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INSTANCE dEXPERTISE

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Acceptation d 'une Nomenclature transitoire Oncologie-NGAP. limites et contenu des ... Cas du doppler de art res maternelles: demande de regroupement accept ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: INSTANCE dEXPERTISE


1
INSTANCE d EXPERTISE
  • Éclairer le Copil sur les désaccords entre les
    professionnels et le pole Nomenclature
  • Faire un rapport comportant synthèse des
    doléances et point de vue des parties
  • Donner son avis

2
INSTANCE d EXPERTISE
  • 20 spécialités auditionnées en 1mois 1/2
  • durée des auditions 1h à 5h
  • d abord la Spécialité seule, puis le PN seul,
    puis audition commune
  • Par au moins 4 des 5 experts (sauf 2 auditions)
  • Demande d envoi synthétique des doléances selon
    les cas

3
INSTANCE d EXPERTISE
  • Chaque spécialité qui désirait être auditionnée
    était informée que la ou les Sociétés Savantes et
    le ou les Syndicats concernés étaient conviés
  • Seules 4 spécialités n étaient représentées que
    par leur syndicat pédiatrie,cardiologie,neurologi
    e, allergologie

4
METHODOLOGIE
  • Doléances souvent  copiées-collées  d une
    spécialité à l autre
  • Parfois sans doléances précises sur les libellés
    ou les scores
  • thèmes principaux nb d experts, qualités de
    ceux ci,auteurs des libellés,   déviations  par
    rapport à Hsiao, globalité du W, etc...

5
METHODOLOGIE
  • Communication parfois insuffisante de l expert
    consultant,changement d expert ou non prise en
    compte par les professionnels
  • Utilisation plus ou moins transparente
    d arguments venant de société  conseil 
  • Non compréhension de l absence de pertinence de
    la comparaison intra-inter
  • Tentative de comparaison CCAM-NGAP

6
AUTRES DOLEANCES
  • Les actes manquants, soit non retrouvés,soit
    absents ( rappel des procédures ,ANAES et PN via
    les Sociétés Savantes)
  • Les libelles à modifier idem
  • Le coût de la pratique Copil
  • Les actes nécessitant plusieurs praticiens
    réunions spécifiques suggérées par IE

7
AUTRES DOLEANCES
  • Association acte technique-acte clinique
  • -rappel des propositions du PN
  • -proposition par l IE ,essentiellement pour les
    actes techniques diagnostiques,que lorsque cet
    acte technique est positif, un acte clinique
    puisse lui être associé pour les cliniciens,(pour
    éviter la multiplication des consultations)

8
ENDOCRINOLOGIE
  • Inscription à la CCAM technique de test
    dyunamiques endocriniens
  • PN rappel de la procédure d inscription
  • IE avis favorable

9
GASTRO-ENTEROLOGIE
  • Processus d analyse en cours en raison de
    l importance des désaccords entre la GE et le PN
  • Proposition de IE , compte tenu du désaccord
    principal sur 12 couples d actes ( GE v Autres
    Spécialités) -analyse par de experts
    indépendants transversaux ( anesthésistes et
    radiologues) -avec une
    méthodologie définie par un expert indépendant
    désigné par l IE

10
CHIRUGIE CARDIAQUE
  • Problématique du 2éme Chirurgien  renforcement
    per CEC 
  • Quel travail exact?ANAES et Sociétés Savantes
  • Surveillance de la CEC
  • Consensus à établir entre la SFCTCV,ASFAR,et
    Collège des Perfuseurs

11
ANGEIOLOGIE
  • Interrogation sur différence intra et
    interspécialité rappel de la méthodologie
  • Acte technique (écho doppler d une thrombose
    veineuse profonde) complété par acte clinique PN
    informe sur méthodologie
  • Disparition du doppler continu ( pressions
    périphériques) PN rappelle la décision commune
    angeiologues-échographistes en présences des 2
    consultants. Anaes car demande Société savante
  • Libellé  détersion d ulcères sous AG ou LR 
    fait disparaître l acte sans anesthésie PN
    renvoie à NGAP puis CAPS

12
PNEUMOLOGIE
  • Gaz du sang réduction du score par PN non
    validée par le consultant ni la Société savante(W
    51…35) pour un acte avec démarche diagnostique et
    thérapeutique indissociable ( IE confirme acte
    de biologiste) ,
  • PN reconnaît le désaccord , souligne la durée
    courte de l acte et l intensité élevée
  • IE envisage 2 solutions - cotation
    différentielle selon normalité ou non de l acte
    ( complexe)
  • - association à une consultation
    spécialisée Accord du PN (exception)
  • Réhabilitation entre cardio et pneumo. IE
    propose réunion mixte avec PN le 12 mars


13
NEUROLOGIE
  • La Société savante ( courrier) n a aucune
    doléance sur la CCAM mais insiste sur la lourdeur
    de ses actes cliniques
  • Le Syndicat (Dr Vrigneaud) s interroge sur la
    méthodologie qu il ne connaît pas
  • EEG standard dévalorisé par rapport à EEG avec
    video sur évalué, EEG de l enfant , EMG
    également dévalorisés( cite Altao -5)
  • IE conseille si possible un contact avec Société

14
DERMATOLOGIE
  • Syndicat seul
  • Actes d exérèse ou de biopsie de petites lésions
    lors de consultation ( lt 20 min)
  • PN souligne le risque d incitation, IE indique
    le  contrôle  par l anapath
  • PN propose une évaluation des durées de ces
    consultations avec et sans ces actes lors CCAM
    cliniqueAccord de la spécialité

15
ALLERGOLOGIE
  • Information sur méthodologie PN souligne la
    difficulté de l intra spécialité en raison de
    pratique très différentes, et rappelle que la
    lecture des tests est inclus dans le score
  • Proposition de modifications de 13 libellés IE
    rappelle la procédure vers l ANAES
  • Demande de majoration (et/ou harmonisation) du W
    en cas de risque anaphylactique PN, réunion 16
    mars
  • Prise en compte des réactifs coût de la
    pratique

16
ANESTHESIE-REANIMATION
  • Application des modificateurs ( réintervention,
    radiothérapie,BMI) Copil
  • Application des associations en cas de voie
    d abord différentes si changement de position
    opératoire
  • Problème de la présence préventive de
    lanesthésiste (coronaro , radio
    interventionnelle par ex.) IE demande libellé
    àl Anaes
  • Anesthésie chez le psychomoteur, non retenu voir
    polydéficience

17
ACUPUNCTURE
  • 7 libellés à Anaes , 3 avis favorables,I seul
    scoré par algologues
  • IE propose que la spécialité relance l Anaes

18
GYNECOLOGIE MEDICALE
  • Peu d actes techniques souvent associés à acte
    clinique, discute une éventuelle augmentation du
    W si les actes cliniques ne sont pas valorisés
    correctement
  • Litige sur score frottis écoulement mammaire (23)
    et frottis cervico-utérin (18) qui devrait être
    sup En fait scoré ainsi par leurs experts
  • Association actes techniques et cliniques PN
    rappelle les régles

19
ONCOLOGIE
  • Les actes techniques sont en fait des actes
    infirmiers et favorise le quantitatif au lieu de
    privilégier l acte intellectuel
  • Hiatus entre mise en place CCAM technique et
    clinique inacceptable pour eux alors qu il y a
    des négociations sur ce sujet à la CNAM avec Dr
    Brami
  • PN rappelle le plan cancer avec actes cliniques
    payés à lacte et forfaitisation cures
    thérapeutiques
  • IE propose réunion PN,Dr Brami,Oncologueset
    consultants réunion 9 mars

20
ONCOLOGIE 26/04/04
  • Acceptation d une Nomenclature transitoire
    Oncologie-NGAP
  • limites et contenu des forfaits 23/03 04 CNAMTS
  • repérage des actes à remplacer temporairement le
    30/04/04 PN

21
RHUMATOLOGIE
  • Pas de vrais problèmes car les actes considérés
    comme manquants sont scorés dans d autres
    chapitres ou en cours de validation par ANAES
  • Association actes techniques et actes cliniques
  • Osteodensitométrie semble être surévaluée réunion
    prévue avec med nucleaires et radiologue et PN

22
CHIRURGIE PEDIATRIQUE
  • Place des modificateurs age (et polyhandicap)
    Rappel par le PN, qui par ailleurs doit voir avec
    le consultant la liste des actes suceptible d en
    bénéficier
  • Ambiguité sur le contenu du Wrappel par le PN de
    la méthodologie, la spécialité signale la
    spécificité et la durée de l information donné à
    l enfant (loi mars 2002)

23
ORTHOPEDIE et TRAUMATOLOGIE
  • Actes bilateraux demande de score identique, PN
    rappelle le taux de 75 du 2ème acte (soit 87.5
    au total) soutien par IE .Accord
  • Association d actes demande d addition du
    score de deux actes, PN rappelle les régles selon
    la ou les voies d abord, IE propose de garder
    ces regles générales mais de pouvoir additionner
    3actes au maximum ( dont un acte complémentaire),
    Accord.
  • Fracture ouverte la règle précédente permet
    d associer les actes sur tissus  mous , Accord

24
CHIRURGIE MAX-FACIALE
  • Sous cotation des actes d extraction dentaire .
    Doit être vu lors de la CCAM dentaire
  • Anesthésie locale tronculaire nerf dentaire
    inférieur existe en fait
  • Demande alors pour nerf sous orbitaire Anaes

25
OPHTALMOLOGIE
  • Methodologie de optimisation OK
  • Doléance essentielle sur cataracte (85 desactes)
    considérée comme sous coté de 35 avec cout élevé
  • PN intensité à 4,5 ( Chirurgie 3,6) durée 60 min
    et taux de frais des Oph chir ltOph med
  • IE pas de probléme de methodologie

26
PEDIATRIE NEO-NATALE
  • Syndicat seul lors de la 1ère séance
  • Qualité des libellés?
  • Problème de l appel ante-natal en l absence de
    geste
  • Problème des actes de surveillance
  • Problème des astreintes
  • Proposition de réunion commune avec Société
    savante ( pédiatres, anesthésistes ,rea
    pédiatres), PN, ATIH

27
PEDIATRIE NEO-NATALE
  • Réunion 9 fev 2004 ( astreinte hors CCAM)
  • Libellés revus 5 inchangés , 2 complétés, 1
    ajouté (score à établir avec Société savante)
  • Une proposition de réévaluation d un acte rare?
  • Les actes de surveillance non spécifiques ( 3)
    pourraient être codés avec le modificateur  
    enfant de moins des 28 jours 
  • Reste 2 actes cotés en K à la NGAP et absent en
    CCAM

28
PEDIATRIE NEO-NATALE
  •  Assistance pédiatrique anténatale sans
    défaillance   ou  avec ventilation 
  • Réécriture des libellés
  • Utilisation transitoire de la NGAP ( en euros)
  • CCAM acte clinique? Ou  incitation santé
    publique ?
  • 2ème acte commun à d autres spécialités

29
MEDECINE PHYSIQUE et de READAPTATION
  • Quelques remarques sur modificateur
    poly-déficience (réunion consensuelle sur
    définition nov 2002) Copil
  • Et sur  bilan et plan de soins en MPR  CCAM
    clinique
  •  Consultation médico-technique d appareillage 
    introduit puis retiré, activité mixte med et
    technicien, consultation plus actes techniques
  • PN création et cadrage de cet acte technique du
    MPR
  • Accord de l I E

30
PHONIATRIE
  • Spécialité hétérogène même si majorité ORL
    entraîne une incompréhension de certains libellés
  • Problème des actes partagés
  • IE propose réunion commune Phoniatre ,PN et ATIH
    avec accord secondaire de l ORL
  • Réunion le 31/03/04
  • - libellés inchangés2, supprimés5, modifiés 8,
    crées 4 ( avec nouveaux scores par comparaison)
  • - actes partagés pas règle de l art, inchangé
    pour l un, avis ANAES pour l autre.

31
OSTEOPATHES
  • Syndicat seul
  • Pas de doléance sur le score acte inscrit mais
  • Problème sur la durée qui leur semble
    insuffisante
  • Demande de CS PN signale que ex clinique
    intégré
  • Cumul avec acte de RX ou infiltration PN pas
    d interdiction par construction

32
THERMALISME
  • Un seul problème celui des actes complémentaires
    dont 2 seulement sont inscrits dans la CCAM (mais
    sous réserve de avis ANAES)
  • PN actes non décrits ou considérés comme
    obsolètes par spécialités voisines
  • IE faire demande ANAES

33
RADIOTHERAPIE
  • Actes complémentaires non systématiques
    (simulation de tt, dosimétrie in vivo …) règle
    de l art à préciser
  • Reprise de préparation ( pour évolution du volume
    tumoral par ex.) réunion du 10/03/04
  • -définition et cadre de la reprise par SFRO,
    puis validation ANAES
  • -enquête fréquence des reprises réunion 8/06/04

34
RADIOTHERAPIE
  • Scanner de recentrage
  • -accord entre sociétés savantes pour une
    reconnaissance du travail médical radiologique (
    qui n est pas systématique) CCAM clinique ?
  • - PN propose partage d honoraires sauf si
    définition et cadre précis d un appui expertal ,
    doit poser le problème aux instances ad hoc

35
RADIOTHERAPIE
  • Scanner de recentrage
  • -accord entre sociétés savantes pour une
    reconnaissance du travail médical radiologique (
    qui n est pas systématique) CCAM clinique ?
  • - PN propose partage d honoraires sauf si
    définition et cadre précis d un appui expertal ,
    doit poser le problème aux instances ad hoc

36
RHUMATOLOGIE
  • Osteodensitométrie score 70 ( uniquement par
    experts rhumatologues) trop élevé car inclusion
    de la consultation rhumatologique ( et évolution
    des appareils) Accord du PN et des 3 spécialités
    ( Rhumato, Med Nucl. Radio) sur W 30 ,durée
    12  

37
CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
  • Actes de coronarographie et angioplastie.
  • Désaccord PN et CI sur W. Argument fort de PN
    sur durée.IE propose etude littérature etude
    temps opératoire rétrospectif avec PN ( réunion
    25 mars)
  • Actes à 4 mains Anaes
  • Modificateur urgence implicite mais prise en
    compte du modificateur nuit et jour férié

38
CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
  • Réunion avec la société savante , IE et le PN à
    la demande de l instance d expertise (25 mars
    2004)
  • Scores des actes diagnostiques et thérapeutiques
    de CI
  • Le temps préopératoire de confirmation de
    l indication et de recueil du consentement
    éclairé na pas été intégré.
  • Redressement de 25 points W et d une durée de
    15  pour les actes de Coronarographies et
    d Angioplasties ( non cumulatif si associé
    dans la même séance)

39
CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
  • Association coronarographie-angioplastie
  • Explicitation dans la CCAM des procédures de
    coronarographies et d angioplasties (4
    procédures proposées)
  • Score des 4 procédures le W augmente de 8 et
    la durée de 15   par rapport à l angioplastie
    seule.
  • Validation par Socété savante et IE

40
ECHOGRAPHIE
  • Scores des échographies obstétricales
    insuffisants
  • - décote de 20 acceptés par les experts
  • -mais arrêt Perruche ( stress et travail
    augmenté) demande recevable pour IE, PN craint
    dérive
  • IE propose réunion commune SFR et SFAUMB et PN
  • Score des échographies grossesses multiples avec
    étude des relations entre ftus augmentant le
    travail
  • IE PN étude littérature , accord Dr Kolf

41
ECHOGRAPHIE
  • Cas du doppler de artères maternelles demande de
    regroupement, en fait score et travail semblable.
    IE et PN avis Société savante (réunion 3 Mai)
  • Manque les agents de contraste avis de ANAES
  • Échographie expertale
  • -analyse des images secondairementCCAM clinique
  • -examen refait demande de score supérieur. PN
    craint dérive mais accepte étude dans cadre
    expérimental

42
ECHO OBSTETRICALE
  • Réunion SFAUMB- SFR - PN à la demande de l IE
  • Problème Score W des écho obstétricales suite à
    leur diminution de 20 à la demande du panel
    (1999)
  • Proposition Retour aux scores initiaux
    justifiés par l augmentation du travail liée aux
    recommandations et les conclusions du comité de
    dépistage anténatal.
  • Validation par IE
  • Remarque l intensité des écho obstétricales
    devient supérieure d environ 20 aux autres
    échographies
  • Cas du doppler de artères maternelles demande de
    regroupement accepté

43
CARDIOLOGIE
  • Syndicat seul
  • Holter- ECG, MAPA, ECG effort
  • -avis de la Societé Savante
  • EchoTrans Oeso, Réeducation cardiaque
  • -avis des experts consultants des Sociétés
    concernées

44
CARDIOLOGIE 26/04/04
  • Pas d avis de la Société savante (changement de
    président)
  • Réunion début mai pour l écho-trans-oesophagienne
  • Réentrainement à l effort ( 12 mars 2004 avec
    cardio, pneumo, PN,ATIH)
  • - complément de libéllés un libellé
    supplémentaire
  • (pour l insuffisant cardiaque)(score à 30 pour
    les 2spécialités)
  • - pour les autres scores choix d une valeur
    médiane entre cardio et MPR

45
CARDIOLOGIE - ETO
  • Réunion sollicitée par l IE ( 3 mai 2004)
  • Société de Cardiologie - SFAUMB - IE - PN
  • Scorage ETO insuffisant 160 w-39  par rapport à
    Echo endo-oeso-gastrique 188 w-43 
  • Les 2 Sociétés savantes estiment que travail
    médical et durée sont équivalents
  • Il serait légitime d aligner les 2 actes à 188w
    - 43 

Insérer les références du diaporama
46
CARDIOLOGIE - ETO
  • Proposition de lIE et accord des Sociétés
    présentes
  • ETO 188 - 43  Intensité 4.37
  • Application de cette intensité aux autres actes
    impliquant l ETO pour correction des scores W
  • Solution en cohérence avec l écho de stress

47
RADIOLOGIE
  • Rapprochement des points de vue sur les
    difficultés liées au choix de l acte de
    référence, des actes liens et du nombre
    d experts
  • Désaccord sur Actes associés
  • -le PN fait parvenir la liste à la SFR
  • -la FNMR explique en quoi les actes associés de
    l enquête 1999 diffèrent de cette liste

48
RADIOLOGIE
  • Acte global ( partagé avec plusieurs
    intervenants)
  • L IE propose des réunions spécifiques avec
    les médecins nucléaires , les radiologues, les
    chirurgiens, les radiothérapeutes

49
RADIOLOGIE
  • Travail supplémentaire
  • -malade réa intubé ventilé
  • -interprétation du suivi post-op et cancéro
  • PN possible si W gt20
  • Mise à jour des libellés maintenance , ANAES

50
RADIOLOGIE ( 6 05 04)
  • Actes associés liste nouvelle envoyée par FNMR
    au PN ( en cours)
  • Actes partagés per opératoires ( réunion avec
    PN-SFR-FNMR-AFU-SOFCOT , 27 02 04)
  • - pas de reversement d honoraires
  • - création d une  action  de mise à
    disposition per-op de matériel de radiologie par
    un praticien autre que celui réalisant
    l intervention opératoire
  • - action facturable seulement sur coût de la
    pratique

51
RADIOLOGIE (06 05 04)
  • Actes partagés TEP-TDM ( réunion 02 03 04 avec
    SFBNM - SFR -FNMR - Synd MN 6 PN
  • - Divergence actuelle entre les 2 Sociétes sur
    la nécéssité de deux intervenants
  • -PN régle actuelle une seule cotation par MN
  • - IE en cas d avis expertal radiologique
    CCAM clinique

52
RADIOLOGIE
  • Actes partagés Scanner de recentrage en
    Radiothérapie (réunion 10 03 04 avec SFRO -
    SFR-SNRO -FNMR-PN)
  • -accord entre sociétés savantes pour une
    reconnaissance du travail médical radiologique (
    qui n est pas systématique) CCAM clinique ?
  • - PN propose partage d honoraires sauf si
    définition et cadre précis d un appui expertal ,
    doit poser le problème aux instances ad hoc
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