French Senate

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Le Projet Français

• Tanish Parnami
• Leonard Lopez X-G
• Asrar Radhanpuri
• Shreyans Nagori

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Le Sénat

• Le Sénat est la Chambre haute du Parlement de la
  France, présidée par un président. Indirectement
  élu par les élus, il représente les collectivités
  territoriales de la République et les citoyens
  français vivant à l'étranger.
• Le Sénat bénéficie moins d'importance que la
  chambre basse, l'Assemblée nationale élue au
  suffrage direct débats au Sénat ont tendance à
  être moins tendu et reçoivent généralement moins
  médiatisées.

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Histoire

• Première expérience de la France avec une chambre
  haute était sous le Directoire de 1795 à 1799,
  lorsque le Conseil des Anciens était la chambre
  haute. Il y avait des Sénats dans la Première et
  la Deuxième Empires (le premier étant connu comme
  le conservateur de sénat, ce dernier comme le
  Sénat français), mais ceux-ci étaient seuls corps
  nominalement législatives - techniquement, ils ne
  sont pas législatif, mais les corps plutôt
  consultatifs sur le modèle de le Sénat romain.

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• Avec la Restauration en 1814, une nouvelle
  Chambre des pairs a été créé, sur le modèle de la
  Chambre des Lords britannique. Au début, il
  contenait pairs héréditaires, mais après la
  Révolution de Juillet 1830, il est devenu un
  corps à laquelle on a été nommé pour la vie. La
  Deuxième République est revenu à un système
  monocaméral après 1848, mais peu de temps après
  la création du Second Empire français en 1852, le
  Sénat a été établi que la chambre haute. Dans la
  IVe République, le Sénat a été remplacé par le
  Conseil de la République, mais sa fonction est en
  grande partie le même. Avec la nouvelle
  constitution de la Cinquième République forcée le
  4 Octobre 1958, l'ancien nom du Sénat a été
  restauré.

• En 2011, le Parti socialiste a pris le contrôle
  du Sénat français pour la première fois depuis la
  fondation de la Cinquième République française.

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Composition Et L'élection

• Jusqu'à Septembre 2004, le Sénat avait 321
  sénateurs, élus chacun pour un mandat de neuf
  ans. Ce mois-ci, le terme a été réduite à six
  ans, tandis que le nombre de sénateurs a
  progressivement augmenté à 348 en 2011, afin de
  refléter la croissance de la population du pays.
  Les sénateurs ont été élus par tiers tous les
  trois ans ceci a été également modifiée pour la
  moitié de leur nombre tous les trois ans.

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• Les sénateurs sont élus indirectement par environ
  150.000 fonctionnaires ("Grands Électeurs"), y
  compris les conseillers régionaux, les grands
  conseillers, des maires, des conseillers
  municipaux dans les grandes villes, et des
  membres de l'Assemblée nationale. Cependant, 90
  des électeurs sont délégués nommés par les
  conseillers. Ce système introduit un biais dans
  la composition du Sénat en faveur des zones
  rurales. En conséquence, alors que la majorité
  politique change fréquemment à l'Assemblée
  nationale, le Sénat est resté politiquement à
  droite depuis la fondation de la Ve République,
  au grand dam des socialistes. Cette situation a
  stimulé la controverse, en particulier après les
  élections sénatoriales dans lequel le (de gauche)
  du Parti socialiste, en dépit de contrôler tous,
  mais deux des régions, un de la majorité des
  départements et communes de France représentant
  plus de 50 de la population, toujours pas
  Septembre 2008 pour obtenir une majorité au
  Sénat. Le Sénat a également été accusé d'être un
  refuge pour les politiciens qui ont perdu leurs
  sièges à l'Assemblée nationale.

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• Douze sénateurs sont élus pour représenter les
  citoyens français vivant à l'extérieur de la
  République.
• Suite à une tradition initiée par la première
  Assemblée nationale au cours de la Révolution
  française, les partis de gauche sont assis à la
  gauche, vu depuis le siège du président, et les
  parties "de droite" assis à la droite, et le
  siège indique donc le spectre politique
  représentée au Sénat.

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Pouvoirs

• Selon la Constitution, le Sénat a à peu près les
  mêmes pouvoirs que l'Assemblée nationale. Les
  projets de loi peuvent être présentées par
  l'administration (projets de loi) ou par une
  chambre du Parlement (propositions de loi). Parce
  que les deux maisons peuvent modifier le projet
  de loi, il peut prendre plusieurs lectures de
  parvenir à un accord entre l'Assemblée nationale
  et le Sénat. Lorsque le Sénat et l'Assemblée
  nationale ne peuvent pas se mettre d'accord sur
  un projet de loi, l'administration peut décider,
  après une procédure appelée commission mixte
  paritaire, pour donner la décision finale de
  l'Assemblée nationale, dont la majorité est
  normalement du côté du gouvernement. Cela ne se
  produit pas fréquemment Habituellement, les deux
  maisons finalement d'accord sur le projet de loi,
  ou de l'administration décide de la retirer.

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• Cependant, ce pouvoir donne à l'Assemblée
  nationale un rôle de premier plan dans le
  processus législatif, en particulier depuis que
  l'administration est nécessairement du même côté
  que l'Assemblée, à l'Assemblée peut rejeter
  l'administration à travers une motion de censure.
  Le pouvoir d'adopter une motion de censure, ou
  vote de défiance, est limitée. Comme ce fut le
  cas dans la Constitution de la IVe République, de
  nouvelles armoires ne doivent pas recevoir un
  vote de confiance. En outre, un vote de censure
  ne peut survenir qu'après 10 pour cent des
  membres signer une pétition si elle est rejetée,
  les membres signataires ne peuvent pas signer une
  autre pétition jusqu'à ce que cette session du
  Parlement a pris fin. Si la pétition obtient le
  soutien nécessaire, un vote de censure doit
  obtenir la majorité absolue de tous les membres,
  et pas seulement ceux qui ont voté. Si
  l'Assemblée et le Sénat ont majorités
  politiquement distincts, l'Assemblée sera dans la
  plupart des cas l'emporter, et le conflit ouvert
  entre les deux maisons est rare.

• Le Sénat sert également à contrôler les actions
  de l'administration par la publication de
  nombreux rapports chaque année sur divers sujets.

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Président

• Les sénateurs élisent un président parmi leurs
  membres. Le titulaire actuel est Gérard Larcher.
  Le Président du Sénat est, en vertu de la
  Constitution de la Ve République, le premier dans
  la ligne de cas de la relève dans de décès, de
  démission ou de destitution (seulement pour des
  raisons de santé) -à la présidence de la
  République, de devenir président par intérim de
  la République jusqu'à ce qu'une nouvelle élection
  puisse avoir lieu. Ce qui est arrivé à deux
  reprises pour Alain Poher-fois à la démission de
  Charles de Gaulle et une fois à la mort de
  Georges Pompidou.

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Emplacement

• Le Sénat est logé à l'intérieur du palais du
  Luxembourg dans le 6ème arrondissement de Paris,
  et est gardé par la Garde républicaine. En face
  de l'immeuble se trouve le jardin du Sénat, du
  Jardin du Luxembourg, ouvert au public.

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(No Transcript)