Hypovigilance, alcool et risque routier - PowerPoint PPT Presentation

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Hypovigilance, alcool et risque routier

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Title: Hypovigilance, alcool et risque routier


1
  • Hypovigilance, alcool et risque routier
  • Aspects juridiques
  • Aspects médicaux

2
LA REGLEMENTATION
  • Loi n83-634 du 13 juillet 1983 modifiée
  • Décret n85-603 du 10 juin 1985 modifiépar le
    Décret n2000-542 du 16 juin 2000
  • Code du Travail Livre II - Titre III
  • Code de la Route

3
LES OBLIGATIONS
  • Lemployeur
  • Obligation d évaluation des risques et de mise
    en œuvre des règles dhygiène et de sécurité
  • Lagent
  • Obligation de respect des instructions et des
    règles dictées par lemployeur pour les agents

4
Acteurs de prévention dans la F.P.T.
Décret 85-603 du 10 juin 1985
Lautorité territoriale (veille à la
sécurité) LA.C.M.O. (conseille) LA.C.F.I.
(contrôle) Le médecin de prévention (surveillance
médicale) Le C.H.S. ou à défaut le C.T.P.
(analyse)
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LA RESPONSABILITE
Deux grands types de responsabilité
Non respect des règles Accident corporel Mise en
danger
Dommages
RESPONSABILITE CIVILE
RESPONSABILITE PENALE
Réparation, Indemnisation (ex par une assurance)
Sanction
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ACCIDENTS DU TRAVAIL
Le risque routier, en milieu professionnel, pris
en compte dans les accidents du travail
Laccident de trajet L accident de service
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LA CONDUITE DANS SON TRAVAIL
  • Une tâche à part entière
  • Un vrai risque professionnel
  • La première cause de décès par accident du
    travail
  • La nécessité dune démarche de prévention

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LES FACTEURS DE RISQUE
Les contraintes professionnelles
Charges de travail Pression du temps Accumulation
des heures de conduite La conduite de nuit La
météo La fatigue Le stress
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LA PREVENTION
Généralités
  • Organisation des déplacements
  • Préparation, planification, gestion, réduction
  • Perfectionnement des conducteurs
  • Sensibilisation, évaluation, formation
    spécifique
  • Etat des véhicules
  • De la collectivité et personnels
  • Trajets domicile/travail
  • Itinéraires, relation entreprise/collectivités
    locales/D.D.E., aménagements structurels
    (restaurant)
  • Accès au site, parking et plan de circulation

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LA PREVENTION
Une affaire dorganisation
  • Vérifier le véhicule
  • Préparer litinéraire
  • Organiser les tournées au mieux
  • Sinformer sur les états des routes
  • LA SECURITE SE PREPARE

11
(No Transcript)
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ASPECTS MEDICAUX
La surveillance médicale Les facteurs humains
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LA SURVEILLANCE MEDICALE
  • Par la commission médicale des permis de
    conduire
  • Vérifier laptitude médicale à lobtention et au
    maintien des permis de conduire
  • Obligatoire tous les 5 ans pour les permis du
    groupe 2 lourd (Transport en commun, Poids lourd,
    et super lourd))
  • Si pathologie déclarée, pour les 4 permis du
    groupe 1 léger
  • Existence de larrêté du 07 mai 1997 fixant la
    liste des incapacités physiques incompatibles
    avec lobtention ou le maintien des permis de
    conduire
  • Par la médecine professionnelle et préventive
  • Pour tous les permis lourd et léger
  • Lors des différentes visites préventives
  • Visite dembauche
  • Visite annuelle
  • Visite de reprise (AT, Mal gt 3 sem, CLM ou CLD)
  • Visite de surveillance médicale particulière

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LES FACTEURS HUMAINS
Somnolence au volant
  • Liée au non respect
  • de notre horloge biologique (Sécrétion mélatonine
    / cortisol)
  • des  synchroniseurs externes 
  • alternance de lumière / obscurité.
  • alternance froid / chaud.
  • Alternance bruit / silence.
  • Prise alimentaire.
  • Deux pics maximaux de somnolence sur 24 heures
  • entre 2 et 5 h du matin,
  • entre 13 et 15 h de l après midi.
  • Les accidents de la route qui ont lieu la nuit
    sont proportionnellement au trafic
  • graves,
  • fréquents,
  • sans notion de collision avec un tiers.

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LES FACTEURS HUMAINS
La vigilance au volant
  • Lenvironnement
  • Bruit, température, lumière
  • Lalimentation
  • Nourriture, boisson (alcool)
  • De nombreux médicaments
  • Mention dans la notice pour 1 500 médicaments du
    Vidal
  • Un pictogramme

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LES FACTEURS HUMAINS
Lhypovigilance diurne
  • Affections médicales
  • Apnée du sommeil
  • Narcolepsie
  • Hypersomnie idiopathique

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LES FACTEURS HUMAINS
Lalcool
  • Taux dalcoolémie
  • 0,50 gr/l risque daccident mortel X 2
  • (la commission des PC différencie alcoolisme
    occasionnel et chronique)

Rôle des drogues illicites
Le téléphone portable
  • Augmentation de la charge mentale

La cigarette au volant
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CONCLUSION
Une démarche prévention
  • Implication de tous (direction, salariés)
  • Etablir un diagnostic (état des lieux, accidents,
  • conditions de travail, organisation)
  • Dresser un plan daction (actions adaptées,
    appuis,
  • dialogue)
  • Mener des actions générales (salariés, véhicule,
  • organisation, personnes extérieures)
  • Evaluer (indicateurs)
  • Pérenniser laction (démarche préventive
    quotidienne)
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