et planification
    du projet
  • Analyse de lexistant (cf remarque 2)
  • Système entreprise
  • Situation de travail
  • Élaboration dun diagnostic et recherche de
    solutions en équipe lors de séances de créativité
    (cf remarque 3).
  • Élaboration dun plan daction (cf remarque 3)
  • Mise en place des solutions qui sinscrivent dans
    le plan daction
  • Suivi régulier des modifications avec
    réajustement si nécessaire. Mise en place
    dindicateurs
  • Validation finale si absence de modification

35
2-Démarche C-La démarche dEvRP
  • Remarque 1 Problématique de la demande
  • Augmenter le niveau de sécurité
  • Moyens mis en uvre
  • Champ dintervention
  • Planification

36
2-Démarche C-La démarche dEvRP
  • Remarque 2 analyse de lexistant
  • Objective
  • Reproductible
  • Systémique
  • Organisation, matériel, individu, tâches,
    environnement, hiérarchie
  • Entreprise, postes de travail
  • Utilisation doutils danalyse dont méthode
    dévaluation des risques

37
2-Démarche C-La démarche dEvRP
  • Remarque 3
  • Les solutions peuvent être
  • Organisationnelles,
  • Techniques,
  • Humaines
  • Sociales
  • Culturelles
  • Prendre en compte les contextes interne et
    externe
  • Établir les priorités des solutions selon les
    critères
  • sécurités
  • techniques
  • sociaux
  • économiques
  • temporels
  • culturels

38

2-Démarche C-La démarche dEvRP Bilan

39
2-Démarche C-La démarche dEvRP Bilan
Elle fait appel aux outils de la démarche
dintervention en ergonomie.
  • Objectifs différents, car non motivés par le même
    demande
  • Évaluation des risques demande réglementaire
  • Similitudes
  • Adapter le travail à lhomme
  • Utilisation doutils danalyse du travail

40
Analyse de lactivité le cur du projet
Des observations globales au diagnostic
41
(No Transcript)
42

2-Démarche D- proposition de démarche
principe

43
2-Démarche D- proposition de démarche étapes
1 - Préparation de la démarche 2 - Identification
des dangers et des risques (APR) avec les
opérateurs 3 - Évaluation et hiérarchisation des
risques 4 - Détermination des priorités et plan
d action (programme de prévention) 5 Mise en
place et suivi de la maîtrise des risques
44
2-Démarche D- proposition de démarche
condition de mise en oeuvre
  • Volonté écrite de la direction
  • Définition du cadre de lintervention du
    préventeur
  • Objectif bien affirmé prévention et amélioration
    continue de la SST
  • Autonomie et adaptation à la situation de
    lentreprise
  • Participation active de lencadrement et des
    salariés

45
2-Démarche D- proposition de démarche
condition de mise en uvre (2)
  • Si ce cadre est accepté
  • Créer le groupe de pilotage et désigner le pilote
  • Définir les unités de travail (cf remarque 1) et
    les groupes de travail
  • Communiquer sur le projet
  • Rassembler la documentation interne disponible
    (cf remarque 2)
  • Réaliser lAPR
  • Réaliser lévaluation des risques

46
2-Démarche D- proposition de démarche unités
de travail
  • Remarque 1
  • Les unités de travail peuvent être définies
  • Géographiquement
  • ligne de production, atelier,
  • zones de stockage, zones circulations,
  • Fonctionnellement
  • service maintenance, service commercial,
  • métiers du BTP
  • intervenants extérieurs

47
2-Démarche D- proposition de démarche prise
en compte de la situation de lentreprise
  • La démarche dEvR doit être fonction de la
    politique sécurité de lentreprise
  • Politique réelle damélioration de la SST
    (implication de la direction, objectifs, moyens
    humains, organisationnels, économique) ?
  • Une démarche dEvR a déjà eu lieu ?
  • Un Document Unique existe ?
  • Quels documents sécurité existent ?
  • Quelles formations, informations ?
  • Quelle implication des opérateurs ?

48
Modulation de la démarche selon la politique de
lentreprise
Rôle du D.U. pour lentreprise?
Volonté dintégrer le D.U dans une démarche
damélioration de la SST
Répondre à la législation. Pas de politique
damélioration de la SST
Répondre à la législation. Politique
damélioration de la SST
Lentreprise ne possède ni D.U. ni démarche dEvR
Lentreprise possède un D.U. ou une démarche dEvR
Le préventeur doit expliciter clairement
lobjectif du D.U .
1ère étape  APR 2ème étape  EvR basée sur la
maîtrise du risque 3ème étape D.U,
formalisation 4ème étape  Maîtrise des risques,
planification et mise en uvre de lamélioration.
Selon les critères sécurités, humains,
techniques, organisationnels, économiques 5ème
étape  faire vivre le D.U
  • 1ère temps 
  • Analyser lexistant, faire apparaître les points
    positifs et négatifs.
  • Formalise les points fort implication des
    opérateurs, planification
  • Formaliser les limites de la démarches existantes
    dEvR
  • prises en compte de la fréquence dutilisation ou
    du nombre de personnes exposées,
  • confusion entre chiffrage et codage,
  • la gravité et la maîtrise napparaissent pas
    clairement
  • démarche non participative,
  • démarche sans implication de la direction,
  • démarche sans mise en uvre dune planification
    de la prévention,
  • pas de suivi de la mise en uvre de des
    mesures...
  • 2ème temps 
  • Proposer des améliorations de la démarche
  • Lexistant peut, dans certains cas, être
    considéré comme la 1ère étape de lEvR, ou dans
    dautres cas elle peut constituer lensemble de
    la démarche (sans oublier quune démarche peut
    saméliorer).
  • Lentreprise accepte
  • la démarche
  • La formaliser dans un document écrit commun à la
    direction et au préventeur.
  • Y préciser les objectifs poursuivis.

Si lentreprise ne souhaite pas sengager dans
une démarche de prévention, le préventeur
choisira ou non de poursuivre son intervention
dans lentreprise. Il se souviendra quil est
responsable des méthodes mises en uvre pour
lévaluation des risques, des résultats obtenus,
de leur analyse et des conclusions .
  • Remarques 
  • Méthode dEvR outil pour lamélioration de la
    SST.
  • les  améliorations  dune démarche ne doivent
    pas casser la dynamique SST. Certaines méthodes
    bien quimparfaites permettent datteindre des
    objectifs  protection des opérateurs,
    implication des opérateurs et de la direction,
    planification, mise en uvre et suivi de la
    démarche sécurité.
  • Les améliorations dune méthode dEvR doivent
    permettre de rendre lanalyse plus exhaustive et
    daméliorer lestimation du niveau de risque.

49
3-Outils A-Outils pour lAPR principe
  • APR approche intuitive des situations à risque.
  • Objectifs 
  • Réaliser un état des lieux exhaustif de la
    situation de lunité de travail,
  • Impliquer le personnel dans la démarche sécurité
    de lentreprise,
  • Détecter la nécessité de mise en uvre de mesure
    de prévention durgence (en cas de risques
    imminents).
  • Prévoir, dans une démarche de gestion de projet,
    les priorités en termes dEvR

50
3-Outils A-Outils pour lAPR acteurs
  • LAPR peut être réalisée par des opérateurs
    formés.
  • Dans tous les cas le résultat de lAPR doit être
    validée
  • par les opérateurs concernés,
  • par le responsable sécurité.
  • En aucun cas, le préventeur ne la fera seul.

51
3-Outils A-Outils pour lAPR démarche
  • 1) Analyse du process et des tâches par unité de
    travail
  • 2) identification des dangers et risques
  • 3) Observation de la maîtrise des risques

52
3-Outils A-Outils pour lAPR Analyse du
process et des tâches par unité de travail
  • Représentation du process par schémas - blocs
    précisant
  • la fonction du bloc
  • identification des postes de travail
  • les entrées, les sorties
  • Environnement des postes de travail (situation,
    accès, bruit)
  • Identification des matériels et produits
  • équipements de travail
  • produits
  • Identification des personnes
  • personnels affectés
  • postes de travail et tâches des opérateurs
  • équipements individuels portés
  • Remarque prendre en compte la perception des
    opérateurs de leurs situations de travail

53
3-Outils A- Outils pour lAPR identification
des dangers et des risques
  • A partir de la connaissance du process
  • A partir du retour dexpériences
  • Connaissance des opérateurs (perception des
    risques)
  • Accidents, incidents, dysfonctionnements,
  • Maladies, arrêts de travail,
  • Turnover, absentéisme,
  • En identifiant les situations dangereuses
    manifestes liées
  • au manque de formation opérateurs, nouveaux
    arrivés
  • à lorganisation directives, planification,
    procédures
  • aux FPA coactivité, tâches secondaires

54
3-Outils A-Outils pour lAPR méhodes
  • Plusieurs stratégies dAPR peuvent être mises en
    uvre. Nous vous en proposons trois, il est
    possible den imaginer dautres.
  • La stratégie choisie doit être établie en tenant
    compte des contraintes de lentreprise (taille,
    métiers, diversité des risques).

55
3-Outils A-Outils pour lAPR méthodes
  • Exemple 1 
  • entrée de lAPR activité cest à dire la
    situation à risque (situation dexposition au
    danger susceptible dentraîner des effets)

56
3-Outils A-Outils pour lAPR méthodes
  • Exemple 2 
  • entrée de lAPR sources de danger

57
3-Outils A-Outils pour lAPR méthodes
  • Exemple 3 
  • entrée type de risque

58
3-Outils A-Outils pour lAPR méthodes
  • Quels critères pour déterminer si lévaluation
    des risques (Evr) est prioritaire
  • Si risque imminent pas de nécessité dEvr
    action de prévention immédiate.
  • Si risque maîtrisé, pas de nécessité de passer
    par lEvr lAPR suffit pour conclure  risque
    acceptable .
  • Si maîtrise du risque incertaine ou difficile à
    estimer , Evr nécessaire.
  • Remarque Dans tous les cas il sera nécessaire
    de mettre en uvre un suivi de la maîtrise du
    risque dans le temps.

59
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques -notion de criticité
    (1)
  • Classiquement Criticité (C) combinaison de
    gravité et de probabilité doccurrence du dommage

60
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques notion de Criticité
    (2)
  • C(P,G) (risque aigu)
  • C  Criticité
  • G  Gravité
  • P Probabilité doccurrence de lévénement non
    souhaité (Dépend de la maîtrise du risque).
  • Ex Risque bio, P f(dose voie dentrée
    maîtrise du risque)

61
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques Notion de Criticité
    (3)
  • C(D, G) (risque chronique)
  • C  Criticité
  • G  Gravité
  • D probabilité de dépasser le seuil de dose.
    (Dépend de la durée et / ou fréquence
    dexposition, de la dose dexposition ainsi que
    de la maîtrise du risque).
  • Ex Risque Chimique avec effets cumulables
  • f (dose, fréquence, voie dentrée,maîtrise du
    risque)

62
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques notion de criticité
    (4)
  • Il faut
  • Définir de la gravité
  • Utilisation déchelle (cf suite)
  • Distinguer aigu de chronique
  • Définir la probabilité doccurrence de
    lévénement non souhaité
  • En estimant la maîtrise du risque

63
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques échelles de gravité
  • quatre niveaux (1-2-3-4) 
  • On distinguera le risque accidentel du risque
    chronique
  • Remarque prise en compte des incidents possible
    et intéressant

64
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques échelle de gravité
    pour le Risque accidentel 
  • 1- Accident sans soins
  • 2- Accident avec soins, sans incapacité
  • 3- Accident avec incapacité partielle
  • 4- Accident mortel ou incapacité totale

65
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques échelle de Gravité
    pour une exposition chronique 
  • 1- atteinte de courte durée, sans réduction de la
    capacité de travail
  • 2- atteinte chronique, sans réduction de la
    capacité de travail
  • 3- atteinte invalidante, avec réduction de la
    capacité de travail
  • 4-atteinte mortelle ou invalidante avec
    impossibilité de travailler

66
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques échelles de Gravité
  • Qualificatifs de la gravité en terme
    deffets/conséquences
  • 1- bénins/modérés
  • 2- sérieux/significatives
  • 3- graves/importantes
  • 4- très graves/très importantes

67
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 1- hiérarchiser les risques échelle de
    probabilité doccurrence du dommage
  • Comment létablir ?
  • Statistiques disponibles (mais analyse a
    posteriori)
  • Estimation de lefficacité des mesures de
    prévention, de protection et de la maîtrise du
    procédé (nécessite lexpertise du préventeur)

68
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 2- ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC
    pour les risques aigus

69
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 2- ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC
    pour les risques aigus

70
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 2- ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC
    pour les risques chroniques

71
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 2- ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC
    pour les risques chroniques

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 2- ce qui se fait classiquement critiques des
    Grille Amdec
  • Simple dutilisation
  • Permet la distinction entre risques aigus et
    chroniques
  • Permet la mise en place dune planification
  • Confusion codes / opérations mathématiques
  • Confusion fréquence dapparition dune situation
    / probabilité doccurrence de lévènement non
    souhaité
  • La notion de maîtrise du risque napparaît pas
    explicitement dans le codage du niveau de risque.
  • Cependant cest un outil et simplement un outil.

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 3- Ce que nous proposons - QUELLE MAITRISE DU
    RISQUE? 
  • La maîtrise du risque est un indicateur de la
    probabilité dapparition dun accident ou dune
    maladie
  • Fonction de la maîtrise du procédé
  • Fonction de lefficacité des mesures de
    protection et de prévention (MPP)

Mesures Humaines et organisationnelles
informatives, formatives, suivi médical
Mesures Techniques
Maîtrise des mesures THO
Maîtrise du procédé
Maîtrise du risque
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3-Outils B- outils pour lEvR
  • Définitions des mesures THO (1)
  • Mesures Techniques (T)
  • Source (S)
  • Protection collectiveprotecteur, ventilation
    localisée
  • Flux (F)
  • Protection collectiveécran, ventilation
    générale, surveillance, détection
  • Opérateur (O)
  • EPI

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • Définitions des mesures THO (2)
  • Mesures Humaines (H)
  • Formation (F)
  • Formation professionnelle, qualification,
    aptitude,
  • Formation au poste, à la sécurité
  • Information (I)
  • Affichage, fiches de postes, panneaux,
    étiquetage
  • Communication, réunion
  • Surveillance de lopérateur (S)
  • Suivi médical, fiches dexposition

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • Définitions des mesures THO (3)
  • Mesures organisationnelles (O)
  • Organisation du travail (T)
  • Rotations de poste, pauses
  • Contrôles (C)
  • Contrôles des équipements, des atmosphères,
    vérifications périodiques, maintenance
    préventive
  • Intervention en cas daccident (A)
  • Moyens de secours, alerte, exercices

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 3- Ce que nous proposons - par QUI ?
  • Par des techniciens ou ingénieurs HSE, capables
  • danalyser les situations de travail
  • de porter un jugement sur le degré de maîtrise du
    risque.
  • Outils diagrammes, tableaux, check-lists pour
    formaliser cette partie de lévaluation.

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 3- Ce que nous proposons Comment ?
  • Estimation de la probabilité doccurrence de
    lévènement non souhaité par corrélation avec la
    maîtrise du risque

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- codage -

Échelle de gravité cf. partie B.1 échelle de
maîtrise cf.suite
80
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- Codage de la maîtrise du risque

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- Codage maîtrise des mesures THO
  • Lappréciation finale sur le niveau de maîtrise
    étant de la responsabilité de lévaluateur.

82
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- Codage maîtrise des procédés
  • Lestimation de la maîtrise du procédé peut,
    selon les cas se faire
  • via la sûreté de fonctionnement
  • via lanalyse du travail
  • via divers documents (fiches postes, fiches
    techniques).
  • Lappréciation finale est de la responsabilité de
    lévaluateur.

83
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- Codage maîtrise du risque
  • Maîtrise du risque combinaison de la maîtrise
    des mesures THO et de la maîtrise des procédés
  • Lappréciation finale est de la responsabilité de
    lévaluateur.

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- Codage classe de Maîtrise des risques ou de
    probabilité doccurrence de lévènement non
    souhaité
  • Quatre classes de Moyens de Prévention et
    Protection ou de maîtrise du risque
  • niveau 1 et 2 mesures bien/assez bien
    maîtrisées (peuvent éventuellement être
    améliorées)
  • niveau 3 mesures moyennement maîtrisées
    (doivent être améliorées)
  • niveau 4 mesures mal ou non maîtrisées
    (absentes, mal appliquées)

85
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- codage récapitulatif des codes utilisés

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 3- codage Niveau de risque
  • Criticité grandeur à 2 dimensions

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3-Outils B- outils pour lEvR
  • 4- codage- le codage permet de qualifier le
    risque
  • Ne pas qualifier un risque par un seul de terme
    car réducteur
  • risque à effet (.) bien maîtrisé
  • risque à effet (.) assez bien maîtrisé
  • risque à effet () moyennement maîtrisé
  • risque à effet (.) mal/non maîtrisé
  • Avec quatre possibilités pour gravité/effet 
    () modéré, significatif, important, très
    important.

88
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 5- hiérarchiser les risques détermination des
    priorités daction.
  • Concepts de risque acceptable/ risque
    inacceptable
  • Exemple de définition
  • norme BS 8800  guide des systèmes de management
    de la santé sécurité au travail 

89
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 5- hiérarchiser les risques acceptabilité dun
    risque (1)
  • BS 8800 en fonction de la nature des actions à
    entreprendre 
  • risque acceptable
  •  aucun contrôle supplémentaire nest nécessaire.
    Une solution plus rentable ou des améliorations
    nimposant aucune surcharge financière peuvent
    être envisagées  un suivi est nécessaire afin de
    sassurer que les contrôles sont maintenus. 

90
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 5- hiérarchiser les risques acceptabilité dun
    risque (2)
  • risque inacceptable
  •  le travail ne doit pas débuter ou continuer
    jusquà ce que le risque ait été réduit. Sil
    nest pas possible de réduire le risque, même au
    prix de moyens illimités, le travail doit rester
    interdit. 

91
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 5- hiérarchiser les risques acceptabilité dun
    risque (3)
  • risque médian (et non moyen)
  •  des efforts doivent être faits pour réduire les
    risques mais les coûts de la prévention doivent
    être calculés avec attention et limités. Les
    mesures de réduction des risques doivent être
    mises en uvre sur une période définie. 

92
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 5- hiérarchiser les risques - hiérarchiser les
    actions

93
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 6- Plan daction - La démarche
  • Notion de gestion de projet
  • Les priorités sont discutées avec les
    représentant du personnel en vue de
    l élaboration du plan de prévention par le chef
    dentreprise.
  • Dans lordre de priorité, lister pour chaque
    risque retenu
  • les mesures de préventions possibles
  • appliquer les principes généraux de prévention
  • impliquer toutes les compétences internes
  • opérateurs
  • responsables, médecins du travail,

94
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 6 - Plan daction (2) - Construction du plan
  • Construire le plan de prévention
  • Objectifs des mesures cest à dire résultats
    recherchés
  • Choix des mesures - critères de faisabilité et de
    sécurité
  • Pilote de laction
  • Moyens affectés
  • Délais
  • Informer les personnels
  • des résultats de l évaluation
  • des mesures prises

95
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 7- formalisation du D.U

96
3-Outils B- outils pour lEvR
  • 8- intérêts et limites de la démarche
  • Outil de la prévention
  • Participative
  • systémique
  • débouche sur un plan de prévention
  • Document unique document de travail au centre
    de la méthode
  • non mathématique codage simple
  • basée sur la maîtrise du risque et sur le risque
    résiduel sans pour autant négliger la source
    primaire de danger
  • Permet de distinguer les risques aigus et
    chroniques
  • Met en avant le niveau dexpertise des
    préventeurs
  • Nécessite un niveau dexpertise important
    (technicien ou ingénieur HSE)
  • Ne traite pas du suivi de la maîtrise des risques
  • Non utilisable pour les risques de type  charge
    mentale 
  • Nécessite du temps et de linvestissement

97
4 -Eléments de choix de méthodologie
  • Problématique (1)
  • Pour une même unité de travail, diversité des
    résultats car
  • Diversité des critères, démarches et méthodes
    dévaluation des risques
  • Diversité des compétences des chargés de mises en
    uvre de lévaluation des risques
  • Méthodes dexperts et méthodes de vulgarisation

98
4 -Concepts et éléments de choix de méthodologie
  • Problématique (2)
  • Critères non pertinents
  • fréquence dexposition à un danger ( différent de
    fréquence de survenue dun événement non désiré)
  • Nombre de salariés exposés
  • Distinguer Risque aigu de risque chronique
  • Critères pertinents
  • Probabilité doccurrence de lévènement non
    souhaité corrélée à la maîtrise du risque
  • Probabilité de dépassement de seuil approchée par
    métroloqie dambiance (mesure des doses reçues)

99
4 - Concepts et éléments de choix de méthodologie
  • Problématique (3)
  • Les compétences du préventeur et de son équipe de
    travail sont indispensables pour la mise en uvre
    dune démarche raisonnée et pertinente.
  • La méthode dévaluation des risques reste un
    outil pour la hiérarchisation des risques et pour
    la planification des mesures curatives ou
    préventives Le préventeur est responsable de
    ses choix

100
4 - Concepts et éléments de choix de méthodologie
  • Problématique (4)
  • Chaque entreprise est particulière (variabilité
    des contextes et des objectifs)
  • Prendre en compte le niveau de sécurité de
    lentreprise
  • Prendre en compte les objectifs sécurité de
    lentreprise
  • Analyser lengagement de la direction

101
4 - Concepts et éléments de choix de méthodologie
  • Problématique (5)
  • Lobjectif du préventeur améliorer le niveau de
    maîtrise des risques
  • Le préventeur doit sadapter aux méthodes de
    lentreprise afin de valoriser lexistant (donner
    confiance) en gardant comme objectif
    lamélioration de la maîtrise des risque
  • Il est possible dutiliser une méthode utilisant
    des critères non pertinents à partir du moment où
    lon a conscience des limites de celle-ci
  • Le préventeur doit garder en tête les notions de
    responsabilité et sen protéger

102
4 - Concepts et éléments de choix de
méthodologie
  • Méthodes et Outils à disposition du préventeur
  • Méthodes et Outils danalyse dactivité
  • Méthodes et Outils de métrologie
  • Méthodes et outils danalyse des risques
  • Données scientifiques et techniques
  • Veille réglementaire et normative

103
Analyse des dysfonctionnements, outils

104
4 - Concepts et éléments de choix de
méthodologie
  • Utilisation de grille de criticité (niveau de
    risque) de type AMDEC (1)
  • Il ne sagit pas de mathématiques
  • Méthode dexperts
  • Identification des dangers
  • Détermination de la criticité à partir de
  • Lanalyse de travail,
  • La maîtrise des risques
  • La collecte des statistiques,
  • Données scientifiques et technique,
  • Le retours dexpérience
  • En distinguant laiguë du chronique,

105
4- Concepts et éléments de choix de méthodologie
  • Utilisation de grille de criticité (niveau de
    risque) de type AMDEC (2)
  • Hiérarchisation des risques ou des priorités
    daction
  • Selon la criticité
  • Selon lavis dexperts,
  • Selon la maîtrise des risques,
  • Selon la notion de risque acceptable et de risque
    inacceptable

106
Conclusion
  • Le préventeur est responsable de sa
    hiérarchisation des risques.
  • Sa démarche devra être adaptée au contexte.
  • Il existe des outils mais pas de recette. Le
    préventeur doit savoir adapter la méthode dEvR
    en tenant compte des contraintes de lentreprise.
  • Parmi les objectifs doivent figurer
  • lamélioration de la santé sécurité au travail,
  • lappropriation de la sécurité par les
    opérateurs.

107
Conclusion
  • Démarche générale (L 230-2)
  • Identifier les dangers et les risques
  • Si possible supprimer les dangers
  • Evaluer les risques qui ne peuvent être
    supprimés
  • Réduire les risques à un niveau acceptable
  • Si des risques subsistent mettre en place les
    protections collectives
  • Compléter si nécessaire par la protection
    individuelle
  • Dans tous les cas assurer la formation et
    linformation nécessaire

108
Conclusion
  • Démarche de réduction des risques (L 230-2)
  • Utiliser au mieux lévolution des techniques et
    donc remplacer ce qui est dangereux par ce qui
    l est moins.
  • Organiser la prévention en y intégrant dans un
    ensemble cohérent la technique, la tâche,
    l environnement, l organisation, les relations
    sociales (6M milieu, méthode, matière,moyens,
    main d uvre, management).
  • Adapter le travail à l homme en particulier en
    matière de conception des tâches, du poste de
    travail, de l organisation du travail en vue
    notamment de limiter le travail monotone et
    répétitif.

109
Annexes 1 éléments juridiques
  • LOBLIGATION DE TRANSCRIRE LEVALUATION DES
    RISQUES DANS UN DOCUMENT UNIQUE
  • Le décret du 5 novembre 2001 a rendu effective
    lobligation dévaluation des risques prévue par
    larticle L.230-2 du Code du travail (les
    dispositions de cet article sont issues de la loi
    du 31 décembre 1991 qui a transposé en droit
    français l'article 6 de la directive
    communautaire 89/391/CEE du 12 juin 1989 sur la
    mise en uvre de mesures visant à promouvoir
    lamélioration de la sécurité et de la santé des
    travailleurs). Lévaluation des risques doit
    désormais être formalisée dans un document unique
    afin de satisfaire des exigences de cohérence, de
    commodité et de traçabilité aux termes de la
    circulaire n 6 DRT du 18 avril 2002.

110
Annexes 1 éléments juridiques
  • La réalisation du document unique incombe à
    lemployeur. Il est titulaire des pouvoirs de
    direction, disciplinaire et réglementaire. Aux
    termes de larticle L. 230-2 il doit prendre les
    mesures nécessaires pour assurer la sécurité et
    protéger la santé de ces salariés. Il peut, à ce
    titre, faire appel à des compétences internes à
    lentreprise notamment le service dhygiène et de
    sécurité ou à des compétences extérieures.

111
Annexes 1 éléments juridiques
  • Lemployeur doit élaborer un document unique
    comportant un inventaire des risques identifiés
    dans chaque unité de travail de lentreprise ou
    de létablissement. Le décret donne peu de
    précisions sur ce qui est attendu de lemployeur
    et sur les modalités techniques de lévaluation.
    Ainsi, la notion dunité de travail doit être
    interprétée de façon extensive pour couvrir des
    situations diverses dorganisation du travail
    (poste de travail, regroupements de postes de
    travail, activité).

112
Annexes 1 éléments juridiques
  • Larticle L. 230-2 précise utilement que le chef
    d'établissement doit évaluer les risques pour la
    santé et la sécurité des travailleurs dans le
    choix des procédés de fabrication, des
    équipements de travail, des substances et
    préparations chimiques, l'aménagement des lieux
    de travail et la définition des postes de
    travail. Cette évaluation a donc un champ
    dapplication assez large.

113
Annexes 1 éléments juridiques
  • Ce document doit être mis à jour à trois
    occasions 
  • - annuellement
  • - à loccasion de toute décision daménagement
    important modifiant les conditions dhygiène, de
    sécurité ou de travail
  • - lorsquune nouvelle information concernant
    lévaluation des risques est recueillie (par
    exemple en raison de lévolution des
    connaissances scientifiques ou de la survenance
    daccidents du travail ou de maladies
    professionnelles).
  • Lobligation ne doit pas être conçue de façon
    statique mais dynamique et permanente.

114
Annexes 1 éléments juridiques
  • Dans de nombreuses hypothèses, le chef
    dentreprise dispose de sources dinformations
    préexistantes. Cependant, ces documents ou leur
    regroupement ne constituent pas en soi le
    document unique 
  • - la fiche dentreprise élaborée par le médecin
    du travail.
  • - lanalyse des risques professionnels auxquels
    peuvent être exposés les salariés de
    létablissement effectuée par le CHSCT 
  • - les fiches de données de sécurité transmises à
    lentreprise par les fabricants, vendeurs de
    produits chimiques.

115
Annexes 1 éléments juridiques
  • Le décret prévoit que le document unique doit
    être tenu à leur disposition des acteurs de la
    prévention dans lentreprise  
  • - les membres du CHSCT ou les instances qui en
    tiennent lieu  les entreprises qui disposent
    dun CHSCT sont en principe les entreprises de
    plus de cinquante salariés,
  • - les délégués du personnel  les délégués du
    personnel sont en principe présents dans les
    entreprises de plus de onze salariés,
  • - à défaut les personnes soumises à un risque
    pour leur sécurité ou leur santé, 
  • - le médecin du travail.
  • Pour le CHSCT, par exemple, le non respect de
    cette obligation par lemployeur serait
    constitutif du délit dentrave prévu par
    larticle L.263-2-2 du Code du travail.

116
Annexes 1 éléments juridiques
  • Le document unique doit également être tenu à
    disposition des acteurs de la prévention externes
    à lentreprise, sur leur demande. Sont
    concernés 
  • - linspecteur ou le contrôleur du travail,
  • - les agents des services de prévention des
    organismes de sécurité sociale,
  • - les organismes de prévention comme lOPPBTP.

117
Annexes 1 éléments juridiques
  • Le décret du 5 novembre 2001 envisage la sanction
    de deux comportements 
  • - le fait de ne pas transcrire lévaluation des
    risques,
  • - le fait de ne pas mettre à jour les résultats
    de lévaluation des risques.
  • Linspecteur du travail peut dresser
    procès-verbal lorsquil constate lun de ces
    comportements. Ce procès-verbal est ensuite
    transmis au Parquet qui décide des poursuites.
    Linspecteur du travail peut se contenter
    dadresser des observations à lentreprise ou lui
    adresser une mise en demeure avant de dresser
    procès-verbal.

118
Annexes 1 éléments juridiques
  • Jusquà présent, linspection du travail a peu
    relevé ce type dinfraction. Par contre, le
    document unique est demandé par linspecteur du
    travail lorsquil est informé de la survenance
    dun accident du travail ou dune maladie
    professionnelle. Le document unique peut alors
    prendre une importance particulière, dans le
    cadre des actions pour faute inexcusable de
    lemployeur (action en responsabilité civile) ou
    des actions en responsabilité pénale. Les juges
    pourraient reprocher à lemployeur de ne pas
    avoir réalisé le document unique dévaluation des
    risques, davoir mal évalué les risques ou encore
    de ne pas avoir mis en place des actions de
    prévention permettant déviter le risque qui
    sest matérialisé.

119
Annexes 2 éléments de méthode pour
lutilisation de grille AMDEC classique
  • Dans nombreuses entreprises, lévaluation des
    risques se fait en déterminant la fréquence ou la
    durée dexposition. Il ne sagit pas à proprement
    parler d évaluation des risques, mais simplement
    dune approche (très discutable). Malgré tout
    vous pouvez considérer quil sagit dune
    première étape (suffisante dans certain cas), au
    même titre que lAPR. Nous parlerons détape de
    détermination la POTENTIALITE ou potentiel DE
    RISQUE (PR)
  • Objet
  • hiérarchiser les situations potentiellement
    dangereuses
  • établir des priorités daction (laction étant
    ici lévaluation)
  • Échelle de gravité cf échelles proposées pour
    la criticité
  • Échelle pour la durée ou fréquence dexposition
    (F) critère indicatif.
  • Le niveau de risque ne dépend pas directement de
    la fréquence gt étape très discutable

120
Annexes 2 éléments de méthode pour
lutilisation de grille AMDEC classique
  • Exemple déchelle de fréquence (note INRS ND-2207
    - évaluation du risque chimique)
  • niveau 1 occasionnel  1 à 2 jours par
    trimestre (ou son équivalent semaine)
  • niveau 2  intermittent 1 à 2 jours par mois
    (ou son équivalent semaine)
  • niveau 3 fréquent  1 à 2 jours par semaine
  • niveau 4 permanent 3 à 5 jours par semaine

121
Annexes 2 éléments de méthode pour
lutilisation de grille AMDEC classique
  • Détermination de la Potentialité de risque
  • les échelles proposées codes
  • On en retire priorités dévaluation

122
Annexes 2 éléments de méthode pour
lutilisation de grille AMDEC classique
  • Classes de Potentialité de Risque/
    hiérarchisation des priorités dévaluation 
  • faible (1, 2 et 10)
  • moyen (3, 20, 100 et 1000)
  • élevé (4, 30, 200 et 2000)
  • très élevé (40, 300 et 3000)
  • critique (400 et 4000)
  • Pas de règles pour effectuer ces regroupements,
    laissé à lappréciation des utilisateurs.

123
Annexes 2 éléments de méthode pour
lutilisation de grille AMDEC classique
  • Hiérarchiser les PR en fonction
  • de la gravité pour le risque accidentel
  • de la fréquence pour le risque chronique.
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