vente des biens: tous les risques et avantages importants i

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Les produits

• Andrée Lafortune, professeure agrégée
• Louise Martel, professeure agrégée, associée
  universitaire KPMG

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Caractéristiques des produits

• 1- Augmentation des ressources économiques
• 2- Résultent des opérations courantes de
  lentreprise
• 3- Susceptibles de se répéter

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Définition de produits

• Sommes et autres contreparties reçues ou à
  recevoir dans le cours des activités norma-les de
  lentreprise, généralement au titre de la vente
  de biens, de la prestation de servi-ces et de
  lutilisation de ressources par des tiers
  moyennant des intérêts, des redevan-ces ou des
  dividendes. (3400.03)

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Critères de constatation des produits

• Vente des biens Tous les risques et avantages
  importants inhérents à la propriété ont été
  transférés à lacheteur.
• Prestation de services Services rendus
• La mesure de la contrepartie qui sera obtenue et
  lestimation des rendus sont raisonnablement
  sûres
• Le recouvrement final est raisonnablement sûr
• (3400.06 et 3400.07)

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Prestation de services

• Lorsque consiste en lexécution dun nombre
  indéterminé dactes échelonnés sur une pé-riode
  donnée, les produits sont comptabili-sés de façon
  linéaire sur cette période
• SAUF SI
• les faits démontrent quune autre méthode
  permettrait de mieux refléter le déroulement de
  lexécution de la prestation

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Incertitudes

• Si le recouvrement final nest pas
  raisonnable-ment sûr ne constater les produits
  quau fur et à mesure des encaissements
• Si incertitude sur le recouvrement survient après
  la constatation des produits créer une
  provision
• Si contrepartie incertaine produits non
  constatés
• Si rendus sont importants et imprévisibles
  produits non constatés
• Si rendus sont importants et prévisibles
  provision.

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Gains(chap. 1000.39)

• Augmentation des capitaux propres prove-nant
  dopérations et de faits périphériques ou
  accessoires et de lensemble des autres
  opérations, faits et circonstances qui ont un
  effet sur lentité, à lexception des produits et
  des apports

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Caractéristiques des charges

• Diminution des ressources économiques
• Résultent des activités courantes qui sont
  génératrices de produits