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Nouvelles Règles sur le Matériel de Sécurité
Mars 2008
UNAN
2 TYPES DE REGLES ETAIENT APPLICABLES AUX
BATEAUX DE PLAISANCE en 2005 Règles
de conception Directive européenne de juin
1998, du bateau qui
classe les bateaux en 4 catégories, de A à D,
selon leur capacité à affronter un
état de mer et de vent, Règles pour
le matériel darmement et de sécurité pour les
bateaux immatriculés en France. La
Division 224 de larrêté du 23.11.1987 était
devenue inapplicable. Elle a été
remplacée par un nouvel arrêté doctobre 2004
La coexistence des règles de conception,
souples, et des règles de sécurité, rigides,
était devenue impossible. La réforme sest faite
en 2 temps 2005 et 2008 LES OBJECTIFS
RECHERCHES Simplifier la
réglementation, faciliter des évolutions du
matériel, Responsabiliser les
plaisanciers en matière de sécurité en leur
laissant davantage de flexibilité et
dinitiative dans la sélection du matériel,
Permettre à budget égal ou inférieur
daméliorer léquipement et mettre fin à quelques
rentes de situation injustifiées,
Anticiper et orienter les futures réglementations
européennes communes,

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4 CHANGEMENTS MAJEURS Les 6
anciennes catégories de navigation ont été
supprimées.  elles restent cependant une
indication importante pour le chef de bord qui
doit apprécier la distance maximum déloignement
en fonction des conditions de mer .
Armements différents selon la navigation
effectuée, basique, côtière ou hauturière ?
VUE 4 on distingue trois types de navigation
à/c du 15.4.2008 (lt 6 nm ou gt 6nm en 2005)
- Basique jusquà 2 milles dun abri
- Côtière jusquà 6 milles dun abri
- Hauturière au-delà de 6 milles dun abri
Obligation de couvrir les  fonctions 
essentielles à la sécurité
? VUE 3 et non plus une liste hétéroclite de
matériels divers. Une latitude est
laissée au propriétaire ou au chef de bord dans
la sélection des matériels répondant à une norme
NF, EN ou ISO.

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Obligation de couvrir les  fonctions 
essentielles de sécurité

• ? Respect des règles internationales feux
  de route et marques, pavillon national,
• ? Sécurité individuelle gilets de
  sauvetage, remontée à bord, harnais,
• ? Sécurité collective radeaux et
  signalisation,
• ? Sécurité du bateau assèchement, incendie
  et dépannage,
• ? Sécurité médicale,
• ? Mouillage et remorquage,
• ? Navigation,
• ? Météorologie,
• ? Information nautique et documentation.

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Des armements différents selon la zone de
navigation

• ? Trois types de navigation à/c 15 avril 2008
• Jusquà 2 milles dun abri
  navigation basique Abri tout
  lieu où lon peut accoster
• Jusquà 6 milles dun abri
  navigation côtière ou
  mouiller en sécurité
• Plus de 6 milles dun abri
  navigation hauturière
• ? Le matériel obligatoire à bord est celui
  prévu pour la navigation en cours,
• (il ne dépend plus de la catégorie
  dhomologation du bateau et peut donc être ajusté
  à la taille de
• léquipage et au programme de
  navigation).
• ? Une latitude est laissée au chef de bord
  pour déterminer les types déquipement les
• mieux adaptés à ses conditions de
  navigation (conformes à une norme).
• Exemple 1 le mouillage, ancre et
  lignes, est laissé à lappréciation du
  propriétaire, daprès les
• caractéristiques du bateau, les zones
  quil fréquente et la marge de sécurité quil
  désire.
• Exemple 2 en matière de matériel de
  navigation, les obligations gt 6 milles sont de
   pouvoir
• faire le point, tracer une route et la
  suivre . Le choix du matériel correspondant est
  libre.

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Des limitations modifiées en 2008 pour les zones
dutilisation

• ? Engins de plage lt 2,5m et gt 3kW ou aviron lt
  4m de jour seulement, et à moins de
• 300
  mètres de la côte, aucun matériel de sécurité
  nest requis.
• ? Planches à voile, Véhicules nautiques à moteur
  (lt 4 m), bateaux à laviron non auto-videurs
  de jour seulement, à moins de 2 milles dun abri
  avec le matériel correspondant.
• ? Autres embarcations à aviron gt 4m et
  auto-videuses moins de 6 milles dun abri,
• avec
  le matériel de sécurité correspondant à
  léloignement.
• ? Tous autres navires de plaisance, incluant
  dériveurs légers, pneumatiques gt 4m
• les quillards de sport, les
  habitables, .
• pas de limite dutilisation
  autre que celle de conception,
• ET avec le matériel de
  sécurité correspondant à léloignement !

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Fonctions à couvrir et matériel obligatoire
Jusquà 2 milles dun abri
Pack
Basique

• ? Sécurité individuelle 1 gilet de sauvetage
  par personne,
• un dispositif de remontée à bord.
• ? Sécurité collective un moyen de
  repérage lumineux, torche étanche ou flash light.
• bateaux à moteur HB ou VNM de gt 6 Cv
  dispositif de coupure dallumage.
• ? Sécurité du bateau un dispositif
  dassèchement pour les bateaux habitables ou non
  auto videurs,
• un
  matériel de lutte contre lincendie
  (extincteurs,)
• Pour les bateaux mis
  sur le marché depuis juin 1998 suivre les
  prescriptions du
• 
  constructeur figurant sur le manuel de
  lutilisateur.
• ? Mouillage un mouillage adapté au lieu de
  navigation pour les bateaux de 5 personnes ou
  plus,
• un dispositif
  permettant le remorquage.
• ? Règles internationales feux de route,
  marques de jour, pavillon national français (si
  francisé).

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Fonctions à couvrir et matériel obligatoire
Jusquà 6 milles dun abri

Pack Côtier

• ? Sécurité individuelle idem pack basique
• ? Sécurité collective idem pack basique
• Miroir de signalisation,
  corne de brume,
• 3 feux
  rouges à main
• ? Sécurité du bateau idem pack basique
• ? Mouillage idem pack
  basique
• ? Navigation Compas magnétique, cartes
  marines à jour ou extraits (papier ou
  électronique)
• ? Documentation RIPAM et document décrivant
  le balisage (ou planche auto-collante)

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Fonctions à couvrir et matériel obligatoire
Plus de 6 milles dun abri

Pack hauturier

• Les équipements pour naviguer jusquà 6 milles
  dun abri le complément suivant
• ? Sécurité individuelle 1 Harnais par
  personne (voiliers) et 1 par bateau (moteur),
• 1 Bouée
  couronne et feu à retournement (ou équivalents)
• ? Sécurité collective Radeau de sauvetage
  ISO 9650(ou une annexe mixte gonflable par
  bouteilles),
• 3 fusées
  parachute et 2 fumigènes (alternative autorisée
  VHF/ASN)
• ? Sécurité médicale trousse médicale
  (composition minimale et complément à
  linitiative du skipper)
• ? Navigation matériel permettant de faire le
  point, tracer et suivre une route, les moyens
  pour y
• parvenir étant laissés à
  lappréciation du chef de bord (matériel
  traditionnel et/ou électronique).

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Radeaux de sauvetage et mesures transitoires

• ? La durée de vie des radeaux de sauvetage en
  service avant 2005 est portée de 12 à 15 ans,
• Ils peuvent être conservés jusquà
  péremption,
• La fréquence des visites est portée de 1 an
  à 3 ans (après mise à niveau de léquipement)
• ? A partir du 1.1.2005, les radeaux fabriqués
  répondent progressivement aux Normes
  internationales
• ISO 9650 (obligatoirement depuis le
  1.1.2008)
• Deux types de radeaux sont proposés
   coastal / côtier et  off-shore / hauturier
  .
• Les radeaux acquis à létranger répondant à
  cette norme sont autorisés.
• Les radeaux 4 places sont admis, les packs
  de matériel de sécurité peuvent être séparés.
• La durée de vie et la fréquence des
  révisions sont déterminées par les fabricants, il
  convient
• donc de comparer soigneusement les
  différentes offres dans plusieurs marques et
  pays.
• ? Les annexes gonflables automatiques
  (bouteilles à déclenchement manuel et tente
  manuelle)
• seront autorisés en substitution du radeau
  de sauvetage (lorsque les fabricants en
  proposeront)

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Les évolutions ultérieures possibles

• ? Dès à présent, possibilité dutiliser la VHF
  sans CRR en cas durgence justifiée.
• Dans lavenir,
• - possibilité de suppression du CRR, qui
  serait remplacé par une attestation de formation
  
• aux règles dutilisation et à la
   discipline  qui délivrée par les associations,
• - libéralisation du régime administratif
  des VHF portables, inappliqué et inapplicable.
• ? Apparition de nouveaux matériels innovants
  (bouée couronne améliorée mobile,
• récupération dhomme à la mer,
  transpondeurs radar, AIS,)
• ? Développement des VHF/ASN et des balises 406
  MHz et des PLB (personal locator beacons),
• ? La prévention des accidents et des demandes
  dassistance les plus fréquents, notamment
• les avaries et pannes, qui expliquent près
  de 40 des interventions des CROSS ou de la
• SNSM.

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Analyse des statistiques et causes des
interventions dassistance

• ? Le nombre dinterventions est stable ou en
  baisse malgré la croissance de la flotte
• Bateaux SNSM plais. CROSS
• 1971 2 60.000 2.800
• 2001 766.000 2.570 3.200
  env.
• 2006 863.000 2.585 3.400 env.
• ? La montagne représente 55.000 sauvetages par
  an
• ? Décès et disparitions moyenne annuelle
  2000 à 2006
• Baignade et plongée 65
• Loisirs nautiques 29
  Planches à voile, VNM,
• Plaisance à voile 11 incluant
  accidents médicaux
• Plaisance moteur 19
       

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Causes des interventions dassistance
(CrossMed 3 mois dété 2004

• Avaries de bateaux à moteur 466 incl.
  panne carburant
• ? Avaries de voiliers incluant démâtage 209
• Echouement 154
• Voies deau 43
• Immobilisation par orin ou épave 30
• Difficultés de navigation 40
• Chavirement 10
• Blessure ou maladie 91
• Homme à la mer
• Autres

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La Div. 240 est un minimum et lUNAN préconise
des compléments

• ? La prévention des causes de difficultés
  fréquentes
• Les avaries et pannes entretien
  préventif, mais aussi matériel et outillage de
  dépannage
• Connaître son bateau gréement,
  électricité, alimentation en carburant et les
  notices
• ? Les mouillages ils ont fait des progrès
  mais très inégaux. Attention au matériel choisi.
• Est-il raisonnable de ne pas avoir de
  2nd mouillage ?
• ? Voies deau souvent un défaut
  dentretien vannes, presse-étoupe, passe-coque
  Pompes
• sérieuses à main, pinoches,
   choucroute.
• ? Gros temps et manque de maîtrise du bateau
  prévision météo, voiles et gréement de brise
• ? Immobilisation par des orins, engins de
  pêche ou épaves flottantes en croissance
  durcir
• le contrôle des engins de pêche mouillés
  nimporte où mais mieux séquiper
• (coupe-orins, masque tuba)
• ? Lhomme à la mer reste fréquent et souvent
  dramatique (lignes de vie, ligne flottante,
  perche
• IOR, fonction MOB du GPS à la barre,
  repérage électronique,)

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Les petits compléments qui peuvent rapporter gros

• Bandes rétro réfléchissantes sur les bouées fer à
  cheval, obligatoires hors de France (5,80 ),
• Lampe frontale à LED, autonomie 80 h, très utile
  en cas de panne totale (compas,) (24,50),
• Rescue line pour rattraper un homme à la mer
  (76 et jamais en panne),
• Prévoir que cest le skipper qui peut tomber à
  leau et laisser un équipage peu entraîné,
• Les lignes de vie (qui nen a pas encore ?)
  surtout en sangle sur lesquelles on ne glisse pas
  (30),
• Le Plan de rangement des matériels de sécurité et
  des modes demploi pratiques,
• Vos feux à main périmés qui marcheront aussi
  bien 10 ans après leur péremption,
• Lextincteur à mousse à portée de main, ou
  linhibiteur de flammes, utilisables sans
  réfléchir et sans dégâts,
• Les pinoches de la bonne taille amarrées aux
  vannes correspondantes,

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