LIGNES DIRECTRICES PRAUTORISES POUR LES BLESSURES ASSOCIES UNE ENTORSE CERVICALE DE STADE I OU II

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• LIGNES DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES POUR LES
  BLESSURES ASSOCIÉES À UNE ENTORSE CERVICALE DE
  STADE I OU II
• SÉANCE DE FORMATION

Corporate Health Group Inc. Août 2007
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Objet de la séance de formation

• Donner de la formation sur les nouvelles lignes
  directrices préautorisées
• À la fin de la séance, les participants
  comprendront
• comment et pourquoi de nouvelles Lignes
  directrices préautorisées pour les blessures
  associées à une entorse cervicale de stade I ou
  II ont été élaborées
• les objectifs des nouvelles lignes directrices et
  les différences par rapport aux anciennes
• les principales composantes des lignes
  directrices, y compris ce qui se passe à chaque
  phase, comment utiliser les formulaires et les
  autres ressources.

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Comment les nouvelles lignes directrices ont été
élaborées

• En août 2005, la CSFO a annoncé le projet sur les
  lignes directrices préautorisées.
• Le projet a été lancé à lautomne 2005.
• La CSFO a demandé à un cabinet de conseillers,
  Corporate Health Group, de laider à réaliser le
  projet.
• Les comités responsables du projet ont été créés.
• Daprès les commentaires faits par les
  intéressés, on a décidé de faire porter les
  premières nouvelles lignes directrices
  préautorisées sur les entorses cervicales en
  apportant des améliorations par rapport aux
  anciennes lignes directrices.

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Comment les nouvelles lignes directrices ont été
élaborées

• Le Comité de travail technique a procédé à des
  consultations afin délaborer un Document
  dinformation résumant les résultats des plus
  récentes recherches scientifiques.
• Le Document dinformation a été versé au site de
  la CSFO en octobre 2006 .
• Les nouvelles lignes directrices ont été
  élaborées à partir des sources suivantes
• le Document dinformation
• létude des pratiques en vigueur ailleurs
• les commentaires exprimés par les intéressés.

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Objectifs des nouvelles lignes directrices
préautorisées

• Les objectifs des nouvelles lignes directrices
  préautorisées sont
• accélérer laccès à des services de réadaptation
  
• améliorer lutilisation des soins de santé
• permettre de déterminer avec exactitude les coûts
  et paiements.
• Les nouvelles lignes directrices définissent
• les biens et services qui peuvent être fournis à
  une personne assurée ayant subi une entorse
  cervicale de stade I ou II et qui seront payés
  par lassureur sans quune approbation préalable
  soit nécessaire.

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Changements apportés aux nouvelles lignes
directrices
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DIAGRAMME DES LIGNES DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES

• ÉVALUATION VISITE INITIALE
• Obtenir le consentement écrit de la personne
  assurée en recueillant les documents nécessaires
• Vérifier les antécédents
• Effectuer un examen physique
• Noter les capacités fonctionnelles et les
  facteurs de risque psychosociaux
• Établir un diagnostic ou décrire linvalidité
• Vérifier la couverture par lassurance
• Vérifier la situation demploi
• INTERVENTIONS RECOMMANDÉES POUR LA VISITE
  INITIALE
• Prescrire des activités
• Fournir du réconfort
• Donner des renseignements et distribuer le
  dépliant Lentorse cervicale  les faits
• Recommander un programme dexercices à la maison
• INTERVENTIONS DISCRÉTIONNAIRES POUR LA VISITE
  INITIALE
• Faire des exercices et des activités
  fonctionnelles supervision clinique
• Utiliser la manipulation et la mobilisation
• Recourir à limagerie diagnostique
• Prévoir dautres interventions visant à
  faciliter la gestion de la douleur, le mouvement
  et la reprise des activités

VISITE INITIALE
CONGÉ

• À la fin de la visite initiale, remplir le
  formulaire FDIO-23 (à moins que lassureur ne
  lexige pas).

IL NEST PAS NÉCESSAIRE DE POURSUIVRE LES
INTERVENTIONS
DAUTRES INTERVENTIONS NON COUVERTES PAR LES
LIGNES DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES SONT NÉCESSAIRES
DAUTRES INTERVENTIONS COUVERTES PAR LES LIGNES
DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES SONT NÉCESSAIRES

• Pour les personnes assurées qui reçoivent des
  services couverts par les lignes directrices
  préautorisées, remplir le formulaire FDIO-24 au
  moment du congé.

PHASE AIGUË

• Pour les personnes ayant subi des blessures qui
  ont besoin dautres interventions non couvertes
  par les lignes directrices préautorisées,
  présenter le formulaire FDIO-18 ou renvoyer les
  personnes assurées à un autre fournisseur de
  soins de santé, sil y a lieu.

IL NEST PAS NÉCESSAIRE DE POURSUIVRE LES
INTERVENTIONS
DAUTRES INTERVENTIONS NON COUVERTES PAR LES
LIGNES DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES SONT NÉCESSAIRES
DAUTRES INTERVENTIONS COUVERTES PAR LES LIGNES
DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES SONT NÉCESSAIRES
PHASE SUBAIGUË
IL NEST PAS NÉCESSAIRE DE POURSUIVRE LES
INTERVENTIONS
DAUTRES INTERVENTIONS NON COUVERTES PAR LES
LIGNES DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES SONT NÉCESSAIRES
DAUTRES INTERVENTIONS COUVERTES PAR LES LIGNES
DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES SONT NÉCESSAIRES

• PROLONGATION DES INTERVENTIONS COUVERTES PAR LES
  LIGNES DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES, AVEC
  LAPPROBATION DE LASSUREUR  SEMAINES 7 ET 8
• Poursuivre les examens cliniques
• Organiser une à quatre consultations
• Prolongation maximale de deux semaines

PHASE DE PROLONGATON
IL NEST PAS NÉCESSAIRE DE POURSUIVRE LES
INTERVENTIONS
DAUTRES INTERVENTIONS NON COUVERTES PAR LES
LIGNES DIRECTRICES PRÉAUTORISÉES SONT NÉCESSAIRES
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Définitions importantes pour les besoins des
nouvelles lignes directrices préautorisées

• Entorse cervicale
• Entorse cervicale de stade I
• Entorse cervicale de stade II

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Définitions importantes pour les besoins des
nouvelles lignes directrices préautorisées

• Restauration fonctionnelle
• Phase aiguë du traitement
• Phase subaiguë du traitement
• Phase de prolongation du traitement

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Définitions importantes pour les besoins des
nouvelles lignes directrices préautorisées

• Intervention recommandée
• Intervention discrétionnaire

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Types dinvalidités visés par les nouvelles
lignes directrices

• Invalidité découlant dune entorse cervicale de
  stade I ou II
• Douleur ou symptômes associés à une entorse
  cervicale de stade I ou II
• Autres types de douleurs ou autres symptômes qui,
  de lavis du praticien de la santé, peuvent être
  efficacement gérés en respectant les délais et la
  portée des interventions figurant dans les lignes
  directrices

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Types dinvalidités non visés par les lignes
directrices

• La personne a un problème de nature
  professionnelle, fonctionnelle ou médicale
  préexistant ou lié à un accident qui remplit les
  critères suivants
• soit empêche la personne de participer pleinement
  au modèle de restauration fonctionnelle
• soit exige un traitement parallèle en plus de
  celui prévu dans les lignes directrices.
• constitue une raison impérieuse justifiant le
  recours à dautres biens et services plutôt quà
  ceux prévus dans les lignes directrices.

A
B
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Fournisseurs admissibles selon les nouvelles
lignes directrices préautorisées

• Les praticiens de la santé, au sens de lAIAL,
  qui ont la capacité de faire les interventions
  prévues dans les lignes directrices
• Les praticiens de la santé peuvent coordonner la
  prestation de services par dautres membres dune
  profession de la santé réglementée ou superviser
  directement la prestation de services à des
  personnes assurées par un ou plusieurs autres
  fournisseurs de soins de santé

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Changement de praticien de la santé dans le
cadre des lignes directrices préautorisées

• Le nouveau praticien de la santé avise lassureur
  du changement
• Lassureur indique au nouveau praticien de la
  santé quels services prévus par les lignes
  directrices ont déjà été fournis
• Le nouveau praticien de la santé continue de
  fournir les services prévus par les lignes
  directrices

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Ce qui fait partie de la visite initiale

• La visite initiale se déroule complètement le
  même jour, dès que possible après laccident.
• Composantes de la visite initiale
• Évaluation
• Interventions recommandées
• Interventions discrétionnaires

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Ce qui fait partie de la visite initiale

• Interventions recommandées daprès la visite
  initiale
• Il nest pas nécessaire de poursuivre les
  interventions
• Dautres interventions couvertes par les lignes
  directrices préautorisées sont nécessaires
• Dautres interventions non couvertes par les
  lignes directrices préautorisées sont nécessaires
• Documents et facture à la fin de la visite
  initiale
• Envoyer le formulaire FDIO-23 (à moins que
  lassureur ny renonce).
• Le formulaire FDIO-21, version C peut également
  être envoyé à ce stade afin dobtenir un paiement
  pour la visite initiale ou être envoyé au moment
  du congé.

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Scénario no 1

• Ce scénario présente le cas dune personne
  assurée qui a subi lévaluation initiale. Il faut
  déterminer sil y a lieu ou pas de poursuivre les
  interventions dans le cadre des lignes
  directrices préautorisées.
• Le scénario est basé sur un exemple qui permettra
  au formateur de voir ce que doit faire le
  praticien de la santé dans les cas où dautres
  interventions sont indiquées comme dans ceux où
  dautres interventions ne le sont pas.

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Ce qui fait partie de la phase aiguë

• En général, elle dure au plus trois semaines
• Se déroule idéalement durant les première,
  deuxième et troisième semaines suivant laccident
• Comprend un maximum de 10 consultations selon
  les besoins de la personne assurée et le jugement
  du membre dune profession de la santé
  réglementée
• Composantes de la phase aiguë
• Interventions recommandées
• Interventions discrétionnaires
• Biens et services supplémentaires

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Ce qui fait partie de la phase aiguë

• État et documents à la fin de la phase aiguë
• Il nest pas nécessaire de poursuivre les
  interventions
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.
• Autres interventions couvertes par les lignes
  directrices nécessaires
• Ne pas envoyer le formulaire FDIO-24 puisque la
  personne passera à la phase subaiguë. Le
  formulaire FDIO-21, version C peut être envoyé à
  ce stade, pour facturer les services fournis
  jusque-là, ou au moment du congé.
• Autres interventions non couvertes par les lignes
  directrices nécessaires
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.
• Envoyer le formulaire FDIO-18 si dautres
  traitements sont proposés.
• La personne assurée a obtenu son congé parce
  quelle ne se conformait pas aux lignes
  directrices préautorisées, elle ne se présentait
  pas aux consultations ou elle a choisi de ne plus
  se prévaloir des interventions couvertes par les
  lignes directrices préautorisées
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.

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Scénario no 2

• Le scénario porte sur le cas dune personne
  assurée qui reçoit des traitements de la phase
  aiguë et en particulier sur linspection et
  lintervention sur place au travail, à la maison
  ou à lécole. Il faut déterminer si la personne
  assurée remplit les conditions pour participer.
  Le scénario permet aussi de voir
• les types dinterventions qui peuvent faire
  partie de linspection et intervention sur place
  au travail, à la maison ou à lécole
• la méthode de restauration fonctionnelle
• les différences entre linspection et
  intervention sur place au travail, à la maison ou
  à lécole et lévaluation ANLI (activités
  dintervention de la vie courante) .

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Ce qui fait partie de la phase subaiguë

• En général, la durée maximale est de trois
  semaines
• Se déroule idéalement durant les quatrième,
  cinquième et sixième semaines suivant laccident
• Maximum de 9 consultations
• Composantes de la phase subaiguë
• Interventions recommandées
• Interventions discrétionnaires
• Biens et services supplémentaires

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Ce qui fait partie de la phase subaiguë

• État et documents à la fin de la phase subaiguë
• Il nest pas nécessaire de poursuivre les
  interventions
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.
• Autres interventions couvertes par les lignes
  directrices nécessaires
• Envoyer le formulaire FDIO-24 pour demander à
  lassureur dapprouver une prolongation des
  interventions couvertes et le passage à la phase
  suivante. Le formulaire FDIO-21, version C peut
  être envoyé à ce stade, pour facturer les
  services fournis jusque-là, ou au moment du
  congé.
• Autres interventions non couvertes par les lignes
  directrices nécessaires
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.
• Envoyer le formulaire FDIO-18 si dautres
  traitements sont proposés.
• La personne assurée a obtenu son congé parce
  quelle ne se conformait pas aux lignes
  directrices préautorisées, elle ne se présentait
  pas aux consultations ou elle a choisi de ne plus
  se prévaloir des interventions couvertes par les
  lignes directrices préautorisées
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.

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Scénario no 3

• Le scénario concerne une personne assurée qui
  reçoit des traitements durant la phase subaiguë
  et qui aurait besoin dautres traitements
  couverts, selon le praticien de la santé. Il
  donne loccasion de voir
• les circonstances dans lesquelles une
  prolongation des services couverts est indiquée
• lutilisation par le praticien de la santé du
  formulaire révisé FDIO-24 pour demander
  lapprobation de lassureur
• lutilisation par lassureur du formulaire révisé
  FDIO-24 pour donner ou refuser son approbation
  pour la prolongation des services couverts.

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Ce qui fait partie de la phase de prolongation

• En général, elle dure au plus 2 semaines
• Idéalement, elle se déroule durant les septième
  et huitième semaines suivant laccident
• Lapprobation préalable de lassureur est
  nécessaire pour la prolongation
• Composantes de la phase de prolongation

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Ce qui fait partie de la phase de prolongation

• État et documents à la fin de la phase de
  prolongation
• Il nest pas nécessaire de poursuivre les
  interventions
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.
• Autres interventions non couvertes par les lignes
  directrices nécessaires
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.
• Envoyer le formulaire FDIO-18 si dautres
  traitements sont proposés.
• La personne assurée a obtenu son congé parce
  quelle ne se conformait pas aux lignes
  directrices préautorisées, elle ne se présentait
  pas aux consultations ou elle a choisi de ne plus
  se prévaloir des interventions couvertes par les
  lignes directrices préautorisées
• Envoyer les formulaires FDIO-24 et FDIO-21,
  version C en même temps.

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Formulaires à utiliser pour les nouvelles lignes
directrices préautorisées

• FDIO-23
• FDIO-21, version C
• FDIO-24
• Révisé en fonction des nouvelles lignes
  directrices préautorisées
• À envoyer avec le formulaire FDIO-21, version C

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Honoraires couverts par les nouvelles lignes
directrices préautorisées
28
Honoraires couverts par les nouvelles lignes
directrices préautorisées
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Autres ressources

• Site Web de la CSFO
• Lignes directrices préautorisées
• Document dinformation
• Foire aux questions
• Diapositives de la séance de formation
• www.fsco.gov.on.ca.

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Des questions?