Plan Cancer Organisation de la prise en charge en canc

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Plan CancerOrganisation de la prise en charge en
cancérologieRéseaux régionaux de cancérologie
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INTRODUCTION Histoire de la politique de lutte
contre le cancer

• 2000 1er Plan Cancer par D.GILLOT et
  B.KOUCHNER
• 14 juillet 2002 priorité nationale déclarée
  par le Président J.CHIRAC
• janvier 2003 remise du rapport de la
  Commission dorientation sur le cancer, présidée
  par le Directeur Général de la Santé
• mars 2003 création de la Mission
  Interministérielle de Lutte contre le Cancer
  (MILC) pour suivre la mise en œuvre du Plan
  Cancer 2003-2007
• mai 2005 création de lInstitut National du
  Cancer (INCa)
• février 2009 remise des recommandations du Pr
  JP.GRUNFELD pour un nouvel élan
• 2 novembre 2009 présentation du Plan Cancer
  2009-2013 par le Président N.SARKOZY

Etats Généraux de la Ligue contre le Cancer
1998 2000 2004
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ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Contexte
évolutif

• Conférence Nationale de Santé 1997
• Lorganisation des soins en cancérologie est une
  priorité
• Circulaire du 24 mars 1998
• Traduite dans les SROS II
• Prise en charge pluridisciplinaire concertée,
  soins de qualité et de proximité, organisation
  coordonnée en réseaux
• Graduation des soins (sites de référence et sites
  orientés en cancérologie)
• Circulaire du 22 février 2005
• Evolution nécessaire pour prendre en compte les
  mesures prévues par le Plan Cancer 2003-2007
• A permis délaborer les volets cancer des SROS
  III(larrêté du 27 avril 2004 inscrit la prise
  en charge des personnes atteintes de cancer comme
  thématique du Schéma Régional dOrganisation
  Sanitaire)

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INTRODUCTION Évolution de la réglementation

• 24 mars 1998 circulaire DGS/DH/AFS n98-213
  relative à lorganisation des soins en
  cancérologie dans les établissements
  dhospitalisation publics et privés
• 29 mars 2004 circulaire DHOS/O/2004/161
  relative à lorganisation des soins en
  cancérologie pédiatrique
• 22 février 2005 circulaire DHOS/SDO/2005/101
  relative à lorganisation des soins en
  cancérologie
• mars 2007 décrets n2007-388 et -389 relatifs
  aux conditions dapplication et conditions
  techniques de fonctionnement applicables à
  lactivité de soins de traitement du cancer
  arrêté fixant les seuils dactivité minimale
  annuelle
• 25 septembre 2007 circulaire
  DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 relative aux réseaux
  régionaux de cancérologie

SROS II 1999-2004 SROS III 2006-2011
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Organisation de la cancérologie

• Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA du 25 septembre
  2007
• Lorganisation des soins pour des
  pathologies lourdes nécessite une structuration
  régionale de partage des connaissances, de mise
  en commun des compétences, des ressources
  techniques et des moyens pour lamélioration de
  la qualité des pratiques.
• Le plan cancer 2003-2007 a identifié le
  réseau régional de cancérologie comme une
  organisation pivot dans le champ sanitaire et la
  pratique de la cancérologie devra sinscrire
  obligatoirement dans le cadre des réseaux (mesure
  29)

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PLAN CANCER 2003-2007 Des soins de meilleure
qualité centrés autour du patient

• Coordonner systématiquement les soins en ville
  et à lhôpital autour du patient, par la
  généralisation des réseaux de cancérologie et par
  une régulation graduée des soins (29-38)
• Réseaux Régionaux de Cancérologie
• Pôle Régional de Cancérologie (PRC)
• Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP)
  systématique et Programme Personnalisé de Soins
  (PPS) remis au patient
• Centres de Coordination en Cancérologie (3C)
• Participation des médecins généralistes
• Dossier Communicant de Cancérologie (DCC)
• Diffusion des recommandations de bonne pratique
  clinique
• Critères dagrément pour la pratique en
  cancérologie
• Organisation adaptée des soins en oncopédiatrie
• Mission doncogériatrie

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PLAN CANCER 2003-2007 Des soins de meilleure
qualité centrés autour du patient

• Offrir laccès le plus large à linnovation
  diagnostique et thérapeutique (44-53)
• Parc dappareils de diagnostic et de suivi
• Parc dappareils de radiothérapie
• Équité daccès aux médicaments et dispositifs
  onéreux et innovants
• Évaluation des nouvelles molécules
• Soutien des professionnels
• Innovations diagnostiques
• Tumorothèques hospitalières à visée thérapeutique
• Modernisation de la cotation des actes
• Adaptation des mesures aux DOM-TOM
• Financement des soins incitant aux bonnes
  pratiques

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ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE
Principes dune prise en charge de qualité

• Information du patient et son accord sur
  lorientation et les modalités de son parcours
  thérapeutique
• Accès rapide au diagnostic
• Conditions dannonce du cancer organisées
• Stratégie de traitement définie sur la base dun
  avis pluridisciplinaire et de référentiels
  validés et régulièrement actualisés
• Remise au patient dun Programme Personnalisé de
  Soins (PPS) décrivant un parcours individualisé
• Prise en charge globale et continue avec le
  domicile associant la mise en œuvre de
  traitements de qualité et laccès aux soins de
  support
• Mise en œuvre de traitements spécifiques de
  qualité dans les meilleurs délais, en particulier
  en chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie
• Accès aux soins de support

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ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Offre
régionale de soins

• Etablissements de santé et centres privés de
  radiothérapie traitant les patients atteints de
  cancer
• Autorisation spécifique pour le traitement du
  cancer
• Coopérations formalisées sur un site de
  cancérologie
• Structures de soins associées aux prises en
  charge de proximité
• Établissements de soins de suite, de médecine
  polyvalente, hôpitaux locaux
• Structures de soins à domicile
• Réseaux de cancérologie
• Niveau régional et territorial
• Lien avec les autres réseaux de santé
  (gérontologie, soins palliatifs)

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ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
des établissements de santé

• Autorisations
• Décrets relatifs aux conditions dapplication et
  conditions techniques de fonctionnement
  applicables à lactivité de soins de traitement
  du cancer
• Arrêté fixant les seuils dactivité minimale
  annuelle
• Critères dautorisation en chirurgie,
  radiothérapie, chimiothérapie
• Participation à un réseau de cancérologie
• Coordination des acteurs en ville et à lhôpital
• Tout établissement prenant en charge des patients
  atteints de cancer doit être membre dun réseau
  de cancérologie
• Centres de Coordination en Cancérologie
• Démarche dassurance qualité (dont RCP) et
  traçabilité des pratiques
• Lisibilité de lorganisation interne de la
  cancérologie
• Développement dun suivi plus individualisé pour
  chaque patient

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CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Cellule
qualité opérationnelle

• Mesure 32 du Plan Cancer
• Identifier des Centres de Coordination en
  Cancérologie (3C) dans chaque établissement
  traitant des patients cancéreux
• Missions
• Mettre à disposition des médecins et des
  soignants les référentiels, thésaurus et
  protocoles validés et actualisés par le réseauet
  mettre en place laudit interne de leur
  utilisation
• Sassurer de la mise en œuvre effective de la
  pluridisciplinarité en organisant et fédérant les
  RCP, de la mise en œuvre du dispositif dannonce,
  de la remise à chaque patient du PPS
• Informer les patients, les orienter, aider à leur
  prise de rendez-vous (ERI)
• Produire des informations sur les activités
  cancérologiques pharmaceutiques et
  médico-chirurgicales de létablissement

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CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Mise en
œuvre de la mesure 32
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CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Cellule
qualité opérationnelle

• Rapport dactivité
• Rapport annuel standardisé (modèle fourni par
  lINCa)
• Transmission au réseau régional pour intégration
  au tableau de bord régional de suivi du Plan
  Cancer
• Mode dorganisation
• Initiative de chaque établissement
• Soit spécifique à un établissement, soit commun à
  plusieurs établissements, soit partagé au sein
  dun réseau territorial
• Validation par la CME
• Composition
• Variable et adaptée à la taille des
  établissements
• Représentants de diverses disciplines, médecins
  généralistes, usagers

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CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Mise en
œuvre des RCP

• Mesure 31 du Plan Cancer
• Faire bénéficier 100 des nouveaux patients
  atteints de cancer dune concertation
  pluridisciplinaire autour de leur dossier.
  Synthétiser le parcours thérapeutique
  prévisionnel issu de cette concertation sous la
  forme dun Programme Personnalisé de Soins remis
  au patient
• Définition et principes
• Lieu déchanges entre spécialistes de plusieurs
  disciplines sur les stratégies diagnostiques et
  thérapeutiques en cancérologie
• Organisée par un établissement, un groupe
  détablissements ou un réseau de cancérologie,
  dans le cadre dun 3C
• Élément essentiel de lorganisation des soins en
  cancérologie
• Évaluation régulière devant rendre compte dune
  amélioration continue de la qualité des soins et
  du service médical rendu au patient

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ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
des territoires de santé

• Sites de cancérologie
• Coopérations entre établissements autorisés pour
  le traitement du cancer
• Majorité des prises en charge en termes de
  diagnostic et de traitement, incluant les soins
  de support
• Etablissements et structures de soins à domicile
  associés dans la prise en charge
• Prise en charge de proximité
• Application ou suivi des traitements prévus dans
  le PPS (chimiothérapie)
• Lien avec les établissements autorisés
• Membres dun réseau de cancérologie
• Relation ville hôpital
• Garantir la continuité des soins et permettre des
  soins à domicile, rôle du médecin traitant,
  dossier médical informatisé
• Réseau de santé assurant la coordination

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ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
de la région

• Pôle régional de cancérologie
• Logique dorganisation de laccès aux soins de
  cancérologie complexes, hyperspécialisés et aux
  techniques innovantes
• Constitué par les établissements de santé
  exerçant, en plus de leurs activités de soins
  standards, des missions régionales hautement
  spécialisées de recours et dexpertise, de
  recherche clinique et dinnovation, ainsi que des
  missions denseignement et de recherche
• Garantir laccès de tous les patients qui le
  nécessitent, quel que soit le lieu de leur prise
  en charge initiale, aux ressources de recours
  disponibles en cancérologie dans la région
• Mis en place par lARH, chargée didentifier les
  établissements disposant des compétences et
  ressources régionales de recours, et dorganiser
  la concertation sur loffre régionale de recours

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ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
de la région

• Réseau régional de cancérologie
• Nouvelle structure définie par le Plan
  Cancer
• Rôle de coordination de lensemble des opérateurs
• Objectif dharmoniser et daméliorer de façon
  continue la qualité des pratiques, de favoriser
  le partage dexpériences et la communication des
  données médicales du patient
• Missions
• Promotion et amélioration de la qualité en
  cancérologie
• Promotion doutils de communication communs au
  sein de la région
• Aide à la formation continue
• Recueil et analyse régionale des données
  relatives à lactivité de soins
• Evaluation des membres et des pratiques
• Information des professionnels et des patients

Circulaire du 22 février 2005
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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Organisation
pivot dans le champ sanitaire

• Mesure 29 du Plan Cancer
• Assurer dici 4 ans la couverture de lensemble
  des régions françaises par un réseau régional du
  cancer coordonnant lensemble des acteurs de
  soins
• 2 niveaux géographiques
• Territorial soins coordonnés, continus et de
  proximité en lien avec MG
• Régional coordination des opérateurs et
  amélioration des pratiques ce nest pas un
  réseau de prise en charge et dinclusion directe
  des patients
• Missions
• Promotion et amélioration de la qualité en
  cancérologie
• Promotion doutils de communication communs au
  sein de la région
• Information des professionnels de santé, des
  patients et de leurs proches
• Aide à la formation continue des professionnels
  de santé
• Recueil de données et évaluation des pratiques en
  cancérologie

Circulaire du 25 septembre 2007
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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Coordination
régionale opérationnelle

• Niveau régional
• Service de support, de boîte à outils et de
  relais dinformation
• Articulation avec les 3C collaboration et
  échange, animation des 3C
• Articulation avec les autres réseaux
  (gérontologie, douleur, soins palliatifs, réseaux
  polyvalents de proximité)
• Articulation avec le PRC lisibilité de laccès
  aux ressources, participation à lorganisation du
  niveau de recours et dexpertise
• Niveau interrégional
• Réseaux Régionaux de Cancérologie
• Cancéropôle

Circulaire du 25 septembre 2007
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Mise en œuvre
de la mesure 29
Claire MORIN - DU cancérologie
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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (1)

• Promotion et amélioration de la qualité en
  cancérologie
• Élaboration et validation des référentiels
  régionaux de cancérologie déclinaison et
  appropriation régionale des recommandations
  nationales et internationales existantes, suivant
  une méthodologie reconnue, puis actualisation
  régulière
• Diffusion et actualisation des référentiels
  régionaux
• Utilisation des référentiels lors des Réunions de
  Concertation Pluridisciplinaire (RCP), comme
  outil de qualité, avec définition du quorum de
  chaque RCP et des standards de prise en charge
• Contribution à lélaboration des recommandations
  nationales, par une démarche ascendante

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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (2)

• Promotion doutils de communication communs au
  sein de la région
• Maîtrise douvrage et mise en œuvre du Dossier
  Communicant de Cancérologie (DCC), outil métier
  facilitant le partage de données médicales entre
  professionnels de santé
• Mise en place dun site Internet, assurant la
  visibilité du réseau et de ses actions
• Recensement des besoins exprimés par les acteurs
  régionaux en outils de visioconférence, pour
  faciliter la tenue des RCP

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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (2)

• Dossier Communiquant de Cancérologie (DCC)
• Facilite le partage des informations médicales
  entre professionnels de santé du RRC
• Maîtrise douvrage nationale
  ASIP-INCA
• Maîtrise douvrage régionale RRC
• Cahier des charges INCA
• Articulation DMP (ASIP-INCA), autres
  dossiers  métiers  et SI locaux.
• Appropriation par les professionnels
  (communication)
• 1ère étape informatisation des RCP
  et du PPS
• Le RRC coordonne le déploiement,
  ladministration et lexploitation du DCC,
  sintègre aux politiques régionales,
  plate-formes, DMP et mets en place une approche
  spécifique.

24
RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Le site Internet
www.onco-poitou-charentes.fr
25
RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Accès au DCC
26
RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Accès sécurisé à
lapplication  RCP 
27
RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (3)

• Information des professionnels de santé, des
  patients et de leurs proches
• Élaboration dun document dinformation sur le
  réseau régional, destiné à être remis aux usagers
  (accessible via le site Internet également)
• Recensement des lieux dédiés à linformation des
  usagers sur les cancers (Espaces de Rencontre et
  dInformation, Kiosques Accueil et Information
  Cancer)
• Diffusion des documents dinformation élaborés au
  plan national (INCa, Ligue, FNCLCC) et des
  plaquettes des associations présentes au niveau
  régional
• Recensement des besoins exprimés par les usagers
  et les professionnels, en termes de documentation
• Diffusion de linformation concernant loffre de
  soins régionale (données validées par les MRS),
  notamment RCP, soins à domicile, soins de
  support, protocoles de recherche clinique,
  tumorothèque régionale, consultations
  doncogénétique

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RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
 Patients 
29
RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
 Patients 
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RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
 Acteurs de santé 
31
RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
 Acteurs de santé 
32
RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (4)

• Aide à la formation continue des professionnels
  de santé
• Diffusion dinformations sur les organismes et
  programmes de formation proposés
• Recensement des besoins de formation
• Promotion et/ou coordination de programmes
  dEvaluation des Pratiques Professionnelles (EPP)
• Organisation dactions de formation-information
  (rencontres thématiques, outils de communication,
  déploiement du dispositif dannonce)
• Garantie de la qualité des programmes de
  formation (contenu, intervenants)
• Élaboration dune charte de financement pour
  lindustrie pharmaceutique, posant les principes
  dindépendance du réseau

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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (5)

• Recueil de données et évaluation des pratiques
  en cancérologie
• Recueil des données régionales relatives à
  lactivité de soins cancérologiques, en
  collaboration avec les partenaires régionaux
• Constitution dun tableau de bord (grille
  dindicateurs) permettant un suivi national
• Mesure et analyse de limpact des actions visant
  lamélioration de la qualité des soins en
  cancérologie, de la coordination des acteurs, des
  pratiques professionnelles collectives
• Définition des objectifs dévaluation régionale,
  de la méthodologie et du calendrier
• Recueil des données nécessaires à lévaluation
  auprès des 3C et via le DCC
• Mise en œuvre concertée de lévaluation des
  pratiques
• Communication des résultats des travaux
  dévaluation des pratiques et du tableau de bord
  régional de cancérologie

Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (6)

• Coordination régionale
• Le RRC assure un service de support,
  de boîte à lettres et de relais dinformation aux
  3C, aux réseaux territoriaux et aux
  établissements du réseau, cest un centre de
  ressources et dinformation
• - Articulation avec les 3C
• Travail de collaboration et
  déchange diffusion des référentiels
  régionaux, organisation et fonctionnement des
  RCP, information des professionnels et des
  patients, échanges de données et DCC,
  informations sur les activités cancérologiques.
• Animation des 3C par le RRC
  audits  qualité , interfaçage entre les 3C de
  la région.
• Les actions des 3C ne peuvent
  être menées quen partenariat et en cohérence
  avec le RRC

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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (6)

• coordination régionale (suite)
• - Articulation avec les autres
  réseaux (géronto, SP, réseaux polyvalents de
  proximité,)
• - Articulation avec le pôle régional
  de cancérologie (PRC)
• Il est membre du réseau qui rend
  lisible laccès des patients à ses ressources
  et qui participe à lorganisation du niveau de
  recours et dexpertise, de recherche clinique et
  dinnovations.
• Il tient à jour et diffuse pour
  chaque spécialité le mode dorganisation mis en
  place pour laccès au recours.

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RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEFonctionnement

• 1- coordination
• - Médecin coordonnateur
• - Équipe de coordination
• 2- direction et instances de décision/pilotage
• Dépend du statut juridique loi
  1901, GCS, GIP,
• Loi 1901 AG, CA, bureau et
  président
• définit la
  stratégie et le politique du réseau en cohérence
  avec le cahier des charges national et les
  orientations MRS (ARS) et INCA.
• Assure
  représentation et visibilité du RRC auprès de
  lensemble des acteurs institutionnels et des
  tutelles, des financeurs et des autres réseaux
• Responsable de la
  gestion

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RESEAUX REGIONAUX DE CANCEROLOGIEFonctionnement

• Pas de structure juridique conseillée, mais
  personnalité morale pleine et entière.
• Pas déquipe type pour animer le réseau,
  mais pas plus de 4 à 5 personnes
• Procédure de reconnaissance
• Évaluation interne rapport dactivité
• Évaluation externe tableaux de bord -gt
  INCA

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4ème journée annuelle du réseau
Onco-Poitou-Charentes

• Conférence du Pr Grünfeld
• 1ère table ronde  Parcours de soins la
  coordination des acteurs 
• Préfigurateur de lARS
• IDE coordinatrice dun réseau territorial de
  cancérologie
• Référentes paramédicales du groupe de travail
   chimiothérapie à domicile 
• Responsable dun 3C
• Médecin généraliste
• 2ème table ronde  Vivre pendant et après un
  cancer 
• Représentant de la Ligue Nationale Contre le
  Cancer ( Dr P. Bergerot)
• Intervenant sur le thème  Activité physique et
  cancer 
• Médecin du travail
• Assistante sociale

Jeudi 29 avril 2010 à lAbbaye aux Dames de
SAINTES
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
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http//www.onco-poitou-charentes.fr