CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE DIGESTIVE EN FRANCE ETAT DES LIEUX EN 1998 RESULTATS D'UNE ENQUETE C.R.E.G.G.

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CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE DIGESTIVE
EN FRANCE ETAT DES LIEUX EN 1998RESULTATS D'UNE
ENQUETE C.R.E.G.G.
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CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE DIGESTIVE
EN FRANCE ETAT DES LIEUX EN 1998RESULTATS D'UNE
ENQUÊTE C.R.E.G.G.

• - enquête résultat d'une réflexion sur les
  relations
• Gastro entérologues / clinique privées.
• - pourquoi un tel travail?
• - "l'état des lieux" concernant l'endoscopie
  digestive.
• - les relations médecins clinique
• - le contrat
• - la relation financière LA
  REDEVANCE
• - l'avenir de ces relations
• " LES NOUVELLES DONNEES"

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les résultats
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les résultats le type de cabinet du
Gastroentérologue ayant répondu à l'enquête
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les lieux d'exercice de l'endoscopie digestive
(avec ou sans sédation)
- 60 des G.E. réalisent des endoscopies en
cabinet. - cette proportion est variable par
région
gt 80
gt 50
lt 30
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L' EXERCICE EN CLINIQUE LE CONTRAT DANS TOUS
SES ETATS " le contrat entre praticien et
clinique privée est une obligation légale et
déontologique" LE CONTENU DU CONTRAT
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- QUE DEFINIT LE CONTRAT ? (la répartition des
lits et des postes d'ambulatoire)
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LA RELATION FINANCIERE
La redevance - C'est une obligation légale
et fiscale. - La théorie est de facturer les
prestations fournies par l'établissement au
praticien non comprises dans les forfaits
(F.S.O./F.A.S./ Prix de journée) - En réalité
une redevance est payée par 92 des
praticiens. - Mais elle ne correspond aux frais
réels facturés que dans 7 des
cas. QUEL EST LE MONTANT?
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LA RELATION FINANCIERE
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- QUELLES PRESTATIONS EN CONTRE-PARTIE DE LA
REDEVANCE ?
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- QUELLES PRESTATIONS EN CONTRE-PARTIE DE LA
REDEVANCE ?
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L'AVENIR
Ou l'impact des nouvelles règles concernant
l'hospitalisation de jour ainsi que les
contraintes sécuritaires. - pour 70 des
répondants elles ont été un frein. - Mais
quelle baisse réelle a été notée dans
l'activité endoscopique ? 23 des praticiens
déclareent une baisse de l'activité (en moyenne
de 16 )
13
L'AVENIR
lt 18
entre 20 et 25
gt 25
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L'AVENIR
Ou comment les praticiens ont résolu cet
encadrement de l'activité ? - Dans quelles
structures les praticiens ont ils pu
récupérer cette activité ?
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L'AVENIR
gt à 45
lt à 25
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L'AVENIR
"CONCERNANT L'ACTIVITÉ EN CABINET , ACCEPTERIEZ
VOUS UN CONTROLE DES BONNES PRATIQUES EN
CONTRE-PARTIE D'UN AGREMENT PAR LES AUTORITÉS DE
TUTELLE ? "
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L'AVENIR
gt80
lt 65
lt 25
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CONCLUSION
- L'ACTIVITÉ ENDOSCOPIQUE EN CLINIQUE PRIVEE EST
IMPORTANTE 2/3 DE TOUTE L'ENDOSCOPIE
DIGESTIVE. ET 50 DE L'ACTIVITÉ EN
HOSPITALISATION DE JOUR. - LA RELATION
CONTRACTUELLE EST TROP RAREMENT FINALISEE.
(44 ) - LA RELATION FINANCIERE LA
REDEVANCE A UNE VALEUR MOYENNE PROCHE DE 10
( 9,6 T.T.C.) LES PRESTATIONS FOURNIES
SONT INDEPENDANTES DE CE TAUX DE REDEVANCE.
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CONCLUSION
- L'AVENIR LES NOUVELLES REGLES CONCERNANT
L'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE - REPRESENTENT
UN FREIN AU DEVELOPPEMENT DE
L'ACTIVITE (70 ) - ELLES ONT AUSSI
DIMINUE L'ACTIVITE ENDOSCOPIQUE.(23
) MAIS DES ALTERNATIVES EXISTENT -
CABINET MEDICAL - HÔPITAL PUBLIC - AUTRES
CLINIQUES ( DANS UNE PROPORTION MOINDRE).
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CONCLUSION
LA PROFESSION A PRIS CONSCIENCE QUE L'ACTIVITÉ
ENDOSCOPIQUE QUEL QUE SOIT LE SITE OU ELLE
S'EFFECTUE DOIT REPONDRE AUX MEMES REGLES ET
LA MAJORITE DES CONFRERES SE DISENT PRETS A
ACCEPTER UN CONTROLE DE LEURS PRATIQUES DANS
LEURS CABINETS.