Thories et formes du secteur sans but lucratif

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Théories et formes du secteur sans but lucratif

• Deuxième séance Poitiers, le 5 octobre 2007
• Pr. Henry Noguès

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Théories et formes du secteur sans but lucratif

• Pourquoi existe-t-il un secteur sans but lucratif
  ?
• Comment peut-on  entreprendre autrement  ?

Pr. H. NOGUES
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A- La norme néoclassique ne fait pas de place au
secteur non lucratif.B- Le secteur non lucratif
dispose datouts spécifiquesC- Les défaillances
du marché favorables au secteur non lucratif
1-Pourquoi existe-t-il unsecteur sans but
lucratif ?
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La norme néoclassique (1)

• Les marchés allouent correctement les
• ressources si les deux conditions
• suivantes sont satisfaites
• Une concurrence parfaite
• Des biens privés purs

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La concurrence parfaite

• Atomicité du marché des deux côtés
• Transparence sur les caractéristiques du produit
• Flexibilité des prix
• Homogénéité du produit
• Libre entrée et libre sortie
• Fluidité du marché

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Des biens privés purs

• Clause de rivalité la consomma-tion du bien par
  un agent exclut les autres de cette consommation
• Absence deffets externes La production ou la
  consommation du bien ninfluence pas en dehors du
  marché la situation des autres agents

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La norme néoclassique (2)

• Les marchés allouent correctement les
• ressources si les deux conditions suivantes
• sont satisfaites
• Une concurrence parfaite
• Des biens privés purs
• Dans cet univers, il ny a aucune raison dopérer
  avec des organisations ayant un autre objectif
  que le profit.

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La norme néoclassique (3)

• Le fait de vouloir aider un groupe en
• entreprenant pour vendre au dessous du
• prix du marché ou pour acheter au-
• dessus serait inefficient et représenterait
• gaspillage de ressources car un transfert
• monétaire forfaitaire et sans restriction y
• parviendrait mieux pour moins cher.

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La norme néoclassique (4)

• Conclusion A
• Dans un tel monde il ny a aucune place pour une
  organisation sans but lucratif (OSBL-NPO)
• Il faut une  défaillance  du marché pour
  quapparaisse éventuellement un espace pour les
  OSBL.

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La norme néoclassique (5)

• Conclusions A
• Les OSBL apparaissent si elles sont capables de
  créer des conditions de transactions mutuellement
  avantageu-ses que les OL ne peuvent réaliser.
• Ce sont donc les atouts spécifiques des OSBL leur
  donnant des avantages comparatifs quil faut
  analyser.

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Les atouts spécifiques des OSBLselon Ben-Ner et
Gui.

• Trois atouts sont généralement mentionnés
• La contrainte de non-distribution du profit
• Le contrôle direct par les parties prenantes
• La coopération volontaire des membres

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La contrainte de non-distribution du profit

• Il sagit dune protection négative contre
  certains comportements non désirables.
• Mais cela ne constitue pas une incitation à des
  comportements désirables aux yeux des parties
  prenantes
• Cela nexclut pas par exemple que les managers
  fassent prévaloir leurs préférences et leurs
  intérêts.
• Cela nexclut pas non plus que les OSBL puisent
  dégager des bénéfices. Cest son usage qui est en
  question.

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Le contrôle direct par les  parties prenantes 

• Celui-ci nexiste que dans les OSBL mutuel-les et
  non les "entrepreneuriales" ( selon la
  classification de Ben-Ner Gui)
• Mais lexercice de ce contrôle engendre des coûts
  pour les parties prenantes dans la prise de
  décision
• Si ces coûts sont trop élevés, les organisa-tions
  lucratives gardent toute leur place.

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La coopération volontaire des parties prenantes

• Le contrôle du management
• Le partage dinformations gt sélection pertinente
  des membres
• Auto-contrôle réciproque gt pression sociale
  gt baisse coûts de transaction
• Contribution volontaire en argent, en moyens
  matériels ou en temps.
• Révélation des demandes et des dispositions à
  payer pour des biens publics offerts
  (souscription, donation, tarifs libres, etc.)

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Les atouts spécifiques du secteur non lucratif

• Conclusion B
• Ces atouts et demandes révélées par des paiements
  volontaires permettent à des OSBL datteindre des
  équilibres financiers inaccessibles au OL
• Des substituts aux OSBL peuvent aussi exister
  (réputation, agences de surveillance, régulation
  publique ou de la branche, éthique, etc.)

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Les défaillances du marché (1)

• Organisation mieux informée que le consommateur
• Pb choisir un fournisseur et lévaluer
• Outil OSBL CND contrôle
• Ex Soins aux pâ collecte de dépôts

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Les défaillances du marché (2)

• Organisation avec un pouvoir de marché
• Pb Inefficience, mauvais rapport qualité/prix
• Outil OSBL contrôle CND
• Ex Monopole gt commercialisation
• Monopsone gt employeur

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Les défaillances du marché (3)

• Rationnement, exclusion et discrimination
• Pb Parties prenantes exclues du marché du fait
  notamment de la rigidité des prix
• Outil OSBL CND contrôle
• Ex chômeurs, locataires discriminés

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Les défaillances du marché (4)

• Organisation moins informée que le consommateur
• Pb Sélection et surveillance des clients
• Outil OSBL sélection mutuelle et surveillance
• Ex Prêts, assurance dommage, emplois difficiles
  à surveiller

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Les défaillances du marché (5)

• Bien public sans exclusion
• Pb Impact marginal, sélection fournisseur
• Outil OSBL CND et demande révélée par le
  bénéficiaire
• Ex Organisation environnementale volontaire,
  aide aux nécessiteux

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Les défaillances du marché (6)

• Bien public avec exclusion
• Pb choix efficient (quantité, qualité,
  variété), admission efficiente
• Outil OSBL Contrôle sur le choix (qualité et
  variété) et demande révélée par le bénéficiaire
• Ex Education, arts dexécution

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Les défaillances du marché (7)

• Biens relationnels
• Pb Création efficiente des BR, appropriation
  rente des actifs relationnels
• Outil OSBL CDN et contribution des membres à
  lenvironnement social
• Ex Clubs, relations personnelles dans lemploi,
  relation patient-soignant

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Les motivations de lengagement en économie

• Besoins matériels
• Besoins de sécurité
• Besoins non matériels
• Recherche de prestige et destime
• Sentiments altruistes
• Motivations relationnelles plaisir déchange
  sentiments, idées, désir dattention, recherche
  de relations durables, volonté dappartenance à
  un groupe, etc

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Lévolution du secteur non lucratif Facteurs
défavorables (1)

• Facteurs réduisant la demande
• Accès amélioré à linfo des consommateurs
• Développement des régulations publiques et
  conncurrentielles (labels)
• Le progrès technique accroît le domaine de la
  consommation avec exclusion
• Augmentation de la différenciation des services
  réduit non rivalité (TV)

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Lévolution du secteur non lucratif Facteurs
défavorables (2)

• Facteurs réduisant loffre
• Développement du commerce de la grande
  distribution
• Dissolution des réseaux de sociabilité, notamment
  de voisinage du fait de la mobilité résidentielle

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Lévolution du secteur non lucratif Facteurs
favorables (3)

• Facteurs augmentant la demande
• Recul de lEtat providence et de loffre publique
  (OSBL et OL)
• ? différenciation (raciale, culturelle,
  religieuse)gt? demande "club-goods
• Progrès tk ? complexité des services
• Déplacement des demandes vers lintangible
  complexe
• gt intérêt de la co-construction O-D

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Lévolution du secteur non lucratif Facteurs
favorables (4)

• Facteurs augmentant loffre
• Besoin de sens et capacité dinitiative ? avec
  richesse, revenu et éducation
• ? nombre dagences daide à la création dOSBL
  (et dOL)
• ? fondations dédiées aux OSBL
• Diffusion et essaimage des expériences
• ? des dons des ménages et des entreprises

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Quest-ce quune entreprise  normale  ?
2- Comment peut-on "entreprendre autrement" ?
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Les logiques au cur de lentreprise capitaliste
i
Utilisation du service
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Lentreprise est guidée par la "main invisible"
dAdam Smith

• Une organisation instrumentale soumise à la
  logique des intérêts économiques du capital

• Mais dont les effets pourraient être convertis
  vers lintérêt général par un marché
  concur-rentiel vraiment efficient.

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Lentreprise comme coalitiondacteurs différents
Consommateurs
Fournisseurs
Travailleurs
Daprès Cyert et March, 1964
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Les coopératives de travail
Travailleurs
Amélioration des conditions de travail et de
revenu
Daprès Guy Bernier, UQAM
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Chèque Déjeuner une coopérative ouvrière de
production

• créée en 1964 50 000 entreprises clientes
• 1 millions de salariés bénéficiaires
• Espagne, Italie, Hongrie, Tchéquie, Slovaquie,
  Pologne, Roumanie, Bulgarie
• 266 salariés
• 45 au titre de la participation, identique pour
  tout salarié (8000 euros)
• 10 rémunération des parts (max. 15600 euros)
• 45 de réserves impartageables

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La Contemporaine à Nantes Une imprimerie
coopérative

• 28 années dexpérience
• Part dassocié limitée à trois mois de salaire
• Un homme une voix
• Une présidente élue, rotation tous les trois ans
  (Christine Noblet)
• 23 collaborateurs touchant le même salaire de la
  standardiste au Pdg !

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Un exemple de SCOP Moulin Roty
1972 Communauté de vie et activité artisanale à
5 fondateurs 1975 succès jouet auto gt travail
avec des CAT 1991 passage dune SCOP-SARL à une
SCOP-SA 2006 SCOP, 36 associés-salariés, une
filiale à Honk-Hong Échelle des salaires de 1 à 2
distribution égalitaire des profits
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Les coopératives de consommation
Consommateurs
Amélioration de laccessibilité et de la
qualité de loffre de biens ou services
Daprès Guy Bernier, UQAM
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Coopérative de producteurs
Fournisseurs
Amélioration du retour sur la production pour les
fournisseurs
Daprès Guy Bernier, UQAM
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La création de la Maif
En France, le groupe MAIF est  le 5e assureur
automobile, le 8e assureur toutes assurances
dommages confondues. Fin 2005, le groupe MAIF
comptait 2,5 millions de sociétaires. 2,1
millions de contrats vie quotidienne et
habitation. 3,1 millions de véhicules assurés.
2,3 millions de contrats assurance de
personnes. Encaissements cumulés dans l'année 
2,6 milliards d'euros Actifs gérés au titre de
l'assurance vie  4,5 milliards d'euros

• Trompés et grugés par les compagnies
  d'assurance, vous pouvez vous libérer de leur
  emprise. Essayez ! appel dun instituteur de
  1931
• 1934
• Fondation
• En Vendée

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Les coopératives dinvestissement
Investisseurs
Amélioration du retour éthique sur investissement
Daprès Guy Bernier, UQAM
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Léconomie sociale et solidaire rend possible
dautres logiques
Amélioration de laccessibilité de loffre de
services
Amélioration des conditions de travail
Amélioration du retour sur linvestissement
Fournisseurs
Amélioration du retour sur la production pour les
fournisseurs
Daprès Guy Bernier, UQAM
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Allocations possibles des performances économiques

• Amélioration des conditions de travail
• Amélioration de laccessibilité et de la qualité
  de loffre de service
• Amélioration du retour sur la production des
  fournisseurs
• Amélioration du retour sur investissement
  (qualitatif)
• Finalités externes et non économiques

Daprès Guy Bernier, UQAM
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"La Scop, une alternative aux marchés qui
exigent une rentabilité à deux
chiffres"  Isabelle Didier, administrateur
judiciaire

• BCS, une tannerie de Haute-Savoie, propriété du
  groupe Jallatte se recentrant sur son cur de
  mé-tier, la chaussure de haute sécurité, est
  menacé.
• Les fonds de pension propriétaires du groupe,
  craignent des réactions à la fermeture.
• La mandataire, convaincue de la viabilité
  écono-mique de BCS, en dehors des critères
  habituels des marchés financiers, propose la
  solution Scop.
• Transformée en coopérative avec lappui du réseau
  Scop Entreprises, BCS affiche aujourdhui des
  résultats conformes à ses prévisions. 

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"Reprise en 1998, par des fonds de pension, la
ges-tion est devenue financière et notre filiale
BCS, une tannerie, nétait plus stratégique
René Liauzon

• Les avantages du système Scop
• il permet dassurer la pérennité dune entreprise
  car il mise sur la priorité au savoir-faire des
  salariés.
• les salariés étant co-propriétaires, ils sont
  bien plus impliqués dans le projet de
  lentreprise.
• Important pour BCS qui nintéresse pas les
  investisseurs classiques dont les exi-gences de
  rentabilité sont trop élevées.

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Les logiques spécifiques de lentreprise dESS
Daprès M. ADAM
Pr. H. NOGUES
LEN-CEBS - Université de Nantes
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Ouvrent à dautres principes daction potentiels

• Adhésion volontaire et ouverte
• Partage du pouvoir  une personne, une voix 
• Défense et mise en uvre des principes de
  solidarité et de responsabilité
• Primauté de la personne et de lobjet social sur
  le capital
• Autonomie de gestion et indépendance par rapport
  aux pouvoirs publics
• Lucrativité limitée orientée vers dautres
  finalités.

Pr. H. NOGUES
LEN-CEBS - Université de Nantes
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Linstrumentalisation par le politique

• Une coproduction tronquée, avec un partenariat
  seulement dexécution
• La mutation des subventions en appels doffres
  étroits réduisant laction à une simple
  prestation de services
• Le risque dune altération des projets
  associatifs par les programmes publics.
• Risque dun affadissement de lESS

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Le risque dune banalisation économique

• Pénétration de la culture marchande
• Les associations au contact des entre-prises gt
  mise en concurrence
• Processus renforcé par la construction du marché
  unique lEurope ne connaît que des produits gt
  réglementation inadaptée
• Tentation de lisomorphisme institutionnel

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Les menaces sur léconomie sociale et solidaire

•  Lenfer, cest les autres !  Sartre
• La méfiance du pouvoir politique
• La normalisation du marché.
•  Qui ne sait pas vers quel port il doit tendre
  na pas de vent qui lui soit favorable  Sénèque
• Le mimétisme institutionnel
• La menace technocratique.

Pr. H. NOGUES
LEN-CEBS - Université de Nantes
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Lenjeu identitaire entre organisation et
institution

• Les entreprises dESS ont deux types de
  compor-tements possibles
• comme une simple organisation instrumen-tale
  visant des objectifs opérationnels, comme un
  outil  re-déployable  (Selznick, 1957)
• comme institution, porteuse de valeurs et capable
  délaborer des stratégies de change-ment,
  susceptibles de remodeler leur espace
  dintervention. (D. North, 1990)

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Les risques dune identité dénaturée de lESS

• le cantonnement de lESS dans lassistance aux
  pauvres
• la dissociation du mouvement et de lorganisation
  entreprenante
• le glissement vers une société de marché
  exclusive dautres valeurs.

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Les atouts de léconomie sociale et solidaire

• Proposer un projet cohérent pour vivre de façon
  non contradictoire ses différents rôles
  (consommateur, producteur, citoyen, épargnant,
  etc.) gt La question du sens.
• Développer des structures collectives com-me
  autant de leviers de la transformation sociale gt
  La question de laction.
• Participer à la construction de la société en
  personne libre et responsable
• gt La question de la démocratie.
•  Ce nest pas la révolution du monde mais son
• humanisation partout où cest possible  D. Clerc

Pr. H. NOGUES
LEN-CEBS - Université de Nantes
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Le champ de léconomie sociale et solidaire

• Ce nest pas seulement une affaire de statut même
  si le statut juridique peut constituer une
  référence et un guide
• Cest plutôt une question de pratiques et de
  fonctionnement concret
• Cest donc surtout le résultat dun exer-cice
  collectif dune liberté conjuguant engagement
  volontaire et esprit dinitiative et de
  responsabilité.

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CONCLUSION

• Nous aurons demain autant besoin dentrepreneurs
  de sens que nous avons eu besoin hier
  dentrepreneurs économiques
• Jean-Baptiste de Foucauld,
• Information Sociales n 90-91,
• p. 13. 2001.