LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES ET LEURS CONSEQUENCES DANS L

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LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES ET LEURS
CONSEQUENCES DANS LENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
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LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES ET LEURS
CONSEQUENCES DANS LENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL

• I) PRESENTATION SUCCINCTE DES NORMES
  INTERNATIONALES
• II) CONVERGENCE AVEC LES NORMES IFRS
• III) PRINCIPALES CONSEQUENCES COMPTABLES DES
  NOUVELLES NORMES
• IV) PRISE EN COMPTE DANS LENSEIGNEMENT
  PROFESSIONNEL

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I) PRESENTATION SUCCINCTE DES NORMES
INTERNATIONALES

• A- NORMES ACTUELLES
• B- CONVERGENCES EN COURS
• C- CARACTERISTIQUES DES NORMES IFRS

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A- NORMES ACTUELLES

• Présence de différentes normes comptables sur le
  plan international, en concurrence pour obtenir
  la primauté dans le cadre dune intégration
  mondiale
• Normes américaines (US GAAP)
• Normes internationales (IASB/IFRS)
• Règles européennes (4ème et 7ème directives)

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B- CONVERGENCES EN COURS

• US-GAAP et IASB/IFRS les normes américaines et
  internationales ont entamé un processus de
  convergence en 2002
• IASB/IFRS et Union Européenne lUnion
  Européenne a décidé dinscrire sa normalisation
  comptable dans le cadre des IFRS en 2003

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C- PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES NORMES (1/2)

• Les normes IFRS sont caractérisées en
  particulier par 2 concepts fondamentaux
• substance over form
• (prééminence du fond sur la forme)
• fair value
• (juste valeur)

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C- PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES NORMES (2/2)

• Ces concepts fondamentaux en IFRS sont en
  contradiction avec deux principes forts de la
  comptabilité française
• primauté de laspect juridique et
  principe des coûts historiques
• principe de prudence

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II) CONVERGENCE AVEC LES NORMES IFRS

• Elle se traduit de 2 façons différentes
• pour les sociétés françaises cotées (un millier
  environ), obligation de présenter leurs comptes
  consolidés selon les normes IFRS
• pour les comptes individuels, intégration dans le
  PCG déléments issus assez directement du cadre
  conceptuel IFRS

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CONVERGENCE AVEC LES NORMES IFRS

• A- SPÉCIFICITÉS FRANCAISES
• B- PRINCIPAUX ÉLÉMENTS INTÉGRÉS DANS LE PCG
• C- LES CONSÉQUENCES COMPTABLES

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A- SPÉCIFICITÉS FRANCAISES

• Laspect juridique était jusquà présent
  primordial dans la conception française de la
  comptabilité.
• Par ailleurs la comptabilité française était
  marquée jusquà présent par un lien très fort
  entre comptabilité et fiscalité, ce qui amenait
• soit à réaliser des comptabilisations sur la base
  des règles fiscales (ex. calcul des
  amortissements sur la base des durées dusage
  admises par ladministration fiscale)
• Soit à passer des écritures comptables pour tenir
  compte des différences entre traitement comptable
  et fiscal (ex. amortissement dérogatoire pour
  comptabiliser le surplus damortissement généré
  par lamortissement exceptionnel, voire
  dégressif)

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B- PRINCIPAUX ÉLÉMENTS INTÉGRÉS DANS LE PCG

• En 2000, règlement n00-06 relatif aux provisions
  pour risques et charges
• Au 1/1/2005 (au plus tard), règlement CRC 02-10
  relatif à lamortissement et la dépréciation des
  actifs et règlement CRC 04-10 relatif à la
  définition, la comptabilisation, et lévaluation
  des actifs

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C) LES CONSEQUENCES COMPTABLES

• - remise en cause dun certain nombre de règles
  concernant les immobilisations et les
  amortissements
• déconnection fiscalité/comptabilité ?

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III) PRINCIPALES CONSEQUENCES COMPTABLES DES
NOUVELLES NORMES

• A) LES IMMOBILISATIONS
• B) LES AMORTISSEMENTS
• C) MISE EN APPLICATION

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A) LES IMMOBILISATIONS

• Les conséquences comptables des nouvelles normes
  dans le traitement des immobilisations touchent
  principalement à 3 aspects
• Le coût dacquisition
• La décomposition en composants
• La dépréciation des immobilisations

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a- le coût dacquisition

• La principale modification tient à lintégration
  de lescompte dans le coût dacquisition des
  immobilisations  désormais, à partir du
  1/1/2005, lescompte obtenu sur lacquisition
  dune immobilisation doit être déduit de la
  valeur dacquisition de limmobilisation, et non
  plus comptabilisé en produit financier comme
  précédemment
• Le coût dentrée de limmobilisation doit
  également intégrer, le cas échéant, le coût de
  démantèlement et de restauration du site.
• Les droits de mutation, honoraires et commissions
  ou frais dactes étaient jusquà présent exclus
  du coût dacquisition. Désormais ils sont compris
  dans la définition du coût dentrée de lactif.
  Cest obligatoire pour les comptes consolidés,
  dans les comptes individuels ces frais peuvent
  être sur option comptabilisés en charges.

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b- composants

• Les immobilisations doivent être obligatoirement
  décomposées en composants, si les composants ont
  des durées dutilisation différentes ou procurent
  des avantages économiques à des rythmes
  différents que la structure de base (ex.
  ascenseur dans un immeuble, moteur dans une grue,
  réacteurs dans un avion,).
• Lévaluation des composants, simple pour une
  acquisition nouvelle dont on peut connaître
  facilement le coût de chaque élément constituant
  un composant, est plus complexe pour les
  immobilisations anciennes acquises avant le
  1/1/2005, pour lesquelles 3 méthodes dévaluation
  sont possibles
• reconstitution du coût amorti, méthode
  applicable pour les comptes individuels et
  compatible avec les normes IFRS
• réallocation des valeurs comptables, méthode
  simplifiée applicable pour les comptes
  individuels mais non conforme aux normes IFRS
• évaluation des composants à la juste valeur,
  méthode IFRS mais non applicable pour les comptes
  individuels

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c- dépréciation (1/3)

• En cas dindice de perte de valeur, un test de
  dépréciation est effectué  si la valeur actuelle
  de limmobilisation est inférieure à sa valeur
  nette comptable, celle-ci est ramenée la valeur
  actuelle par une dépréciation (6816 à 29xx).
• La valeur actuelle est la plus élevée de 2
  valeurs 
• valeur vénale
• valeur dusage

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c- dépréciation (2/3)
Indice de perte de valeur ?
NON
OUI
Valeur Vénale gt V. N. C. ?
OUI
NON
Valeur dusage gt V. N. C. ?
OUI
NON
Dépréciation la VNC est supérieure à la valeur
vénale et à la valeur dusage On retient la plus
forte des 2
La valeur nette comptable (V. N. C.) est
conservée
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c- dépréciation (3/3)

• Changements comptables 
• Dans ses anciennes versions, jusquen 2005, le
  PCG prévoyait, si la valeur actuelle dun bien
  devenait inférieure (de façon significative) à la
  valeur nette comptable, la possibilité dune
  dépréciation qui senregistrait en
• provision si la dépréciation était jugée non
  définitive,
• ou en amortissement exceptionnel si elle était
  estimée définitive.
• Désormais, la recherche dune éventuelle
  dépréciation sera beaucoup plus systématique,
  prendra en compte la notion de valeur dusage, et
  sera comptabilisée en dépréciation, le terme de
  provision étant abandonné pour les
  immobilisations .

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B) LES AMORTISSEMENTS

• Ancienne définition (PCG 1999) lamortissement
  consistait à répartir le coût dun bien sur sa
  durée probable dutilisation selon un plan
  damortissement.
• Nouvelle définition (PCG 2005)  lamortissement
  est la consommation des avantages économiques
  attendus dun actif.
• Cette nouvelle définition, beaucoup plus
  économique, a des conséquences sur 
• la durée damortissement
• le mode damortissement
• la base damortissement 

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a) La durée damortissement

• En raison de la connexion de la comptabilité avec
  la fiscalité, jusque là les entités utilisaient
  en pratique des durées dusage professionnel, en
  accord avec ladministration fiscale, ce qui
  permettait une déduction fiscale égale à la
  dotation comptable.
• Désormais, lapplication des nouvelles règles
  devrait se traduire par lamortissement sur les
  durées réelles dutilisation, en général plus
  longues que les durées dusage.

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b) Le mode damortissement

• Situation antérieure au 1/1/2005  la plupart des
  entités utilisaient le mode dégressif pour
  lamortissement comptable des biens qui le
  permettaient.
• Désormais, lamortissement comptable doit
  correspondre à lutilisation réelle du bien, le
  mode damortissement devrait donc être le mode
  linéaire, à défaut dun mode plus approprié.
• Cela signifie la nécessité de pratiquer un
  amortissement dérogatoire en complément pour
  bénéficier de la déductibilité fiscale du
  dégressif, plus important en début dutilisation
  du bien.

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c) La base damortissement

• La base damortissement est le coût dacquisition
  du bien.
• Désormais, il sera obligatoire de tenir compte
  dune valeur résiduelle si elle est
  significative, et lamortissement sera calculé
  sur le coût dacquisition diminué de cette
  valeur résiduelle, ce qui réduit dautant le
  montant des dotations damortissement.
• Or ladministration fiscale ne tient pas compte
  de la valeur résiduelle, ce qui signifierait un
  amortissement comptable inférieur au minimum
  fiscal et des AID perdus fiscalement.
• Lentité devra donc pratiquer en complément un
  amortissement dérogatoire (solution admise
  désormais par ladministration fiscale).

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C) MISE EN APPLICATION

• Lapplication des nouveaux textes devait
  entraîner une remise en cause des
  comptabilisations réalisées durant les exercices
  précédents en ce qui concerne les immobilisations
  et les amortissements.
• Les modalités dapplication ont été assez
  fortement assouplies durant les derniers mois, en
  particulier pour les PME.

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a) Règle de base initiale (1/3)

• Le PCG prévoit quil convient de déterminer
  leffet des nouvelles méthodes comptables (ici
  au 1/1/2005) comme si elles avaient toujours été
  appliquées.
• Il sagit donc dune application rétrospective
  des nouveaux textes, il faut reconstituer le
  coût amorti des actifs et recalculer les
  amortissements depuis la première utilisation des
  biens.
• Lincidence du changement à louverture, après
  effet dimpôt, est imputée en report à nouveau.

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a) Règle de base initiale (2/3)

• Exemple  bâtiment acquis le 1/1/2000 pour
  1 000 000 , dont un ascenseur pour 100 000 . Le
  bâtiment a une durée dutilisation de 50 ans, et
  lascenseur de 25 ans.
• Entre le 1/1/2000 et le 31/12/2004, le bâtiment,
  enregistré en totalité pour 1 000 000 , a été
  amorti pour 
• 1 000 000 x 2 x 5 ans 100 000
• Au 1/1/2005 il faut appliquer la comptabilisation
  par composants, et séparer lascenseur de la
  structure.
• Il faut également recalculer les amortissements
  tels quil auraient dû lêtre depuis le début,
  soit 
• Immeuble  900 000 x 2 x 5 ans 90 000
• Ascenseur  100 000 x 4 x 5 ans 20 000
• Soit un différentiel damortissement de 
  (90 000 20 000) 100 000 10 000

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a) Règle de base initiale (3/3)

• Ecritures comptables

2131.1 Bâtiment-structure 900 000
2131.2 Bâtiment-ascenseur 100 000
2131 Bâtiment 1 000 000
Constatation des composants
28131 Amortissement du bâtiment 100 000
119 Report à nouveau 10 000
28131.1 Amort. du bâtiment-structure 90 000
28131.2 Amort. du bâtiment-ascenseur 20 000
Rattrapage des amortissements
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b) Première simplification proposée par le comité
durgence (1/3)

• Le comité durgence du CNC a proposé (avis 03-E),
  en ce qui concerne les immobilisations
  décomposables, pour la première mise en œuvre de
  la méthode des composants, une modalité
  simplifiée appelée  réallocation des valeurs
  comptables .
• Cela consiste à réallouer les VNC actuelles pour
  reconstituer les composants. Cette méthode est 
• rétrospective pour la reconstitution des valeurs
  initiales
• prospective pour le calcul des amortissements

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b) Première simplification proposée par le comité
durgence (2/3)

• Exemple précédent 
• Limmeuble (structure) est repris pour 900 000
  , et lascenseur pour 100 000 (pas de
  changement).
• Par contre on ne remet pas en cause les
  amortissements initiaux, les 2 composants sont
  repris pour leur part de VNC soit  VNC
  globale  1 000 000 100 000 900 000
• VNC structure  900 000 x 90 810 000
• VNC ascenseur  900 000 x 10 90 000
• Les amortissements nont pas changé 
• amortissements structure  900 000 810 000
  90 000
• amortissements ascenseur  100 000 90 000
  10 000
• Il ny a donc pas dimpact sur les capitaux
  propres de lexercice douverture (au 1/1/2005).

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b) Première simplification proposée par le comité
durgence (3/3)

• Ecritures comptables

2131.1 Bâtiment-structure 900 000
2131.2 Bâtiment-ascenseur 100 000
2131 Bâtiment 1 000 000
Constatation des composants
28131 Amortissement du bâtiment 100 000
28131.1 Amort. du bâtiment-structure 90 000
28131.2 Amort. du bâtiment-ascenseur 10 000
Reprise des amortissements
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c) Nouvelle simplification (situation actuelle)
(1/2)

• 1) En raison de la difficulté de mise en œuvre de
  la méthode rétrospective pour les entreprises, le
  comité durgence du CNC (avis 05-D) vient de
  proposer détendre la méthode prospective aux
  immobilisations non-décomposables, ce qui
  éviterait de retraiter les amortissements
  antérieurs.
• Contrainte  les entreprises devront
  probablement utiliser la même méthode pour tous
  leurs actifs.

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c) Nouvelle simplification (situation actuelle)
(2/2)

• 2) Par ailleurs, le comité durgence propose pour
  les PME une mesure de simplification permettant
  de continuer à appliquer lamortissement sur des
  durées dusage pour les immobilisations
  non-décomposables . Pour les immobilisations
  décomposables il faudra appliquer les durées
  résiduelles dutilisation.
• Seuils probables pour les PME (2 sur 3 doivent
  être respectés) 
• Bilan  3 650 000
• C. A.  7 300 000
• Nombre de salariés  50

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IV) PRISE EN COMPTE DANS LENSEIGNEMENT
PROFESSIONNEL

• A) APPLICATION DES NOUVELLES NORMES DANS
  LENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
• B) AJUSTEMENT DANS LENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
• C) COMMENT OPERER LINTEGRATION DES NOUVELLES
  NORMES ?

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A) APPLICATION DES NOUVELLES NORMES DANS
LENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL

• Les élèves de lycée professionnel ne devraient
  pas être concernés par lapplication des normes
  IFRS dans les entreprises cotées, car la
  complexité des opérations dépasse totalement leur
  domaine dintervention.
• Par contre, ils seront évidemment concernés comme
  lensemble des entreprises, y compris les PME par
  lintégration des nouvelles normes dans le PCG,
  en particulier en ce qui concerne les
  immobilisations et les amortissements.

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B) AJUSTEMENT DANS LENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL

• Question essentielle  quelles difficultés
  intégrer dans létude des immobilisations et des
  amortissements avec les élèves ?
• Question incidente  comment gérer
  lamortissement dégressif, qui fait partie
  intégrante du référentiel des élèves de
  baccalauréat professionnel comptabilité, mais
  dont la comptabilisation devrait générer des
  écritures comptables en amortissement dérogatoire
  qui sont exclues explicitement du référentiel ?

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C) COMMENT OPERER LINTEGRATION DES NOUVELLES
NORMES ?

• Il sera sans doute nécessaire de
• préciser les concepts
• cerner les éléments à intégrer
• indiquer les limites pour létude dans le cadre
  de lenseignement professionnel

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a) Définitions

• Nécessité de revoir les définitions
  dimmobilisation et damortissement
• Etablir le lien entre les nouveaux concepts et la
  philosophie qui les sous-tend (logique économique
  et financière privilégiée dans les normes IFRS)

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b) Quels éléments intégrer ? (1/2)

• Il semble difficile de ne pas traiter
• - pour les immobilisations 
• - la prise en compte de lescompte,
• - la décomposition en composants,
• - la dépréciation

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b) Quels éléments intégrer ? (2/2)

• - Pour les amortissements 
• la correspondance entre la nouvelle définition
  et le mode de calcul
• la modification du plan damortissement suite
  à dépréciation

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c) Quelles limites (1/4) ?

• La mise en place au 1/1/2005 peut paraître
  inutile, car complexe, et nintervenant quune
  seule fois, au passage aux nouvelles règles.

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c) Quelles limites (2/4) ?

• Létude des composants pourrait se faire dans
  une situation simple dacquisition dune
  immobilisation à décomposer avec des plans
  damortissement spécifiques de chaque composant
  pour ses conditions propres damortissement.

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c) Quelles limites (3/4) ?

• Lapplication dune dépréciation pourrait se
  limiter à son principe, lécriture comptable de
  dépréciation, accompagnée de la réalisation dun
  nouveau tableau damortissement sur la base de la
  nouvelle VNC (correspondant à la valeur actuelle)
  faite en relation avec la logique économique
  dutilisation des biens, dans des cas simples,
  sans envisager la variation éventuelle de la
  dépréciation sur les exercices ultérieurs, qui
  pose des problèmes plus complexes.

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c) Quelles limites (4/4) ?

• Comment continuer à étudier lamortissement
  dégressif, sans déboucher sur les écritures
  damortissement dérogatoire 
• faire limpasse sur sa comptabilisation ?
• considérer que le dégressif pourrait être un mode
  damortissement économique à comptabiliser comme
  tel (par ex. pour du matériel informatique,
  présentant une obsolescence plus rapide ?)
• autre solution ?

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V) CONCLUSION

• La mise en place des nouvelles règles comptables
  nécessite sans doute une définition du cadre dans
  lequel ces normes doivent être enseignées dans
  les classes, en particulier dans la perspective
  du baccalauréat.
• Elles comportent aussi des aspects critiquables,
  peut-on les évoquer de façon simple avec les
  élèves ?
• Enfin, nest-ce pas une occasion de prendre un
  peu de distance avec lapplication automatique
  des règles du PCG, et de réfléchir sur leur
  finalité ?

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(No Transcript)