ETATS FINANCIERS ANGLO-SAXONS

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ETATS FINANCIERS ANGLO-SAXONS
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Sommaire

• Introduction
• Partie I
• Séquence 1
• Brève description
• Structures juridiques
• Fiscalité
• Publication des comptes

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Sommaire

• Séquence 2
• Grandes différences par rapport au système
  comptable français
• Séquence 3
• Doctrine comptable et son évolution ("GAAP", SEC,
  FASB, ...)
• Séquence 4
• Grandes principes
• Séquence 5
• Règles d'évaluation

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Sommaire

• Partie II
• Séquence 1
• Compte de résultat
• Séquence 2
• Bilan
• Séquence 3
• Tableau de flux de trésorerie

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Sommaire

• Partie III
• Séquence 1
• Consolidation
• Séquence 2
• Rapport des Commissaires aux Comptes
• Séquence 3
• Rapport de gestion et autres informations
• Séquence 4
• Analyse financière
• Conclusion

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Introduction

• Multiples variantes
• Aucun PCG
• Méthodes d'évaluation identiques - comptes
  sociaux et consolidés
• Lien entre la fiscalité et comptabilité moins
  fort quen France
• Unicité comptabilité générale et analytique

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Introduction

• Multiples règles mais pragmatique
• Informations rapides
• prise de décision
• informations du budget

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Introduction

• Importance relative
• production rapide de données financières
• L'exactitude sacrifiée
• rapidité de données pertinentes
• Prééminence du fond sur la forme
• Grands groupes
• produire des informations financières rapides
  pour des investisseurs (approche contrôle de
  gestion et analyse financière)

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• Séquence 1
• Brève description des structures juridiques et de
  la fiscalité

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Structures juridiques

• Grande Bretagne Limited Public limited
  company company (Ltd.) (P.L.C.)
• Capital social minimum - 50,000
• Actionnaires minimum 2 7
• maximum - -
• Publicité des comptes Oui Oui
• Dérogation possible (comptes allégés) Oui Non
• Impôts sur les sociétés Oui Oui
• Libre cessibilité des parts/actions Non Oui
• Révision des comptes Oui Oui

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Structures juridiques

• Entreprise individuelle Sole trader
• Succursale Branch
• Société en nom collectif Partnership
• SARL Limited company
• SA Public limited company
• Société en commandite par actions Limited
  partnership

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Structures juridiques

• Les structures utilisées aux USA sont similaires
  à celles du Royaume Uni. La loi les concernant
  est en fonction de l'état dans lequel elles sont
  implantées, et n'est pas uniformisée au niveau
  fédéral. Il existe de multiples différences d'un
  état à un autre.
• Delaware

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Fiscalité

• Impôts USA GB
• TVA Non Oui
• I.S. Oui (35) Oui (30)
• Impôts d'état sur
• les bénéfices Oui Non
• Impôts locaux Oui Oui
• Impôts sur les
• ventes ("Sales") Oui Non
• Régime fiscal
• consolidé Oui Oui
• Régime de TVA
• consolidée Non Oui

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Publication des Comptes Sociaux (GB)

• Critères Petite Moyenne
• Actif total 1.4 million 5.6 million
• Chiffre d'affaires 2.8 million 11.2
  million
• Effectifs moyens 50 250
• Allégements
• Rapport de gestion Non Oui
• Compte de résultat Non Abrégée
• Bilan Abrégée -
• Annexe Abrégée Abrégée

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Publication des Comptes Consolidés (GB)

• Pas de comptes consolidés si le groupe ne dépasse
  pas pendant 2 exercices successifs 2 des 3 seuils
  suivants
• Actif total 5.6 million net (1)
• 6.72 million brut (2)
• Chiffre d'affaires 11.2 million net (1)
• 13.44 million brut (2)
• Effectifs 250
• (1) après élimination des opérations intra-groupe
• (2) sans élimination des opérations intra-groupe
  (au choix).
• Les actionnaires ont droit à toutes les
  informations

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Publication des Comptes (GB)

• Les comptes doivent être déposés au greffe
  (Companies Registration Office) chaque année dans
  les
• 7 mois qui suivent la clôture (PLC)
• 10 mois (Limited Company) (SARL)

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Publication des Comptes (USA)

• La publication des comptes aux USA est
  obligatoire pour toute entreprise cotée en bourse
• Les sociétés non cotées ne sont pas
  systématiquement tenues à publier

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• Séquence 2
• Grandes différences par rapport au système
  comptable français

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Grandes différences

• Moins d'uniformité
• 0bligation de résultats
• Évaluation
• Présentation
• Informations
• Peu d'obligation de moyens
• Schéma décritures
• Systèmes d'informations basés sur la comptabilité
  analytique - de forme et de contenu variable

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Grandes différences

• Système est moins juridique et fiscal
• Tourné vers l'actionnaire et non pas vers l'état.

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• Séquence 3
• Doctrine comptable et son évolution ("GAAP", SEC,
  FASB, ...)

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Doctrine comptable

• En Angleterre
• Directives européennes
• "Companies Act 1985
• Doctrine est complétée par un système analogue à
  celui qui existe aux USA.

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Doctrine comptable

• Aux États Unis
• Lois sur la comptabilité sommaires
• Doctrine établie par des organismes privés qui
  sont très ouverts au débat

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Doctrine comptable

• L'organismes responsables aux USA
• "Financial Accounting Standards Board" (FASB)
• "Securities Exchange Commission" (SEC)
• L'ensemble de la doctrine
• "Generally Accepted Accounting Principles" (GAAP)

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• Séquence 4
• Grands principes de la comptabilité anglo-saxonne

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Grands principes

• Image Fidèle
• Prééminence du fond sur la forme
• Prudence
• Importance Relative
• Coûts Historiques
• Rattachement charges aux Produits
• Bonne Information
• Continuité d'exploitation
• Permanence des Méthodes
• Non Compensation

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• Séquence 5
• Règles d'évaluation

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Règles d'évaluation

• Coûts Historiques
• Frais annexes d'achat
• Réévaluations
• Valeur Résiduelle et Amortissements
• LIFO (USA)
• Actualisation et Charges Financières
• Valeur Vénale ("Mark To Market")
• Dépréciation de Valeur

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• Partie II
• Séquence 1 Compte de résultat
• Séquence 2 Bilan
• Séquence 3 Tableau de flux de trésorerie

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Compte de résultat structure

• Sales
• - Cost of goods sold
• Gross profit
• - Selling expenses
• - Administrative expenses
• EBITDA
• - Depreciation Amortization
• Earnings before interest tax (EBIT)
• - Interest expense
• Earnings Before tax (EBT)
• - Taxes
• Income from continuing operations

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Compte de résultat structure

• Income from continuing operations
• Discontinued operations
• Extraordinary items
• Change in accounting principles
• Net Income

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Bilan

• Actif et passif à moins dun an
• Après affectation
• Détails en annexe
• Bilan net
• Pas de provisions réglementées
• Pas de réserve légale

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Bilan - Balance Sheet

• Assets
• Cash equivalents
• Marketable securities
• Accounts receivable
• Inventory
• Prepayments other
• Total current assets
• Property plant equipment
• Other long term assets
• Total assets

• Actif
• Banque/quasi tréso
• VMP
• Comptes clients
• Stocks
• CCA et autres
• Total actif circulant
• Immobilisations corporelles
• Autres immobilisations
• Total actif

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Bilan - Balance Sheet

• Liabilities equity
• Accounts payable
• Taxes payable
• ST debt
• Other
• Total current liabilities
• LT Debt
• Other
• Equity
• Total liabilities equity

• Passif
• Dettes fournisseurs
• Impôts à payer
• Dettes à CT
• Autres
• Total passif circulant
• DLMT
• Autres
• Capitaux propres
• Total Passif

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Bilan règles dévaluation

• Valeur vénale - certains placements (USA)
• LIFO pour les stocks (USA)
• Réévaluation des immobilisations corporelles et
  incorporelles interdites (aux USA)
• Amortissements (sauf goodwill aux USA)
• Dépréciation ( Impairment )
• Actifs loués
• Frais financiers activés

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Tableau de flux

• Très proche du tableau français
• Trésorerie active et quasi trésorerie (USA)
• Trésorerie nette (GB)
• Exploitation
• Investissement
• Financement

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Tableau de flux

• Résultat net
• Dotations/reprises
• Autres éléments non cash
• CAF
• - Delta BFR
• Flux dexploitation (Operating cash flow)
• /- Flux de trésorerie dinvestissement
• /- Flux de trésorerie de financement
• Variation de la trésorerie

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• Partie III
• Séquence 1 Consolidation
• Séquence 2 Rapport des CAC
• Séquence 3 Rapport de gestion
• Séquence 4 Analyse financière

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Consolidation

• Très longtemps répandue dans le monde
  anglo-saxonne
• Peu de différences entre comptes sociaux et
  comptes consolidés

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Consolidation

• Définition du périmètre
• Similaire à celle retenue en France,
• Basée sur le contrôle
• Seuil de 40 de contrôle ne figure pas dans la
  doctrine anglo-saxonne.

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Consolidation

• Méthodes de consolidation
• Mêmes méthodes
• Mêmes circonstances
• Intégration proportionnelle peu utilisée
• Mise en commun des intérêts ( pooling )
  abandonnée

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Consolidation

• Conversion des bilans en devises
• Taux de clôture
• Compte de résultat
• Taux moyen pondéré
• Delta en capitaux propres

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Consolidation

• Intérêts minoritaires
• Avant réévaluation de la cible
• Écart d'acquisition
• Provisions de lacquéreuse non comprise
• Non amorti aux USA

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Consolidation

• Impôts différés
• Rapport variable
• Provision totale
• Sans actualisation
• Actif possible

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• Séquence 5
• Rapport des Commissaires aux Comptes
• Voir Rapport annuel

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• Séquence 6
• Rapport de gestion et autres informations
• Voir Rapport annuel

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• Séquence 7
• Analyse financière

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Analyse financière

• Conduite générale d'une analyse comme en France
• Historique de la société et de ses responsables
• Analyses macro et micro-économique (pays,
  produits, marchés ...)
• Comparaison avec secteur(s) (parts de marchés,
  concurrence ...)

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Analyse financière

• Interprétation des ratios
• Définition et contenu des postes
• Ratios - interprétation culturelle (délais de
  paiement, niveau d'endettement ...)
• Tableau de flux de trésorerie
• Structure du compte de résultat
• Analyses se font à partir des comptes consolidés
  en général.

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Analyse financière

• Lien entre les ratios
• ROE RN CA Actif
• ___ X _____ X _____
• CA Actif CP
• ROE Return On Equity Rentabilité
  Financière

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Analyse financière
52
Analyse financière
53
Analyse financière
54
Analyse financière
55
Analyse financière
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Conclusion

• Pas de PCG
• Comptes Consolidés
• Système Unifié - analytique/générale
• Informations Financières - bourse
• Dissociation (relative) de la Fiscalité
• Annexe plus grande (sauf PME)

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Retraitements standards

• Income statement
• Add back capitalised interest to interest expense
  (IAS/US)
• Correct for liquidation of LIFO layers (US)
• Elimination of pension  income  in EBITDA
  (IAS/US)
• Check contents of  other income  for regular
  items to be included in EBITDA (IAS/US)

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Retraitements standards

• Balance sheet
• Put in funded status of OPEBs pensions instead
  of existing assets liabilities
• Inventories at LIFO should be restated at FIFO
  (allow for deferred taxes) - difference in Equity
• Capitalise operating leases (assets debts)
• Other off balance sheet items to be put back ON
  the balance sheet
• Restate assets at market value (if possible)

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Retraitements standards

• Cash flow statement
• Ensure consistency of treatment with Income
  statement Balance Sheet
• Put newly signed Finance Leases in investing
  financing activities
• Idem new operating leases
• Correct working capital for change in receivable
  sales other securitisations