Soutenance de stage de DEA 2002

1
Soutenance de stage de DEA 2002
Utilisation dindices de qualité pour la
sélection de descripteurs et la
classification Application au domaine juridique
Pierre RENAUX Université de Caen Encadrant
Bruno Crémilleux Co-encadrant Thomas Lebarbé 23
septembre 2002
2
Plan

• Introduction
• Etude de lexistant CATMInE
• DeTTMInE un système générique
• Les innovations
• Les performances
• DeTTMInE une application au domaine juridique
• Adaptation du système
• Les performances
• Conclusions et perspectives

3
Introduction

• 2001
• CATMInE
• Computer Assisted Trade-Mark Infringement
  Evaluation
• Système daide à la prise de décision juridique
• Contrat entre le cabinet Breese Majerowicz et
  lUniversité
• Intérêt porté par le CNCPI et lINPI
• Ouverture de pistes de travail (Séminaire I3,
  article)
• Mais
• Limité en apprentissage données atypiques
• Résultats opaques réseau de neurones

4
Introduction

• 2002
• Reprendre le classifieur en vue de laméliorer
• Orientation de travail indice de qualité de
  noeud
• Parties sont motivées pour un nouveau projet
• Investissement du cabinet dans une base de
  données
• Groupe de travail au sein de lentreprise

5
Plan

• Introduction
• Etude de lexistant CATMInE
• DeTTMInE un système générique
• Les innovations
• Les performances
• DeTTMInE une application au domaine juridique
• Adaptation du système
• Les performances
• Conclusions et perspectives

6
Les données de travail

• Des jurisprudences
• Ensemble de décisions rendues par des tribunaux
• Extrait de JURINPI (base en ligne)
• Domaine Contrefaçon de Marques Nominatives
• Caractéristiques
• Un verdict, une date, une cour décisionnelle
  (TGI, CA, CCASS)
• Contradiction dans
• Le temps
• Les cours
• Base non figée dans le temps
• Représente lévolution de la pensée juridique

7
Exemple de jurisprudence

• 9jurinpi
• RéférenceM20010655
• Domaine MARQUE
• Nature de la décision DECISION FRANCAISE
• Juridiction TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
  (CH.03), 2001-05-18
• Date de la décision 2001-05-18
• Noms des parties EXACOD (SA) / LA POSTE
• Marque EXACODHEXACODES
• Analyse DENOMINATION SOCIALE ET NOM COMMERCIAL
  (EXACOD) - MARQUE DE FABRIQUE ET DE SERVICES -
  MARQUE COMPLEXE - PARTIE VERBALE (EXACOD) -
  APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, LA
  GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES, LES CONSEILS,
  L'INFORMATION ET LE RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA
  GESTION DE DOSSIER INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION
  POUR ORDINATEUR ET LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A
  UN SERVEUR DE BASES DE DONNEES - CL09, CL16,
  CL35, CL36, CL41 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 99 796
  368 - MARQUE VERBALE (HEXACODES) - LOGICIELS DE
  GESTION DE FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX
  ROUTEURS ET AU GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES
  FICHES, LA CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA
  TENUE ET LA MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES
  POUR VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
  (VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
  CL09, CL16, CL35 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 3 009
  533
• ACTION EN CONTREFACON
• MARQUE (EXACOD) - VALIDITE (OUI) - PORTEE -
  ETENDUE DE LA PROTECTION - ARTICLE L 712-2 CODE
  DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - LIBELLE -
  PRECISION (OUI) - DESIGNATION DES CATEGORIES
  AUXQUELLES APPARTIENNENT LES PRODUITS -
  IDENTIFICATION DU CONTENU DES SERVICES (NON) -
  CARACTERE ABUSIF DE LA DESIGNATION DES SERVICES
  (NON) - FRAUDE (NON) - DOMAINE EXCEDANT
  L'ACTIVITE SOCIALE (NON)
• MARQUE (HEXACODES) - VALIDITE (NON) -
  DISPONIBILITE (NON) - ARTICLE L 711-4 CODE DE LA
  PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT ANTERIEUR (OUI)
  - MARQUE ANTERIEURE ENREGISTREE (EXACOD) - RISQUE
  DE CONFUSION (OUI) - SIMILITUDE VISUELLE ET
  PHONETIQUE - RISQUE DE CONFUSION SUR ORIGINE DES
  SERVICES
• ATTEINTE A LA DENOMINATION SOCIALE ET AU NOM
  COMMERCIAL (NON) - ACTIVITES DIFFERENTES - RISQUE
  DE CONFUSION (NON)
• CONTREFACON - PREJUDICE - EVALUATION - ELEMENT
  PRIS EN CONSIDERATION - DEVALORISATION -
  DIFFUSION DE BROCHURES AUPRES DE PROFESSIONNELS
• Numéro(s) 997963683009533
• Classification des produits et services
  CL09CL16CL35CL36CL41
• Produits et services APPAREILS POUR LE TRAITEMENT
  DE L'INFORMATION, LA GESTION DES AFFAIRES
  COMMERCIALES, LES CONSEILS, L'INFORMATION ET LE
  RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA GESTION DE DOSSIER
  INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION POUR ORDINATEUR ET
  LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A UN SERVEUR DE
  BASES DE DONNEES - LOGICIELS DE GESTION DE
  FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX ROUTEURS ET AU
  GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES FICHES, LA
  CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA TENUE ET LA
  MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES POUR
  VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
  (VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
  CL09, CL16, CL35 -

8
Le progiciel CATMInE

• Un système rapide
• Calcul du risque de contrefaçon par réseau
  neuronal
• Projection de Sammon (pré calculé)
• Un système portable Applet Java
• Un système limité
• Ne peut pas tout apprendre (26 cas omis sur 127
  20,5)
• Ne peut pas expliquer ses résultats

9
Les orientations de recherche

• Nouveau procédé de classification
• Apprentissage complet
• Explicatif
• Indice de qualité dun nud (IQN)
• Sélection de descripteurs
• Classification Arbre de décision
• Production de règles
• Application au domaine juridique
• Stratégie de sélection de règles

10
Plan

• Introduction
• Etude de lexistant CATMInE
• DeTTMInE un système générique
• Les innovations
• Les performances
• DeTTMInE une application au domaine juridique
• Adaptation du système
• Les performances
• Conclusions et perspectives

11
Système générique

• Classification innovante
• Utilisation de IQN pour la production de règles
• Un modèle récursif issus de ces recherches
• Une sélection de règles particulière
• Généricité même du système
• Gère différentes grammaires de règles
• Paramétrable

12
IQN

• Définition
• Indice de qualité dun nud W, appliqué aux
  arbres de décision, pour la sélection de
  descripteurs (thèse Dominique Fournier 2001)
• Impureté exprimée à laide dune mesure
  dentropie j (W)
• Généralité donnée par le poids aW
• Profondeur pénalisée par une fonction
  décroissante

(pT(W))
IQNT(W)
a W .
(1-j (W)) .
(pT(W))
13
Apprentissage Modèle récursif
SI ET ALORS OUI
Si ALORS NON
14
Reconnaissance Mécanismes

• Pour un nouvel exemple
• Détermine lensemble des règles applicables
• Sélectionne la règle la plus adaptée
• Applique la règle
• Pour un ensemble dexemples
• La matrice de confusion
• Par règle, détails des exemples associés
• Pour chaque exemple, la règle appliquée
• Un score de calcul du risque de contrefaçon

15
Les outils connexes la validation croisée

• Mise en place doutils de validation croisée
• Permet dévaluer un classifieur
• Met en place un ensemble de paires de fichiers
  dit
• Apprentissage/Test
• Contraintes
• Respecter les répartitions
• Avoir des fichiers homogènes
• Ne pas avoir de doublon dans une paire
  Apprentissage/Test

16
Cross validation un exemple
JURINPI-N
E1,0.6666666666666666,0.5555555555555556,0.5,0.333
3333333333333,0.0,0.3201058201058201,0.75,0.444444
4444444444,0.75,0.3333333333333333,0.0,0.782407407
4074074,1 E2,1.0,0.4,1.0,0.25,0.0,0.75,1.0,0.38461
538461538464,1.0,0.3076923076923077,0.0,0.77884615
38461539,1 E3,1.0,0.4,1.0,0.3,1.0,1.08888888888888
88,1.0,0.625,1.0,0.375,1.0,0.8333333333333334,1 E4
,0.3333333333333333,0.25,0.16666666666666666,0.083
33333333333333,1.0,0.4459876543209877,0.3333333333
333333,0.375,0.16666666666666666,0.125,1.0,0.29761
90476190476,1 E5,1.0,0.5,1.0,0.5,0.0,0.22222222222
22222,1.0,0.7142857142857143,1.0,0.714285714285714
3,0.0,0.07619047619047618,1 E6,0.8181818181818182,
0.7692307692307693,0.6363636363636364,0.5384615384
615384,1.0,0.037296037296037296,0.8,0.666666666666
6666,0.6,0.6666666666666666,1.0,0.0308641975308642
,1
Bases dapprentissage
Sélection aléatoire dun exemple
Sélection aléatoire de la base dapprentissage
E?,0.6666666666666666,0.5555555555555556,0.5,0.333
3333333333333,0.0,0.3201058201058201,0.75,0.444444
4444444444,0.75,0.3333333333333333,0.0,0.782407407
4074074,1
E?,0.6666666666666666,0.5555555555555556,0.5,0.333
3333333333333,0.0,0.3201058201058201,0.75,0.444444
4444444444,0.75,0.3333333333333333,0.0,0.782407407
4074074,1
Bases de reconnaissance
17
DeTTMInE les résultats de benchmark
5 paires de fichiers apprentissage/reconnaissance
18
Plan

• Introduction
• Etude de lexistant CATMInE
• DeTTMInE un système générique
• Les innovations
• Les performances
• DeTTMInE une application au domaine juridique
• Adaptation du système
• Les performances
• Conclusions et perspectives

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Application au domaine juridique

• Base de donnée atypique
• Faire intervenir les cours décisionnelles dans le
  processus de reconnaissance proposé
• Adaptation de la méthode de classification
• Adaptation des règles
• Gestion du nouveau type de règles
• Les prétraitements de données nécessaires
• Les résultats
• Lapport au domaine

20
Adaptation de la classification
Mécanismes

• Récupération des descripteurs du nud

12 exemples (TGI 6, CA 3, CCASS 3)

• Récupération de la cour décisionnelle la plus
  élevé

altb 0,52 5 exemples (2,2,1)
agtb 0,20 3 exemples (0,1,2)

• Récupération du nombre déléments de cette cour

Test IQN Exemples (TGI, CA, CCASS)

• Stockage des règles selon lordre dapparition

21
Le nouveau formalisme de règles proposé

• SI sous_chaîne_phonémique_M1_dans_M2lt0.612
• ET sous_chaîne_phonémique_M1_dans_M2gt0.232
• ET sous_chaine_graphémique_M1_dans_M2lt0.386
• ET graphèmes_commun_M1_dans_M2gt0.591
• ALORS 2 2 6
• SI G_distancegt0.228
• ET graphèmes_commun_M2_dans_M1gt0.511
• Alors 1 2 6
• SI P_position1.0
• ET P_distancegt0.136
• ET graphèmes_commun_M2_dans_M1lt0.919
• ET graphèmes_commun_M2_dans_M1gt0.324
• Alors 1 2 9
• SI sous_chaîne_phonémique_M2_dans_M1gt0.713
• ET phonème_commun_M1_dans_M2gt0.763
• Alors 1 3 3
• SI P_position1.0
• ET sous_chaîne_phonémique_M1_dans_M2gt0.418
• ET sous_chaine_graphémique_M1_dans_M2gt0.508

22
Adaptation de la gestion des règles à JURINPI
23
Prétraitement de JURINPI à JURINPI-N via
JURINPI-C
JURINPI (4000)
JURINPI-C (1472)
JURINPI-N (1472)
9jurinpi RéférenceM20010655 Domaine MARQUE
Nature de la décision DECISION FRANCAISE
Juridiction TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
(CH.03), 2001-05-18 Date de la décision
2001-05-18 Noms des parties EXACOD (SA) / LA
POSTE Marque EXACODHEXACODES Analyse
DENOMINATION SOCIALE ET NOM COMMERCIAL (EXACOD) -
MARQUE DE FABRIQUE ET DE SERVICES - MARQUE
COMPLEXE - PARTIE VERBALE (EXACOD) - APPAREILS
POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, LA GESTION
DES AFFAIRES COMMERCIALES, LES CONSEILS,
L'INFORMATION ET LE RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA
GESTION DE DOSSIER INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION
POUR ORDINATEUR ET LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A
UN SERVEUR DE BASES DE DONNEES - CL09, CL16,
CL35, CL36, CL41 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 99 796
368 - MARQUE VERBALE (HEXACODES) - LOGICIELS DE
GESTION DE FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX
ROUTEURS ET AU GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES
FICHES, LA CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA
TENUE ET LA MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES
POUR VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 3 009
533 ACTION EN CONTREFACON MARQUE (EXACOD) -
VALIDITE (OUI) - PORTEE - ETENDUE DE LA
PROTECTION - ARTICLE L 712-2 CODE DE LA PROPRIETE
INTELLECTUELLE - LIBELLE - PRECISION (OUI) -
DESIGNATION DES CATEGORIES AUXQUELLES
APPARTIENNENT LES PRODUITS - IDENTIFICATION DU
CONTENU DES SERVICES (NON) - CARACTERE ABUSIF DE
LA DESIGNATION DES SERVICES (NON) - FRAUDE (NON)
- DOMAINE EXCEDANT L'ACTIVITE SOCIALE (NON)
MARQUE (HEXACODES) - VALIDITE (NON) -
DISPONIBILITE (NON) - ARTICLE L 711-4 CODE DE LA
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT ANTERIEUR (OUI)
- MARQUE ANTERIEURE ENREGISTREE (EXACOD) - RISQUE
DE CONFUSION (OUI) - SIMILITUDE VISUELLE ET
PHONETIQUE - RISQUE DE CONFUSION SUR ORIGINE DES
SERVICES ATTEINTE A LA DENOMINATION SOCIALE ET
AU NOM COMMERCIAL (NON) - ACTIVITES DIFFERENTES -
RISQUE DE CONFUSION (NON) CONTREFACON -
PREJUDICE - EVALUATION - ELEMENT PRIS EN
CONSIDERATION - DEVALORISATION - DIFFUSION DE
BROCHURES AUPRES DE PROFESSIONNELS Numéro(s)
997963683009533 Classification des produits et
services CL09CL16CL35CL36CL41 Produits et
services APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE
L'INFORMATION, LA GESTION DES AFFAIRES
COMMERCIALES, LES CONSEILS, L'INFORMATION ET LE
RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA GESTION DE DOSSIER
INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION POUR ORDINATEUR ET
LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A UN SERVEUR DE
BASES DE DONNEES - LOGICIELS DE GESTION DE
FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX ROUTEURS ET AU
GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES FICHES, LA
CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA TENUE ET LA
MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES POUR
VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 -
1LES GROSSES TETES légrosstet LES GROSSES
TETES D'AMERIQUE légrosstetdamerik OUIPARIS
(CH.03)TGI07/03/2001néant 2JACQUES FATH
jakfat JACQUES FATH UNIVERSITY
jakfatunivèrsitiOUIPARIS (CH.04)CA12/12/2001
néant 3LEVI'Slevi501sîsâîOUIPARIS
(CH.03)TGI18/05/2001 néant 4PREMIERE VISION
premiervizyôPREMIERE VISION INTERNATIONAL
premiervizyôîtèrnasyonalOUIPARIS (CH.03)TGI
18/05/2001 néant
9jurinpi RéférenceM20010655 Domaine MARQUE
Nature de la décision DECISION FRANCAISE
Juridiction TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
(CH.03), 2001-05-18 Date de la décision
2001-05-18 Noms des parties EXACOD (SA) / LA
POSTE Marque EXACODHEXACODES Analyse
DENOMINATION SOCIALE ET NOM COMMERCIAL (EXACOD) -
MARQUE DE FABRIQUE ET DE SERVICES - MARQUE
COMPLEXE - PARTIE VERBALE (EXACOD) - APPAREILS
POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, LA GESTION
DES AFFAIRES COMMERCIALES, LES CONSEILS,
L'INFORMATION ET LE RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA
GESTION DE DOSSIER INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION
POUR ORDINATEUR ET LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A
UN SERVEUR DE BASES DE DONNEES - CL09, CL16,
CL35, CL36, CL41 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 99 796
368 - MARQUE VERBALE (HEXACODES) - LOGICIELS DE
GESTION DE FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX
ROUTEURS ET AU GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES
FICHES, LA CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA
TENUE ET LA MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES
POUR VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 3 009
533 ACTION EN CONTREFACON MARQUE (EXACOD) -
VALIDITE (OUI) - PORTEE - ETENDUE DE LA
PROTECTION - ARTICLE L 712-2 CODE DE LA PROPRIETE
INTELLECTUELLE - LIBELLE - PRECISION (OUI) -
DESIGNATION DES CATEGORIES AUXQUELLES
APPARTIENNENT LES PRODUITS - IDENTIFICATION DU
CONTENU DES SERVICES (NON) - CARACTERE ABUSIF DE
LA DESIGNATION DES SERVICES (NON) - FRAUDE (NON)
- DOMAINE EXCEDANT L'ACTIVITE SOCIALE (NON)
MARQUE (HEXACODES) - VALIDITE (NON) -
DISPONIBILITE (NON) - ARTICLE L 711-4 CODE DE LA
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT ANTERIEUR (OUI)
- MARQUE ANTERIEURE ENREGISTREE (EXACOD) - RISQUE
DE CONFUSION (OUI) - SIMILITUDE VISUELLE ET
PHONETIQUE - RISQUE DE CONFUSION SUR ORIGINE DES
SERVICES ATTEINTE A LA DENOMINATION SOCIALE ET
AU NOM COMMERCIAL (NON) - ACTIVITES DIFFERENTES -
RISQUE DE CONFUSION (NON) CONTREFACON -
PREJUDICE - EVALUATION - ELEMENT PRIS EN
CONSIDERATION - DEVALORISATION - DIFFUSION DE
BROCHURES AUPRES DE PROFESSIONNELS Numéro(s)
997963683009533 Classification des produits et
services CL09CL16CL35CL36CL41 Produits et
services APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE
L'INFORMATION, LA GESTION DES AFFAIRES
COMMERCIALES, LES CONSEILS, L'INFORMATION ET LE
RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA GESTION DE DOSSIER
INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION POUR ORDINATEUR ET
LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A UN SERVEUR DE
BASES DE DONNEES - LOGICIELS DE GESTION DE
FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX ROUTEURS ET AU
GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES FICHES, LA
CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA TENUE ET LA
MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES POUR
VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 -
E1,0.6666666666666666,0.5555555555555556,0.5,0.333
3333333333333,0.0,0.3201058201058201,0.75,0.444444
4444444444,0.75,0.3333333333333333,0.0,0.782407407
4074074,1 E2,1.0,0.4,1.0,0.25,0.0,0.75,1.0,0.3846
1538461538464,1.0,0.3076923076923077,0.0,0.7788461
538461539,1 E3,1.0,0.4,1.0,0.3,1.0,1.088888888888
8888,1.0,0.625,1.0,0.375,1.0,0.8333333333333334,1
E4,0.3333333333333333,0.25,0.16666666666666666,0.
08333333333333333,1.0,0.4459876543209877,0.3333333
333333333,0.375,0.16666666666666666,0.125,1.0,0.29
76190476190476,1
9jurinpi RéférenceM20010655 Domaine MARQUE
Nature de la décision DECISION FRANCAISE
Juridiction TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
(CH.03), 2001-05-18 Date de la décision
2001-05-18 Noms des parties EXACOD (SA) / LA
POSTE Marque EXACODHEXACODES Analyse
DENOMINATION SOCIALE ET NOM COMMERCIAL (EXACOD) -
MARQUE DE FABRIQUE ET DE SERVICES - MARQUE
COMPLEXE - PARTIE VERBALE (EXACOD) - APPAREILS
POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, LA GESTION
DES AFFAIRES COMMERCIALES, LES CONSEILS,
L'INFORMATION ET LE RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA
GESTION DE DOSSIER INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION
POUR ORDINATEUR ET LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A
UN SERVEUR DE BASES DE DONNEES - CL09, CL16,
CL35, CL36, CL41 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 99 796
368 - MARQUE VERBALE (HEXACODES) - LOGICIELS DE
GESTION DE FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX
ROUTEURS ET AU GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES
FICHES, LA CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA
TENUE ET LA MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES
POUR VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 3 009
533 ACTION EN CONTREFACON MARQUE (EXACOD) -
VALIDITE (OUI) - PORTEE - ETENDUE DE LA
PROTECTION - ARTICLE L 712-2 CODE DE LA PROPRIETE
INTELLECTUELLE - LIBELLE - PRECISION (OUI) -
DESIGNATION DES CATEGORIES AUXQUELLES
APPARTIENNENT LES PRODUITS - IDENTIFICATION DU
CONTENU DES SERVICES (NON) - CARACTERE ABUSIF DE
LA DESIGNATION DES SERVICES (NON) - FRAUDE (NON)
- DOMAINE EXCEDANT L'ACTIVITE SOCIALE (NON)
MARQUE (HEXACODES) - VALIDITE (NON) -
DISPONIBILITE (NON) - ARTICLE L 711-4 CODE DE LA
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT ANTERIEUR (OUI)
- MARQUE ANTERIEURE ENREGISTREE (EXACOD) - RISQUE
DE CONFUSION (OUI) - SIMILITUDE VISUELLE ET
PHONETIQUE - RISQUE DE CONFUSION SUR ORIGINE DES
SERVICES ATTEINTE A LA DENOMINATION SOCIALE ET
AU NOM COMMERCIAL (NON) - ACTIVITES DIFFERENTES -
RISQUE DE CONFUSION (NON) CONTREFACON -
PREJUDICE - EVALUATION - ELEMENT PRIS EN
CONSIDERATION - DEVALORISATION - DIFFUSION DE
BROCHURES AUPRES DE PROFESSIONNELS Numéro(s)
997963683009533 Classification des produits et
services CL09CL16CL35CL36CL41 Produits et
services APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE
L'INFORMATION, LA GESTION DES AFFAIRES
COMMERCIALES, LES CONSEILS, L'INFORMATION ET LE
RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA GESTION DE DOSSIER
INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION POUR ORDINATEUR ET
LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A UN SERVEUR DE
BASES DE DONNEES - LOGICIELS DE GESTION DE
FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX ROUTEURS ET AU
GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES FICHES, LA
CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA TENUE ET LA
MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES POUR
VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 -
9jurinpi RéférenceM20010655 Domaine MARQUE
Nature de la décision DECISION FRANCAISE
Juridiction TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
(CH.03), 2001-05-18 Date de la décision
2001-05-18 Noms des parties EXACOD (SA) / LA
POSTE Marque EXACODHEXACODES Analyse
DENOMINATION SOCIALE ET NOM COMMERCIAL (EXACOD) -
MARQUE DE FABRIQUE ET DE SERVICES - MARQUE
COMPLEXE - PARTIE VERBALE (EXACOD) - APPAREILS
POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, LA GESTION
DES AFFAIRES COMMERCIALES, LES CONSEILS,
L'INFORMATION ET LE RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA
GESTION DE DOSSIER INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION
POUR ORDINATEUR ET LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A
UN SERVEUR DE BASES DE DONNEES - CL09, CL16,
CL35, CL36, CL41 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 99 796
368 - MARQUE VERBALE (HEXACODES) - LOGICIELS DE
GESTION DE FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX
ROUTEURS ET AU GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES
FICHES, LA CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA
TENUE ET LA MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES
POUR VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 - NUMERO D'ENREGISTREMENT 3 009
533 ACTION EN CONTREFACON MARQUE (EXACOD) -
VALIDITE (OUI) - PORTEE - ETENDUE DE LA
PROTECTION - ARTICLE L 712-2 CODE DE LA PROPRIETE
INTELLECTUELLE - LIBELLE - PRECISION (OUI) -
DESIGNATION DES CATEGORIES AUXQUELLES
APPARTIENNENT LES PRODUITS - IDENTIFICATION DU
CONTENU DES SERVICES (NON) - CARACTERE ABUSIF DE
LA DESIGNATION DES SERVICES (NON) - FRAUDE (NON)
- DOMAINE EXCEDANT L'ACTIVITE SOCIALE (NON)
MARQUE (HEXACODES) - VALIDITE (NON) -
DISPONIBILITE (NON) - ARTICLE L 711-4 CODE DE LA
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT ANTERIEUR (OUI)
- MARQUE ANTERIEURE ENREGISTREE (EXACOD) - RISQUE
DE CONFUSION (OUI) - SIMILITUDE VISUELLE ET
PHONETIQUE - RISQUE DE CONFUSION SUR ORIGINE DES
SERVICES ATTEINTE A LA DENOMINATION SOCIALE ET
AU NOM COMMERCIAL (NON) - ACTIVITES DIFFERENTES -
RISQUE DE CONFUSION (NON) CONTREFACON -
PREJUDICE - EVALUATION - ELEMENT PRIS EN
CONSIDERATION - DEVALORISATION - DIFFUSION DE
BROCHURES AUPRES DE PROFESSIONNELS Numéro(s)
997963683009533 Classification des produits et
services CL09CL16CL35CL36CL41 Produits et
services APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE
L'INFORMATION, LA GESTION DES AFFAIRES
COMMERCIALES, LES CONSEILS, L'INFORMATION ET LE
RENSEIGNEMENT D'AFFAIRES, LA GESTION DE DOSSIER
INFORMATIQUE, LA PROGRAMMATION POUR ORDINATEUR ET
LA LOCATION DE TEMPS D'ACCES A UN SERVEUR DE
BASES DE DONNEES - LOGICIELS DE GESTION DE
FICHIERS D'ADRESSES DESTINES AUX ROUTEURS ET AU
GRANDS EMETTEURS DE COURRIERS, LES FICHES, LA
CONSTITUTION, LA CENTRALISATION, LA TENUE ET LA
MISE A JOUR DE FICHIERS D'ADRESSES POUR
VALIDATION DU CONTENU DES BASES DE DONNEES
(VOIES, BOITES POSTALES, LOCALITES ET CEDEX) -
CL09, CL16, CL35 -
Processus dextraction dinformations
Création des descripteurs

• la marque du plaignant
• la marque de la défense
• le verdict
• la date
• la cour décisionnelle

gt Calculs graphémiques gt Calculs phonémiques gt
Calculs de distances
24
DeTTMInE Synthèse
Prétraitement
Observations Etude
Undet
Apprentissage
JURINPI
Undet
IQN
Train
Cross validation
JURINPI-N
Traduction
Extraction
Matrices de confusion
Test
Règles.txt
JURINPI-C
Prédicateur
Score
Reconnaissance
25
Les résultats sur JURINPI (1)
SC sans gestion de conflits de règles AC avec
gestion de conflits de règles
5 paires de fichiers apprentissage/reconnaissance
26
Les résultats sur JURINPI (2)
SC sans gestion de conflits de règles AC avec
gestion de conflits de règles
5 paires de fichiers apprentissage/reconnaissance
27
DeTTMInE réflexions sur les résultats

• Prototype
• 27 règles
• 21 règles utiles
• Erreurs réparties
• (faiblement)

• C4.5rules
• 4 règles
• Règle puits, voire cas
• par défaut
• Un seul concept de bien reconnu

• Base de données
• Mauvaise répartition dexemples en fonction de la
  cour décisionnelle

28
Répartition de la base JURINPI
29
Conclusions

• Des résultats encourageants
• Pas doptimisation des règles / C4.5rules
  optimise les règles de C4.5
• Généricité du classifieur
• Jeu de paramètres
• La base de données
• Des expériences réalisées sur seulement 1472
  jurisprudences
• Des données atypiques
• Des compétences particulières nécessaires
• Breese contacts dans le domaine juridique
• GREYC expérience de léquipe

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Perspectives (1)

• Un travail de thèse
• Audit de données
• Remise en cause des descripteurs (premier niveau
  de laudit)
• Validation avec les experts du domaine (second
  niveau)
• Sélection de descripteurs élagage de larbre
• Classification renforcer la gestion de règles
• Un travail pluridisciplinaire
• Renforcer les liens existants

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Perspectives (2)

• De nouvelles orientations
• Recherche pluridisciplinaire
• Extraction dinformations (à partir des
  jurisprudences)
• Informatique linguistique (analyse des
  informations extraites)
• Fouilles de données (sélection de descripteurs,
  classification à partir dune base de données)
• Apprentissage générique
• appliqué au droit
• Participation à la création dun domaine de
  recherche

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Soutenance de stage de DEA 2002
Utilisation dindices de qualité pour la
sélection de descripteurs et la
classification Application au domaine juridique
Pierre RENAUX Université de Caen Encadrant
Bruno Crémilleux Co-encadrant Thomas Lebarbé 23
septembre 2002