PRESENTATON SECURITE INCENDIE

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PRESENTATON SECURITE INCENDIE
Ecole d Architecture de VERSAILLES

• F.CROUZOULON

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Franck CROUZOULON

• BUREAU VERITAS agence de FONTENAY SOUS BOIS ( 93
  94 et le reste)
• 15 ans de contrôle technique
• 10 ans de sécurité incendie
• hôpitaux, salle de sport, hôtel, médiathèque,
  musée, salle d exposition ,logement ..
• Tel [phone]
• Fax [phone]

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• Organisation des séances
• 1 présentation générale
• logements
• ...ERP 5ième
• 2 ERP ( 1 à 4)
• 3 ...TD sur les projets
• 4 rédaction d une notice de sécurité

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Introduction

• But des divers règlements
• Quelques définitions
• Définition des différents types d établissements
• Habitation
• Code du travail
• Etablissement recevant du public
• Installations classées

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But de la sécurité incendie

• Le danger encouru par des personnes dans un
  bâtiment serait nul
• si rien de combustible ne sy trouvait,
• si l extinction d un début d incendie était
  immédiate,
• si l évacuation vers des lieux sûrs était
  immédiate.

6

7

8
But de la sécurité incendie

• Le temps d alarme augmenté du temps
  d évacuation doit être inférieur pour chaque
  occupant au délai de sécurité (ou délai de
  survie) au bout duquel le séjour dans les lieux
  sinistrés entraîne des lésions puis la mort.

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But de la sécurité incendie

• Le temps d alarme est la durée qui
• s écoule entre le début de l incendie et le
• moment où l occupant est rendu conscient
• du feu par
• la vue des flammes ou des fumées
• l annonce par d autres personnes
• un dispositif d alarme commandé ou automatique
• Notion de locaux à sommeil , alarme.

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But de la sécurité incendie

• Le temps d  évacuation est le délai
• nécessaire aux personnes alarmées pour
• quitter le lieu du péril pour se mettre en
• sécurité .
• Notion de résistance au feu, distance à
  parcourir, désenfumage, nombre d escalier...

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Décomposition dune étude type

• classement
• desserte pompier
• isolement par rapport aux tiers
• résistance au feu des structures
• couvertures
• façades
• distribution intérieure
• dégagements (distance, nombre, largeur)
• escaliers
• aménagements intérieurs
• désenfumage
• installations techniques (électricité,ventilation,
  gaz,ascenseurs..)

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Quelques définitions

• Résistance au feu Temps exprimé en heures durant
  lequel un élément de construction assure le rôle
  qui lui est dévolu dans la construction malgré
  l action d un incendie  normalisé  ( de 1/4
  heures à 6 heures )
• La stabilité mécanique SF ( éléments porteurs)
• Le pare-flammes PF (cloisons, portes ..)
• Le coupe-feu CF ( murs ,planchers , portes .)
• Remarque PF contient SF et CF contient PF

13
Quelques définitions

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Quelques définitions

• Réaction au feu potentiel apporté par un
  matériau au cours d un incendie et aptitude à
  s enflammer, à propager, à fondre
• M0 classement M1 avec pouvoir calorifique
  inférieur à 2,5 MJ/kg acier, béton, pierre,
  zinc, .
• M1 bois ignifugé,plaque de plâtre cartonné
• M2 (chute de gouttes non enflammées)bois
  ignifugé, laine
• M3 (chute de gouttes enflammées)
  . bois à l état
  naturel (ép. gt 18 mm)
• M4 (vitesse de propagation de la flamme après
  arrêt de l apport inférieure à 2 mm par
  seconde) bois plastique carton
• non classé ( asphalte ..)

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Quelques définitions

• E R P
• tous bâtiments locaux et enceintes dans lesquels
  des personnes sont admises soit librement, soit
  moyennant une rétribution ou une participation
  quelconque, ou dans lesquels sont tenues des
  réunions ouvertes à tout venant ou sur
  invitations, payantes ou non.
• Sont considérées comme faisant partie du public
  toutes les personnes admises dans
  l établissement à quelque titre que ce soit en
  plus du personnel.
• Classement défini à partir de l activité de
  l ERP
• Catégorie déterminée à partir de l effectif

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Quelques définitions

• Catégorie
• 1 effectif supérieur à 1500 personnes
• 2 effectif compris entre 701 et 1500
• 3 effectif compris entre 301 et 701
• 4 effectif inférieur à 300 et non classé en
  5ième catégorie
• La catégorie d'un groupement est déterminée
  d'après l'effectif total des personnes admises,
  obtenu en additionnant l'effectif de chacune des
  exploitations.
• Si les exploitations sont de types différents,
  l'effectif limite du public à retenir entre la 4e
  catégorie et la 5e catégorie est l'un des nombres
  suivants
• - 50 en sous-sol
• - 100 en étages, galeries ou ouvrages en
  surélévation
• - 200 au total.
• Toutefois, le groupement sera toujours classé en
  4e catégorie au moins si l'une des exploitations
  est elle-même classée dans cette catégorie.

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Type

• J - Structures d'accueil pour personnes âgées et
  personnes handicapées
• L - Salles d'auditions, de conférences, de
  réunions, de spectacles ou à usage multiple
• M - Magasins de vente, centres commerciaux
• N - Restaurants et débits de boissons
• O - Hôtels et pensions de famille
• P - Salles de danse et salles de jeux
• R - Établissements d'éveil, d'enseignement, de
  formation, centres de vacances, centres de
  loisirs sans hébergement
• S - Bibliothèques, centres de documentation
• T - Salles d'expositions
• U - Établissements sanitaires
• V - Établissements de culte
• W - Administrations, banques, bureaux
• X - Établissements sportifs couverts
• Y - Musées.

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Quelques définitions

• Habitation locaux qui servent à l habitation
  de jour ou de nuit à l exclusion des habitations
  destinées à la vie en commun tels que hôtels
  hôpitaux écoles et des locaux destinés à la vie
  professionnelle .

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Quelques définitions

• Code du travail définir les dispositions à
  respecter dans les bâtiments destinés à abriter
  des lieux de travail (usine, bureaux, ERP , .. )

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Quelques définitions

• Immeuble de Grande Hauteur définir les règles à
  respecter pour la construction des immeubles de
  grande hauteur (bâtiments de plus de 28 mètres et
  pour les bâtiments d habitation 50 mètres )

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Quelques définitions

• Installations classées dispositions à respecter
  selon les spécificités des exploitations
  particulières risque de pollution et de
  propagation de l incendie
• (seuil de déclaration et seuil d autorisation)
• exemple parc de stationnement
• station service
• chaufferie
• groupe froid

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Distribution intérieure cloisonnement
traditionnel

• Pour limiter la propagation du feu et des fumées
  à travers la construction, les locaux doivent
  être séparés des locaux qui leur sont contigus et
  des dégagements par des parois verticales et des
  portes ayant certaines caractéristiques de
  résistance au feu.

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Les différents cadres réglementaires

• Habitation 4 familles
• E R P 5ième catégorie
• E R P 1 à 4 catégorie
• Code du travail
• Installations classées
• Immeuble de grande hauteur
• Réhabilitation

24
Habitation

• L'arrêté du 31 janvier 1986 modifié porte
  spécifiquement sur le règlement de sécurité
  contre les risques d'incendie et de panique dans
  les bâtiments d habitation et les parcs de
  stationnement rattachés

25
Habitation

• Paramètres déterminants pour la fixation des
  mesures de
• sécurité
• les occupants connaissent les lieux
• le nombre de cloisonnements existants limite
  l extension du foyer initial
• le risque est accru pendant les périodes de
  sommeil
• pas de contrôle périodique obligatoire préférer
  les mesures passives au mesures actives
• classements en 4 familles (1er 2ième 3ième A
  3ième B et 4ième)

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Habitation 1er

• habitations individuelles isolées ou jumelées à
  un étage sur rez-de chaussée au plus
• habitations individuelles à rez-de-chaussée
  groupées en bande
• Toutefois sont également classées en première
  famille les
• habitations individuelles à un étage sur
  rez-de-chaussée,
• groupées en bande, lorsque les structures de
  chaque
• habitation concourant à la stabilité du bâtiment
  sont
• indépendantes de celles de l habitation contiguë

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Habitation 1er

• éléments porteurs verticaux SF 1/4 heure
• plancher haut du sous sol CF 1/4 heure
• tous les 45 mètres recouper le groupement en
  bande par un mur CF 1/2 heure
• parois séparatives des habitations CF 1/4 heure
• façades M3 ou bois
• dérogation pour les habitations individuelles
• isolées M4 si à plus de 4m de la limite de
  propriété
• matériaux d isolation conforme au guide de
  l isolation

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Habitation 2ième individuel

• habitations individuelles isolées ou jumelées
  de plus d un étage sur rez-de chaussée
• habitations individuelles à un étage sur
  rez-de-chaussée groupées en bande ayant une
  structure non indépendante
• habitations individuelles à plus d un étage sur
  rez-de-chaussée groupées en bande

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Habitation 2ième individuel

• éléments porteurs verticaux SF 1/2 heure
• plancher haut du sous sol CF 1/2 heure
• tous les 45 mètres recouper le groupement en
  bande par un mur CF 1 heure
• parois séparatives des habitations CF 1/4 heure
• façades M3 ou bois
• matériaux d isolation conforme au guide de
  l isolation

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Habitation collectif LCR

• Les Locaux Résidentiels Communs LCR répondent à
  la
• réglementation ERP si la surface est supérieure à
  50 m2
• dans le cas contraire prévoir
• une alarme de type 4
• deux issues de 0,9 m de
  large
• une ventilation
  indépendante

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Habitation collectif cave cellier

• Les ensembles regroupant des celliers caves
  aménagés
• en étage, RDC ou sous-sol doivent être séparés
  des
• autres parties du bâtiment par des parois CF
  1 H
• (CF 1/2H en 2ième famille). Les portes de ces
  ensembles
• doivent être CF 1/2 H s ouvrir dans le sens de
  la fuite,
• équipées d un ferme porte et ouvrables sans clé
  de
• l intérieur.
• Ils ne peuvent pas s ouvrir directement sur un
  escalier
• encloisonné desservant des logements et sur un
  parc de
• stationnement ( nécessité de SAS )
• Le trajet entre la porte de la cave la plus
  éloignée et la
• porte de sortie de l ensemble ne doit pas
  dépassé 20 m

32
Habitation collectif escalier sous sol

• Les escaliers mettant en communication les
  sous-sol et le reste du bâtiment doivent
  comporter au moins un bloc-porte CF 1/2 H avec
  ferme-porte qui s ouvre dans le sens de la
  sortie en venant du sous-sol
• Ces escaliers doivent aboutir au rez de chaussée,
  dans un hall ou une circulation horizontale et ne
  doivent pas aboutir dans les escaliers desservant
  les étages.

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Habitation collectif vide ordure

• Local poubelle ou vide ordure
• parois CF 1H et bloc porte CF 1/2H sauf si en
  façade
• dans un parc de stationnement les parois seront
  CF 2H et la porte CF 1H
• Conduit de chute CF de traversée 60 minutes
• Vidoir PF 1/2 heure

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Habitation collectif parc

• concerne les parcs de stationnement de plus de
• 100m2 et moins de 250 véhicules
• au dessous de 100 M2 aucune exigence particulière
• Parc de stationnement emplacement couvert annexe
  d un ou plusieurs bâtiment d habitation qui
  permet le remisage des véhicules automobiles et
  de leurs remorques à l exception de toute autre
  activité
• Niveau plateforme, deux demi-niveau, espace
  vertical déterminé par une révolution de la rampe
• Niveau de référence niveau accès des engins de
  secours
• L accès des parcs de stationnement est interdit
  aux véhicules de plus de 3,5 tonnes PTC

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Habitation collectif parc

• bâtiment RDC structure SF 1/2 H
• bâtiment R1 structure SF 1/2 H
• bâtiment R2 à R-2 structure SF 1 H
• dalle
  CF 1H
• bâtiment 28m à -28m structure SF 1 H 30
• dalle
  CF 1 H 30
• isolement (planchers murs) 2ième famille CF
  1H
• 
  autres CF 2H
• si bâtiment non contigu baie PF 1/2 H et mur PF
  1H sur une distance de 8 mètres
• si la couverture du parc est dominée par une
  façade,la couverture doit être PF 1/2 H sur 8
  mètres

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Habitation collectif parc

• communication à travers les parois
  d isolement
• par sas de 3m2 minimum avec portes PF
  1/2 H
• munies de ferme-porte s ouvrant vers
  l intérieur
• du sas
• le parc doit vérifier pour les parties en façades
  un CD supérieur à 1 mètre
• la superficie de chaque niveau doit être recoupe
  tous
• les 300 m2 par des murs CF 1H des portes
• coulissantes PF 1/2 H asservies à une détection
  DAD.
• Aucun dispositif n est exigé pour les rampes

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Habitation collectif parc

• Box maximum 2 emplacements
• cloisons pleines maçonnées
• ventilation non perturbée et ne
  traversant pas
• le box
• Sols
• pente suffisante pour que les eaux
  s écoulent en direction d une fosse munie d un
  séparateur à hydrocarbure
• réaction au feu M3
• sol des circulation antidérapant
• prévoir un seuil de 3 cm en haut des rampes
  pour éviter l écoulement des liquides

38
Habitation collectif parc

• Circulation
• hauteur minimale 2 mètres
• accès aux issues de secours et escaliers
• porte PF 1/2H de 90cm munies de
  ferme-porte
• un balisage est réalisé par blocs
  autonomes
• placés en hauteur et doublées à 50
  cm du sol
• (au dessus des portes et tous les 13
  mètres )
• prévoir un éclairage suffisant ( 5 lumen / m2)
• les escaliers ont une largeur minimale de
  80cm.Ils sont à volée droite si plus de quatre
  niveaux

39
Habitation collectif parc

• Circulation
• Les escaliers doivent être disposés de façon
  que les usagers n aient pas à parcourir
• plus de 40 mètres pour atteindre
  une issue ou
• un escalier s ils ont le choix
  entre plusieurs
• plus de 25 mètres pour atteindre un
  escalier
• s il n y en a qu un ou s il se
  trouvent dans
• une partie du parc en cul de sac.
• Si l escalier aboutit dans le bâtiment
  d habitation, il doivent être équipé d un sas
• Pour les parcs en R-1, un trottoir de 80 cm de
  large dans la rampe peut remplacer un escalier.

40
Habitation collectif parc

• Désenfumage
• Lorsque le parc comporte plusieurs niveaux la
  ventilation doit être réalisée mécaniquement
• Les ventilateurs doivent fonctionner pendant une
  heure.Des commandes pompiers doivent être placées
  en haut de rampe.
• si ventilation naturelle VHVB6 dm2/véhicule
• si ventilation mécanique 600 m3/h/véhicule
• On doit s opposer efficacement à la stagnation
  des gaz nocifs
• ATTENTION A LA REPARTITION DES BOUCHES

41
Habitation collectif parc

• Détection et alarme
• un système de détection est obligatoire
• à partir du troisième niveau si le parc
  comporte
• 4 ou 5 niveaux en
  sous-sol
• à tous les niveaux si le parc comporte
  plus de
• 5 niveaux en sous-sol
  
• ce système doit être raccordé au local gardien ou
  à un appareil de signalisation dans le hall (si
  pas de gardien)
• une alarme est exigée si le parc comporte plus de
  quatre niveaux au dessus du niveau de référence
  ou plus de deux niveaux en dessous du niveau de
  référence

42
Habitation collectif parc

• Moyens de lutte
• prévoir des extincteurs (un pour 15 véhicules)
• prévoir une colonne sèche dans chaque sas
  d escalier si plus de 4 niveaux en
  superstructure
• et plus de 3 niveaux en sous-sol
• prévoir une extinction automatique si plus de 5
  niveaux en sous-sol

43
Habitation 2ième collectif

• habitations collectives comportant au plus
  trois étages sur rez-de-chaussée
• Il est admis un 4ième étage en DUPLEX si une
  pièce principale est situé au 3ième étage

44
Habitation 2ième collectif

• éléments porteurs verticaux SF 1/2 heure
• plancher CF 1/2 heure
• tous les 45 mètres recouper le groupement en
  bande par
• un mur CF 1 heure
• parois séparatives des habitations CF 1/2 heure
  et porte PF 1/4 heure
• façades M3 ou bois
• matériaux d isolation conforme au guide de
  l isolation

45
Habitation 2ième collectif

• Escalier
• en règle générale, les parois d escalier
  situées en façade doivent être pare-flammes 1/2
  heure.
• Les parties non pare-flammes doivent être
  situées
• à deux mètres au moins des fenêtres de la façade
  située dans le même plan
• à quatre mètres au moins des fenêtres d une
  façade en retour
• à huit mètres au moins des fenêtres d une façade
  en vis-à-vis.
• Si le plancher bas du logement le plus haut est à
  plus de huit
• mètres du sol , les escaliers des bâtiments
  d habitation collectif
• de trois étages sur RDC doivent être
  encloisonnés existence
• d une porte entre l escalier et les
  circulations horizontales
• Dans les escaliers les réactions au feu sont M2
  (rampant mur
• plafond).Dans le hall le bois est autorisé si
  l escalier débouche à
• l extérieur.
• Les escaliers doivent être désenfumés (section 1
  m2)

46
Habitation 3ième A

• habitations dont le plancher bas du logement le
  plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus
  du sol utilement accessible aux engins des
  services de secours et qui
• comporte au plus sept étages sur RDC
• comporte des circulations horizontales
  telles que la distance entre la porte palière de
  logement la plus éloignée et l accès de
  l escalier soit au plus de sept mètres
• soit implantées de telle sorte qu au rez-de
  chaussée les accès aux escaliers soient atteints
  par la voie échelles

47
Habitation 3ième A

• Voie échelles
• largeur de 4 mètres (bandes réservées au
  stationnement exclues)
• longueur minimale 10 mètres
• pente maximale de 10 pour 100
• résistance au poinçonnement est fixée à 100 Kilo
  newtons sur une surface circulaire de 0,20 mètre
  de diamètre
• hauteur libre autorisant le passage d un
  véhicule de 3,50 m
• surcharge de 130 Kilo newtons (90 pour essieu
  arrière 40 essieu avant)
• rayon de braquage intérieur minimum de 11 mètres
  (sur largeur S15/R)
• voie située à moins de huit mètres de la façade

48
Habitation 3ième A

• éléments porteurs verticaux SF 1 heure
• plancher CF 1 heure
• tous les 45 mètres recouper le groupement en
  bande par
• un mur CF 1h30 avec possibilité d une porte CF
  1/2 heure
• parois séparatives des habitations CF 1/2 heure
  et porte PF 1/4 heure
• façades M2 (M3 ou bois au dessus du RDC si le
  rapport distance du bâtiment à la limite de
  propriété sur hauteur des bâtiments est inférieur
  à 0,8)
• CD supérieur à 0,6 m si la masse combustible de
  la façade est inférieure à 25 MJ/M2 (0,8m pour
  masse combustible comprise entre 25 et 80 MJ/M2
  et 1m au delà de 80 MJ/M2)
• matériaux d isolation conforme au guide de
  l isolation

49
Habitation 3ième A

• Escalier
• en règle générale, les parois d escalier en
  façade doivent être pare-flammes 1/2 heure.
• Les parties non pare-flammes doivent être
  situées
• à deux mètres au moins des fenêtres de la façade
  située dans le même plan
• à quatre mètres au moins des fenêtres d une
  façade en retour
• à huit mètres au moins des fenêtres d une façade
  en vis-à-vis.
• Les parois non situées en façade doivent être CF
  1h munies d une seule porte par niveau (
  bloc-porte PF 1/2h avec ferme porte ).
• Un passage libre de 0,90 M est nécessaire dans
  l escalier
• Dans les escaliers les réactions au feu sont M2
  (rampant mur
• plafond).Dans le hall le bois est autorisé si
  l escalier débouche à
• l extérieur
• Les escaliers doivent être désenfumés (section 1
  m2) en automatique

50
Habitation 3ième B

• habitations dont le plancher bas du logement le
  plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus
  du sol utilement accessible aux engins des
  services de secours et qui n est pas classé en
  3ième A
• Ces habitations doivent être implantées de telle
  sorte que les accès des escaliers soient situés à
  moins de 50 mètres d une voie ouverte à la
  circulation (largeur de 3m entre voies en
  stationnement)

51
Habitation 3ième B

• déclassement en 3A
• par décision du maire, un bâtiment classé 3B peut
  être soumis aux seuls prescriptions des 3A si
• tous les logements sont
  accessibles par les engins échelles disponibles
  dans la commune
• une colonne sèche est mise en
  place

52
Habitation 3ième B

• Voie échelles pour les déclassés en 3A
• largeur de 4 mètres (bandes réservées au
  stationnement exclues)
• longueur minimale 10 mètres
• pente maximale de 10 pour 100
• résistance au poinçonnement est fixée à 100 Kilo
  newtons sur une surface circulaire de 0,20 mètre
  de diamètre
• hauteur libre autorisant le passage d un
  véhicule de 3,50 m
• surcharge de 130 Kilo newtons (90 pour essieu
  arrière 40 essieu avant)
• rayon de braquage intérieur minimum de 11 mètres
  (sur largeur S15/R)
• voie située à moins de huit mètres de la façade

53
Habitation 3ième B

• éléments porteurs verticaux SF 1 heure
• plancher CF 1 heure
• tous les 45 mètres recouper le groupement en
  bande par
• un mur CF 1h30 avec possibilité d une porte CF
  1/2 heure
• parois séparatives des habitations CF 1/2 heure
  et porte PF 1/4 heure
• façades M2 (M3 ou bois au dessus du RDC si le
  rapport distance du bâtiment à la limite de
  propriété sur hauteur des bâtiments est inférieur
  à 0,8)
• CD supérieur à 0,8 m si la masse combustible de
  la façade est inférieure à 25 MJ/M2 (1m pour
  masse combustible comprise entre 25 et 80 MJ/M2
  et 1,3m au delà de 80 MJ/M2)
• matériaux d isolation conforme au guide de
  l isolation

54
Habitation 3ième B

• Escalier
• en règle générale, les parois d escalier en
  façade doivent être pare-flammes 1/2 heure.
• Les parties non pare-flammes doivent être
  situées
• à deux mètres au moins des fenêtres de la façade
  située dans le même plan
• à quatre mètres au moins des fenêtres d une
  façade en retour
• à huit mètres au moins des fenêtres d une façade
  en vis-à-vis.
• Les parois non situées en façade doivent être CF
  1h munies d une
• seule porte par niveau (bloc-porte PF 1/2h avec
  ferme porte de 0,8m
• de large).
• Un passage libre de 0,90 M est nécessaire dans
  l escalier
• Dans les escaliers les réactions au feu sont M2
  (rampant mur
• plafond).Dans le hall le bois est autorisé si
  l escalier débouche à
• l extérieur
• Les escaliers doivent être désenfumés (section 1
  m2), équipés de
• blocs secours et d une colonne sèche .

55
Habitation 3ième B

• Circulations horizontales à l air libre
• surface vide en façade supérieur à la moitié de
  la surface totale
• Revêtement en plafond ou verticaux M2 ou bois
• Aucune prescription pour les revêtements de sol
  ainsi que le mode de pose

56
Habitation 3ième B

• Circulations horizontales à l abri des fumées
• La distance maximale à parcourir entre la porte
  palière de chaque logement et l escalier est
  limitée à 15 mètres
• Revêtements en plafond M1
• Revêtements verticaux M2
• Revêtements au sol M3
• Détection incendie pour commander le désenfumage
  
• un détecteur tous les 10 mètres
• Désenfumage des circulations horizontales

57
Habitation 3ième B

• DESENFUMAGE
• mettre en place des extractions et des amenées en
  alternance avec un nombre d  amenée d air égal
  ou supérieur aux extractions (section gt 20 dm2
  et L/l lt 2)
• les ventilations basses sont placées à moins de
  1m de
• hauteurles ventilations hautes sont à plus
  de 1,8 m de
• hauteur
• à l extérieur,la distance du débouché à l air
  libre par rapport aux obstacles plus élevés
  qu eux doit être au moins égale à la hauteur de
  ces obstacles sans toutefois excéder 8 mètres.

58
Désenfumage

• CIRCULATIONS

59
Habitation 3ième B

• DESENFUMAGE
• Les bouches d amenée d air frais (VB) et les
  bouches
• d évacuation (VH) doivent réparties de façon
  alternée dans la circulation horizontale ,la
  distance entre 2 bouches de nature différente ne
  devant pas excéder 10 mètres en parcours
  rectiligne et 7 mètres dans le cas d un parcours
  non rectiligne.
• Toute porte palière de logement non située entre
  une bouche d amenée et une bouche d évacuation
  doit être située à 5 mètres au plus d une
  bouche.
• Les conduits sont réalisés en matériaux CF 1H et
  bouche CF 1H en VH et PF 1H en VB.
• Le raccordement horizontal doit être inférieur à
  4 mètres.

60
Désenfumage
CIRCULATIONS

61
Habitation 4ième

• habitations dont le plancher bas du logement le
  plus haut est situé à plus de 28 mètres et à
  cinquante mètres au plus au-dessus du sol
  utilement accessible aux engins des services de
  secours
• Ces habitations doivent être implantées de telle
  sorte que les accès des escaliers soient situés à
  moins de 50 mètres d une voie ouverte à la
  circulation (largeur de 3m entre voies en
  stationnement)

62
Habitation 4 ième

• Lorsqu un immeuble de la 4ième famille doit
  contenir des locaux à usage autre que
  d habitation, cet immeuble devient un IGH
• Toutefois le bâtiment demeure en 4ième famille
  lorsque
• les locaux répondent à l une des conditions
  suivantes
• 1 Les locaux affectés à un usage
  professionnelle font partie du même ensemble de
  pièces que celles où se déroule la vie familiale
  
• 2 Les locaux de bureaux ou ERP forment un seul
  ensemble d une surface inférieure à 200 m2 et
  pouvant accueillir 20 personnes au plus.Ils sont
  isolés des autres parties du bâtiment par des
  parois CF 1H et des portes PF 1/2H
• 3 Des bureaux ou ERP 5ième catégorie si le
  plancher bas du plus haut niveaux est placé à
  moins de 8 mètres avec à chaque niveau des
  locaux en façade.Les locaux et les dégagements
  sont isolés par des parois CF 2H sans aucune
  intercommunication.

63
Habitation 4 ième

• Lorsqu un immeuble de la 4ième famille doit
  contenir des locaux à usage autre que
  d habitation, cet immeuble devient un IGH
• Toutefois le bâtiment demeure en 4ième famille
  lorsque
• les locaux répondent à l une des conditions
  suivantes
• 4 L aménagement d un ERP type N
  (restaurant) sur les deux niveaux les plus élevés
  si
• il ne communique pas avec le
  reste de l immeuble
• il est desservi par deux
  escaliers protégés de deux
  unités de passage
• l effectif est limité à 500 personnes
  

64
Habitation 4ième

• éléments porteurs verticaux SF 1 heure 30
• plancher CF 1 heure 30
• tous les 45 mètres recouper le groupement en
  bande par
• un mur CF 1h30 avec possibilité d une porte CF 1
  heure
• parois séparatives des habitations CF 1 heure et
  porte PF 1/2 heure
• façades M2 (M3 ou bois au dessus du RDC si le
  rapport distance du bâtiment à la limite de
  propriété sur hauteur des bâtiments est inférieur
  à 0,8)
• CD supérieur à 0,8 m si la masse combustible de
  la façade est inférieure à 25 Mj/M2 (1m pour
  masse combustible comprise entre 25 et 80 MJ/M2
  et 1,3m au delà de 80 MJ/M2)
• matériaux d isolation conforme au guide de
  l isolation

65
Habitation 4ième

• Escalier
• en règle générale, les parois d escalier en
  façade doivent être pare-flammes 1/2 heure.
• Les parties non pare-flammes doivent être
  situées
• à deux mètres au moins des fenêtres de la façade
  située dans le même plan
• à quatre mètres au moins des fenêtres d une
  façade en retour
• à huit mètres au moins des fenêtres d une façade
  en vis-à-vis.
• Les parois non situées en façade doivent être CF
  1h munies d une
• seule porte par niveau (bloc-porte PF 1/2h avec
  ferme porte de 0,8m
• de large).
• Un passage libre de 0,90 M est nécessaire dans
  l escalier
• Dans les escaliers les réactions au feu sont M2
  (rampant mur
• plafond).Dans le hall le bois est autorisé si
  l escalier débouche à
• l extérieur
• Les escaliers doivent être désenfumés (section 1
  m2), équipés de
• blocs secours et d une colonne sèche .

66
Habitation 4ième

• Circulations horizontales à l air libre
• surface vide en façade supérieur à la moitié de
  la surface totale
• Revêtement en plafond ou verticaux M2 ou bois
• Aucune prescription pour les revêtements de sol
  ainsi que le mode de pose

67
Habitation 4ième

• Circulations horizontales à l abri des fumées
• La distance maximale à parcourir entre la porte
  palière de chaque logement et l escalier est
  limitée à 15 mètres
• Revêtements en plafond M1
• Revêtements verticaux M2
• Revêtements au sol M3
• Détection incendie pour commander le désenfumage
  
• un détecteur tous les 10 mètres
• Désenfumage des circulations horizontales

68
Habitation 4ième

• DESENFUMAGE
• mettre en place des extractions et des amenées en
  alternance avec un nombre d  amenée d air égal
  ou supérieur aux extractions (section gt 20 dm2
  et L/l lt 2)
• les ventilations basses sont placées à moins de
  1m de
• hauteurles ventilations hautes sont à plus
  de 1,8 m de
• hauteur
• à l extérieur,la distance du débouché à l air
  libre par rapport aux obstacles plus élevés
  qu eux doit être au moins égale à la hauteur de
  ces obstacles sans toutefois excéder 8 mètres.

69
Habitation 4ième

• DESENFUMAGE
• Les bouches d amenée d air frais (VB) et les
  bouches
• d évacuation (VH) doivent réparties de façon
  alternée dans la circulation horizontale ,la
  distance entre 2 bouches de nature différente ne
  devant pas excéder 10 mètres en parcours
  rectiligne et 7 mètres dans le cas d un parcours
  non rectiligne.
• Toute porte palière de logement non située entre
  une bouche d amenée et une bouche d évacuation
  doit être située à 5 mètres au plus d une
  bouche.
• Les conduits sont réalisés en matériaux CF 1H et
  bouche CF 1H en VH et PF 1H en VB.
• Le raccordement horizontal doit être inférieur à
  4 mètres.

70
Habitation 4ième

• ORGANISATION DE L EVACUATION
• Solution 1
• Deux escaliers distants de plus de dix mètres
• Une circulation à l air libre ou une circulation
  protégée désenfumée mécaniquement

71
Habitation 4ième

• ORGANISATION DE L EVACUATION
• Solution 2
• Un escalier protégé
• Une circulation à l air libre ou
• une circulation protégée désenfumée mécaniquement
  et création d une zone entre l escalier et la
  circulation ouverte en permanence sur
  l extérieur (2 m2)
• (nota cette zone tampon ouverte sur
  l extérieur peut servir de VB de la circulation
  par l intermédiaire d un volet PF 1H fermé en
  fonctionnement normal)

72
Habitation 4ième

• ORGANISATION DE L EVACUATION
• Solution 3
• Un escalier protégé mis en surpression ( débit
  0,8 m3/s)
• Une circulation protégée désenfumée mécaniquement
  sans amenées d air dans la circulation (débit
  supérieur à 1,3 fois celui de l escalier
• Un SAS entre l escalier et la circulation (3 m2)
  avec porte PF 1/2 H s ouvrant dans le sens de la
  fuite mis en surpression (débit au droit de la
  porte de la circulation cumulé avec l escalier
  1,6 m2)

73
Foyers logement

• Les foyers logements sont constitués
• par des locaux assujettis au règlement habitation
• des logements
• des unités de vie assimilées à des logements
  (ensemble des chambres et locaux directement liés
  à l hébergement sur un même niveau)
• des parties communes constituées par des
  dégagements (circulation et escalier) et par des
  locaux autres que ceux abritant les services
  collectifs
• des locaux de service tels que buanderie
  bagagerie lingerie
• par des services collectifs (salle de
  réunion,salle de jeux, restaurant ,.) considérés
  comme des ERP

74
Foyers logement

• Les foyers logements doivent comporter
• un escalier au moins lorsqu il sont destinés à
  loger au plus 200 personnes
• deux escaliers lorsqu ils sont destinés à loger
  de 201 à 400 occupants
• et un escalier supplémentaire par 200 occupants
  ou fraction de 200 occupants supplémentaires

75
Foyers logement

• Les foyers logements sont équipés
• d un téléphone accessible en permanence pour
  donner l alerte
• d une alarme sonore audible en tout point
  actionné à chaque niveau depuis les circulations
• des dispositifs sonores doivent être disposés à
  chaque niveau, et dans chaque unité de vie de
  plus de dix personnes

76
Foyers logement

• Les foyers logements sont classés comme des
  bâtiments d habitation
• Pour ceux de 3ième famille A qui comporte une
  unité de vie de plus de 10 personnes ou plus de
  20 personnes par niveau sont classés en 3ième B
• Les unités de vie comportent des cloisons CF 1/2
  heure (1 heure en 4ième  famille) et des portes
  PF 1/2 H avec ferme-porte
• Les locaux collectifs ont des parois CF 1/2 H et
  des portes PF 1/2 H avec ferme-porte. En étage
  les escaliers peuvent être commun

77
Habitation collectif ascenseur

• Les ascenseurs ne sont pas considérés comme des
  moyens d évacuation
• Les parois des cages d ascenseur doivent être CF
  1H
• A chaque niveau desservi,les ascenseurs doivent
  être toujours accessibles depuis les parties
  communes
• Lorsqu il dessert des sous-sols comportant des
  parcs de
• stationnement ou des caves , il doit être isolé
  par un sas
• de 3m2 avec deux portes PF 1/2 H s ouvrant vers
• l intérieur du sas
• En 4ième famille les ascenseurs doivent comporter
  un dispositifs d appel prioritaire pompier et ne
  doivent pas pouvoir s arrêter au niveau sinistré.

78
Créer un projet

• Déterminer le type (collectif nombre de
  niveaux..)
• Traiter l accessibilité pompier
• voies pompier
• façades accessibles
• Réaliser le CD
• Vérifier la stabilité de la structure
• Vérifier les escaliers
• Vérifier les circulations
• Définir les locaux techniques et les annexes

79
22 JUIN 1990

• Les établissements de 5ième catégorie

80
Type

• J - Structures d'accueil pour personnes âgées et
  personnes handicapées
• L - Salles d'auditions, de conférences, de
  réunions, de spectacles ou à usage multiple
• M - Magasins de vente, centres commerciaux
• N - Restaurants et débits de boissons
• O - Hôtels et pensions de famille
• P - Salles de danse et salles de jeux
• R - Établissements d'éveil, d'enseignement, de
  formation, centres de vacances, centres de
  loisirs sans hébergement
• S - Bibliothèques, centres de documentation
• T - Salles d'expositions
• U - Établissements sanitaires
• V - Établissements de culte
• W - Administrations, banques, bureaux
• X - Établissements sportifs couverts
• Y - Musées.

81
Détermination de l effectif

• Les règles de calcul à appliquer sont
  précisées, suivant la nature de chaque
  établissement, par le règlement de sécurité.

82
Calcul de l effectif

• L'effectif des personnes admises est déterminé
  suivant les dispositions particulières à chaque
  type d'établissement. Il comprend
• D'une part, l'effectif des personnes
  constituant le public
• D'autre part, l'effectif des autres
  personnes se trouvant à un titre quelconque dans
  les locaux accessibles ou non au public et ne
  disposant pas de dégagements indépendants de ceux
  mis à la disposition du public.
• Toutefois, pour les établissements de 5e
  catégorie, ce dernier effectif n'intervient pas
  pour le classement

83
5ieme Catégorie

84
TYPE L

• a) Salle d'audition, salle de conférences, salle
  de réunions
• b) Salle réservée aux associations, salle de
  quartier (ou assimilée)
• c) Salle de projection, salle de spectacles (y
  compris les cirques non forains)
• d) Cabarets
• e) Salle polyvalente à dominante sportive dont
  la superficie unitaire est supérieure ou égale à
  1 200 mètres carrés, ou dont la hauteur sous
  plafond est inférieure à 6,50 mètres
• f) Autre salle polyvalente non visée ci-dessus
  et non visée au chapitre XII (type X, article
  X.1)
• g) Salle multimédia.

85
TYPE L

• Sont assujettis les établissements dans lesquels
  l'effectif total du public admis est supérieur ou
  égal à l'un des chiffres suivants
• a) Établissements visés aux a , b et g de
  l écran précédent
• - 100 personnes en sous-sol
• - 200 personnes au total.
• b) Autres établissements
• - 20 personnes en sous-sol
• - 50 personnes au total.
• Pour le seuil d'assujettissement, les salles de
  conférences et les salles de réunions qui
  possèdent des installations de projection, non
  destinées à un spectacle, ne sont pas considérées
  comme des salles de projection.

86
TYPE L

• L'effectif maximal du public admis est déterminé
  comme suit
• a) Salles visées à l'article L. 1 ( 1, a, b, c
  )
• - nombre de personnes assises sur des sièges ou
  des places de banc numérotées
• - nombre de personnes assises sur des bancs où
  les places ne sont pas numérotées, à raison d'une
  personne par 0,50 mètre linéaire
• - nombre de personnes assistant à une
  manifestation sans disposer de sièges ou de
  bancs, à raison de trois personnes par mètre
  carré
• - nombre de personnes stationnant normalement
  dans les promenoirs et dans les files d'attente,
  à raison de cinq personnes par mètre linéaire.
• b) Cabarets
• - quatre personnes par trois mètres carrés de la
  surface de la salle, déduction faite des estrades
  des musiciens et des aménagements fixes autres
  que les tables et les sièges.
• c) Salles polyvalentes visées à l'article L. 1
  ( 1, e, f )
• - une personne par mètre carré de la surface
  totale de la salle.
• d) Salles de réunions sans spectacle
• - une personne par mètre carré de la surface
  totale de la salle
• e) Salles multimédia
• - selon la déclaration du maître d'ouvrage avec
  un minimum d'une personne par 2 mètres carrés de
  la surface totale de la salle.

87
TYPE M

• . Les dispositions particulières du type M sont
  applicables aux magasins, locaux ou aires de
  vente, centres commerciaux, etc., dans lesquels
  l'effectif du public est supérieur ou égal à l'un
  des chiffres suivants
• - 100 personnes en sous-sol ou en
  étages, en galeries et autres ouvrages en
  surélévation - 200 personnes au total.
• Il faut entendre par centre commercial tout
  établissement comprenant un ensemble de magasins
  de vente, et éventuellement d'autres
  établissements recevant du public, qui sont, pour
  leurs accès et leur évacuation, tributaires de
  mails clos.(restaurants bars kiosques salle de
  sports .)

88
TYPE M

• L'effectif théorique du public susceptible d'être
  admis dans les locaux de vente proprement dits
  est déterminé en fonction de la surface réservée
  au public selon la densité d'occupation suivante
  
• - au rez-de-chaussée, deux personnes par mètre
  carré,
• - au sous-sol et au premier étage, une personne
  par mètre carré,
• - au deuxième étage, une personne par 2 mètres
  carrés,
• - aux étages supérieurs, une personne par 5
  mètres carrés.
• A moins que l'exploitant ne justifie des surfaces
  réellement mises à la disposition du public, la
  surface disponible réservée à ce dernier est
  évaluée forfaitairement au tiers de celle des
  locaux où il a accès, afin de tenir compte de la
  surface occupée par le mobilier de vente.

89
TYPE M

• Centres commerciaux
• Dans les centres commerciaux, l'effectif total du
  public susceptible d'être admis est déterminé
  selon la densité d'occupation suivante
• - pour les mails une personne pour 5 mètres
  carrés de leur surface totale,
• - pour les locaux de vente conformément aux
  dispositions fixées a l écran précédent.
• Toutefois, dans les boutiques d'une surface
  inférieure à 300 mètres carrés, l'effectif du
  public est décompté, quel que soit le niveau, à
  raison d'une personne par 2 mètres carrés sur le
  tiers de la surface des locaux accessibles au
  public.
• Outre les dispositions prévues au paragraphe 1,
  la densité d'occupation admise pour les étages et
  le sous-sol peut être relevée éventuellement
  jusqu'à celle fixée pour le rez-de-chaussée,
  après avis de la commission de sécurité, si ces
  niveaux sont utilisés à des fins susceptibles d'y
  attirer une affluence nettement supérieure à
  celle prévue par la règle ci-dessus, soit en
  raison de la disposition des lieux, soit du fait
  de la nature de l'exploitation ou la nature des
  objets présentés, soit en raison de
  manifestations temporaires telles qu'expositions.

90
TYPE M

• a) Les magasins ou aires de vente dont
  l'agencement coïncide sans ambiguïté avec les
  surfaces affectées à chacune des activités de
  vente de meubles et de vente d'articles de
  jardinage, de matériaux de construction et de
  gros matériel, l'effectif théorique du public est
  calculé à raison d'une personne par 3 mètres
  carrés sur le tiers de la surface des locaux
  accessibles au public
• b) Boutique à simple rez-de-chaussée
  d'une surface inférieure à 500 mètres carrés ne
  comportant que des circulations principales qui
  doivent avoir une largeur minimale de trois
  unités de passage chacune, l'effectif théorique
  du public est calculé à raison d'une personne par
  mètre carré sur le tiers de la surface des locaux
  accessibles au public..

91
TYPE N

• Les dispositions du type N sont applicables
  aux restaurants, cafés, brasseries, débits de
  boissons, bars, etc., dans lesquels l'effectif du
  public est supérieur ou égal à l'un des chiffres
  suivants
• - 100 personnes en sous-sol
• - 200 personnes en étages, galeries et autres
  ouvrages en élévation
• - 200 personnes au total.

92
TYPE N

• L'effectif maximal du public admis, déduction
  faite des estrades des musiciens et des
  aménagements fixes autres que les tables et les
  sièges est déterminé selon la densité
  d'occupation suivante
• a) zones à restauration assise 1 personne par
  mètre carré
• b) zones à restauration debout 2 personnes par
  mètre carré
• c) files d'attente 3 personnes par mètre
  carré.

93
TYPE W

• Les dispositions du type W sont applicables aux
  administrations, aux banques et aux bureaux dans
  lesquels l'effectif du public est supérieur ou
  égal à l'un des chiffres suivants
• - 100 personnes en sous-sol
• - 100 personnes en étage et autres
  ouvrages en élévation
• - 200 personnes au total.
• L'effectif maximal du public admis est déterminé
  suivant la déclaration du maître d'ouvrage ou, à
  défaut, suivant la densité d'occupation suivante
  
• a) Aménagements intérieurs prévus
• - une personne pour 10 mètres carrés de locaux
  spécialement aménagés pour recevoir du public
  (halls, guichets, salles d'attente, etc.)
• b) Aménagements intérieurs non prévus
• - une personne pour 100 mètres carrés de surface
  de planchers.

94
TYPE Y

• Les dispositions du type Y sont applicables
• - aux musées
• - aux salles destinées à recevoir des
  expositions à vocation culturelle (scientifique,
  technique ou artistique, etc.) ayant un caractère
  temporaire dans lesquelles l'effectif total du
  public admis est supérieur ou égal à l'un des
  chiffres suivants
• - 100 personnes en sous-sol
  
• - 100 personnes en étages et autres
  ouvrages en élévation
• - 200 personnes au total.
• NOTA Les établissements à vocation commerciale
  sont assujettis au type T

95
TYPE Y

• L'effectif théorique du public admis est
  déterminé à raison d'une personne par cinq mètres
  carrés de la surface des salles accessibles au
  public.
• Dans les musées à caractère évolutif ou dans les
  salles pouvant faire l'objet de présentations
  exceptionnelles, la densité d'occupation peut
  être supérieure, après avis de la commission de
  sécurité dans ce cas, un système de comptage
  doit être installé afin de ne pas dépasser
  l'effectif maximal préalablement fixé en fonction
  des dégagements proposés.
• Cette densité peut également être diminuée, dans
  les mêmes conditions, sur demande justifiée du
  maître d'ouvrage ou du chef d'établissement.

96
Groupement d établissement

• Les bâtiments d'un même établissement et les
  établissements groupés dans un même bâtiment ou
  dans des bâtiments voisins, qui ne répondent pas
  aux conditions d'isolement du présent règlement,
  sont considérés comme un seul établissement.
• Outre les dispositions générales communes, les
  dispositions particulières propres aux différents
  types d'exploitations groupées dans
  l'établissement sont applicables en se référant à
  la catégorie déterminée ci-dessus.

97
5ième catégorie

• Sont assujettis également
• - les locaux collectifs de plus de 50 m2 des
  logements-foyers, des maisons familiales et de
  l'habitat de loisirs à gestion collective
• - les chambres chez lhabitant, dès lors que le
  nombre de chambres offertes en location à une
  clientèle de passage par le même exploitant est
  supérieure à cinq
• - les structures daccueil de groupes y compris
  les gîtes détapes et les gîtes équestres
• - les structures dhébergement denfants, dès
  lors que les chambres sont aménagées dans des
  bâtiments distincts du logement familial ou
  lorsque le logement familial permet daccueillir
  
• - soit plus de sept mineurs
• - soit plus de quatre mineurs dans la même
  chambre.

98
5ième catégorie

• 2. Sont assujettis aux seules dispositions des
  articles PE 24 ( 1) , PE 26 ( 1) et PE 27
  s'ils reçoivent moins de vingt personnes
• - les établissements recevant du public sans
  locaux à sommeil
• - les locaux professionnels recevant du public
  situés dans les bâtiments d'habitation ou dans
  les immeubles de bureaux.

99
5ième catégorie

100
5ième catégorie

101
5ième catégorie

• Construction
• Les établissements occupant entièrement le
  bâtiment dont le plancher bas de l'étage le plus
  élevé est situé à plus de 8 mètres du niveau
  d'accès des sapeurs-pompiers doivent avoir une
  structure stable au feu de degré 1 heure et des
  planchers coupe-feu de même degré.
• Les autres aucune exigence.

102
5ième catégorie

• Construction
• Les établissements occupant partiellement un
  bâtiment et où la différence de hauteur entre les
  niveaux extrêmes de l'établissement est
  supérieure à 8 mètres doivent avoir une structure
  stable au feu de degré 1 heure et des planchers
  coupe-feu de même degré.
• Les autres aucune exigence
• attention stabilité au feu des poteau et
  coupe-feu des planchers d isolement

103
5ième catégorie

• ISOLEMENT PARC DE STATIONNEMENT
• Les établissements doivent être isolés de tous
  bâtiments ou locaux occupés par des tiers par des
  murs et des planchers coupe-feu de degré 1 heure.
  Une porte d'intercommunication peut être aménagée
  sous réserve d'être coupe-feu de degré 1/2 heure
  et munie dun ferme-porte. Les dispositions sont
  aggravées si une autre réglementation impose un
  degré d'isolement supérieur.
• Deux établissements distants de 5 mètres au
  moins, ou respectant les dispositions du
  paragraphe, sont considérés comme autant
  d'établissements distincts pour l'application du
  présent livre.
• Ces dispositions ne sont pas exigées lorsque
  l'établissement est séparé du bâtiment tiers
  selon les modalités prévues à l'article CO 8 (
  2).

104
5ième catégorie

• ISOLEMENT
• Si la façade non aveugle d'un bâtiment tiers
  domine la couverture de l'établissement, cette
  dernière doit être réalisée en éléments de
  construction pare-flamme de degré 1/2 heure sur
  une distance de 2 mètres mesurés horizontalement
  à partir de cette façade.
• Si la façade non aveugle dun ERP comportant des
  locaux à sommeil domine la couverture dun
  bâtiment tiers, lune des dispositions suivantes
  doit être réalisée
• - La façade est pare-flammes de degré une
  demi-heure sur 1 niveau ou sur 3 mètres de
  hauteur à partir de lhéberge
• - La couverture la plus basse est réalisée en
  éléments de construction pare-flammes de degré
  une demi- heure sur 2 mètres, mesures
  horizontalement à partir de la façade.

105
5ième catégorie

• PARC DE STATIONNEMENT
• Un parc de stationnement couvert dune capacité
  inférieure ou égale à 250 véhicules , placé ou
  non sous la même direction qu'un établissement du
  présent chapitre, doit être isolé de celui-ci
  dans les conditions prévues aux articles CO 7 et
  CO 9 pour les tiers à risques courants.
• En dérogation aux articles précédents les
  intercommunications sont autorisées et doivent
  s'effectuer par des sas munis de deux portes
  pare-flamme de degré 1/2 heure équipées de
  ferme-porte et s'ouvrant vers l'intérieur du sas.

106
5ième catégorie
107
5ième catégorie
108
5ième catégorie
Conformément aux dispositions de l'article R.
123-4 du code de la construction et de
l'habitation, les établissements doivent être
facilement accessibles, de l'extérieur, aux
services de secours et de lutte contre
l'incendie. Si le plancher bas de l'étage le
plus élevé est situé à plus de 8 mètres du niveau
d'accès des sapeurs-pompiers, l'établissement
doit avoir une façade comportant des baies
accessibles aux échelles aériennes selon les
dispositions prévues aux articles CO 2 ( 1 et 2)
et CO 3 ( 2 et 3, premier alinéa). Ces baies
doivent ouvrir sur des circulations horizontales
communes ou sur des locaux accessibles au public.
109

5ème CATEGORIE

110

5ème CATEGORIE

• Façade accessible

111
5ième catégorie
Enfouissement Les dispositions des articles CO 39
( 1) et CO 40 sont applicables.
112
5ième catégorie
Locaux à risques Les locaux présentant des
risques particuliers dincendie associés à un
potentiel calorifique important doivent être
isolés des locaux et des dégagements accessibles
au public dans les mêmes conditions que pour les
tiers . Sont notamment considérés comme locaux à
risques particuliers, les locaux réceptacles des
vide-ordures, les locaux dextraction de la VMC
inversée, les locaux contenant des groupes
moteurs thermiques , les postes de livraison et
de transformation, les cellules à haute tension,
les cuisines contenant des appareils de cuisson
dune puissance totale nominale supérieure à 20
kW, les dépôts darchives et les réserves.
113
5ième catégorie
DEGAGEMENTS Les dégagements (portes, couloirs,
circulations, escaliers, rampes) doivent
permettre l'évacuation rapide et sûre de
l'établissement en particulier, aucun dépôt,
aucun matériel, aucun objet ne doit faire
obstacle à la circulation des personnes. Les
escaliers desservant les étages doivent être
continus jusqu'au niveau permettant l'évacuation
vers l'extérieur.
114
5ième catégorie
Lorsque l'établissement occupe entièrement le
bâtiment, les escaliers doivent être protégés si
la hauteur du plancher bas accessible au public
est à plus de 8 mètres du sol, sauf dans le cas
des escaliers monumentaux, autorisés dans les
conditions prévues à l'article CO 52 ( 3 a) dans
le cas général.
115
5ième catégorie
Dans le cas particulier des immeubles à usage de
bureaux, l'absence de protection des escaliers
est admise dans les seuls cas suivants - pour
tous les escaliers, si l'établissement ne
comporte que trois niveaux dont un
rez-de-chaussée, les locaux à risques
particuliers ne devant pas être en communication
directe avec les volumes accessibles au public
- pour un seul escalier monumental situé dans
un hall qui ne dessert que des niveaux s'ouvrant
sur ce hall. Dans ce cas, le volume du hall doit
être isolé des autres parties du bâtiment,
(cloison CF 1heure et porte PF 1/2 heure.
116
5ième catégorie
Toutes les portes permettant au public d'évacuer
un local ou un établissement doivent pouvoir
s'ouvrir par une manœuvre simple. Toute porte
verrouillée doit pouvoir être manœuvrable, de
l'intérieur, dans les mêmes conditions. Les
bloc-portes doivent respecter les
caractéristiques de l'article CO 44.
117
5ième catégorie
Les portes coulissantes ou à tambour ne peuvent
pas compter dans le nombre d'issues
réglementaires sauf si elles sont situées en
façade et si elles respectent les dispositions de
l'article CO 48.
118
5ième catégorie

119
5ième catégorie
Dans les établissements ou dans les locaux
recevant plus de 50 personnes, les portes donnant
sur l'extérieur doivent s'ouvrir dans le sens de
l'évacuation. Les locaux, les niveaux et les
établissements où le public est admis doivent
être desservis par des dégagements
judicieusement répartis et ne comportant pas de
cul-de-sac supérieur à 10 mètres. Des
dérogations peuvent être accordées après avis de
la commission de sécurité, lorsqu'il s'agit de
l'aménagement d'un établissement dans un i