Corporate Health and Safety ArcelorMittal

1
Corporate Health and Safety ArcelorMittal
RS 1 Sécurité Rail Introduction Draft date Oct
5, 2011 Rev 1
2
Lignes directrices, domaine dapplication et objet

• Lignes directrices
• Cette présentation Power Point Sécurité Rail
  (RS) PPT 1 fournie les lignes directrices du
  Standard AM Rail Safety AM ST 004, du Fatality
  Prevention Audit (FPA) et des bonnes pratiques
  pour aider les sites ArcelorMittal site à
  atteindre le niveau de conformité requis et
  entreprendre les actions nécessaires pour éviter
  les accident liées aux activités ferroviaires.
  Chaque site doit avoir en place des procédures
  écrites spécifiques , des formations, et réunions
  de travail pour protéger le personnel lorsquil
  se trouve ou travaille sur ou près des rails. En
  plus chaque site doit avoir un processus en cours
  de Layered Evaluation et Shop Floor Audit qui
  assure que les pratiques de sécurité liées aux
  activités ferroviaire sont suivies..
• Domaine dapplication
• Ce document sapplique à tous les employés des
  business units d ArcelorMittal, les
  sous-traitant, intérimaires, et tout le personnel
  engagé pour travailler sous la responsabilité
  dArcelorMittal sur ses sites quil soient en
  propre, loué ou occupé de quelque manière par
  ArcelorMittal. Les lignes directrices de cette
  formation sont données à titre indicatif et ne
  sont pas opposables à la législation locale et
  au Standard ST 004. Les sociétés du groupe
  doivent suivre au minimum la règlementation
  locale concernant les travaux et activités sur
  les voies ferrées ou équipements ferroviaires.
  Quand les exigences du Standard AM sont plus
  élevées elles doivent être appliquées.
• Objet
• Lobjectif à travers ces documents de formation
  est de fournir une formation et une compréhension
  des dangers liés aux activités ferroviaires et de
  prévenir les accidents pouvant nuire à la Santé
  et la Sécurité du personnel, à lenvironnement ou
  endommager les équipements, les processus de
  fabrication. Ils fournissent aussi un cadre pour
  la mise en oeuvre de processus règlementaires
  locaux spécifiques ou dexigence particulières.

3
Références et Liens

• U.S.Railroad Safety Statistics Peter W. French,
  july 29,2008
• BMS Group railroad
• Alberta Transportation industrial Railway
  Operating December 2009 (www.trans.gov.ab.ca)
• Wikipedia the free encyclopedia
• CSX Corporation www.contractorientation.com 2000
• RSSB rail safety standards board handbooks,
  guidance and recommendations 2010
• USW Railroad Safety 10/06/2008
• http//www.railsigns.co.uk
• Emergency Railway Safety Occurrence
  Management 18.02.2011 Australia Western
  Railroad Pty Ltd www.arg.net.au
• Guideline for rail safety training Victoria
  Governement
• Règlement général Chemin de fer ( UIMM edition
  1993)

4
Sommaire

• Six Power Point de Formation RS 1- 6
• Dangers dans les activités ferroviaires
• Standard AM ST 004 Rail et FPA
• HIRA Identification des dangers et Evaluation
  des risques
• Plan de circulation
• Responsabilités du Management
• Comité Sécurité rail du site
• Formation, Audit, et Life Books

5
Six Power Point de Formation Rail Safety 1- 6
- Sommaire
6
Power Point Trainings Rail Safety RS 1- 6
RS 1 Introduction    RS 2 Sécurité
ferroviaire véhicules, Equipements et
Matériels RS 3 Environnement de travail RS
4 Rôles des équipes RS 5 Maintenance RS
6 Situations durgences incidents Merci
dutiliser ces formations avec l Introduction RS
1. Vous pouvez adapter ces formations aux
équipements spécifiques et au programme Sécurité
ferroviaire propre à votre site.
7
Six Power Point Training Summaries - RS 1- 3

• RS 3
• Environnement de travail
• Généralités concernant lenvironnement de
  travail
• Définitions and terminologies
• Panneaux de circulation à lentrée
• Passage à niveau
• Limitations de vitesse
• Chargement et déchargement
• Bas-côté
• Zone despaces restreints
• Plan de circulation générale

• RS 1 Introduction   
• Six Power Point de Formation RS 1- 6
• Dangers dans les activités ferroviaires
• Standard AM ST 004 Rail et FPA
• HIRA Identification des dangers et Evaluation
  des risques
• Plan de circulation
• Responsabilités du Management
• Comité Sécurité rail du site
• Formation, Audit, et Life Books

• RS 2 Sécurité ferroviaire, Véhicules,
  Equipements et matériels
• Locomotives
• Wagons,
• Divers équipements
• Divers wagons

8
Six Power Point Formations Sommaires - RS 4- 6

• RS 5 Maintenance     
• Généralités concernant la maintenance
• Définitions and terminologies
• FPA Questions
• Activités de Maintenance sur ou auprès des rails
• Activités de maintenance sur les équipements
  ferroviaires

• RS 4 Rôles et Responsabilités des équipes  
• Définitions et terminologies
• Généralités concernant le rôle et la
  responsabilités des équipes
• Alcool et drogues
• Exercice durgences
• Instruction pour la conduite
• Procédures instructions de travail - EPI
• Parking et déplacement sur les voies
• Accrochage et décrochage risques et élimination
  des risques
• Aiguillage
• Chargement, déchargement et triage
• Audits

• RS 6
• Situations durgences incidents
• Généralités
• Définitions and terminologie
• FPA Questions
• Procédures
• Incidents
• Alcool and Drogues

9
Pourquoi? .....dangers des activités ferroviaires
10
Pourquoi? .....dangers des activités ferroviaires
Prevention des accidents ferrovaires! Beaucoup
daccident de 2004 à 2010

• Lemployé des chemins de fer en danger
• Peu de personnel réalise des activités liées au
  rail
• Très peu daccident bénin
• Faible probabilité daccident grave ou de dommage
  à équipement
• Gravité très élevé des blessures ou dommage à
  équipement lorsquil y a un accident
• Le triage, le décrochage et laccrochage ainsi
  que les mouvement aux croisements sont des
  activités critiques

• Les conducteurs de véhicule en danger
• Peu de personnel sont impliqués dans la
  collision avec du matériels ferroviaire
• Faible probabilité daccident grave ou de dommage
  à équipement
• Gravité très élevé des blessures ou dommage à
  équipement lorsquil y a un accident
• Presque toute les collisions des accidents
  ferroviaire ont pour résultats de graves
  blessures au chauffeur ou aux passagers.
• Les personne à pied ou conduisant doivent être
  attentifs à tous mouvements sur les voies ferrées

11
Dangers dans les activités ferroviaires ......
...La plupart des accidents fatals
arrive....... Aux croisement et au cours des
manœuvres et accrochage/ décrochage
Pendant....
Aux....
Manœuvres et Accrochage / décrochage
Croisements
12
Laisser toujours la priorité au trafic
ferroviaire!
Gandrange, France Septembre 2007
Pretoria, South Africa - Mars 2007 Fatal Accident
Croisements
13
Laisser toujours la priorité au trafic
ferroviaire!
Galati, Romania Juillet 2009
Galati, Romania 2007
Croisements
Place de la victime
14
Laisser toujours la priorité au trafic
ferroviaire!
Newcastle, South Africa Avril 2007
Croisements
Florange, France Janvier 2008
15
KRAKOW / Pinch Point / Crush - Railway /
17/02/2010
Suivez les bonnes pratiques de manœuvre et
mouvement!

• Défaut de consignation de la citerne
• La victime se déplaçait dans la zone interdite

Manœuvre Accrochage / Décrochage
Distribution Solutions / Struck By Moving Object
/ Locomotive / Railway / Train / 08/09/2008
Avec le conducteur de la locomotive, la victime
devait accrocher 2 wagons à 3 autres sur la voie
à lintérieur du bâtiment. Le conducteur était en
contact radio constant par talkie walkie avec la
victime, exécutant seulement les instructions
reçues. Suivant son témoignage, il reçu
linstruction Recule, doucement, Stop
16
DUNKERQUE / Multiserv / Pinch Point / Crush -
Person in dangerous area / 23/12/2009
Suivez les bonnes pratiques de manœuvre et
mouvement!

• Un opérateur fut trouvé écrasé entre les
  tampons de laloco et du wagons

Manoeuvre Accrochage / Décrochage
ArcelorMittal Centre Logistique Européen SA.
Struck By Moving Object Train / 25/05/2010
17
AM ST 004 Rail Safety Standard (12 20 2007 V1)
FPA Rail Safety
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AM ST 004 Rail Safety Standard (12 20 2007 V1)

• 1. Domaine dapplication
• 1.1. Nos compagnies veulent, et cest un minimum,
  suivre de près la réglementation concernant les
  travaux effectués à côté ou sur les rails.
  Lorsque les modèles AM sont plus exigeants, ce
  sont eux qui doivent être appliqués.
• 1.2. Cette procédure doit être appliquée pour
  tous les travaux seffectuant sur ou à proximité
  des équipements de chemins de fer et des lignes.
• 2. Travailler sur le ferroviaire et les voies
• 2.1. Toute personne amenée à travailler sur ou à
  une distance inférieure à 3 mètres des lignes de
  chemins de fer doit se protéger des mouvements
  ferroviaires en isolant la ligne soit par
  déraillage ou verrouillage.
• 2.2. Avant toute intervention sur ou à proximité
  dune ligne où la consignation est requise, le
  responsable (ou toute autre personne désignée)
  doit sassurer que les intervenants sur ligne
  soient prévenus des travaux qui seront exécutés.
• 3. Déroulement des opérations
• 3.1. Toute personne étant amenée à travailler au
  niveau des équipements roulants doit être formée
  et reconnue compétente. On ne permet à aucune
  autre personne d'aller sur des wagons ou des
  locomotives.
• 3.2. Une évaluation des risques documentée doit
  être effectuée pour déterminer les vitesses
  maximales autorisées pour être en sécurité.
• 3.3. Lévaluation des risques doit identifier
  tous les dégagements possibles autour de la
  ligne. Ils doivent être identifiés et signalés
• 3.4. Une procédure dinspection doit être établie
  afin de sassurer du bon fonctionnement des
  équipements avant toute intervention. Cette
  inspection doit englober tous les équipements mis
  en évidence lors de lévaluation des risques..

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AM ST 004 Rail Safety cont.

• 3. Déroulement des opérations
• 3.5. Les locomotives doivent être équipées de
  phares et dun dispositif audible tel quune
  sirène. Avant de mettre en mouvement la
  locomotive, il faut alerter avec la sirène et
  mettre en marche les phares qui devront restés
  allumés durant tout le temps de déplacement de la
  locomotive.
• 3.6. Les procédures pour descendre ou monter dans
  les trains doivent inclurent lutilisation de
  seuils et descaliers appropriés. Les poignées,
  échelles et marches doivent être placées de façon
  à empêcher des blessures aux jambes, pieds et
  mains.
• 4. Piétons et véhicules
• 4.1. Les équipements roulants doivent avoir la
  priorité à tout moment. Des formations
  appropriées ainsi que des panneaux de
  signalisation doivent être mis en place afin de
  sassurer que tout le personnel, sous traitants,
  visiteurs soient avertis de cette règle.
• 4.2. Seuls les croisements autorisés peuvent être
  utilisés. Ils doivent être signalés et éclairés
  convenablement. La voie ferrée ne peut être
  traversée entre des wagons si la distance est
  inférieure à 3 m, sauf si la voie est consignée.
• 4.3. Les véhicules doivent marquer un arrêt
  complet avant de traverser une ligne de chemin de
  fer.
• 4.4. Il est strictement interdit de marcher sur
  les lignes de chemin de fer.
• 4.5. Aucune personne ou véhicule nest autorisé à
  pénétrer dans les zones de dégagement
• sauf lorsque la ligne est consignée. Laccès aux
  zones de dégagement peut seulement
• être autorisé sil existe une procédure issue
  dune évaluation des risques..

20
AM FPA Rail Safety Version 3.2 Feb 2010
Eliminer les accidents fatals en assurant la
conformité avec les exigences de lévaluation.
Niveau 0 Pas organisé et pas encore sous
contrôle. Le site a analysé les
conditions légales et la norme d'ArcelorMittal
pour la sécurité ferroviaire.Niveau 1 Une
organisation est en place. Le site a évalué ses
lacunes par rapport à la loi et à la norme
d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires Niveau
2 Toutes les activités ferroviaires sont
effectuées en conformité avec l'organisation
définie. L'usine a planifié sa conformité avec la
loi et les normes d'ArcelorMittal.Niveau 3 Le
site est conforme à la loi et aux normes
ArcelorMittal.Niveau 4Un système de surveillance
est défini avec des critères précis pour
l'évaluation de la sécurité ferroviaire Niveau
5 Excellence. L'organisation est sous PDCA.
Fatality Prevention Audit (FPA) est un
processus dauto- évaluation qui aide les sites à
saméliorer. Pour Sécurité Rail, il doit être
réalisé et tous les sites doivent être au niveau
3. Ceux ci doivent atteindre le niveau 5 pour
améliorer leur performance. La liste complète
des questions pour le FPA Sécurité Rail est
fournie en Annexe
21
HIRA Hazard Identification and Risk Assessment
( Control) Identification des dangers et
évaluation des risques
22
HIRA

• Identifier les parties prenantes du processus
  
• Les experts internes ou externes à lorganisation
  
• Les équipes et les syndicats
• Les partenaires
• Les clients, fournisseurs, sous-traitants et
  prestataires de service
• Les instances de contrôle
• Les organismes publiques et communauté locale
• Plusieurs façons didentifier les risques parmi
  lesquelles
• Identification de groupe homogène
• Ad-hoc Risk Identification
• Checklists
• Contrôles existant
• Techniques Structurées
• Utilisation de précédentes études similaires
• Utilisation de statistiques de performance

• Principes du Management des risques
• Identifier les dangers réels et théoriques des
  activités ferroviaires
• Déterminer le niveau de risques
• Prioriser les actions à prendre suivant le niveau
  des risques
• Mettre en place les actions pour manager les
  risques
• Assurer un suivi régulier pour garantir que les
  actions sont efficaces

• Identification des risques
• Activités courantes
• Activités anormales et urgences
• maintenance
• Modifications planifiées ( permanentes ou
  temporaires)
• activités des tierces parties (par ex. effraction
  et vandalisme)
• autres activités non-routines
• combinaison ou série dévènements

23
HIRA AM Safety 014 Version 1 014 May 31, 2011

• La qualité de lidentification dépend de la bonne
  compréhension des activités en terme de
• Facteurs humains, équipement, infrastructure et
  les interactions entre eux.
• La compréhension des causes des risques est
  essentielle pour en assurer un traitement
  adéquat
• Le niveau de détail de lévaluation doit être
  suffisant principalement en assurant que tous les
  facteurs qui contribuent aux risques ont été
  évalué et que les systèmes de contrôle/réduction
  nécessaires pour combattre ces risques ont été
  identifiés.
• Premièrement identifier le champ dapplication,
  le contexte, les groupes impactés , impliqués
  dans le processus de management des risques,
  ceci doit inclure
• Quest-ce qui est concerné ( ou quest-ce qui ne
  lest pas) ?
• Où les risques sont-ils pris en compte et quand
  cela sapplique t-il ?
• Qui est impliqué ou impacté ?
• Quels sont les types de risques à prendre en
  compte ?

FPS, OHSAS Step by Step, Rail Safety
Un HIRA est requis 18 fois dans le FPA
Sécurité Ferroviaire
24
Transport de métal en fusion et scories - Exemples

• Wagon Torpedo (Citerne) et porte poche
• Un HIRA doit être fait et prendre en compte tous
  les risques liés aux transports spéciaux
• Vitesses limites
• Percée de métal en fusion
• Collision avec trafic important

Les risques élevés exigent un HIRA
25
Transport de produits chimiques - Exemples

• Lors de la conduite et la manœuvre de wagons de
  produits chimiques (acide sulfurique, chaux, )
  et suivant les exigences de la RID (International
  Rule for Transport of Dangerous Substances by
  Railway), les employés doivent être dautant plus
  attentifs à

• Réaliser une analyse des risques liés au
  transport pour évaluer précisément les risques
  associés au transport sur rails de matériaux
  dangereux.
• Etablir les exigences de Sécurité liés au
  transport et au déchargement de produits
  dangereux.
• Fournir les informations nécessaires au personnel
  en charge de la réponse aux situations durgence
  pour traiter les accidents et les renversements
• Les wagons doivent comporter des affiches et
  pancartes pour identifier les produits dangereux

Les risques élevés exigent un HIRA
26
Plan de circulation
27
Plan de circulation

• Réaliser une vue densemble du site avec la mise
  en place dun plan
• Identifier les dangers et les étapes des actions
  pour éliminer les risques
• Eliminer ou réduire les croisements des véhicules
  et piétons autant que possible
• Identifier les zones de trafic important de
  véhicules et piétons et installer les mesures et
  contrôle de sécurité nécessaires.
• Impliquer toutes les parties prenantes
  nécessaires comme requis par le plan,
  lidentification des dangers et le suivi des
  actions.

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Plan de Circulation (Exemple)
L1Q2 FPA
29
Management responsibilités
30
Management responsabilités

• Assurer que les éléments de cette formation et
  autres formations sont dispensés
• Assurer quil existe une vue densemble du site
  avec un plan
• Identifier les dangers et les étapes des actions
  pour éliminer ou réduire les croisements autant
  que possible
• Identifier les zones de trafic important de
  véhicules et piétons et installer les mesures et
  contrôle de sécurité par des signaux et
  informations aux croisements
• Impliquer toutes les parties prenantes dans la
  réalisation du plan de circulation ,
  lidentification des dangers et le suivi des
  actions.
• Assurer que les exigences liées aux activités
  ferroviaires sont remplies, les équipement
  fournis ainsi que les formations et les audits
  sur les procédures.
• Assurer la désignation dun responsable pour les
  activités ferroviaire sur le site (L2Q1 FPA)
• Assurer lanalyse et le suivi des incidents et
  accidents
• Mettre en place en fonction de la taille du site
  un comité Sécurité Rails

31
Comité Sécurité Rails du site
32
Comité de Sécurité Rails

• En fonction de la taille du site, un comité de
  Sécurité Rails doit être mis en place dans chaque
  site.
• Les objectifs du comité doivent être définis et
  documentés
• La personne du site qui est nommée responsable
  des activités ferroviaires doit piloter ce comité
• La taille du groupe, les parties prenantes et la
  fréquence des réunion doit être déterminés par
  site
• Les activités du comité doivent inclure au moins
• Lanalyse et le suivi des incidents et accident
• Le partage des incidents et accidents survenus
  dans le monde
• La mise en place dune vue densemble du site
  avec plan
• Lidentification des dangers et les étapes des
  actions mises en place pour éliminer les risques
• Les axes déterminés pour améliorer la sécurité
  des activités ferroviaires du site
• LIdentification des zones à trafic dense et
  linstallation des mesures de Sécurité et
  contrôles.
• Le développement de programme et système de
  formation pour le personnel expérimenté au
  nouveau venu.
• Les interfaces entre les activités du site et la
  sécurité des mouvement ferroviaire et les
  problèmes de circulation

33
Formation, Audit et Life Books
34
Formation

• Maîtrise, équipe ferroviaire et personnel de
  maintenance doivent recevoir une formation
  correspond à leurs responsabilités
• Les formations doivent être dispensées en accord
  avec la règlementation locale
• Quand cest possible la formation doit être suivi
  dun questionnaire oral ou écrit pour déterminer
  le niveau de compréhension de la dite formation
  par le personnel. Des formations supplémentaires
  peuvent être nécessaires en fonction des
  résultats de ces examens.
• Les formations doivent être documentées
• Une documentation de formation doit être fournies
  et une évaluation de cette documentation
  documentée également
• Le matériel de formation doit être maintenu à
  jour en prenant en compte les changements dans
  les standards et procédures
• Une formation doit être réalisée sur les
  activités à haut risque, et prendre en compte les
  situations routine et non-routine
• Les conducteur de véhicules, les sous-traitants
  et visiteurs doivent suivre de formation de
  sensibilisation aux règles de Sécurité
  ferroviaires et procédures applicables sur le site

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Audit

• En plus des audits et inspections exigés par la
  règlementation locale, chaque site doit avoir en
  place un processus efficace de layered evaluation
  et shop floor qui assure que les pratiques et
  conditions de Sécurité liées aux activités
  ferroviaires sont en place.
• Un système doit être mis en place pour suivre
  les résultats des audits et assurer que les
  actions correctives sont réalisées

36
Life Book (exemple)
Sécurité Rails Evaluation des risques Heurtoir
darrêt et équipement darrêt collision (première
page)

• Heurtoir et Equipement darrêt
• Heurtoir ou parfois butoir, est un dispositif
  placé à l'extrémité d'une voie ferrée en
  cul-de-sac, pour arrêter d'éventuels véhicules en
  dérive et les empêcher de continuer leur chemin
  en dehors de la voie.
• Equipement darrêt autre système que les
  heurtoirs, assurant le même emploi
• Types de heurtoir
• Fixe en béton, acier, avec mode absorption
  simple, friction, hydraulique, viscoélastique,
  double mode absorption dénergie
• Evaluation de risques
• Considérer les différents effets liées à une
  collision avec un heurtoir, la moyen dapproches
  par jour, les risques pour le personnel du train,
  les produits dangereux, lhistorique des
  accidents de collision avec des heurtoir, etc.
• Options
• Améliorer la compatibilité entre le matériel
  roulant et le heurtoir
• Augmenter la distance, réduire la vitesse
  dapproche, déplacer le heurtoir
• Mettre en place un mur de protection en fin de
  voie

37
Life Book (example)
Sécurité Rails Evaluation des risques Heurtoir
darrêt et équipement darrêt collision (seconde
page)
Ce document doit être utilisé comme aide avant de
commencer le travail ou de réaliser un Shop Floor
Audit
38
Appendix
AM FPA Sécurité Rails Version 3.2 Feb 2010
39
AM RS Fatality Prevention Assessment (FPA)
Niveau 0 Pas organisé et pas encore sous
contrôle. Le site a analysé les conditions
légales et la norme d'ArcelorMittal pour la
sécurité ferroviaire
1. Le site connaît-il et comprend-il les
exigences légales qui lui sont applicables en ce
qui concerne la sécurité ferroviaire? Les a-t-il
énumérées et communiquées au personnel concerné?
2. Le site connaît-il et comprend-il la norme
ArcelorMittal pour la sécurité ferroviaire et
a-t-il diffusé l'information au personnel
concerné? 3Une signalisation claire, qui informe
les gens du trafic ferroviaire, est-elle présente
à toutes les entrées du site, ainsi que? - la
règle de la priorité absolue à la circulation
ferroviaire - la règle de l'arrêt complet avant
de traverser une voie de chemin de fer pour tous
les véhicules 4. Tous les passages pour les
véhicules ferroviaires ainsi que pour les piétons
ont-ils été identifiés? Les règles de sécurité
ont-elles été écrites sur la base d'une HIRA pour
tous les passages à niveau? 5. Chaque passage à
niveau est-il clairement annoncé avec la
signalisation adéquate? Tous les passages à
niveau sont-ils convenablement éclairés? La
visibilité à gauche et à droite de la route
est-elle bonne pour tous les véhicules et les
piétons approchant les passages à niveau?
AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010
40
AM RS Fatality Prevention Assessment
Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a
évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la
norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires
1. Une HIRA a-t-elle été effectuée pour
identifier tous les dangers et les risques liés à
l'exploitation ferroviaire et au matériel
roulant? 2. Un plan pour le trafic ferroviaire
(avec toutes les pistes de circulation, de
stationnement et de parking, tous passages à
niveau et tous les équipements des lignes) a-t-il
été défini dans sur base du HIRA avec une
signalisation claire? Une vitesse adéquate et
prudente a-t-elle été définie pour toutes les
lignes ferroviaires dans tous les sites? 3. Des
règles de sécurité ont-elles été écrites sur la
base du HIRA réalisé pour les opérations
d'accrochage et de dés-accrochage, en fonction du
système d'accrochage du véhicule? 4. Des règles
de sécurité pour l'accès vers ou à partir de
véhicules (locomotives et wagons) ont-elles été
écrites? - interdiction de monter et descendre en
marche - interdiction de circuler entre deux
véhicules - interdiction de descendre d'un
véhicule face à la voie - obligation de monter et
descendre en utilisant les seuils, les poignées
et les échelles / marches, - interdiction de
franchir la ligne entre les voitures en
stationnement ou entre les voitures en
stationnement et les wagons lorsque la séparation
est inférieure à 3 mètres à moins que la voie
soit isolée
AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010
41
AM RS Fatality Prevention Assessment
Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a
évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la
norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires
5. Des règles de sécurité ont-elles été écrites
sur la base d'un HIRA pour les opérations de
manœuvres? 6. Des règles de sécurité ont-elles
étés écrites sur base d'un HIRA pour le parking
du matériel roulant (en ce incluses les règles de
freinage et de "calage") 7. Des règles de
sécurité ont-elles été écrites sur la base d'une
DDAR pour les opérations de chargement et de
déchargement de et vers les wagons? Ces règles
prennent-elles en compte le poids brut des
véhicules, la répartition nécessaire de la
charge, le calage et l'arrimage dans le wagon? 8.
Des règles de sécurité ont-elles été écrites pour
les situations où les travaux à effectuer exigent
que des personnes travaillent sur le bas-côté de
la voie? Le bas-côté de la voie se situe dans la
zone comprise entre la barrière de protection du
rail et le point qui est appelé "sur ou près de
la voie". Ces règles ont-elles été écrites sur
base d'un HIRA? Ces règles garantissent-elles que
les personnes sont protégées des mouvements
ferroviaires?
AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010
42
AM RS Fatality Prevention Assessment
Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a
évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la
norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires
9. Est-il interdit de marcher sur les rails? Dès
règles de sécurité ont-elles été écrites pour les
situations où les travaux à effectuer nécessitent
que des travailleurs se rendent sur ou près de la
ligne (à ou à moins de 3 mètres de la voie de
chemin de fer)? Ces règles ont-elles été rédigées
sur base d'un HIRA? Ces règles s'assurent-elles
que les personnes concernées soient protégées des
mouvements ferroviaires en consignant les rails
par des verrous d'aiguillage ou de
déraillement? 10. Avant de commencer tout travail
pour lequel l'isolement de la voie ferrée est
nécessaire, le superviseur, ou son délégué,
avise-t-il le responsable de l'exploitation
ferroviaire du travail à accomplir? 11. Un HIRA
a-t-il été effectué pour identifier les espaces
limités autour du rail (espace limité entre la
ligne sur laquelle des trains passent où des
mouvements peuvent approcher et les structures
adjacentes)? Ces espaces limités étroits sont-ils
clairement identifiés par une interdiction
d'entrée pour les véhicules et les personnes? 12.
Une procédure écrite élaborée à partir d'une
évaluation des risques définit-elle les personnes
pouvant entrer dans les espaces limités?
AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010
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AM RS Fatality Prevention Assessment
Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a
évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la
norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires
13. Les PPE nécessaires ont-ils été définis sur
base d'un HIRA pour toutes les activités
ferroviaires? Sont-ils fournis à tous les
travailleurs et sont-ils portés? Les conditions
de travails spéciales comme le travail a
l'extérieur ou de nuit sont-elles prises en
compte?- Le personnel ferroviaire porte-t-ils
des bottines de sécurité à haute tige?-
Utilise-t-il des vêtements propres à haute
visibilité et des vêtements thermiques lorsque
cela est nécessaire? 14. Des plans d'urgence
ont-ils été écrits pour des incidents
ferroviaires relatés qui concernent les points
suivants- incident avec des personnes- incidents
liés à des déraillements- incendie- déversement
de produits- obstacles ou dégâts sur le rail-
panne d'unité de puissance- rupture d'accrochage
et entraînement de véhicules- pannes et dommages
sur le passage à niveau 15. Des communications
officielles ont-elles été faites à tous les
employés sur les procédures d'urgence et
ont-elles présentés à laccueil des employés,
des cotraitants et des visiteurs? 16. La
localisation des équipements ferroviaires
d'urgence suivants est-elle clairement indiquée
sur les rails? Est-elle connue?- équipement de
premier secours -équipement d'urgence- équipement
anti-incendie
AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010
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AM RS Fatality Prevention Assessment
Niveau 2 Toutes les activités ferroviaires sont
effectuées en conformité avec l'organisation
définie. L'usine a planifié sa conformité avec la
loi et les normes d'ArcelorMittal

1. Une personne a-t-elle été nommée responsable des
   activités ferroviaires? Sa mission est-elle
   définie et clairement documentée? A-t-elle
   l'autorité, les compétences, la formation et les
   moyens d'assurer la sécurité des activités
   ferroviaires?
2. Les postes suivants ont-ils été définis ainsi que
   les règles de sécurité correspondantes auxquels
   ils doivent se conformer?- conducteur-
   responsable des opérations stoppeur
   aiguilleur - garde-barrière - staff de
   maintenance and et de contrôle- vigie ou
   signaleur- dispatcheur
3. Des règles pour la composition des équipes et le
   positionnement des équipes de manœuvres
   ferroviaire ont-elles été définies (conducteur,
   chef des opérations, stoppeur) et mises par écrit
   (selon les manœuvres à effectuer)? Les personnes
   travaillant à ces postes ont-elles été formées
   sur les points suivants- HIRA- procédures sur
   le travail en sécurité- opérations de type divers
   sur le matériel roulant et les locomotives-
   dispositifs sonores et de signalisation-
   procédure d'isolation comprenant les lignes
   ferroviaires et l'isolation du matériel roulant-
   système d'inspection- plans d'urgence. Après
   l'achèvement de la formation, l'employeur
   s'assure-t-il que les travailleurs concernés ont
   acquis la compréhension, les connaissances et
   compétences nécessaires pour accomplir leurs
   fonctions en toute sécurité?

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• Niveau 2 Toutes les activités ferroviaires sont
  effectuées en conformité avec l'organisation
  définie. L'usine a planifié sa conformité avec la
  loi et les normes d'ArcelorMittal

5. Des communications officielles ont-elles été
faites à tous les employés sur les règles
concernant les passages à niveau et ont-elles été
assimilées (employés, sous-traitants et
visiteurs)? 6. Toutes les lignes, points,
passages à niveau, matériels roulants et de
signalisation sont-ils listés? Y a-t-il une
planification des inspections régulières et de la
maintenance des lignes, points, ballasts,
passages à niveau, matériel roulant et de
signalisation? Le planning est-il respecté? Les
résultats de ces inspections sont-ils
formalisés? 7. Y a-t-il une procédure écrite pour
les inspections avant l'utilisation du matériel
roulant (locomotives et wagons)? 8. Les
locomotives sont-elles équipées de phares avant
pour les deux directions et de dispositifs
sonores, comme une sirène? Avant de déplacer la
locomotive, l'alarme sonore et les phares
sont-ils testés et puis conservés dans la
direction du mouvement de la locomotive? Le
dispositif sonore est-il utilisé lors de
croisements de routes et d'allées pour
piétons? 9. Existe-il un système officiel de
déclaration des anomalies (obstacles sur les
lignes, panne de la signalisation ou des
barrières du passage à niveau ...) accessible et
fiable qui garantit un traitement / une
réparation rapide ?
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AM RS Fatality Prevention Assessment
Niveau 3 Le site est conforme à la loi et aux
normes ArcelorMittal.
1. Toutes les vérifications périodiques requises
légalement sont-elles identifiées ? Sont-elles
effectuées par des gens formés et autorisés? Les
résultats de ces contrôles sont-ils formalisés?
2. La personne responsable des activités
ferroviaires est-elle toujours informée avant
tout travail lorsque l'isolement par le
superviseur ou personne désignée par lui est
nécessaire ? Un HIRA est-il toujours effectué
avant de commencer tout travail? Un plan de
sécurité est-il défini sur la base du HIRA, y
compris les mesures de sécurité nécessaires pour
protéger les travailleurs contre les mouvements
de la circulation ferroviaire? Des audits
formalisés sont-ils régulièrement effectués pour
vérifier la conformité avec le plan de sécurité
(concernant en particulier le respect des
procédures d'isolement)?
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Niveau 3 Le site est conforme à la loi et aux
normes ArcelorMittal.
3. La conformité et le respect des règles de
sécurité sont-els régulièrement audités? -
inspections de pré utilisation des locomotives et
du matériel roulant - lignes, points, ballasts,
passages à niveau, inspections de la
signalisation, éclairage des passages à niveau -
règles pour le franchissement des voies ferrées -
activités d'accrochage et décrochage, opérations
de chargement et de déchargement de et vers les
wagons - aiguillage- utilisation des PPE -
respect de l'arrêt complet des véhicules devant
les passages de chemin de fer - règles de
sécurité pour monter ou descendre des trains -
utilisation de sirènes audibles lorsque les
locomotives se déplacent dans les passages à
niveau et utilisation des feux sur les
locomotives Les audits sont-ils planifiés et
formalisés? 4. Les analyse daccidents, rapport
danomalies, information provenant de contrôle et
dopérations de maintenance, rapports daudit,
HIRA périodique sont-ils réalisés sur les
activités ferroviaires Sont-ils analysé et
traités efficacement ( actions correctives avec
identification des pilotes et délai pour chaque
action)?
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Niveau 4 Un système de surveillance est défini
avec des critères précis pour l'évaluation de
la sécurité ferroviaire
1. Un plan de circulation générale du site
reprenant les différents trafics internes et
externes (tous les véhicules et piétons)
existe-t-il? Le réseau ferroviaire est-il sur le
plan avec toutes les règles de circulation
(limitation de vitesse, priorité ...)? 2. Des
exercices d'urgence annuels sont-ils réalisés
pour tester le plan d'urgence ferroviaire? 3. Les
leçons tirées des exercices d'urgence
figurent-elles dans les plans d'actions
correctives? Les écarts sont-ils communiqués à
toutes les personnes impliquées? Sont-elles
prises en compte dans l'examen du plan
d'urgence? 4. Des programmes de sensibilisation
sur les conséquences de l'alcool et la
consommation de drogue sur la santé et la
sécurité existent-ils? La consommation d'alcool
et de drogues est-elle interdite pour les
personnes impliquées dans le transport
ferroviaire et les activités connexes?
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Niveau 5 Excellence. L'organisation est sous PDCA.
1. Le site revoit-il annuellement toutes les
procédures établies pour les activités
ferroviaires et les remet-il en question si cela
est nécessaire en tenant compte - des analyses
d'incident - des anomalies relatées et des
inspections - des audits. 2. Les gens qui
travaillent dans les postes suivants suivent-ils
un recyclage annuel? - Conducteur - responsable
des opérations stoppeur aiguilleur -
garde-barrière - staff de maintenance et de
contrôle. Après l'achèvement du recyclage,
l'employeur s'assure-t-il que les travailleurs
concernés ont acquis la compréhension, les
connaissances et compétences nécessaires pour
accomplir leur fonction en toute sécurité? 3.
Existe-il des programmes de sensibilisation
visant à faire appliquer le respect des Toutes
les violations des règles sont-elles traitées
dans un système disciplinaire?
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