Prsentation PowerPoint

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(No Transcript)
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De nombreux acteursen interaction permanente !

• Les décideurs

Les prestataires et fournisseurs d informations
Les demandeurs et leurs représentants
SEA/DDEA
Les contrôleurs
Les payeurs
Les autres intervenants
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De nombreux acteurs en interaction permanente !

• Les décideurs
• Conseil, Commission
• Comités de gestion
• DGPEI, DGFAR, DGAL, Préfet

Les prestataires et fournisseurs dinformations
ATOS, CS, Chambre dagriculture, EDE, MSA,
autres services de la DDAF
SEA/DDEA
Les demandeurs et leurs représentants
Les contrôleurs 1er niveau DDAF, DR AUP, DR
ASP, DDSV, SRPV 2ème niveau ASP FEOGA
Les autres intervenants Banques, tribunal,
tiers, huissiers, etc
Les payeurs ASP
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Les liens entre aides directes

• Déclaration de  surfaces  pivot des aides à
  la surface support de contrôles (animaux,
  conditionnalité)?
• Contenu
• Surface 1 identification et engagements du
  demandeur
• Surface 2 déclaration de surfaces
• Registre parcellaire graphique (RPG)?
• Contrats Deuxième pilier PHAE, ICHN, CTE, CAD,
  MAE rotationnelle, MAE 2
• Autres contrats (plus à fournir depuis 2007) gel
  industriel, cultures énergétiques, cultures
  textile, tabac

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(No Transcript)
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(No Transcript)
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La déclaration de surfaces
AIDE DECOUPLEEliée aux DPU
UTILISATION DES PARCELLES
Céréales Oléagineux Protéagineux -
Semences Plantes à fibres Riz Légumineuses à
grain
AIDES COUPLEES
Plantes fourragères betterave fourragère, chou
AIDES du RDR
Surfaces en herbe prairies permanentes,
prairies temporaires, estives, landes et parcours
Localisation desanimaux déclarés
Vérification decertaines exigences(pâturages
permanents,agriculture biologique...)?
Autres utilisations fruits à coque, pomme de
terre fécule, betterave sucrière, plantes
médicinales
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et les liens avec les autres aides
PARCELLAIRE (RPG)?
SURFACES
Surface fourragère
BDNI
Référenceslaitières
AIDEDECOUPLEE
AIDESCOUPLEES
MAE 2M
MAE 2
PB
PAB
PMTVA
PHAE
UGBLAIT
Prime Supplémentaireen zone défavorisée
CTE/CAD
MAE Rot
ICHN
CHARGEMENT