RENCONTRE de la HQE - PowerPoint PPT Presentation

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RENCONTRE de la HQE

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Effort de communication de l'association HQE - Les rencontres de la ... Certification actuelle et volution. Certification Habitat & Environnement : Les ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: RENCONTRE de la HQE


1
  • RENCONTRE de la HQE
  • FFB 3 mars 2004
  • ? ?
  • ?
  • Certification de la démarche HQE

2
  • D. BIDOU
  • Président de lassociation HQE
  • - Bienvenue
  • - Effort de communication de lassociation HQE
  • - Les rencontres de la HQE nouveauté 2004
  • - Importance de la Certification Démarche HQE

3
  • P. TROADEC
  • Animateur du GT Certification Ass. HQE
  • Schéma de la Certification

4
  • Les 3 marques de lAssociation HQE
  • - Licence totale et exclusive dexploitation
  • - HQE dépôt 26.12.95 contrat
    12.03.99
  • ? Partenaire HQE dépôt 20.06.03
    contrat 18.06.03
  • ? Démarche HQE dépôt 20.03.03 contrat
    18.06.03
  • Démarche HQE
  • - Marque collective avec règlement
  • - Conforme aux décisions de lAG du 19.03.02
  • Opération de construction, dadaptation et de
    gestion
  • 2 volets - Système de management

5
  • Convention Ass. HQE et AFNOR Certification
  • - Signée 13.02.2004
  • - Conforme au règlement de la marque et donc
    aux décisions de lAss. HQE
  • - Unicité de linterlocuteur certification pour
    lAss. HQE
  • - Association des marques
  • NF ouvrages ET Démarche HQE
  • - Bâtiments tertiaires
  • - Logement
  • - Maison individuelle
  • - NF MI opérationnelle
  • NF Logement en gestation
  • NF Bâtiments tertiaires référentiel
    unique directement
  • - Pas de NF ouvrages environnementale sans
    Démarche HQE
  • Pas de Démarche HQE sans NF

6
  • C. VINCENSINI
  • AFNOR Certification
  • Chargée de mission Coordination des organismes
    mandatés
  • Le rôle dAFNOR Certification

7
LA MARQUE ORGANISATION
  • LA MARQUE
  • AFNOR est PROPRIÉTAIRE de la marque
  • AFNOR CERTIFICATION a une LICENCE EXCLUSIVE
  • de la marque

8
LA MARQUE ORGANISATION
1 AFNOR CERTIFICATION assure elle-même ou confie
à des organismes extérieurs des opérations de
gestion de la marque NF (essais, inspections,
audits, secrétariats techniques) 2 AFNOR
CERTIFICATION peut confier la responsabilité de
l ensemble des opérations de gestion à un
organisme extérieur, dit organisme mandaté 3 La
répartition des opérations est précisée dans
chaque règlement de certification 4 L ensemble
du réseau est sous assurance qualité (manuel
qualité et procédures)
9
NF BATIMENTS TERTIAIRESDEMARCHE HQE
  • AFNOR CERTIFICATION autorisée par lAssociation
    HQE pour délivrer DEMARCHE HQE
  • CSTB mandaté pour NF BATIMENTS TERTIAIRES
    DEMARCHE HQE avec accord de lassociation
  • NF BATIMENTS TERTIAIRES et Certification DEMARCHE
    HQE indissociables

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  • V. LAURENT
  • AFNOR
  • Responsable développement du grand programme de
    normalisation construction
  • Lencadrement normatif
  • F, UE, Monde

11
1.Les outils existants
  • Produits Information environnementale et
    sanitaire
  • Contenu de lInformation environnementale sur les
    produits de construction Méthodologie et modèle
    de déclaration de données (1) Cadre
    dexploitation (2)
  • XP P 01-010-1 et XP P 01-010-2 ? NF P01-010
  • Qualité Environnementale des Bâtiments (QEB)
  • Cadre pour la description des caractéristiques
    environnementales et sanitaires des bâtiments
  • NF P 01-020-1 - enquête publique terminée fin
    février
  • caractéristiques environnementales et sanitaires
    des bâtiments - méthodes dévaluation
  • NF P 01-020-2 projet en cours délaboration
    gt2005
  • Système de management environnemental pour le
    maître douvrage
  • Opérations de construction, adaptation ou gestion
    des bâtiments Cadre de conception et de mise en
    uvre pour la démarche HQE (2003)
  • GA P 01-030

12
Articulation des outils de la normalisation entre
eux et avec HQE
ISO 14001 SME générique
NF P 01-020-1 (ISO 21931) Impacts
envirtaux Objectifs associés Préoccupations Envi
ronnementales NF P01-010 (ISO 21930)
série ISO TC 59
Pr NF P 01-020-2 Evaluation Construction (ISO
21931)
GA 01-030 SME Déclinaison Construction
SME
Référentiel / cibles
Evaluation
HQE
13
Normalisation internationale
  • Organisation Internationale de Normalisation
    (ISO)
  • Comité technique ISO TC 59 SC17 Développement
    durable dans la construction (présidence
    française)
  • 5 projets (en cours délaboration) dont deux sur
    la Q.E.B
  • cadre pour lévaluation de la performance
    environnementale projet ISO 21 931
  • déclaration environnementale pour les produits de
    construction projet ISO 21 930Les travaux
    partent de lexpérience des différents experts
    nationaux, du GBC, de lOCDE, de la FIDIC, de
    lUNEP.
  • 22 pays participent, en majorité européens.
  • bâtiments tertiaires, logements et ouvrages
    construits

14
Commission Européenne et Normalisation européenne
  • Étude menée par la Commission Européenne et
    projet de commande de travaux de normalisation au
    Comité Européen de Normalisation (CEN)
  • Approche environnementale intégrée des bâtiments
  • performance énergétique
  • processus de construction
  • maintenance, utilisation, eau,
    mobilité/infrastructure,ambiance intérieure
  • démolition
  • Information environnementale sur les produits
  • méthode dévaluation du cycle de vie
  • qualité de données,
  • format de communication
  • Processus dadoption 2004, démarrage effectif
    des travaux 2005

15
Quest-ce que  la normalisation  ?
  • "La normalisation a pour objet de fournir des
    documents de référence comportant des solutions à
    des problèmes techniques et commerciaux
    concernant les produits, biens et services qui se
    posent de façon répétée dans des relations entre
    partenaires économiques, scientifiques,
    techniques et sociaux"
  • (extrait du Décret n84-74 du 26 janvier 1984).

16
Qu'est-ce qu'une norme ? Qu'est-ce que le
consensus ?
  • La norme est un "document établi par consensus,
    qui fournit, pour des usages communs et répétés,
    des règles, des lignes directrices ou des
    caractéristiques, pour des activités ou leurs
    résultats, garantissant un niveau d'ordre optimal
    dans un contexte donné" (extrait du Guide ISO/CEI
    2).
  • Le consensus est défini comme un "accord général
    caractérisé par l'absence d'opposition ferme à
    l'encontre de l'essentiel du sujet émanant d'une
    partie importante des intérêts en jeu et par un
    processus de recherche de prise en considération
    des vues de toutes les parties concernées et de
    rapprochement des positions divergentes
    éventuelles."

17
  • R. SLAMA
  • Président de QUALITEL
  • Certification actuelle et évolution

18
  • Certification Habitat Environnement
  • Les enseignements de la certification QUALITEL
    crée une BD sur les pratiques de management et
    les particularités constructives
  • Evolution du référentiel sur des volets tels que
  • "Approche système" du maître d'ouvrage
  • Lumière naturelle
  • Santé (matériaux, ventilation)
  • NF Logement
  • Lancement de la certification en 2004.
  • Introduction d'une déclinaison environnementale
    en 2005 se référant à HQE.

19
  • M. LE SOMMER
  • Animateur du GT Référentiels de lAss. HQE
  • Un rôle essentiel
  • Créer
  • Faire évoluer
  • Valider
  • Les référentiels de la Démarche HQE

20
  • Les objectifs
  • Les différents documents de référence
  • Les travaux du GT référentiels
  • Les premières propositions dévolution

21
Les Référentiels de lassociation HQE
  • Définir un langage commun
  • Définir des référentiels qui précisent un cadre
    et permettent lévolution des métiers
  • Mise à jour des référentiels sur le management
    environnemental et les 14 cibles
  • Intégrer les évolutions internationales et les
    remontées de terrain
  • Faire converger les différents documents de
    référence
  • Se positionner par rapport au projet de
    certification NF Bâtiment tertiaire démarche
    HQE
  • Influer et prendre en compte les travaux de
    normalisation

22
Les différents documents de référence
  • Les référentiels de lassociation (2001)
  • Le SME
  • Le DEQE
  • Les référentiels de certification (en
    préparation)
  • Les documents encadrements normatifs
  • Certains outils
  • Le manuel Qualité environnementale des
    bâtiments
  • Le livret de bord
  • Outil dévaluation de la QEB

23
La méthode de travail du GT Référentiels
  • 12 demi journées de travail réunissant en
    moyenne 10 personnes
  • - Définir des préoccupations qui répondent aux
    enjeux des cibles
  • - Réfléchir à des critères et à des indicateurs
    dévaluation
  • - Proposer une agrégation des indicateurs pour
    une notation des cibles.
  • DEQE comprend 43 sous cibles et 143 exigences
  • - Les travaux pourraient le simplifier à 30 sous
    cibles et 70 exigences.

24
Les premières propositions dévolution
25
Les premières propositions dévolution
26
  • P. NOSSENT
  • CSTB
  • Chef du Pôle Qualité et Certifications
  • Lexpérimentation HQE Tertiaire

27
Principes généraux
  • Certification portant à la fois sur
  • le système de management de lopération, et non
    simplement de lenvironnement,
  • la qualité environnementale de louvrage, soit
    les performances sur les 14 cibles HQE.
  • Certification dopération
  • incluant tout le processus,
  • incluant tous les acteurs concernés,
  • attentive à la performance de louvrage.

28
Expérimentation
Quelques chiffres
  • 24 opérations 20 Lauréats 4 Pilotes
  • 32 personnes formées à laudit dont 16 auditeurs
    opérationnels
  • 14 audits réalisés sur 2003
  • - 11 audits programmation
  • - 3 audits conception
  • 20 audits planifiés sur 2004
  • - 10 audit programmation
  • - 9 audits conception
  • - 1 audit réalisation

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Premier bilan de lexpérimentation
Principales leçons tirées des premiers audits
  • Mise en uvre et formalisation du SMO
  • Justification de la hiérarchisation des cibles
  • Evaluation de la QEB
  • Appropriation du référentiel QEB
  • Audit phase programme (préventif)
  • SMO adaptable à différentes tailles dopérations

Forte demande de reconnaissance officielle
30
Vers la certification officielle
Organisation de la révision des référentiels 2002
  • Mandatement AFNOR Certification
  • Collaboration avec lAssociation HQE, (via 2
    GTs)
  • Concertation dacteurs
  • Comité dapplication

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Vers la certification officielle
Un champ dapplication progressivement étendu en
fonction des retours dexpérience
  • Bureaux
  • Scolaire
  • Commerces
  • Hotels
  • Sportifs
  • Culturels
  • Santé
  • Neuf
  • Grosse réabilitation
  • Exploitation
  • Métropole
  • DOM-TOM

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  • C. DUBAIL
  • CEQUAMI
  • Gérant, représenté par C. VINCENSINI
  • NF Maison Individuelle et la Démarche HQE

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Management des processus opérationnels Le
constructeur Compléments au système de
management de lopération Prise en compte de
lélaboration de la politique environnementale,
sa mise en uvre, le suivi de sa réalisation
Information et recommandations Le
particulier Maître douvrage avisé Citoyen
responsabilisé Utilisateur actif En amont
(choix dun site, du terrain, dun niveau et
dun type déquipements, aménagement de la
parcelle, ) Dans lusage et lentretien de
louvrage et de ses annexes.
  • Qualité de louvrage
  • Complément dexigences
  • sur la base des 14 cibles HQE
  • Par profils Citoyenneté - Confort/santé
  • Economie/Ecologie
  • Dispositions architecturales,
  • performances énergétiques,
  • maîtrise des consommations deau,
  • confort, santé
  • Principe
  • Les caractéristiques de qualités
    environnementales sont indissociables des autres
    qualités de louvrage

Mars 2004
34
Récapitulatif Calendrier prévisionnel
  • NF Bâtiment tertiaires - Démarche HQE
  • - Expérimentation en cours
  • - Certification lancement automne 2004
  • NF Logement Démarche HQE
  • - Certification NF logement démarrage 2004
  • - Volet environnemental 2005 ?
  • NF MI Démarche HQE
  • - Certification NF MI opérationnelle
  • - Volet environnemental 2005 ?
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