Diapositive 1

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La réglementation
Les règles avant
Le plaisir après
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La réglementation

• Justification
• Les fédérations
• Les responsabilités
• Organisations des niveaux
• Prérogatives du niveau 3
• Protection du milieu
• Le régime T.I.V
• Règles et matériel de sécurité

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La réglementation
Justification et objectif

• Le niveau 3 est un plongeur autonome à tous les
  niveaux, il peut organiser ses plongées en
  l'absence de DP. Il a donc obligation de
  respecter la législation en vigueur..
• La plongée est une activité à risque, celle-ci
  est très
• règlementée . Il est utile que le plongeur
  niveau 3 sache ce
• qu'il est permis de faire par rapport à ce
  niveau.

• Le plongeur niveau 3 a besoin de
• Comprendre et respecter le cadre de son
  autonomie.
• Comprendre le rôle de la FFESSM
• De respecter ses prérogatives
• De connaître ses responsabilités
• De respecter le milieu
• De respecter le code du sport de février 2008
• Connaitre les règles et matériel de sécurité,
  bateau et bord

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La réglementation
Les fédérations
Il existe en France deux fédérations qui
organisent la plongée sur notre territoire. la
FFESSM , Fédération Francaise d' Etudes et de
Sports Sous-marins, agréée et délégataire.
Unisport 160 000 licenciés, dont 6000 moniteurs,
2200 clubs La FSGT , Fédération Sportive et
Gymnique du Travai, agréée.multisport 220 000
licenciés, 4000 clubs
Il existe en France deux syndicats qui regroupent
les professionnels francais de l'enseignement. L'
ANMP , l'Association Nationale des Moniteurs de
Plongée 1000 adhérents, 99 de moniteurs Le
SNMP , le Syndicat National des Moniteurs de
Plongée
Au niveau international la CMAS Confédération
Mondiale des Activités Subaquatique regroupe les
fédérations nationales de 90 pays sur 5
continents La CMAS a été créé en janvier 1959 par
le commandant Cousteau.
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La réglementation
Les fédérations
Quelques autres organismes. D'autres organismes
présents en France orchestrent un secteur
d'activité NAUI la National Association of
Underwater Instructors est la plus ancienne des
organisations professionnelles américaines PADI
la Professional Association of Diving
Instructors est une organisation commerciale
américaine qui forme des instructeurs et des
plongeurs.
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La réglementation
Les responsabilités
Votre responsabilité peut être engagée dès qu'un
problème survient à un plongeur.
La responsabilité pénale.

• La responsabilité pénale est l'obligation de
  répondre d'actes constituant une infraction
  définie par la loi, en subissant une sanction,
  juges,tribunaux, etc...
• l'infraction peut être
• Volontaire ou pas
• Commis par maladresse,imprudence,inattention,négl
  igence
• Avec ou sans préjudice
• Par mise en danger d'autrui

Cas particulier de la mise en danger d'autrui.
Celle ci résulte d'une violation délibérée d'une
obligation de sécurité ou de prudence alors même
que la personne fautive connaissait cette
obligation. Ce délit peut être sanctionné même en
l'absence d'accident. Exemple 1 N3 plonge avec
un niveau 2 au delà des 40 m sa responsabilté est
engagée sur le compte de la mise en danger
délibérée d'autrui , tarif 15000 euros 1 an de
prison
La responsabilité civile.

• Celle -ci va vous obliger à réparer
  financièrement les dommages que vous avez
  provoqués
• Corporel, exemple vous faites tomber votre
  bloc sur le pied d'un plongeur
• Matériel , exemple vous cassez le détendeur d'un
  plongeur

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La réglementation
Les responsabilités
Si votre responsabilité est engagée vous devrez
réparer les dommages causés.
Les assurances.

• Pour pratiquer la plongée vous devez
  obligatoirement
• être assuré en responsabilité civile ou R.C,
  (licence de plongée). Celle-ci couvre les
  dommages causés à un tiers.
• En cas de dommages corporels sans tiers ,
  l'assurance R.C ne peut être utilisée.
• Si vous voulez couvrir vos frais vous devez
  alors souscrire une assurance individuelle.
• Elle est facultative pour une pratique de loisir
• Le club doit vous en informer
• Nota benne en tant que N3 il est vivement
  recommandé de posséder une assurance
  individuelle. Il faut savoir que les frais du au
  caisson et hélicoptère peuvent atteindre 30 000
  euros, qui vont seront demandés en labsence
  dassurance complémentaire.

La licence FFESSM.

• La licence FFESSM vous couvre en R.C uniquement,
  elle est obligatoire pour l'inscription dans un
  club FFESSM.

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La réglementation
Les responsabilités
Le certificat médical.

• Pour pratiquer la plongée au sein de la FFESSM
  vous devez obligatoirement avoir un certificat
  médical
• Durée de validité 1an de date à date
• Loisir certificat de non contre-indication à
  la pratique de la plongée subaquatique 
• Compétition certificat de non contre
  indication à la pratique des activités en
  compétition 
• Qui peut l'établir ?
• Tout médecin généraliste
• Médecin du sport
• Médecin fédéral
• Médecin spécialisé en
• - DIU médecine hyperbare
• - DU médecine subaquatique
• - DU médecine plongée
• - DU médecine plongée professionnelle
• En dehors du cadre fédéral
• uniquement obligatoire pour la 1ère licence(loi
  sur le sport)?

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La réglementation
Les responsabilités
Le certificat médical.

• Passage de niveau 2,3,4 initiateur,moniteurs
• Médecin du sport
• Médecin fédéral
• Médecin spécialisé
• Passage de niveau 1 et plongeurs ne passant pas
  de niveau
• Tout médecin

Pour se présenter au niveau 3

• Un certificat médical selon règles précédentes
• Il faut avoir au moins 18 ans
• Etre en possession d'une licence FFESSM
• Avoir déjà son niveau 2 ou équivalent (ex
  Equipier ANMP)?
• Avoir le RIFAP ou équivalent

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La réglementation
Organisation des niveaux
Le code du sport de février 2008.
La plongée de loisir à l'air en France est régit
par le code du sport de février 2008. Tous les
établissements organisant la pratique et
l'enseignement de l'activité, associatifs ou
commerciaux sont soumis à cet arrêté.
Les espaces d'évolution.
6 m
20 m
5 m
40 m
5 m
60 m
(limite de la plongée à l'air)?
65 m
(exceptionel)?
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La réglementation
Organisation des niveaux
Les niveaux de plongeurs en exploration.
1P4 4 débutants(1P4)?
1P4 baptême
6 m
6 m
1P4 4 débutants fin formation(1P4)?
1P4 4 P1 (1P4)?
20 m
1P4 4 P2
40 m
Autonome 2 ou 3 P3 ou P4
60 m
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La réglementation
Organisation des niveaux
Les niveaux d'enseignement.
1E1 4 débutants(P4)?
1E1 D.P
1E1 1 baptême
6 m
6 m
1E2 4 débutants fin formation(1P4)?
1E2 4 P1 (1P4)?
1E2 4 P2 (1P4)?
20 m
1E3 2 P1 fin formation (P4)?
1E3 2 P2(P4)
1E3 2 P3(P4)?
1E3 2 P4(P4)
40 m
1E4 3 P3 ou P4 ou P5
60 m
E1 P2 initiateur E2 P4,P5 initiateur, ou
P4,P5 stagiaire pédagogique E3 MF1, BESS1 E4
MF2, BESS2
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La réglementation
Organisation des niveaux
Conditions d'autonomie du niveau 3
3 P3 maxi
60 m
En l'absence de DP le plongeur N3 Choisit le site
de plongée Organise et planifie la plongée dans
le respect de la législation S'assure de
l'application des règles de l'arrêté Met en place
les moyens de sécours et de sécurité Il est utile
avant d'effectuer une plongée entre  copains 
d'informer au moins une personne du lieu de votre
sortie.
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La réglementation
Organisation des niveaux
Notion de palanquée
Palanquée
2 P3
60 m
Prérogatives du niveau 3
Autonome jusque dans la zone sublointaine, maxi
60m. Il peut accéder à l'initiateur club , E1
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La réglementation
La protection du milieu
Le respect de l'environnement
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La réglementation
Le régime T.I.V
Les bouteilles de plongée

• Les blocs doivent être inspectées et subir une
  requalification qui comprend
• Une inspection visuelle
• Une épreuve hydraulique P.E 1,5 fois la P.S
• De plus le bloc doit porter les mentions
  suivantes
• Nom du constructeur
• Lieu et année de fabrication
• Numéro de fabrication
• Pression épreuve , P.E
• Pression de service ,P.S
• Volume intérieur
• Marque nationale ou européenne , CE
• Nature du gaz
• Date dernière réépreuve
• Poids du bloc vide
• Au sein d'un club FFESSM l'intervalle de
  réépreuve est porté à 5 ans à condition de

• Pour les blocs personnels qui ne sont pas
  inscrits au registre
• du club
• Réépreuve tous les 2ans
• Inspection chaque année

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La réglementation
Le régime T.I.V
Les tampons et bouteilles oxygène
Les tampons et bloc O2 doivent être inspectées et
subir une requalification à l'identique des
bouteilles mais avec une fréquence différente

• Réépreuve tous les 10 ans
• Inspection tous les 40 mois

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La réglementation
Les règles et matériel de sécurité
Equipement minimum obligatoire

• Le bateau
• Équipements nautiques
• Armenents
• Pavillon alpha
• Feux Rouge/blanc/Rouge
• Mouillage selon règlement
• Moyen de fixation des blocs
• Navigation plaisance en 5ème catégorie

• Les plongeurs

• Double détendeur
• Double sorties

• Gilets
• direct system
• instruments

• Seconde sortie d'air

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La réglementation
Les règles et matériel de sécurité
Matériel de sécurité

• Organisation de la plongée
• Bloc de secours
• Moyen de rappel
• Tablette de notation
• Plongeur pour immersion
• Jeu de tables

• Organisation des secours
• Moyen de communication
• Tableau organisation des secours
• Trousse de secours
• Eau douce et plate
• Oygénothérapie
• O2BAVUtuyau
• Couverture isothermique
• Aspirine en poudre

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La réglementation
La sécurité
Rappel contenu trousse secours

• Une trousse de secours contenant
• Des pansements compressifs
• Un anstiseptique local, (type ammonium)?
• Une crème antiactinique ( crème solaire)?
• Une bande de type Velpau de 5 cm de large
• De l'aspirine en poudre non effervescent
• Eventuellement un aspirateur à mucovisité

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