Travail r

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Les immobilisations financières

• Travail réalisé par
• Amira jendoubi
• Essia guerchi

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• Ce cours est destiné aux étudiants de première
  année LMD.
• Il sinscrit dans le cadre du cours de la
  comptabilité financière.
• Objectif du cours
• Définir les immobilisations financières.
• Connaître leur classification.
• Maîtriser la technique d'enregistrement des
  provisions.

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Plan du cours

• Les placements
• Définition des placements
• Classification des placements
• Coût dentrée des placements
• Evaluation des placements à la date dinventaire
• Ajustement des provisions
• Sorties des placements
• Comparaison avec les normes IFRS.

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Les immobilisations financières

• Les immobilisations financières comprennent
  les placements et les autres immobilisations
  financières.
• Les placements
• Définition des placements
• Un placement est un actif détenu par une
  entreprise dont lobjectif den tirer un bénéfice
  sous forme dintérêt, de dividendes ou revenus
  assimilés et de gain en capital.

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• Les intérêt sont les rémunérations de la
  contrepartie de lutilisation des sommes prêtées
  par lentreprise.
• Les dividendes constituent une partie du bénéfice
  distribué aux actionnaires en fonction de
  lapport de chacun.
• Les revenues assimilés regroupent les tantièmes
  et les jetons de présence. Les tantièmes(partie
  du bénéfice) sont servis exclusivement aux
  membres du CA.
• Les jetons de présence peuvent être perçus comme
  une sorte de récompense fixes accordés aux
  membres du conseil CA et ce abstraction faite du
  résultat réalisé par lentreprise.
• Les gains en capital sont les profits réalisés
  par les actionnaires lors de la vente des titres.

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Classification des placements
7
Classification des placements

• Le schéma comptable dacquisition des deux types
  de placements.
• Placement courant
• 52 Placements
  courants X
• 532
  Banque X
• Placement non courant
• 251 Titres de participation
  X
• 261 Titres immobilisés
  X
• 532
  Banque X

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• Afin de mieux saisir les différences entre
  les placements courants et non courants, nous
  proposons lalgorithme ci-dessous

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Classification des placements
Lentreprise à lintention de les conserver
durablement
OUI
NON
Placements non courants
252 placements courants titres acquis par
lentreprise en vue de réaliser un gain à très
court terme
251Titres de participation permettant dassurer
ou exercer un contrôle
261 Titres immobilisés Conservation durable
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Coût dentrée des placements

• En principe (NCT7), les placements sont
  comptabilisés à leurs prix dacquisition. Les
  frais dacquisition tels que les honoraires sont
  exclus. En revanche, les honoraires détudes et
  de conseil engagées à loccasion de lacquisition
  de placements à LT peuvent être inclus dans le
  coût dacquisition. En conséquence, au niveau
  des notes des états financiers, ce choix devrait
  être motivé.

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• Application une société  A a acheté 2000
  actions pour un PU de 15 dinars auprès dune
  société   B . Les titres achetés ne
  représentent pas 5 du capital de B. cette
  acquisition a engendré des frais dintermédiaire
  de 250 dinars et des frais de conseil et détude
  de 750 dinars. Le coût dacquisition e les divers
  frais sont réglés par chèque bancaire.
• Travail à faire
• Passer les écritures comptables chez la société
   A  selon les deux hypothèses suivantes

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• H1placement non courant
• H2 placement courant
• H1
• Titres immobilisés(2000x15750)
  30750
• Rémunérations dintermédiaires et
  250 dhonoraires
• 532 Banque
  31000
  

13

• 
  
• H2
• 52 Placements courant(2000x15)
  30000
• 622 Rémunérations
  dintermédiaires 250
• et dhonoraires
• 6271 Frais sur titre
  750
• 532
  Banque 31000
  

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Evaluation des placements à la date dinventaire

• Les principaux cas relatifs à lévaluation
  des placements sont présentés dans lalgorithme
  suivant

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Valeur dinventaire des titres
52 placements courants
Placements non courants
Cours boursier ou valeur vénale
Entreprises cotées
261 titres immobilisés
251 Titres de participations
Évaluation à la valeur dusage
Cours moyen du dernier mois qui Précède la
clôture de lexercice
Valeur vénale (juste valeur) Valeur
Mathématique
plus-value (gain financier) moins-value( charge
financière)
oui
Titres très liquides
Plus-value rien à constater
oui
Moins value provision
Valeur dinventaire supérieur au coût dentrée
non
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Evaluation des placements à la date dinventaire

• Evaluation des placements non courants
• Les placements non courants doivent être
  évalués à la valeur dusage. Selon la NCT7, la
  valeur dusage correspond au prix quune personne
  avisée, informée normalement de la situation
  financière de lentreprise accepterait de payer
  sil avait à acheter cette action.

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• Lors des opérations dinventaire en comparant
  entre la valeur dinventaire et le cout dentrée
  deux cas peuvent se présenter
• Valeur dusage supérieur au coût dentrée il
  ya une plus-value, cette dernière ne devrait pas
  être constatée.
• Valeur dusage inférieur au cout dentrée il
  ya une moins-value, une provision pour
  dépréciation des titres devrait être constatée.
• .

18

• Notion de la provision
• Une provision est la constatation comptable
  dune diminution de la valeur dun élément des
  actifs(provision pour dépréciation) ou dune
  constatation dune augmentation des passifs
  ( provision pour risque et charge).

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• Application
• Exemple le 31/12/N, le portefeuille des
  titres de participation de la société  A 
  présente un solde débiteur de 2000dinars.
• Titre X 20 titres x 20dinars 400
• Titre Y 40 titres x 40dinars 1600
• Au 31/12/N les valeurs dusage sont
  respectivement de 15, dinars et 55 dinars.
• Travail à faire passer les écritures
  nécessaires aux 31/12/N

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• Réponse

Titres Nombre PU PI VO Valeur dusage /- Value Observation
X 20 20 15 400 300 -100 Provision à constater
Y 40 40 55 1600 2200 600 Rien à constater
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• 6866 Dotations aux Prov/pour dépréc/
  des 100
• éléments financiers
  .
• 2951 Prov.
  P.dépréc/placements 100
• 
  NC
• Evaluations des placements courants
• Titres cotés
• Les titres doivent être évaluées à la valeur de
  marché cette dernière correspond au cours moyen
  pondérés des dernières transaction sur la bourse
  des valeurs mobilières.

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(No Transcript)
23

• Le traitement comptable relatives au cas
  précédents
• 52 placement courant
  X
• 541 Plus-value
  latente sur titres X
• cotés.
• cas1

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• 
  
• 6866 Dotations aux
  prov.dépréc X
• des éléments
  financiers
• 592 Prov.
  P.dépréc des X
• 
  placements
• Cas 2

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• Application
• Le 15/09/N, une société  A  a acheté 500
  actions cotées au PU de 20 dinars de la société
   B . La société  A  compte céder les titres
   B  dans les plus brefs délais. Au cours du
  moins de décembre de lannée N. les titres de la
  société  B  ont connu les transactions
  suivantes.

Dates Nombre de titres(ni) Cours boursiers(ci)
12/12N 150 18
20/12/N 50 20
27/12/N 50 21
26
DATES Nombre de titres Cours boursier Valeur de marché
12/12N 150 18 2700
20/12/N 50 20 1000
27/12/N 50 21 1050
Totaux 250 4750

• Travail à faire passer les écritures comptables
  relatives à lachat des titres et à linventaire
  au 31/12/N.
• Réponse

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• CMP 4750/250 19
• Le CMP est inférieur au coût
  dentrée, nous constatons donc une moins value
  de 1 dinars par titre.
• 52 placement courant 1000
  
• 532 Banque
  1000
• 6866 Dotations aux prov.dépréc
• des éléments financiers
• 592 Prov. P.dépréc des
• placements

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• Titres non cotés
• Ils doivent être évaluées à leur juste
  valeur. Selon la NCT7, cette valeur est définie
  comme étant le prix auquel le titre pourrait être
  échangés entre un acheteur et un vendeur
  normalement informé deux cas peuvent être
  présentés lors des opérations dinventaire
• Juste valeur supérieur au coût dentrée il
  ya une plus-value, cette dernière ne devrait pas
  être constatée.
• Juste Valeur inférieur au cout dentrée il
  ya une moins-value, une provision pour
  dépréciation des titres devrait être constatée.

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Ajustement des provision

• En fin d'exercice, il faut analyser la nouvelle
  situation et ajuster l'ancienne provision en
  conséquence. Cela consiste donc à
• calculer la nouvelle provision d'après la
  nouvelle estimation du risque ou de la charge
  probable.
• comparer l'ancienne provision à la nouvelle afin
  d'évaluer le montant du réajustement ajustement
  nouvelle provision - ancienne provision.

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• Lorsque l'ajustement traduit une augmentation
  de la provision, la comptabilisation est
  identique à celle lors de la constitution de la
  provision.
• Dans le cas d'une diminution de la
  provision, le montant de l'ajustement est porté
  au débit d'une subdivision du compte "
  Provisions" par le crédit du compte
• 7865 Reprises sur provisions financières

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• Application
• Le compte titres de participation, au 31/12/N
  dune société  A  se présente comme suit

titres VO Valeur dusage(N-1) Valeur dusage(N) Dotation N-1 Dotation N
X 4500 4000 3500 -500 -500
Y 5600 6600 5500 1000 -1100
Z 8635 8500 8600 -135 100
Totaux 18735 19100 17600 365 -1500
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• Travail à faire passer les écritures
  dinventaire relatives à lexercice(N-1)et N.
• Réponse
• 
  31/12/N-1
• 6866 Dotations aux prov.dépréc 635
• des éléments financiers
  
• 2951 Prov.
  P.dépréc/placements 500
• NC
• 2951 Prov.
  P.dépréc/placements 135
• NC

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• 31/12/N
• 6866 Dotations aux prov.dépréc
  1600
• des éléments financier
• 2951 Prov.
  P.dépréc/placements 500
• NC
• 2951 Prov.
  P.dépréc/placements 1100
• 31/12/N
• 2951 Prov. P.dépréc/placements NC
  100
• (Z)
• 786 Reprise sur
  provision 100

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Cession des titres

Placements non courants
Placements courants
Cession dune fraction des titres
oui
non
Titres non provisionnés
non
-Constatation de lencaissement -Constatation de
la sortie des titres
oui
La sortie des titres est valorisé au CMP ou par
la méthode FIFO
prix de cession (PC) au prix dachat(PA) PC
PA PC lt PA

• -Constatation de lencaissement
• -constatation de la reprise de la provision
• Constatation de la sortie des titres

Résultat supérieur à zéro
656 charges nettes de cession de valeurs
mobilières
757 produits nets sur cession de valeurs
dimmobilisations
non
oui
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Comparaison avec les normes IFRS

• Les IFRS précisent dans les normes IAS39 les
  critères de reconnaissance, de mesure et de
  présentation pour les actifs financiers définis y
  compris les dérivés, alors que les normes
  comptables tunisiennes ne sont pas prononcés sur
  les instruments financiers, aucune définition de
  ces derniers ny est présentés, nous parlons
  toujours d élément monétaires et non monétaires.
• Seule la norme comptable 7 relatives aux
  placements a spécifié le traitement comptable des
  placements dans les états financiers individuels.

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• Les normes comptables tunisiennes appliquent
  encore la convention de prudence sauf pour les
  titres de transaction(norme25) et les actifs très
  liquide(norme7).
• Cette convention est écartée par la norme IAS39
  qui prévoit lenregistrement de toutes les
  variations (gains ou pertes) en résultat.
• Les pertes de valeur sur les instruments
  financiers sont enregistrées selon les NCT au
  niveau du résultat via la constatation dune
  provision pour dépréciation, cette dernière est
  réversible et peut faire lobjet dune reprise
  sur provision.
• Contrairement à la norme IAS39 qui prévoit que
  toute variation de juste valeur est constatée en
  résultat ou en capitaux propres.

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• Merci pour votre attention