Management, Audit Financier Dr. Si Mohamed. EL ILAM - PowerPoint PPT Presentation

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Management, Audit Financier Dr. Si Mohamed. EL ILAM

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Management, Audit Financier Dr. Si Mohamed. EL ILAM Cadre conceptuel de comptabilit D rogations admises: En cas de : Changements de r glementions comptable et/ou ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Management, Audit Financier Dr. Si Mohamed. EL ILAM


1
Management, Audit Financier Dr. Si Mohamed. EL
ILAM
2
SOMMAIRE
  • I. DEFINITION
  • II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION
  • III. AUDIT INTERNE vs CONTROLE
  • INTERNE
  • IV. PREOCCUPATION DE LAUDIT
  • INTERNE
  • V. LES DIFFERENTS TYPES DAUDIT
  • VI. METHODOLOGIE
  • VII. LA CHARTE DAUDIT

3
I. DEFINITION
  • Quest-ce que laudit ?
  • Latin  audire  entendre
  • To audit vérifier, contrôler

4
I. DEFINITION
  • Quest-ce que laudit ?
  • Une démarche spécifique dinvestigation et
    dévaluation à partir dun référentiel, incluant
    un diagnostic et conduisant éventuellement à des
    recommandations.
  • Fondamentalement, laudit est une démarche
    dobservation, danalyse et dinterprétation.

5
I. DEFINITION
  • Audit (anglicisme que l'on peut remplacer par
    contrôle, vérification, expertise, évaluation,
    etc.) vient du verbe latin audire, écouter. Les
    Romains employaient ce terme pour désigner un
    contrôle au nom de lempereur sur la gestion des
    provinces. Il fut introduit par les Anglo-Saxons
    au début du XIIIe siècle pour la gestion. Le
    premier cabinet daudit fut fondé au XIVe siècle
    à Londres

6
I. DEFINITION
  • L'Audit est une activité indépendante et
    objective qui donne à une organisation une
    assurance sur le degré de maîtrise de ses
    opérations, lui apporte ses conseils pour les
    améliorer, et contribue à créer de la valeur
    ajoutée.
  • L'audit aide cette organisation à atteindre ses
    objectifs en évaluant, par une approche
    systématique et méthodique, ses processus
    de management des risques, de contrôle, et de
    gouvernement d'entreprise, et en faisant des
    propositions pour renforcer leur efficacité.

7
I. DEFINITION
  • Laudit pour qui? Et Pourquoi?
  • Pour qui?
  • Les dirigeants(qua-t-on fait? peut-on faire
    mieux?)
  • Les actionnaires actuels (résultats, situation
    financière peut-on faire mieux? )
  • Les actionnaires potentiels (doit-on acheter? )
  • Les salariés (suis-je dans une situation demploi
    précaire? )
  • Les fournisseurs (puis-je traiter? serai-je payé?
    )
  • Les clients (puis-je traiter? serai-je servi
    durablement? )
  • LEtat (résultat fiscal? )

8
I. DEFINITION
  • Laudit pour qui? Et Pourquoi?
  • Pourquoi?
  • Nécessité de confirmer la validité des
    informations données par lentreprise.

9
I. DEFINITION
  • La notion daudit est large
  • Laudit est un processus objectif et systématique
  • Laudit cherche à évaluer la concordance entre
    des assertions et la réalité
  • Laudit est avant tout un processus rigoureux
    didentification des problèmes

10
I. DEFINITION
  • Audit interne vs Audit externe
  • Laudit interne
  • - permet une certaine continuité des analyses
    réalisées,
  • - possibilité de reprendre les conclusions des
    interventions précédentes
  • - possède une meilleure connaissance de la
    culture dentreprise
  • - il est moins coûteux.

11
I. DEFINITION
  • Audit interne vs Audit externe
  • Laudit externe
  • - permet une plus grande indépendance pour
    lauditeur,
  • - une plus large gamme de références extérieures
    (degré de professionnalisation plus élevé).
  • - permet de cacher la personnalité du
    prescripteur.

12
I. DEFINITION
  • Audit financier vs Audit opérationnel
  • Laudit financier
  • Cest lexamen critique des états financiers
    dune entreprise. Dans ce type daudit, il est
    question de voir si les comptes de lEse
    reflètent son image fidèle. Il peut être conduit
    dans une perspective légale.

13
I. DEFINITION
  • Audit financier vs Audit opérationnel
  • Laudit opérationnel
  • Cest lexamen critique des performances et de
    lefficacité des fonctions dans lentreprise
    systèmes dinformation, méthodes de direction,
    conditions dexploitation , stratégie

14
I. DEFINITION
  • Audit légal vs Audit contractuel
  • Laudit légal
  • Audit légal et le commissariat aux comptes
  • mission définie par des textes légaux (conditions
    de la désignation du commissaire aux comptes et
    les conditions d'exercice de sa mission).
  • aboutit à la certification des comptes annuels.
  • strict respect des règles légales et
    déontologiques.

15
I. DEFINITION
  • Audit financier vs Audit opérationnel
  • Audit contractuel
  • - service modulable en fonction des besoins
    spécifiques de lentreprise.
  • - accès facile à linformation
  • - rapport final
  • synthèse des recommandations

16
I. DEFINITION
  • Létendue de laudit évolution du champ
    dapplication
  • Audit de conformité / régularité
  • Audit defficacité
  • Audit de management
  • Audit stratégique

17
I. DEFINITION
  • Normes et responsabilités
  • Normes applicables à lauditeur
  • Normes applicables au choix de lauditeur
  • La compétence
  • Lindépendance

18
I. DEFINITION
  • Normes et responsabilités
  • Normes relatives aux travaux de lauditeur
    (respect des diligences minimales)
  • La planification et la supervision
  • La justification de lopinion
  • Lappréciation des sécurités en place
  • La rédaction dun rapport

19
I. DEFINITION
  • Normes et responsabilités
  • Normes applicable par lauditeur
  • Normes comptables
  • Normes daudit

20
I. DEFINITION
  • Normes et responsabilités
  • Responsabilités de lauditeur
  • responsabilité civile (fraude ou négligence)
  • responsabilité pénale (inf.mensongères, non
    respect du secret professionnel)
  • responsabilité disciplinaire (déontologie)

21
I. DEFINITION
  • PROPOSITION DE THEMES
  • Audit et Ethique
  • Audit des institutions de microfinance
  • Audit social
  • Audit informatique
  • Audit qualité
  • Audit de référencement
  • Audit externe des organisations publiques locales
  • Pratique daudit dans les banques

22
I. DEFINITION
  • Une fonction universelle
  • Application à toutes les organisations
  • Application à toutes les fonctions

23
I. DEFINITION
  • Une fonction Périodique
  • Laudit interne est une fonction permanente dans
    lE/se.
  • Les activités daudit interne sont conduites
    suivant un plan daudit

24
I. DEFINITION
  • Les fondements de laudit interne
  • Assistance au management
  • Sans jugement des hommes
  • En toute indépendance

25
I. DEFINITION
  • Définition à lattention des managers(Renard,
    2000)
  •  Laudit interne, cest tout ce que devrait
    faire un responsable pour sassurer de la bonne
    maîtrise de ses affaires
  • Sil en avait le temps,
  • Et sil savait comment sy prendre 

26
I. DEFINITION
  • Définitions de laudit interne
  • I.F.A.C.I (Institut Français des Auditeurs et
    Consultants internes)
  •  Fonction dexpertise indépendante au sein de
    lentreprise, assistant la direction de celle-ci
    pour le contrôle général de ses activités 
    (1999)

27
I. DEFINITION
  • Définition approuvée le 21 mars 2000 par le
    Conseil d'Administration de l'IFACI
  • L'audit interne est une activité indépendante et
    objective qui donne à une organisation une
    assurance sur le degré de maîtrise de ses
    opérations, lui apporte ses conseils pour les
    améliorer, et contribue à créer de la valeur
    ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre
    ses objectifs en évaluant, par une approche
    systématique et méthodique, ses processus de
    management des risques, de contrôle, et de
    gouvernement d'entreprise, et en faisant des
    propositions pour renforcer leur efficacité.

28
I. DEFINITION
  • Finalité de laudit interne le contrôle interne
  • Définition
  •  fonction dinvestigation et dappréciation du
    contrôle interne, exercée de façon périodique au
    sein de lorganisation pour aider les
    responsables de tous niveaux à mieux maîtriser
    leurs activités 
  • Le concept de contrôle interne

29
I. DEFINITION
  • Le contrôle interne
  • Définition de lOEC (1977)
  •  ensemble des sécurités contribuant à la
    maîtrise de lentreprise 
  •  but assurer la protection, la sauvegarde du
    patrimoine et la qualité de linformationlapplic
    ation des instructions de la direction et
    favoriser lamélioration des performances 
  •  se manifeste par lorganisation, les méthodes
    et les procédures de chacune des activités de
    lentreprise pour maintenir la pérennité de
    celle-ci 

30
I. DEFINITION
  • Objectifs du contrôle interne
  • Sécurité des actifs
  • Qualité des informations
  • Respect des directives
  • Optimisation des ressources

31
I. DEFINITION
  • Démarche générale du contrôle interne
  • Appréciation des préalables
  • Identification des dispositifs spécifiques
  • 1. Découper lactivité
  • 2. Identifier et évaluer les risques
  • 3. Identifier les dispositifs
  • 4. Qualifier les dispositifs
  • Validation de la cohérence

32
I. DEFINITION
  • Les normes de laudit interne
  • Documents fondamentaux
  • Normes pour la pratique professionnelle de
    laudit interne
  • Bulletins des normes professionnelles Déclaration
    des responsabilités de laudit interne
  • Code de déontologie
  • Documents interprétatifs des normes

33
I. DEFINITION
  • Les normes professionnelles
  • Normes de qualification
  • Caractéristiques des auditeurs
  • Normes de fonctionnement
  • Nature des activités et critères de qualité
  • Normes de mise en œuvre
  • Application à des missions spécifiques

34
I. DEFINITION
  • Les normes de qualification
  • Indépendance
  • Compétence professionnelle
  • Assurance et amélioration qualité

35
I. DEFINITION
  • Les normes de fonctionnement
  • Gestion de laudit interne
  • Nature du travail
  • Planification de la mission
  • Accomplissement de la mission
  • Communication des résultats
  • Surveillance des actions de progrès

36
I. DEFINITION
  • Audit interne Audit externe Différences et
    Complémentarités
  • Différences
  • Statut,
  • Bénéficiaires de laudit,
  • Objectifs de laudit,
  • Champ dapplication de laudit,
  • Prévention des fraudes
  • Indépendence,
  • Périodicité des audits,
  • Méthode.

37
I. DEFINITION
  • Audit interne Audit externe Différences et
    Complémentarités
  • Complémentarités
  • Laudit externe est un complément de laudit
    interne,
  • Echange de rapports,
  • Réunions de travail périodiques,
  • Etablissement en commun de planning
    dintervention,
  • Utilisation doutils identiques,
  • Interdiction de tte immixtion dans la gestion
  • management des risques, de contrôle, et de
    gouvernement d'entreprise, et en faisant des
    propositions pour renforcer leur efficacité.

38
I. DEFINITION
  • Le domaine le plus connu est l'audit comptable et
    financier, à savoir l'examen de la validité des
    écritures comptable , des états financiers et
    fiscaux émis par une entreprise. Il existe
    d'autres types d'audit dans les contextes où il
    existe des normes et une réglementation forte
    (sécurité de l'homme au travail, environnement,
    hygiène et sécurité alimentaire...)

39
I. DEFINITION (Suite)
  • METHODE
  • approche systématique et méthodique
  • dévaluation et amélioration
  • des procédés de
  • gestion de risques
  • contrôle
  • gouvernement dentreprise

40
II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION
  • ACTIVITE
  • 1. dévaluation indépendante
  • 2. dassistance du management
  • 3. dappréciation du contrôle interne

41
II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION (Suite)
  • Soit
  •  Tout ce que devrait faire un manager pour
    sassurer de la bonne maîtrise de ses activités,
    sil en avait le temps et les moyens 

42
II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION (Suite)
  • 1. Activité dévaluation indépendante
  • L'auditeur interne
  • doit être rattaché au niveau le plus haut de la
    hiérarchie
  • ne peut pas intervenir comme opérationnel
  • ni exercer un contrôle des personnes (contrôle
    interne ou inspection)

43
II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION (Suite)
  • 2. Activité dassistance du management
  • Optimaliser le fonctionnement de lorganisation
  • Encourager un contrôle efficace à un coût
    raisonnable
  • Par des
  • enquêtes et analyses
  • évaluations
  • recommandations et avis
  • informations

44
II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION (Suite)
  • 2. Activité dassistance du management (suite)
  • Le manager a une obligation de résultats
  • L'auditeur interne a une obligation de moyens
  • méthodologie et normes
  • indépendance
  • pas dimplication opérationnelle

45
II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION (Suite)
  • 3. Activité dappréciation du contrôle interne
  • Le contrôle interne cest lensemble des actions
    entreprises par le management et le personnel en
    vue de fournir une assurance raisonnable quant à
    la réalisation des objectifs.

46
II. CARACTERISTIQUES DE LA FONCTION (Suite)
  • 3. Activité dappréciation du contrôle interne
    (Suite)
  • L'AUDIT INTERNE est une fonction dappréciation
    et dévaluation dont la tâche essentielle est,
    notamment, la validation du contrôle interne.

47
III. AUDIT INTERNE vs CONTROLE INTERNE
Contrôle le respect des règles
  • (contrôle interne)
  • Sans interprétation
  • Sans remise en cause
  • (audit interne)
  • Pertinence
  • Caractère suffisant

48
III. AUDIT INTERNE vs CONTROLE INTERNE
(Suite) Privilégie
  • (contrôle interne)
  • le contrôle (ou l inspection) formel
  • l action de contrôle (ou d inspection)
  • (audit interne)
  • le conseil
  • la coopération avec les audités

49
III. AUDIT INTERNE vs CONTROLE INTERNE
(Suite) Intervient
  • (contrôle interne)
  • sous sa propre initiative ou à la demande de sa
    hiérarchie
  • pour des contrôles réguliers et spécifiques
  • (audit interne)
  • sur mandat de la haute direction
  • dans le cadre d une mission générale

50
III. AUDIT INTERNE vs CONTROLE INTERNE (Suite)
Evaluation
  • (contrôle interne)
  • de laction des hommes
  • donc détermine les responsabilités et fait
    éventuellement sanctionner les responsables
  • (audit interne)
  • des procédures en vue de détecter les éventuels
    dysfonctionnements
  • donc critique les procédures et pas les hommes
    (le chef est toujours responsable)

51
III. AUDIT INTERNE vs CONTROLE INTERNE
(Suite) Conséquences de laction
  • (contrôle interne)
  • Correction ponctuelle de linfraction
  • Agit sur la forme
  • (audit interne)
  • Remédiation fondamentale
  • Agit sur le fond

52
IV. PREOCCUPATION DE LAUDIT INTERNE
  • Que faut-il faire?
  • Vers quoi faut-il tendre?

Procédures
Objectifs
Pratique administrative
  • Qui est-ce qui est fait?

53
IV. PREOCCUPATION DE LAUDIT INTERNE (suite)

Objectifs
Procédures
Pratique administrative
54
V. LES DIFFERENTS TYPES DAUDIT
  • Audit opérationnel
  • Audit de conformité
  • Audit financier
  • Audit de management
  • Audit stratégique
  • Audit I.T. I.S.
  • Audit de sécurité

55
VI. METHODOLOGIE
  • 1. Références
  • 2. Déclaration des responsabilités
  • 3. Code de déontologie
  • 4. Normes

56
VI. METHODOLOGIE (Suite)
  • 1. Références
  • The Institute of Internal Auditors (IIA)
  • La Confédération Européenne des Instituts dAudit
    Interne (ECIIA)
  • IIA Belgium
  • LInstitut Français des Auditeurs Consultants
    Internes (IFACI)

57
VI. METHODOLOGIE (Suite)
  • 2. Déclaration des responsabilités (Statem
    ents of Responsabilities, IIA, 1947)
  • Aperçu général des responsabilités de l audit
    interne
  • Objectif et étendue
  • Responsabilité et autorité
  • Indépendance

58
VI. METHODOLOGIE (Suite)
  • 3. Code de déontologie
  • 11 règles déontologiques (IIA), concernant, entre
    autres
  • lhonnêteté, lobjectivité, la diligence
  • la confidentialité
  • la compétence professionnelle
  • la formation permanente et lamélioration de
    lefficience

59
VI. METHODOLOGIE (Suite)
  • 4. Normes
  • Indépendance (100)
  • Compétence professionnelle (200)
  • Etendue des travaux (300)
  • Exécution du travail daudit (400)
  • Gestion du service daudit interne (500)

60
VII. LA CHARTE DAUDIT
  • Cf. Déclaration des Responsabilités
  • But, autorité et responsabilités de laudit
    interne définis dans une Charte
  • Approbation par la haute direction, avec accord
    du conseil dadministration
  • Doit définir clairement les objectifs de laudit
    interne, létendue de son travail et dégager les
    auditeurs de toute responsabilité opérationnelle

61
VII. LA CHARTE DAUDIT (Suite)
  • Norme 510 Objectif, pouvoir et responsabilité
  • Le directeur de laudit interne doit disposer
    dun document (Charte) définissant lobjectif,
    les pouvoirs et la responsabilité du service
    daudit interne.

62
VII. LA CHARTE DAUDIT (Suite)
  • La charte daudit de la trésorerie
  • 1.Objectif
  • 2.Champ daction et position
  • 3.Indépendance et objectivité
  • 4.Modalités de fonctionnement
  • 5.Méthodologie
  • 6.Normes
  • 7.Missions spécifiques

63
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • Principes comptables
  • Le cadre conceptuel en retient 8 complétés par le
    principe de
  • prééminence de la réalité sur lapparence (5
    applications)
  • Les principes comptables étudiés dans les lignes
    qui suivent
  • La prudence
  • La permanence des méthodes
  • Lintangibilité du bilan
  • La spécialisation des exercices
  • Le coût historique
  • La continuité de lexploitation
  • La transparence
  • Limportance significative

64
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 1- Principe de la prudence (article 3 et 6)
  • Appréciation raisonnable des opérations à
    comptabiliser, afin de ne pas transférer
  • sur lavenir les risques actuels.
  • les produits ne sont pris en compte que sils
    sont définitivement acquis à
  • lentreprise, les charges sont comptabilisées dés
    lors quelles sont probables, les
  • moins values sont toujours enregistrées comme
    charges et les plus values
  • constatées entre les valeurs actuelles et les
    valeurs dentrée des éléments de lactif
  • ne sont pas comptabilisées.
  • Lapplication de ce principe
  • Oblige à procéder aux amortissements et
    provisions, même en labsence de bénéfice
  • Interdit la comptabilisation de plus latentes,
  • Oblige à rechercher systématiquement tous les
    passifs susceptibles de grever le
  • patrimoine dès lors quils trouvent leur origine
    dans les faits ou évènements
  • antérieurs à la date darrêté des comptes.

65
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 2- Principe de la permanence des méthodes
    (article 40)
  • Adoption des mêmes méthodes de dévaluation et de
    présentation
  • des états financiers dun exercice à lautre.
  • Lobjectif est de permettre est la comparaison
    dans le temps et dans
  • lespace de linfo financière.
  • lentreprise doit établir ses états de synthèse
    en respectant les règles et méthodes dévaluation
    et de présentation dune année à lautre.

66
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • Dérogations admises
  • En cas de
  • Changements de réglementions comptable et/ou
    fiscale
  • - Conséquences
  • Changements affectant
    la réglementation comptable lincidence est
  • comptabilisée en
    capitaux propres
  • Changements affectant
    la réglementation fiscale imputation de
  • lincidence dans les
    comptes de résultat
  • Dans les deux cas informations dans lEtat
    annexé.
  • Changements dûment justifiés par
  • - Une modification substantielles
    des conditions dactivités,
  • - Par la recherche dune image
    fidèle améliorée.
  • Imputation de lincidence dans les comptes de
    résultat informations dans lEtat
  • annexé

67
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • Dérogations interdites
  • Changements non justifiés par
  • Une modification substantielles des conditions
    dactivités,
  • Par la recherche dune image fidèle améliorée.
  • Souvent justifiés par un lissage des résultats.
    Ex. Moduler les
  • provisions en fonction du résultat souhaité.
  • - Correction derreurs commises au cours dexos
    antérieurs
  • Cas derreurs simples imputation
    dans les résultats de lexo
  • Cas derreurs fondamentales
    (montants significatifs) imputation dans les
    capitaux propres

68
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 3- Principe de la spécialisation des exercices
    (article 59)
  • Rattachement à chaque exercice les produits et
    les charges qui
  • le concernent et uniquement ceux là.
  • Ce principe trouve son application à linventaire
    avec
  • lutilisation des comptes de régularisation tels
    que charges à
  • payer, charges constatées davance, produits à
    recevoir etc. Et
  • aussi, la constatation des amortissements
    provisions.
  • Les difficultés de ce principe existent avec
    notamment lorsquil
  • sagira dapprécier des évènements postérieurs à
    lexercice.
  • Les charges et les produits doivent être
    rattachés à lexercice qui les
  • concerne. Ils sont comptabilisés au fur et à
    mesure de leur apparition,
  • compte non tenu des dates de leur encaissement ou
    de leur paiement.

69
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 4- Principe du coût historique (article 35 et 36)
  • comptabilisation et maintien des biens à leur
    valeur dentrée dans le
  • patrimoine.
  • Avantage ce principe a le mérite de présenter
    une objectivité
  • dans lévaluation des biens et passifs. Ce qui
    confère une
  • certaine sécurité parce quévitant le recours à
    des estimations
  • contestables
  • Inconvénients ce principe lié à limage que
    donnent du bilan et le compte
  • de résultat de la situation de lentreprise.
  • Dérogations Réévaluations des actifs,
    environnement hyper inflationniste
  • En vertu de ce principe les éléments du
    patrimoine restent inscrits en
  • comptabilité à leur valeur dentrée exprimée en
    unités monétaires courantes à
  • la date dacquisition.

70
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 5- Principe de continuité de lexploitation
    (article 39)
  • lentreprise est présumée poursuivre ses
    activités dans un horizon temporel
  • prévisible.
  • Appréciation du critère de continuité situation
    à apprécier sur la période
  • suivant la clôture de lexercice contrôlé. A
    titre dexemple, on peut citer les
  • situation ci-après
  • Situation nette négative,
  • Recours à dimportants emprunts à CT pour
    financer des investissements non susceptibles
    dêtre réalisés rapidement,
  • Impossibilité dhonorer ses créances à
    léchéance,
  • Mise en péril de la poursuite de lexploitation
    du fait, par exemple, de la fin dun de francise,
    des procédures judiciaires, de la rupture de
    lapprovisionnement en matières ou de graves
    conflits sociaux
  • lentreprise doit établir ses états de synthèse
    dans la perspective dune
  • poursuite normale de ses activités.

71
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 6- Principe de limportance significative
    (article 33)
  • Tout élément susceptible dinfluencer le jugement
    des destinataires des
  • états Financiers doit être communiqué.
  • Selon ce principe les états de synthèses doivent
    révéler tous les éléments dont
  • limportance peut affecter les évaluations et les
    décisions .ces états ne doivent
  • faire apparaître que les informations
    dimportance significative, cest-à-dire
  • celles qui sont susceptibles dinfluencer
    lopinion que les lecteurs peuvent
  • avoir sur le patrimoine, la situation financière
    et les résultats de lentreprise.

72
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 7- Principe de transparence ou clarté (articles 6
    à 11, sauf 7)
  • fournir une information claire et loyale. Ce
    principe
  • renvoie également aux concepts de régularité et
    sincérité
  • Régularité conformité aux règles et procédures
  • Sincérité présentation et communication de
    manière claire et loyale, sans intention de
    dissimiler la réalité derrière lapparence,
  • Le respect de la non compensation pour ne pas
    entrainer des confusions juridiques et
    économiques qui fausseraient limage des EF.
  • les opérations et les informations doivent être
    enregistrées dans le les comptes
  • et sous la rubrique adéquate, les éléments des
    états se synthèse doivent être
  • inscrits dans les postes adéquats sans
    compensation ni entre les comptes ni
  • entre les postes et les éléments dactif et de
    passif doivent être évaluer
  • séparément.

73
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • 8- Principe dintangibilité du bilan (article 34)
  • Correspondance bilan de clôture / bilan
    douverture.
  • Conséquences de lapplication de ce principe
    Cf. correction derreurs
  • antérieures.

74
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • Principe de prééminence de la réalité sur
    lapparence
  • (5 applications retenues).
  • Concession de services publics,
  • Crédit bail,
  • Personnel intérimaire,
  • Bien acquis avec clause de réserve de
    propriété,
  • Effets escomptés non échus.

75
Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • Objectifs à atteindre limage fidèle
  • Lobjectif assigné aux principes donner une
    image fidèle du patrimoine, de la
  • situation financière et du résultat de
    lentreprise c-à-d donner une image
  • aussi objective que possible de la réalité de
    lentreprise.
  • Image fidèle représente un test final permettant
    de juger lapplication des
  • principes comptables.
  • a) Présomption lorsque les règles comptables sont
    appliquées de bonne
  • foi, cela conduit à obtenir des EF reflétant
    limage fidèle de la situation
  • de lE/S,
  • b) Guide pour le comptable, lorsquil confronté à
    des situations délicates,
  • de prendre une décision. Ex
  • En labsence de règles comptables, quelle
    solution apporter ?
  • Lorsque plusieurs méthodes sont possibles,
    comment choisir ?

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Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • Les méthodes dévaluation
  • Le Syscoa (Le système comptable ouest africain)
    et le
  • Système francophone en générale distingue
  • La valeur dentrée au patrimoine,
  • La valeur actuelle à une date quelconque,
  • La valeur nette au bilan.

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Cadre conceptuel de comptabilité
AUDIT FIANCIER
  • A) La valeur dentrée
  • Cette valeur dentrée est
  • - Le coût dachat ou dacquisition pour les biens
    achetés,
  • - Le coût de production pour les biens produits.
  • B) La valeur actuelle
  • Elle sapprécie en fonction des deux critères
    marché et utilité.
  • En hypothèse de continuité dexploitation, la
    valeur actuelle dun bien correspond au
  • prix quaccepterait den donner, dans létat où
    se trouve ce bien, un acquéreur de
  • lentreprise (et non du bien isolé) car un tel
    acquérir envisage nécessairement à la fois
  • le prix du marché et lutilité pour lentreprise.
  • En labsence de continuité, on retiendra la
    valeur de marché ou à la valeur vénale (prix
  • potentiel de vente, valeur dite de négociation)
  • A la clôture de lexercice, la valeur
    dinventaire correspond à la valeur actuelle
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