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Le début de la vie. PMA, devenir des embryons,
lIVG Faculté de médecine Université Paris 5
2
Vers 1680, Leeuvenhoecck en Hollande, opticien de
formation, fabrique le microscope. Il étudie son
propre sang et y découvre des  corpuscules , il
étudie les vaisseaux qui ressemblent à des
cheveux  les capillaires. Cest le microscope
qui permet alors à Malpighi au 17e siècle de
montrer la juxtaposition des cellules comme dans
un  gâteau de miel 
3
Leeuvenhoecck observe dans le liquide spermatique
des animalcules et les follicules ovariens sont
mis en évidence, et qui garde aujourdhui le nom
de De Graaf. La doctrine dAristote selon
laquelle la semence de lhomme se constitue de
petits hommes déjà formés, lutérus de la femme
ne servant que dhabitacle nourrissier, semble
pouvoir être remise en cause.
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I- De Spallanzani à la cryoconservation de sperme.
En 1776, Spallanzani réalise une fécondation
artificielle sur des ufs de grenouille et
démontre le caractère indispensable de la semence
mâle. Son ami, le philosophe et naturaliste A.
Bonnet lui écrit alors, d'une manière très
prémonitoire Je ne sais même si ce que vous
venez de découvrir n'aura pas quelque jour dans
l'espèce humaine, des applications auxquelles
nous ne songeons point et dont les suites ne
seraient pas légères.
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Spallanzani étudie la reproduction des
grenouilles et des crapeaux dont les males et les
femelles expulsent leur semence dans leau où
sopère la fécondation. En équipant les mâles de
caleçon étanches, il observe les circonstances
dans lesquelles on obtient des têtards. Il
comprend alors la reproduction sexuée, mais aussi
la contraception possible. Il sera le premier à
réaliser une fécondation artificielle avec du
sperme introduit dans le vagin dune chienne.
Mais il laisse la question de lontogénèse
irrésolue, cest Caspar Wolff qui défendra
lépigénèse au milieu du siècle et démontrera
quaucun tissu ou organe nest décelable dans
luf.
6
Lapplication à lhomme ne tarde pas. En effet,
en 1791 J. Hunter insémine la femme d'un drapier
avec le sperme de ce dernier, et obtient une
grossesse. C' est la première insémination
artificielle humaine.
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Cette pratique déclenche une vive opposition,
et, officiellement, un siècle plus tard, en 1897,
le Saint Office de Rome condamne le principe de
l'insémination artificielle. A la question An
adhiberi possit artificialis mulieris
fecondatio? est simplement répondu Non
licere. ( Est-il permis de féconder
artificiellement une femme ? Ce n'est pas
licite).
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Au début du 19e siècle cette condamnation est
reprise par l'Académie des Sciences morales et
politiques qui expose que l'acte d'insémination
artificielle est anti-naturel et que le mode de
recueil du sperme par masturbation est
implicitement condamnable.
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Reprenant les travaux de Spallanzani et de
Montegazza (1866) qui découvre que le froid
immobilise les animacules (spermatozoïdes) et que
ceux-ci recouvrent une mobilité au réchauffement
, Jean Rostand (1950) montre le rôle
cryoprotecteur du glycerol rendant possible la
congélation et la conservation dans lazote des
spermatozoïdes dovins et de bovins .
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Cette découverte va permettre la création des
centres de congélation et de conservation du
sperme, appelés alors  banques du sperme .
En1963, Sherman procède avec succès à
ladaptation de cette technologie à la médecine
humaine aux Etats-Unis, il ouvre la première
banque de sperme humain et obtient les premières
grossesses par insémination de sperme congelé.
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Parallèlement à ces progrès, en France, les
mentalités évoluent. Ainsi, en 1957, le 17e
congrès de la Fédération des Sociétés de
Gynécologie et d'Obstétrique de langue Française
affirme que l'insémination avec le sperme du mari
est une méthode de traitement acceptable d'une
stérilité conjugale.
12

• En 1973, se créent les deux premières banques de
  sperme françaises.
• - La première à l' Hôpital Necker à l'initiative
  du Pr Albert Netter,
• La seconde à l Hôpital Bicêtre par le Pr Georges
  David, sous le nom de CECOS (Centre détude et de
  conservation des oeufs et du sperme humain).
• Mais ces structures restent associatives jusquen
  1992,avec des règles reposant sur la charge
  éthique des CECOS.
• En 1992 elles sont reconnus service public, et
  en 1994 les principes éthiques de lAMP sont mis
  en uvre dans les lois de bioéthiques

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Lautoconservation de sperme La
cryoconservation permet de conserver le sperme à
long terme, sans altération de sa qualité .
Lautoconservation de sperme a pour but si
possible de préserver les chances de procréation
d'un homme soumis à des traitements
potentiellement stérilisants. Elle demeure à ce
jour indispensable dans la mesure où les
protocoles de préservation de la spermatogénèse
sont encore décevants .
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Cette pratique exercée depuis 1973 représente
aujourdhui une part croissante de lactivité des
CECOS. La maîtrise de la technique de congélation
a permis aux CECOS de proposer la possibilité de
conservation des spermatozoïdes comme sauvegarde
dune fertilité masculine dans les indications
suivantes ? Traitements antinéoplasiques
chimiothérapiques ou radiothérapiques
potentiellement stérilisants mis en oeuvre chez
des hommes jeunes atteints de cancer. ?
Indications préchirurgicales et traitements
immunosuppresseurs (puisque tous ces traitements
peuvent saccompagner daltération secondaire de
la spermatogénèse et donc d infertilité).
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? Indications daide à la conception dans le
cadre de programme de FIV ou dICSI
( Intracytoplasmic sperm injection  ou
microinjection de spermatozoïde) où une stérilité
masculine impose un recueil de sperme par voie
chirurgicale (ponctions épididymaires,
déférentielles ou testiculaires) le prélèvement
étant alors souvent conservé pour une utilisation
différée. ? Enfin, citons la vasectomie,
indication de plus en plus rare.
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II- Historique de la conservation des embryons
humains congelés. Bien avant la première
réussite de Fécondation In Vitro (FIV) dans
lespèce humaine en 1978 par Edwards et Steptoe,
Wittingham et Mazur en 1972 avaient fait état de
la naissance de souriceaux après réimplantation
intra-utérine dembryons congelés . Dans les
années qui ont suivi, cette technique se
développe avec succès chez plusieurs espèces de
mammifères.
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Trounson et Mohr, publient, en 1983, le premier
cas de grossesse chez une femme après
implantation dembryons congelés, mais avec une
fausse couche spontanée à la 27eme semaine. En
France, ont lieu en 1985 les premiers transferts
dembryons congelés avec naissances denfants
vivants en 1986.
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La conservation des embryons Certains CECOS se
sont vu confier cette activité par les centres de
Fécondation In Vitro dès 1986, en raison de leur
savoir faire dans la conservation par congélation
déléments du corps humains. Aujourdhui, à
lissue de tentatives de Fécondation In Vitro
(FIV classique et micro-injection ICSI depuis
1993), les embryons dits  surnuméraires  sont
mis en garde en vue dune implantation différée.
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Le développement de la congélation et de la
conservation a plusieurs explications
médicales ? Les moyens de stimulation ovarienne
à l'origine d'une augmentation du nombre des
ovocytes recueillis par ponction ovarienne ?
La mise en fécondation in vitro le plus souvent
de tous les ovocytes obtenus liée à
limpossibilité de prévoir pour un couple le taux
de réussite de fécondation, aboutissant à une
augmentation du nombre des embryons. ? La
limitation du nombre dembryons transférés afin
de limiter le risque de grossesse multiple.
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Ainsi, les embryons excédentaires sont congelés
pour un éventuel transfert différé soit en cas
d'échec de la premiere tentative, leur transfert
augmentant le taux de succès en évitant de
nouvelles stimulations et ponctions ovariennes.
soit après lobtention dune grossesse pour
répondre à un nouveau désir denfant.
21
III- INCIDENCES SOCIALES DE LA GARDE DES GAMETES
ET DES EMBRYONS La conservation des gamètes et
des embryons est ainsi devenue progressivement
une pratique médicale acceptée par la
société. Rapidement la réflexion des praticiens
a dû prendre en compte de nouvelles questions
issues de la mise en place de la garde des
gamètes et des embryons on peut citer ici les
questions sur la limitation ou non de la durée de
garde face à laugmentation des gamètes et
embryons stockés, les moyens à mettre en oeuvre
pour assurer la gestion et la sécurité sanitaire,
les réponses à apporter face aux demandes
dinsémination de sperme ou dimplantation
dembryons chez des femmes de conjoint décédé...
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Dans le cadre de la conservation des gamètes et
des embryons, le médecin est en partie
responsable des innovations techniques qui
modifient par lartifice la loi naturelle ou
biologique des hommes. Comme dispensateur de
soins il engage sa responsabilité dans les
implications et les conséquences de ses
décisions. Les praticiens doivent rendre compte
des avantages et des dérives prévisibles de ces
activités à la collectivité, à l'institution
hospitalière, aux administrations de tutelle et
aux politiques. Ils apparaissent donc comme la
pierre angulaire sur qui repose la responsabilité
de décision, puis de transparence dans
lévaluation de leurs pratiques.
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Dès lors les médecins des CECOS ont considéré
quils nétaient pas habilités à trancher seuls
ces questions et se sont tournés soit vers
linstitution judiciaire , soit vers les
administrations de tutelle et par voie de
conséquence vers le politique .
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Comme le soulignait le Pr Lansac ancien Président
de la Fédération Française des CECOS " Nous ne
pouvons avoir la prétention d'avoir répondu à
toutes les questions, mais nous souhaiterions
qu'on ait compris que la réflexion éthique est le
fruit d'un effort permanent pour rester dans le
champ de l'humain... La réflexion éthique doit
donc sorganiser comme les autres sciences... et
l'observation des conséquences des décisions
prises de manières différentes par plusieurs
équipes doit permettre grâce à une évaluation
correcte de progresser."
25
Comme la bien montré le débat autour du projet
de loi de bioéthique souligné dans le rapport
Lenoir les conséquences de la garde des gamètes
et des embryons ne peuvent laisser ni la
société, ni les praticiens, ni le législateur
indifférents et il apparaîtra donc nécessaire de
repenser sans cesse ces pratiques après une
démarche dévaluation de tous les instants.
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Autoconservation de spermeLes motifs de
poursuite de la conservation sont les suivants
27
La poursuite de la garde joue une rôle essentiel
à court terme dans leur prise en charge
thérapeutique (meilleure acceptation du
traitement et meilleur vécu de la maladie) et à
long terme dans la construction de leur guérison
(représentation dun avenir possible) puis dans
la reconstruction de leur intégrité physique
(persistance symbolique dune fertilité
possible). La conservation du sperme ne doit
donc pas être jugé sur la seule valence de
lutilisation, vision trop réductrice dune prise
en charge médicale qui se voudrait utilitariste.
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Les CECOS ont donc pour mission de garder un
stock important et croissant de gamètes sans
critère de limitation dans le temps
essentiellement pour des raisons symboliques et
psychologiques. La détermination dune durée
limite de garde apparaît impossible en pratique.
29
Concernant la décision de détruire les paillettes
après leur mort 68 des patients ne
reconnaissent pas aux médecins le droit de
décider cette destruction. Ils refusent à 78
qu'un comité d'éthique prenne la décision. 78
des patients refusent également que cette
décision incombe à une juridiction légale ou soit
régie par la loi. Ils estiment en revanche à
70 qu' une telle décision revient à leur
compagne (femme ou concubine) et à 22 à la
famille.
30
Concernant la décision d'utilisation des
paillettes en post-mortem 56 des patients
estiment que cette décision appartient à leur
compagne et 12 à la famille. Pour 86 d'entre
eux, ce n'est pas au médecin de décider Pour
82 la décision ne peut appartenir à un comité
d'éthique 72 des patients refusent à la
justice tout droit de régir l'accès à
l'insémination post mortem .
31
La question de linsémination post-mortem en
France analyse dune évolution socio-juridique
confrontée à lopinion des patients Une
question qui dépasse le seul cadre médical et qui
a débouché sur un recours à la Justice Le débat
sur linsémination postmortem fait suite à la
demande d'une partie du corps social et des
médecins du CECOS, pour lesquels les demandes
d'insémination formulées par des veuves, sortent
du cadre fixé par la charte éthique des CECOS. Le
contrat de "garde" signé par le patient au CECOS
stipule en ce sens que "Le déposant et lui seul
pourra demander la restitution et lutilisation
de ses propres paillettes de sperme à lexclusion
de tout autre personne ".
32
L'insémination post-mortem s'inscrivant plus
dans un choix de société que dans un choix
médical, les médecins préféraient avant la loi
s'en remettre à la décision des tribunaux.
Cette question donna lieu ainsi à une
jurisprudence contradictoire.
33
Des arguments psychologiques et
sociologiques Au delà de ce point de vue
juridique, d'autres arguments avaient été avancés
dans ces discussions et doivent être rappelés.
Certains amenaient à se demander si la médecine
doit aider à concevoir de facto des enfants
orphelins de père. Bien que des enfants naissent
privés de père par le hasard de la vie (décès
accidentel de l'homme ou enfants nés de mère
célibataire), il faut considérer l'acte médical
en se demandant s'il a pour essence de favoriser
l'émergence de telle situation et dans quelle
mesure elle peut être défavorable à l'enfant.
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Grandir en absence de père peut poser parfois des
problèmes de développement et être source de
déséquilibre dans l'itinéraire de l'enfant, par
défaut d'identification et de collusion avec le
père (75,76). Au delà de cette carence
paternelle, il faut de plus s'interroger sur le
désarroi que peut ressentir l'enfant du fait
d'être né d'un homme mort.
35
Des arguments concernent également le devenir de
la "future mère". La pratique de l'insémination
postmortem ne lui est-elle pas préjudiciable dans
la mesure où elle peut masquer le nécessaire
travail de deuil lié à la disparition de son
compagnon? Ainsi, ce qui est désiré ce n'est pas
forcément un enfant, mais simplement un désir
d'enfant, qui est parfois difficilement comblé
par l'enfant réel . La médecine ou la société
ont-elle alors à servir dans un tel moment tous
ses désirs peut-être légitimes et tous ses
fantasmes, au risque de considérer l'enfant comme
un "enfant prothèse" ? L'enfant ne risque-il pas
sinon d'être procréé uniquement comme le
prolongement du compagnon perdu?
36
La décision du législateur en Juillet 1994 Le
législateur a préféré que les pratiques se
rapprochent le plus de la transmission naturelle
de la vie (79) et réaffirme le caractère
extrapatrimonial des gamètes (de ce fait non
transmissible après la mort). Les textes
législatifs des lois dites de Bioéthique de
juillet 1994 excluent la pratique de
linsémination posmortem (article L 152-2 de la
loi 94654 relative à lAMP, chapitre Ibis)
(19)  Lhomme et la femme formant le couple
doivent être vivants, en âge de procréer, mariés
ou en mesure de faire la preuve dune vie commune
dau moins deux ans et consentent préalablement à
linsémination ou au transfert des embryons .
37
Cette extrapatrimonialité invoquée apparaît comme
le moyen pour la société dexprimer son refus
dune pratique non acceptée essentiellement pour
des raisons socio-culturelles et psychologiques
et non primitivement juridiques.
38
Incidence en terme de relation médecin-patient Le
travail que doit effectuer ici le praticien
constitue un défi et une exigence difficile dans
sa relation avec les patients. Au delà de
l'exposé des interdits pris par la collectivité,
il devra accompagner l'homme puis sa compagne
dans leur cheminement parfois douloureux. Lors du
refus de la demande des patients, il devra savoir
écouter et discuter pour prendre en charge et
assumer la déception et pour affronter les
difficultés sans les éviter, ni les déplacer.
Développer une assistance morale et
psychologique, pour faire face à une réalité
parfois douloureuse, apparaît alors, plus que
jamais comme un impératif, dans un domaine où la
relation médecin-malade ne peut se réduire à la
seule application de texte réglementaire.
39
Débat sur le devenir des embryons
EVOLUTION DE LA GARDE DES EMBRYONS EN FRANCE ET
LIMITES DES LOIS DE BIOETHIQUE ANALYSE DES
PRATIQUES DANS 17 CENTRES ET ETUDE DU DEVENIR DES
EMBRYONS EVOLUTION OF THE STORAGE OF EMBRYOS IN
FRANCE AND THE LIMITTATIONS OF THE LAWS OF
BIOETHICS ANALYSIS OF PRACTICE CONDUCTED IN 17
STORAGE CENTRES AND THE  DESTINY  OF STORED
EMBRYOS. Grégoire MOUTEL, Irène FRANCOIS,
Christian HERVE Département de médecine légale et
de droit de la santé Laboratoire déthique
médicale, de droit de la santé et de santé
publique Faculté de médecine Necker Université
Paris V
40
Background En France, ont lieu en 1985 les
premiers transferts dembryons congelés avec
naissances denfants vivants en 1986.Depuis,
toutes les équipes de FIV humaine, affinent alors
la technique et le conditionnement des embryons
pour en optimiser la conservation. On note au fil
du temps que le nombre dembryons obtenus par
tentative augmente de 1,9?2,0 en 1986 à 4,1? 4,0
. In France in 1985 the first transfers of
frozen embryos resulted in live births in 1986.
Since then, all IVF teams improve the technique
and the packaging of embryos to improve their
storage. The number of embryos obtained by IVF
attempts increased by 1,9 2,0 in 1986 to 4,1
4,0 today.
41
Les CECOS (Centres détude et de conservation des
oeufs et du sperme) se sont vu confier lativité
de garde des embryons par les centres de
Fécondation In Vitro dès 1986, en raison de leur
savoir faire dans la conservation par congélation
déléments du corps humains. The CECOS (Centres
for the Study and Conservation of Eggs and Sperm)
were conferred the task of embryo storage in 1986
because of their level of knowledge of freezing
techniques applied to the storage of human tissue.
42
Objectifs et méthodes Nous avons souhaité évaluer
de manière multicentrique comment, au niveau des
CECOS, cette évolution se traduit en terme de
nombre dembryons conservés et de devenir de ces
embryons. Ce travail a pour objectif danalyser
limpact des lois de Bioéthique dont un des buts
était le contrôle des embryons et de mettre en
lumière les limites de cette loi dans la
perspective de sa révision. We wanted to evaluate
at a multicentre level how this development can
be translated into the number of embryos stored
and their future. Our team has therefore the aim
to make publicly available the results obtained
in the light of the limitations of the Laws of
Bioethics and the questions which remain given
the imminent revision of such legislative texts.
43
Méthode 1 ANALYSE QUANTITATIVE DE LEVOLUTION
DES EMBRYONS EN GARDE AU NIVEAU DE LENSEMBLE DES
CECOS Nous avons analysé lévolution de la garde
des embryons à travers les résultats annuels
collectés au niveau de 17 CECOS français, sur 5
ans, de 1992 à 1996, période encadrant la mise en
place des lois de Bioéthique. QUANTITATIVE
ANALYSIS OF WHAT HAPPENED TO EMBRYOS STORED IN 17
STORAGE CENTRES. 17 national centres CECOS were
given the task of embryo conservation. In the
first instance we analysed in a retrospective
manner the quantitative embryo data of the
seventeen storage centres. Our work covers a
period of 5 years from the beginning of July 1992
to the end of 1996, the time during which the
Laws of Bioethics, were voted.
44
Méthode 2 ANALYSE QUALITATIVE DU DEVENIR DES
EMBRYONS Nous avons mené cette analyse
qualitative au niveau du CECOS-Necker qui assure
à lui seul le tiers de lactivité totale des
CECOS dans ce domaine. Nous avons analysé pour
les 4317 couples ayant conservé des embryons, les
décisions et avis des couples (au travers dun
questionnaire) concernant la poursuite ou la non
poursuite de la garde de leurs embryons en cas de
non demande dimplantation. QUALITATIVE ANALYSIS
OF THE FUTURE OF EMBRYOS We wished to study the
impact of the Laws of Bioethics on the future of
embryos stored at this point by using a
questionnaire addressed to those couples
involved. Data for analyses were collected for
4317 couples whose embryos had been stored. We
have the decisions and opinions of these couples
regarding the continuance of storage.
45
Résultats Sous presse Med Law
Le nombre de nouveaux embryons mis en garde
chaque année fluctue peu 6476 en 1992 et 6191 en
1996. Le nombre dembryons décongelés varie
également peu de 3861 en 1992 à 4122 en 1996. Le
nombre dembryons restant en garde saccroit donc
passant de 9141 en 1992 à 17592 fin 1996. The
number of new embryos put into storage each year
shows little variance 6476 in 1992 and 6191 in
1996. The number of embryos taken out of storage
equally varies little corresponding to 3861 in
1992 and 4122 in 1996. The number of embryos
remaining in storage thus increases from 9141 in
1992 to 17592 at the end of 1996.
46
La figure montre que le nombre de nouveaux
couples qui confient des embryons en garde
apparaît stable au fil du temps. Le nombre moyen
dembryons mis en garde par couple reste
également stable 4,6 en 1992 et 4,57 en 1996.
Figure shows that the number of new couples who
place their embryos in storage remains relatively
stable with the passage of time. The average
number of embryos placed in storage per couple
remains stable 4,6 in 1992 and 4,7 in 1996.
47
Résultats (suite), Sous presse Med Law
On note que 887 couples parmi les 4317 venus de
1985 à 1994 soit 20,54 des couples ont encore
des embryons en garde. La durée de garde
effective séchelonne de 3 ans (congélation en
1994) à 12 ans (congélation en 1985). 17,2 des
couples ont des embryons en garde depuis plus de
5 ans. One notes that 887 out of 4317 couples
who came to the centre between 1985 and 1994 or
20,54 still have embryos in storage. The period
of effective storage is between 3 years (freezing
in 1994) to 12 years (freezing in 1985). 17,2 of
couples have embryos in storage for more than 5
years.
48
Pour lensemble 887 couples pour lesquels la
garde des embryons est prolongée 51
couples perdus de vue dont 19,8 nhabitent plus
à ladresse indiquée, les autres ne répondant
pas aux courriers, 23,6 volonté exprimée
par les couples de garder leurs embryons. 12
volonté des couples de donner leurs embryons
pour la recherche. 9,1 volonté des couples
de donner leurs embryons en vue daccueil par
un couple receveur. 0,8 prolongation de la
garde du fait du divorce du couple ou dune
dissolution après concubinage. 0,7
décès dun ou des deux membres du couple
(6/887), 2,7 causes inconnues (non
répertoriées dans les dossiers médicaux). For
the 887 couples for whom storage is still in
operation 51 no longer traceable of which
19.8 no longer live at the address indicated,
with no replies to mail from the remainder,
23,6 wish continue storage, 12 wish to
donate their embryos to research, 9,1 wish
to give their embryos to a recipient couple,
0,8 continuance of storage because of divorce
or break up, 0,7 death of one or both
members of the couple (6/887), 2,7 causes
unknown (no data found in medical records)
49
Discussion Alors que le Comité Consultatif
National d'Ethique proposait en 1984 une
réimplantation rapide des embryons ( soit dans
les 6 à 12 mois après échec d'une première
tentative de FIV, soit dans l'année qui suit la
première naissance FIV), les pratiques ont montré
que, de fait, la durée de garde augmente au fil
des années. La publication des lois de Bioéthique
na donc pas permis de limiter linflation du
nombre des embryons en garde, alors que ce point
constituait une des préoccupations du
législateur. The National Ethical Consultative
Committee proposed in 1984 the rapid
re-implantation of embryos (either within 6-12
months following the failure of the first IVF
attempt, or within the year which follows the
first IVF birth). Our analysis of practice has
shown that the period of conservation of embryos
has progressively increased over the years. We
see that the guidelines provided within the Law
of Bioethics in 1994 remain ambiguous and that
Law has not stopped the inflation of embryos
stored.
50
Discussion (2) Pour les embryons conservés avant
1994 et en garde depuis moins de 5 ans, la Loi
empêche tout arrêt de congélation, même si le
couple en fait la demande. Aucun article de la
loi 94-654 de juillet 1994 na en effet pour
objet la possibilité darrêt de la conservation
des embryons dès que le couple en fait la
demande. Pour les embryons obtenus après les lois
de Bioéthique de 1994 et ne faisant plus lobjet
dun projet parental ni dun don en vue
daccueil, la loi ne prévoit rien. Elle ne fait
nulle part mention dune possibilité darrêt de
congélation pour ces embryons. The law
authorises the destruction of embryos conserved
before 1994 for a period in excess of 5 years but
does not render this obligatory. In practice, the
storage of embryos frozen before 1994 continues
beyond the 5-year period. Our data shows that
17,2 of couples have embryos in storage in
excess of 5 years . Concerning those embryos
frozen after 1994, the law remains silent. No
article of the Law 94-654 of July 1994 has in
effect as a goal the possibility of allowing for
the termination of storage as soon as a couple
makes the request.
51
Discussion (3) Par ailleurs, nos résultats
montrent que la gestion de ces embryons sur le
long terme soulèvent de nombreuses questions au
premier rang desquelles le pourcentage important
de couples  perdus de vue  et les incertitudes
concernant les devenirs possibles des
embryons. Our results show that the management of
these embryos in the long term raises numerous
questions including, notably, on the one hand,
the high percentage of couples who have been
lost and, on the other, the degree of
uncertainty concerning the possible future of
embryos
52

• Discussion (4)
• Il convient dès lors de se demander, compte tenu
  de nos résultats
• - Sil revient à la Loi de fixer une durée limite
  de garde et sur quels arguments une telle
  décision peut reposer?
• - Comment gérer la question des couples perdus de
  vue, séparés et des décès?
• Comment la destruction des embryons pourra être
  proposée comme un  moindre mal , alternative à
  une prolongation sans but ?
• It is therefore reasonable to consider
• - Whether the law should legislate, defining a
  limitation of the duration of conservation.
• - How to resolve the question of those couples
  who have been lost, separated, divorced or
  where death of a member of the couple intervenes?
• - How can the destruction of embryos be offered
  as the lesser evil, the only alternative to a
  future without purpose ?

53
Discussion (5) - Laccent doit être mis sur
lentretien spécifique sur la congélation
embryonnaire et ses conséquences à court et long
terme qui doit permettre de sensibiliser les
couples aux alternatives possibles du devenir de
leurs embryons congelés et dentamer avec eux
une réflexion bénéfique à lheure des choix
ultérieurs. Ainsi, la gestion des centres de
garde sen trouverait facilitée (implication dans
la gestion des embryons, réponses aux courriers
de relance, sollicitation de nouvelles
consultations..). Ceci irait dans le sens dune
qualité de linformation et de responsabilisation
voulue par la loi. - The provision of a
personalised consultation with couples before any
IVF attempt is made. Couples need to be clearly
informed of the existence of "surnumerary"
embryos and the ethical issues that this raises,
including abandonment, donation, consent (by whom
and when), and their eventual disposal. Couples
need to be fully and directly involved in, and
responsible for, the management and future of
their embryos as required by law .
54

• Discussion (6)
• - Reconnaître lactivité de garde des embryons
  comme une activité  sensible  et sassurer des
  moyens de gestion et de transparence mis en
  oeuvre dans les centres de garde (secrétariat,
  informatisation et registre, rythme des relances,
  reconvocation des couples).
• The implementation of follow up procedures by the
  CECOS centres in order to satisfy a number of
  criteria.
• Etablir des recommandations concernant larrêt de
  la conservation
• - The putting into place of annual recall letters
  inviting couples with embryos in storage to
  regular annual "follow up" consultations with
  practitioners. By employing "tracking systems" it
  would be possible to eliminate the large number
  of couples who currently can no longer be found.
  This could take place through the putting into
  place as we have suggested of a national
  co-ordinated register.
• - The definition of recommendations concerning
  the termination of embryo conservation.

55
CONCLUSION Il apparaît que la construction de
nouveaux principes de décision, concernant la
garde des embryons et leurs devenirs, doit
permettre l'établissement d'une véritable
co-responsabilité entre les patients, les
médecins et la société. Such an approach should
contribute to the establishment of a real
co-responsibility between patients, doctors and
society.
56
INTERRUPTIONS VOLONTAIRES DE GROSSESSE L'interru
ption de grossesse au cours de l'histoire de
l'humanité a toujours été pratiquée, de manière
clandestine ou officielle. En France, elle était
officiellement interdite depuis le 19 siècle,
mais la loi était appliquée avec une certaine
clémence entre les deux Guerres Mondiales. Une
sévérité accrue est apparue à partir de 1941,
date à laquelle l'interruption de grossesse est
devenue passible de la peine de mort. Faire la
distinction entre interruption volontaire de
grossesse et interruption médicale de grossesse
(IVG et IMG),
57

• La loi de Mme Weil du 17 janvier 1975 (avec
  évaluation à 5 ans prévue), confirmée par la loi
  du 31 décembre 1979 relative à l'IVG
• dès son premier article énonce le respect de
  tout être humain dès le commencement de la vie .
• Mais le texte de loi intégré au C.S.P. indique
  que si une femme enceinte est en situation de
  détresse, alors elle peut demander à un médecin
  l'interruption de sa grossesse.
• Cette pratique est alors réglementée
  consultations, délai de réflexion, information,
  consentement, lieu.
• Une clause de conscience droit au refus dun
  praticien, mais obligation dinformation et
  dorientation vers un autre confrère.

58
Les points forts sur lesquels Mme Weil a bâti son
argumentation sont 1) réaffirmation de la
protection de la vie sous toutes ses formes par
la Société. LIVG doit rester exceptionnel et ne
doit pas être banalisé 2) l'interruption
volontaire de grossesse (IVG) est une décision
grave, qui doit être laissée à la conscience du
couple, et, en dernier ressort, de la femme, qui
doit pouvoir décider de garder ou non la
grossesse, hors de toute pression, y compris de
la part de son conjoint.
59

• cette décision doit être prise après réflexion,
  de manière libre et éclairée c'est là la
  justification du délai et de la nécessité d'une
  consultation auprès d'un travailleur social, de
  façon à ce que la femme reçoive aussi un autre
  avis que médical.
• L'IVG ne doit pas être source de profits les
  honoraires seront donc réglementés.

60
5) l'acte d'interrompre une grossesse est un
geste médical ceci afin de préserver la santé
de la femme. Toujours pour préserver la santé de
la femme, l'acte doit être réalisé aussi
précocement que possible, d'où la justification
du délai. Il doit être réalisé par un médecin,
dans un service hospitalier. Ces aspects, cette
médicalisation étaient présentés par Mme Weil
comme une garantie que la santé de la femme sera
préservée au mieux. Cela signifie aussi que
l'IVG pratiquée par une infirmière, une
sage-femme ou toute autre profession de santé
reste illégale et sanctionnable.
61
En 1982 (31 décembre), l'IVG est remboursée par
la Sécurité Sociale elle devient donc un acte
médical "comme les autres", du moins au plan
administratif. En 2000, une révision est
projetée elle est publiée le 4 juillet 2001.
62

• L interruption dans la loi initiale ne pouvant
  être pratiquée qu'avant la dixième semaine de
  grossesse.
• douzième semaine de grossesse depuis 2000 un
  délai supplémentaire de 2 semaines a été voté par
  l'Assemblée Nationale en décembre 2000.

63
Les questions éthiques et le débat social - Ce
n'est pas une loi morale mais une loi de Santé
Publique, sanitaire face aux risques des IVG
clandestines (infections, nomnbreux décès de
femmes et denfants) - Problème de définition
où commence et comment définir les situations de
détresse. - Signification du droit à l'IVG
/risque de recours abusifs/ débat par rapport à
la découverte échographique de malformation etou
de sexe non désiré. - Et finalement pourquoi y
a-t-il toujours autant d'IVG alors que la
contraception est fiable et largement diffusée ?
Enjeux de léducation et du droit des femmes à la
contraception
64
DEBAT SUR LES DEBUTS DE LA VIE ET LA NOTION DE
PERSONNE Début de la vie humaine biologique Dès
le stade du zygote à une cellule (uf fécondé)
consensus biologique. Début de la personne
humaine (individuelle, l'être humain) Là commence
la controverse ! - Les partisans de
l'humanisation immédiate (ou animation des
croyants), dès la fécondation pour le Magistère
Catholique.
65
Début de la personne humaine (suite) - Les
partisans de l'humanisation différée - 8ème jour
de la nidation (correspond aux données
maximales actuelles de la culture
embryonnaire). - au 14ème jour (période
pré-embryonnaire des anglo- saxons) qui
correspond - à la fin de l'implantation, - à
la fin de la possibilité d'une division de
l'uf en 2 jumeaux identiques, - à la mise
en place du 3ème feuillet (le système
nerveux). - au 3ème mois (morphogenèse), à 24
SA viabilité extra-utérine. - A la naissance
(personne humaine pour la loi), lembryon nest
pas une personne juridique
66
UNE APPROCHE EXTERIEURE CELLE DE LA
MEDECINE La médecine est invitée à médicaliser
un acte qui relevait naguère de pratiques
douteuses et qui entraînait la mort,
linfertilité, la souffrance et des dérives
mercantiles (logique de santé publique) Le
médecin a un rôle et un devoir dassistance sur
un fond d'évolution de la société, de la loi et
de liberté individuelle.
67
Mais le médecin se heurte à un dilemme éthique où
il doit défendre la vie et ne saurait donner la
mort. Accepteur lIVG, c'est à dire que la santé
(au sens de son bien être physique, psychique et
social) de la mère prime sur celle de l'enfant.
Il ne subsiste alors plus qu'un seul impératif
agir au mieux pour préserver la santé actuelle et
les capacités procréatrices de la patiente.
68
L'IVG est un acte médical, qui engage la
responsabilité du médecin et sollicite en lui une
grande capacité de compréhension ne pas juger
est peut-être le plus difficile dans certains
cas. La loi qui révise l'IVG a été débattue
dans un souci de prévention et son titre II
traite de la contraception, de l'éducation à la
santé et à la sexualité. Il importe donc
dinsister sur linformation et laccès aux soins
en terme de sexualité et de contraception, lIVG
étant souvent une situation déchec de ces
démarches.
69
FIN
Enfin libre