Capacit

1
Capacité Médecine LégaleMARS 2003
2
LA MORT
3

• Quand un homme meurt il reçoit en partage les
  insectes, les fauves et les vers.
• LECCLÉSIASTIQUE (10.11)

4
MORT fin de la personnalité juridique

• Il ny a pas de définition juridique
• aspect civil
• mais pouvoir de la volonté au-delà
• respect et intégrité du cadavre art.225-17 CP
• absence dincidence médico légale

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LE MEDECIN ET LA MORT

• sassurer de la mort
• réalité et constance
• lattester
• reconnaître une mort suspecte
• implications civiles
• identifier
• permettre

6
Aspects juridiques de la disparition
7
Absence et disparition

• Absence situation intermédiaire entre existence
  et non existence
• Disparition en raison du décès

8
Article 112 du Code Civil

• "Lorsqu'une personne a cessé de paraître au lieu
  de son domicile ou de sa résidence sans que l'on
  en ait eu de nouvelles, le juge des tutelles
  peut, à la demande des parties intéressées ou du
  ministère public, constater qu'il y a présomption
  d'absence."

9
Article 122 du Code Civil "Lorsqu'il se sera
écoulé dix ans depuis le jugement qui a constaté
la présomption d'absence, soit selon les
modalités fixées par l'article 112, soit à
l'occasion de l'une des procédures judiciaires
prévues par les articles 217 et 219, 1426 et
1429, l'absence pourra être déclarée par le
tribunal de grande instance à la requête de toute
partie intéressée ou du ministère public. Il en
sera de même quand, à défaut d'une telle
constatation, la personne aura cessé de paraître
au lieu de son domicile ou de sa résidence, sans
que l'on en ait eu de nouvelles depuis plus de
vingt ans."
10
Définition

• Processus ou se manifestent des états
  intermédiaires aux frontières indécises,
  subtilement dégradées.
• mort apparente vie consciente
• mort relative ou fonctionnelle vie végétative
• mort biologique ou mort absolue vie cellulaire
• mort encéphalique

11
Diagnostic de la mort

• signes négatifs de la vie
• perte de connaissance
• résolution musculaire
• perte de sensibilité
• perte de lexcitabilité
• arrêt de la respiration
• arrêt de la circulation

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Diagnostic de la mort

• signes positifs de la mort
• signes semi tardifs
• déshydratation
• refroidissement
• lividité
• rigidité

13
Diagnostic de la mort

• signes tardifs
• autolyse
• putréfaction
• auxiliaires de la putréfaction
• facteurs de non destruction

14
La mort encéphalique

• Loi du 24/07/1994
• Décret du 02/12/1996 relatif au constat de la
  mort
• ABSENCE TOTALE DE CONSCIENCE ET D ACTIVITE
  MOTRICE
• ABOLITION DE TOUS LES REFLEXES DU TRONC
  CEREBRAL
• ABSENCE TOTALE DE VENTILATION SPONTANEE
• EPREUVE D HYPERPNEE

15
Décret n 96 1041 du 2/12/96

• relatif au constat de la mort préalable aux
  prélèvements dorganes, de tissus, de cellules.
• deux situations
• arrêt cardiaque et respiratoire
• assistance ventilatoire et fonction hémodynamique

16
Les conséquences du décès

• attester que la mort est constante et réelle
• identifier le sujet
• procéder aux dispositions réglementaires
• certificat de décès
• devenir du cadavre

17
Le certificat de décès

• Décret du 5 août 2002
• Arrêté du 24 décembre 1996
• 2 types selon lâge
• enfant né vivant et viable ,décédé entre la
  naissance et 27 jours révolus
• personne au-delà de 28 jours

18
Le devenir dispositions contenues dans le Code
général des collectivités territoriales art R
2213-1 et suivants

• inhumation, exhumation .
• crémation .
• transport de corps, soins de conservation .
• Autopsies trois circonstances .
• particularités
• cas des enfants décédés avant la déclaration de
  naissance (circulaire du 30/11/2001)

19
Circulaire n 67 du 24 avril 1968 "Le constat
de la mort est basé sur l'existence de preuves
concordantes de l'inamovibilité de lésions
incompatibles avec la vie et s'appuie sur le
caractère destructeur et irrémédiable des
altérations du système nerveux central dans son
ensemble."
20
Capacité Médecine LégaleMARS 2003
21
LA LEVEE MEDICO JUDICIAIRE DU CORPS
22

• Le désordre fréquent des lieux, la multitude des
  détails, la diversité des indices, imposent, afin
  de ne rien oublier dessentiel, de respecter un
  plan de travail applicable en toutes
  circonstances
• L. DEROBERT
• Plus le temps passe, plus la vérité séloigne
•   Vous connaissez ma méthodeelle est basée
  sur lobservation des riens 

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Constations premières

• découverte dun cadavre autorité judiciaire
• sagit-il dun homicide ?
• à quand remonte le décès ?
• si investigation criminelle
• art 74 du CPP OPJ, procureur de la République
• art 60 du CPP OPJ
• art 51, 72, 81, 156 et 161 du COPJ) Juge
  dInstruction

24

• Fixer létat des lieux
• Procéder à lexamen du cadavre
• Rechercher tout indice, les faire prélever

25

• Examen des lieux, des choses, du cadavre
• environnement éloigné du cadavre
• environnement proche du cadavre

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Inspection du cadavre

• Idée princeps datation
• schéma de VIBERT

corps chaud, souple, sans lividité lt 6 à 8 heures
corps tiède, rigide, lividités seffaçant à la pression lt 12 heures
corps froid, rigide, lividités immuables lt 24 heures
plus de rigidité, tâche verte gt 36 heures

• schéma de VIBERT sensibilisé

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• Recherche de blessures
• inspection et palpation
• caractère morphologique, caractère vital ou non
• nombre de lésions, localisation, direction,
  forme, dimension

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Eléments didentification Prélèvements
29
Schéma de Vibert sensibilisé

• Corps chaud,souple,sans lividités avec cornées
  transparentes deces il y a moins de 2 h
• Corps tiède,encore souple,avec lividités au
  niveau du cou, effaçables a la pression et
  piqueté cornéendécès remontant à 2ou3 h
• Corps froid avec rigidité de latm, lividités
  accentuées et voile arachnéen décès survenu il y
  a 5 à 6h
• Corps froid avec lividités immuables
  fixées,rigidité nette des membres supérieurs et
  voile glaireux blanchâtre décès survenu il y a
  6 à 8h
• Rigidité de la tibio tarsienne,cornée
  opaline,tache noire de la sclérotique,
  parcheminement du scrotum décès entre 12 et
  18h

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Formulation des constations médico-légales

• rapport oral
• si nécessaire, nouvel examen dans de meilleures
  conditions matérielles
• avant rapport écrit réquisition

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Dynamique méthodologique

• réception appel et transport sur les lieux
• inspection des lieux et du cadavre
• description détaillée avec examen attentif du
  cadavre
• mesures conservatoires
• protection
• enlèvement dans housse
• réexamen des lieux
• compte rendu oral
• nouvel examen dans de bonnes conditions

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Capacité Médecine LégaleMARS 2003
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LA PENDAISON
34
Nos actes sattachent à nous
comme sa lueur au phosphore. Ils nous consument,
il est vrai, mais ils nous font notre splendeur.
A. GIDE
35
LA PENDAISON

• asphyxie mécanique
• fréquence
• 1 à 1.5 des décès chez lhomme
• association de moyens

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DEFINITION

• acte de violence dans lequel le corps pris
  par le cou, dans un lien attaché à un point fixe
  et abandonné à son propre poids, exerce sur le
  lien une traction pouvant entraîner le décès
• 
  TARDIEU

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Etiologie

• Suicide
• premier mode chez lhomme 38 (BEH n9/2000)
• 3 000 à 4 000/an
• milieu rural, carcéral, psychiatrique
• Accident
• enfant
• Homicide
• revue de la littérature étude de Lyon 1998
• simulation ? suspension

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Modes

• pendaison complète
• aucun point dappui
• force de traction verticale et passive
• pendaison incomplète
• force de traction ni verticale, ni longitudinale
• parallélogramme des forces

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Clinique

• 1ère phase
• troubles sensoriels oedème cérébral (anoxie,
  acidose)
• 2ème phase
• perte de conscience convulsion
• 3ème phase
• mort apparente réanimation
• 4ème phase
• mort réelle

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Trois facteurs interviennent

• compression des voies aériennes
• compression des vaisseaux
• irritation des voies nerveuses
• MAIS aussi position du nœud
• pendu blanc
• pendu bleu

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Caractères anatomopathologiques

• Syndrome asphyxique parfois discret
• Particularités thanatologiques
• Protrusion de la langue, exophtalmie, turgescence
  et éjaculation, lividités.

42

• Lésions traumatiques pression et traction au
  niveau des téguments
• sillon creux, en rigole, sus laryngé
• (ligne argentine)
• sillon large, étalé, à bords imprécis

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• lésion profondes
• ecchymoses tissulaires
• déchirures musculaires
• lésions caractéristiques manchon ecchymotique
  et lésion dAmussat. (signe de Frieberg)
• fracture des cornes de los hyoïde
• lésions rachidiennes

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Le diagnostic médico légal

• examen général
• Lésions à distance par convulsions
• Importance de lexamen du liennature, nœud
• examen du cou
• description du sillon et des
  lésions périphériques

45

• cyanose du visage, ecchymoses sous conjonctivales
  
• ni constantes
• ni pathognomoniques
• particularités
• décapitation
• association

46

• autopsie
• Éléments asphyxiques
• poumons
• congestifs violacés et oedématiés (poids)
• foyer hémorragique diffus
• emphysème
• tache de TARDIEU (péricarde)
• foie, reins
• masses encéphaliques
• Recherche de lésions associées actions combinées

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Capacité Médecine LégaleMARS 2003
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LA STRANGULATION
49
LA STRANGULATION Même recouverts par la terre
entière, les crimes finissent toujours par venir
au jour SHAKESPEARE
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Strangulation

• asphyxie mécanique
• souvent opposée à la pendaison par son mécanisme
• recrudescence

51
Définition

• acte de violence qui consiste en une constriction
  exercée directement soit à lentour, soit au
  devant du cou
• pas dintervention du poids propre du corps

52
Etiologie

• fréquence de lhomicide
• non prémédité
• diagnostic parfois délicat
• mise à mort (Espagne)
• accident
• nécessité dun lien
• de Justine du marquis de Sade au décès par
  autoérotisme en passant par lasphyxie sexuelle
  (1968)
• accident professionnel ou de loisirs
• suicide

53
Modes

• strangulation incomplète
• à la main compression du larynx ou de la
  trachée, en fait, obturation en reportant en haut
  et en arrière la base de la langue
• strangulation complète
• au lien avec oblitération des jugulaires (2
  kg), des carotides (5 kg) et de la trachée (15
  kg)
• mais aussi,
• compression des nerfs pneumogastriques, et
• des filets nerveux, péri carotidiens
• ? mécanisme complexe

54
Caractères anatomo pathologiques

• à la main
• syndrome asphyxique plus ou moins complet
• cyanose, ecchymoses ponctuées de la face,
  injection des conjonctives
• au lien
• phénomènes asphyxiques et troubles circulatoires
  
• hyperhémie, tuméfaction de la face

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lésions traumatiques en raison des violences
exercées par les mains ou le lien

• à la main
• 1) ecchymoses arrondies
• excoriations en coups dongles,, stigmates
  unguéaux
• 2) plans profonds du cou
• infiltrations hémorragiques des parties
  molles des gaines musculaires, du corps thyroïde,
  manchon ecchymotique carotidien
• 3) fracture de lappareil laryngé os thyroïde
  et cornes de los hyoïde

56
Lésions traumatiques

• Au lien
  
  
  
  
• Empreinte du lien sillon horizontal,circulaire,mo
  ins profond,moins marqué
• Lésions profondes moins nombreuses, manchon
  ecchymotique de la carotide

57
diagnostic médico légal

• examen général
• recherche de lésions de lutte, défense, chute
• examen du cou
• autopsie plan par plan
• appareil laryngé, éléments asphyxiques,
  difficultés diagnostiques avec faux sillon
• syndrome asphyxique
• poumons congestifs
• tache de Tardieu
• foie, reins
• oedème cérébral
• Importance de la recherche daction concomitante

58
Entomologie

• BERGERET DARBOIS 1855
• P .MEGNIN 1894
• A décrit les 8 escouades
  successives dinsectes nécrophages qui
  interviennent apres le décès .

59
Généralités

• Arthropodes 4 classes dont celle des insectes
  (crustacés ,arachnides et myriapodes )
• Catégories importantes sont celle des diptères
  et celle des coléoptères

60
Généralités

• DIPTERES 70 000 especes connues qui possèdent en
  général deux ailes
• COLEOPTERES 350 000 especes avec deux paires
  dailes et pièces buccales broyeuses

61
Méthode entomologiqueescouades classées en 4
catégories nécrophages
nécrophiles omnivores
opportunistes
62
Méthode

• Ce sont les odeurs qui attirent les insectes
• 1 iere escouade .apparaît apres la mort
  représentée par diptères type calliphora et musca
• 2 ieme escouade diptères sarcophagides et
  calliphorides odeur cadavérique
• 3 ieme escouade odeur butyrique attirent les
  insectes
• 4ieme escouade fermentation caséique avec des
  larves de diptères comme la piophila casei
• 5 ieme escouade fermentation ammoniacale mouche
  genre ophyra
• 6 ieme escouade absorption de toutes les humeurs
  par des acariens
• 7iemme escouade composée dinsectes rongeurs
  car cadavre desséché
• 8 ieme escouade coléoptères qui font disparaître
  tous les débris laissés par prédécesseurs

63
Prélèvements

• 50 des échantillons (larves ,pupes) dans alcool
  a 70
• 50 mis en élevage avec possibilité de les
  entreposer a 4 si acheminement tardif
• De même il sera prélevé de la terre et les
  vêtements seront gardés car ils peuvent contenir
  des insectes