Lanalyse des moyens et des activits des tablissements de sant - PowerPoint PPT Presentation

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Lanalyse des moyens et des activits des tablissements de sant

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Savoir les l ments composants le PMSI court s jour et la fa on de les recueillir et les ... de l' tablissement le RUM est nominatif. El ments m dico-administratifs. Identit du ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Lanalyse des moyens et des activits des tablissements de sant


1
Lanalyse des moyens et des activités des
établissements de santé
  • F. KOHLER

2
Objectifs
  • Connaître les bases du découpage dun hôpital
  • Etre capable dindiquer les objectifs de la SAE
    et du PMSI
  • Savoir les éléments composants le PMSI court
    séjour et la façon de les recueillir et les
    traiter
  • Etre capable de calculer les indicateurs
    traditionnels dactivité et de moyens
  • Etre capable de valoriser un case mix à laide
    des éléments des coûts décomposés de lENC
  • Etre capable de décrire la mécanique
    daffectation des coûts à un séjour

3
Le système dinformations minimum pour lanalyse
des activités des établissements de santé
  • Doit répondre aux exigences
  • De statistiques réglementaires
  • SAE
  • PMSI
  • De la facturation
  • En médecine libérale FSE (cf autres cours)
  • Dans les établissements de santé échange
    électronique entre les ETS et lassurance maladie
    (ne sera pas traité)

4
Quelques indicateurs traditionnels
  • Les Disciplines déquipement et les activités
  • Chaque lit dun hôpital appartient à une unité
    fonctionnelle qui a une discipline déquipement
    et a un code dactivité
  • Les disciplines déquipement sont répertoriées
    dans une classification hiérarchique
  • Court séjour MédecineCardio, Pneumo,,
    Chirurgie, Obstétrique
  • SSR
  • Psychiatrie
  • Les codes activités sont également répertoriés
    dans une nomenclature
  • Hospitalisation complète
  • Hospitalisation de jour
  • Activité externe facturable

5
Les mouvements des malades
  • Le découpage des ETS
  • LEntité Juridique
  • Est composée dun ou plusieurs établissements au
    sens FINESS (fichier national des établissements
    sanitaires et sociaux) au sens géographique ou
    budgétaire (cest alors un centre de gestion)
  • Létablissement
  • Est composé dun ou plusieurs services
    (regroupement dUF)

6
Les mouvements des malades
  • Le découpage des établissements de santé
  • Le Service
  • Est créé par décision du CA
  • Est un groupe dUF constitué dun ensemble de
    lits ou de moyens de soins ou de diagnostic
    placés sous la responsabilité dun chef de
    service ou dun médecin faisant fonction de chef
    de service.
  • LUnité Fonctionnelle (UF)
  • Est la plus petite unité compatible avec les
    contraintes de gestion qui ait une activité
    médicale homogène.
  • Trois conditions dhomogénéité à réunir
    simultanément
  • Un lieu (Unité géographique)
  • Une responsabilité
  • Une activité et des moyens identifiables

7
Les mouvements des malades
  • Le découpage des ETS
  • LUnité Médicale
  • Est introduite dans les textes sur le PMSI. Elle
    reprend la notion dactivité médicale homogène
    avec possibilité didentification des moyens et
    daffectation des charges.
  • Normalement, si le découpage est bien fait, lUM
    se superpose à lUF mais cest souvent un
    regroupement cohérent dUF sur la base des DE.

8
Les mouvements des malades
  • Le découpage des ETS
  • Suit les 4 niveaux obligatoires CH, CG,
    Services, UF
  • Uniformisé en 1982 (FICOM du CNEH) Problème en
    1982 la notion dUM nest pas obligatoire.
  • Toutes les applications de gestion sont sensées
    utiliser un découpage unique de lhôpital (ex
    FICOM)
  • Le mouvement le plus fin Mvt UF
  • Les impératifs de facturation nimpliquent pas la
    localisation temporelle précise du patient la
    règle de localisation par présence à minuit du
    patient est dusage. En gestion interne, il peut
    être nécessaire denregistrer plusieurs
    mouvements UF le même jour.

9
Les mouvements des malades
  • Le découpage des ETS

UM 1
UM 2
10
Pour chaque malade
  • On enregistre différents éléments dans le dossier
    du patient
  • Identité
  • Dossier administratif
  • Date dentrée dans lUF
  • Date de sortie de lUF
  • Dossier médical
  • Eléments obligatoires
  • RUM et RSS, RHS, RIS
  • Actes codés en CCAM et cotés en NGAP
  • Autres éléments
  • Dossier soignant
  • .

11
A partir de ces données
  • Calcul des indicateurs traditionnels
  • Durée de séjour Date de sortie Date dentrée
  • Un malade entré le 20 à 16H et sorti le 25 à 20H
    a une durée de séjour de 5 jours
  • Entrées dans une UF
  • Nombre de malades entrés dans cette UF dans la
    période considérée
  • Sorties dans une UF
  • Nombre de malades sortis de cette UF dans la
    période considérée
  • Durée moyenne de séjour
  • Coefficient doccupation des lits

12
A partir de ces données
  • Calcul des indicateurs traditionnels
  • Taux de rotation
  • Cest le nombre de malades ayant fréquenté le
    même lit pendant la période
  • Lits occupés
  • Cest le nombre de lits nécessaires si le CO
    était à 100
  • Effectifs et ETP
  • ETP équivalent temps plein cest la puissance
    de travail disponible
  • ETP / Lits occupés
  • Cest le nombre de personnes disponibles par
    malade

13
Informations contenues dans la SAE
  • Hospitalisation complète
  • Nombre d'entités juridiques (public)
  • Nombre d'établissements (privé)
  • Capacité et activité par groupe de disciplines
    pour la section hôpital.
  • Hospitalisation partielle (par groupe de
    disciplines pour la section hôpital)
  • Nombre de places en hospitalisation de jour et de
    nuit
  • Nombre de venues en hospitalisation de jour
  • Nombre de venues en hospitalisation de nuit
  • Nombre de places et de venues en anesthésie ou
    chirurgie ambulatoire
  • Nombre de journées d'hospitalisation à domicile
  • IVG (interruption volontaire de grossesse)
  • Urgences
  • Équipements matériels lourds (EML).
  • Activités soumises à autorisation
  • Transplantations
  • Greffes
  • Traitement des affections cancéreuses par
    radiothérapie
  • Traitement de l'insuffisance rénale
  • AMP (assistance médicale à la procréation) et
    diagnostic prénatal.
  • Activités du secteur opératoire
  • Public
  • Privé conventionné CRAM
  • Privé non conventionné CRAM
  • Accouchements et naissances
  • Actes produits (public - privé non conventionné
    (CRAM)
  • B actes de biologie
  • Z actes de radiologie, exploration
    fonctionnelle, radiothérapie
  • K interventions chirurgie, anesthésie,
    exploratoire.
  • Actes facturés (privé conventionné CRAM à tarif
    d'autorité)
  • B actes de biologie
  • Z actes de radiologie, exploration
    fonctionnelle, radiothérapie
  • K interventions chirurgie, anesthésie,
    exploratoire.

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Liste des bordereaux
  • 00 Bordereau d'identification
  • Q01A Équipement des établissements de santé
  • Q01B Équipement des établissements de santé -
    Types d'activité 12 à 16, 18, 21, 24 et 25
  • Q02A Activité des établissements de santé - soins
    de courte durée
  • Q02B Activité des établissements de santé hors
    soins de courte durée
  • Q02C Activité des établissements de santé - Types
    d'activité 12 à 16, 18, 24 et 25
  • Q02D Équipement et activité des associations
    (privé conventionné CRAM) pour insuffisants
  • respiratoires
  • Q02E Sorties en provenance des soins de courte
    durée (public, privé à budget global)
  • Q03A Séjours par durée (hospitalisation complète
    ou de semaine) - Soins de courte durée
  • Q03B Séjours par durée (hospitalisation complète
    ou de semaine) - Soins de suite et de
  • réadaptation
  • Q04 Interruption volontaire de grossesse (IVG)
  • Q05A Accueil et traitement des urgences
  • Q05B Services mobiles d'urgence et de réanimation
    (UMH-SMUR)
  • Q06 Activité des équipements lourds soumis à
    autorisation
  • Q07 Indicateurs spécifiques pour certaines des 12
    activités soumises à autorisation
  • Q07A Transplantations d'organes
  • Q07B Prélèvements d'organes
  • Q10 Activité des secteurs opératoires et
    obstétricaux par discipline d'équipement
  • Q10A Public, privé à budget global, à prix de
    journée préfectoral, sans mode de fixation
  • Q10B Privé conventionné CRAM, tarif d'autorité
  • Q11 Activité des plateaux techniques
  • Q11A Public, privé à budget global et à prix de
    journée préfectoral
  • Q11B Privé conventionné CRAM et tarif d'autorité
  • Q12 Effectifs et ETP des médecins odontologistes
    et pharmaciens (hôpitaux publics)
  • Q13A Effectif des internes (public, privé à
    budget global)
  • Q13B Effectif des faisant fonction d'internes en
    activité (public, privé à budget global)
  • Q14 Effectifs et ETP des médecins odontologistes
    et pharmaciens (hors hôpitaux publics)
  • Q15A Effectif et ETP et ETP moyen rémunéré des
    sages-femmes et du personnel non
  • médical (hôpitaux publics)
  • Q15B Effectifs du personnel non médical - Emplois
    aidés (hôpitaux publics et privés PSPH)
  • Q16 Effectif et ETP moyen rémunéré des
    sages-femmes et du personnel non médical en
  • activité en décembre (hors hôpitaux publics)
  • Q17 Personnels médicaux par groupe de disciplines
    d'équipement (hôpitaux publics)
  • Q18 Personnels médicaux par groupe de disciplines
    d'équipement (privé à budget global et
  • prix de journée préfectoral
  • Q19A Personnels non médicaux par groupe de
    disciplines d'équipement

15
Exemple de feuille de synthèse de la SAE
16
Exemple de feuille de synthèse de la SAE
17
Indicateurs traditionnels
  • Ils sont utilisés dans la gestion quotidienne
    dun service, dun hôpital, dune région
  • La SAE statistique annuelle des établissements
    de santé décrit les moyens et les activités de
    tous les établissements de santé quelque soit
    leur statut, leur taille, leur discipline. Elle
    utilise essentiellement les indicateurs
    traditionnels
  • Mais ces indicateurs ne tiennent pas compte des
    pathologies accueillies dans les lits.
  • Une entrée en pneumologie pour cancer
    broncho-pulmonaire est mélangée dans les
    comptes dactivité avec une entrée pour rhinite
    allergique
  • gt Un hôpital soigne des malades, tenir compte
    des pathologies accueillies pour juger de son
    activité paraît être de bon sens. Cest
    lobjectif du PMSI qui nécessite un recueil
    systématique dinformations médicales
    standardisées codées concernant le séjour et ses
    composantes

18
La production dun établissement
Besoins de santé
SAE (depuis 1994)
19
Lintérêt de la médicalisation
  • 2 établissements qui sont identiques quant à
    leurs critères traditionnels sont différenciés
    par les critères médicalisés

Mois de JanvierEtab. Lits Ent J Réal. DMS
T.Occ. T. Rot. Etab 1 300 1 000 8 600
8,60 92,47 3,33 Méd. 1 100 500
5,00 Méd. 2 300 2 100 7,00 Méd. 3
600 6 000 10,00 Etab 2 300 1 000 8 600
8,60 92,47 3,33 Méd. 1 600 4 000
6,67 Méd. 2 300 2 200 7,33 Méd. 3
100 2 300 23,00
Unité ISA 1 15 300 2 6 800 Total 22 100
Poids Méd. 1 3Méd. 2 10 Méd. 3 20
6003 30010 10020 gt
20
Le principe du Programme de Médicalisation des
Systèmes dInformation
  • Le case mix et sa valorisation
  • Classement de lactivité, dans des groupes à
    priori iso-ressources, à partir dinformations
    médicales soit du séjour soit des différentes
    périodes qui le composent Système de
    classification GHM - GHJ - GPU...
  • Valorisation grâce à une échelle de coûts ou
    valorisation pour dautres objectifs

21
En court séjour
  • GHM - Echelle de coût CS

Hôpital (EJ)
Chaque GHM a un poids économique
001
Chaque séjour de chaque patient est classé dans 1
GHM
540
4 000
GHM Nbre de séjour pendant la
période 001 100 540 200 ....
1 000
ISA CS de lhôpital
22
En soins de suite GHJ
  • Innovation française

Semaine 3
Semaine 4
Semaine 1
Semaine 2
Gpe A
Gpe B
Gpe A
Gpe C
Pour le patient 14 Journées A 7 Journées B
7 Journées C
Pour létablissement pour lexercice 1 400
Journées A 700 Journées B 200 Journées
C 2 800 Journées D
23
Historique du PMSI
  • Trois étapes
  • Les débuts
  • 1985-1989
  • La généralisation
  • 1989-1994
  • Lutilisation
  • 1995 et après

24
Les débuts
  • 1985 Mise en place pour les établissements
    volontaires
  • Circulaire 119
  • Recueil systématique des RSS 85
  • CIM 9
  • CdAM
  • Premier guide de comptabilité analytique
  • Champs couvert MCO
  • Première version des GHM V0 Cir.160 05/08/86
  • 1989 Mise en place des DIM
  • Circulaire 303
  • Généralisation du PMSI aux établissements publics
    de santé
  • 1997 généralisation à tous les établissements

25
La généralisation en pratique
  • 3 ans pour la généralisation
  • En 1990
  • 180 MF répartis en 1990 par les DRASS
  • 80 des dossiers présentés au CRIM sont retenus
  • Engagement des établissements à fournir les
    données
  • 270 DIM installés (1/2)
  • 9 hôpitaux sur 10 de plus de 500 lits MCO ont un
    DIM
  • 175 postes de PH et 383 postes de TIM

26
Le PMSI Une évolution permanente depuis 15 ans
  • 1985-2002 7 versions de la classification en
    GHM
  • Evolution du CdAM, introduction de la CCAM (2004)
  • Extension
  • ...
  • Utilisation externe
  • Allocation budgétaire
  • Planification
  • Utilisation interne
  • Le PMSI en soins de suite et de réadaptation
    (1997)
  • Le PMSI en psychiatrie (2001)
  • Le PMSI et la tarification à lactivité

27
Le PMSI en court séjour
  • Le recueil
  • Hospitalisation sous toutes ses formes
  • Hospitalisation traditionnelle, de jour, de
    nuit.
  • Les Quasi RUM
  • Actes en prestations
  • Les séances
  • Un RUM par séance
  • Cas particulier de la radiothérapie

28
La notion de Séances
  • Venue dans l'établissement, d'une durée
    inférieure à 24 heures, impliquant habituellement
    sa fréquentation itérative, dans un but
    thérapeutique, dans le cas où ladmission a été
    prononcée ou dans le cas de séances de
    radiothérapie ou de dialyses.
  • Episodes identiques d'un seul et même protocole
    thérapeutique comportant le(s) même(s) acte(s),
    le même diagnostic principal et, le cas échéant,
    le(s) même(s) diagnostics associé(s)
  • Note du 4 novembre 1996 sur ladditif au
    Guide méthodologique de production des RSS du PMSI

29
Quand faire un RSS Séances
  • Lexistence dune séance de radiothérapie ou de
    dialyse effectuée dans un établissement de santé
    déclenche la production du RSS, quil y ait ou
    non admission du patient.
  • Par contre lactivité relative aux séances de
    chimiothérapie ou aux autres séances ne peut
    donner lieu à la production dun RSS que si le
    patient a fait lobjet dune admission dans une
    unité médicale.
  • Lassociation de séances de chimiothérapie et de
    radiothérapie le même jour doit entraîner la
    production dun seul RSS.

30
Le décompte des Séances
  • Si séance pendant hospitalisation
  • pas de production simultanée de RUM
    dhospitalisation et de RUM séance
  • mettre la ou les séance(s) en acte sur le RUM
    dhospitalisation
  • interrompre le RUM de séance(s) précédant
    éventuellement le RUM dhospitalisation
  • Une séance par jour maximum
  • même en cas de chimiothérapie et de radiothérapie
    simultanées
  • Note du 4 novembre 1996 sur ladditif au Guide
    méthodologique

31
Quasi RUM
  • Patient hospitalisé dans un établissement A
    bénéficiant d un acte dans un établissement B.
    L acte fait par B est facturé à A dans un cadre
    de collaboration entre établissement.
  • Les établissements A et B font un RSS avec des
    consignes de codage particulières
  • Les  points ISA  ou les euros iront à A, mais B
    sera repéré comme faisant lacte. B facture à A
    sa prestation.

32
Les éléments du RUM 2000
  • A lintérieur de létablissement le RUM est
    nominatif
  • Eléments médico-administratifs
  • Identité du patient
  • Date de Naissance
  • Poids de Naissance lt 28 jours, poids dentrée à
    partir du 1/1/2004
  • Code postal
  • Mouvements
  • Date dentrée, mode dentrée, provenance
  • Date de sortie, mode de sortie, destination
  • Séances
  • Eléments de morbidité
  • Diagnostic principal
  • Diagnostic relié
  • Diagnostics Associés Significatifs (15)
  • Diagnostics Associés Documentaires (99)
  • Procédures Actes CdAM ou CCAM (Y - 99)
  • UM de réa, SI, SC IGS II
  • Le numéro anonyme chaînable

33
Du dossier au RUM
  • 6 étapes
  • Observation médicale usuelle
  • Synthèse par problèmes médicaux
  • Choix du diagnostic principal
  • Choix du diagnostic relié
  • Sélection des DAS
  • Codage avec les systèmes officiels

Compétences cliniques
Compétences PMSI
34
Des RUM au RSA
Fichier administratif de chaînage VidHosp
U. Méd. 1
U. Méd. 2
U. Méd. 3
  • Les RUM sont mis dans l'ordre pour reconstituer
    l'hospitalisation. Ils forment un RSS.
  • Le fichier de RSS est traité par GENRSA (produit
    national) pour
  • Fournir le fichier de RSA qui est transmis tous
    les semestres (tous les trimestre à partir du
    1/12004) à la DRASS puis à partir de 2006 à
    lAM.
  • Tirer au sort jusquen 2000 les 100 dossiers du
    contrôle de qualité.

N SS Dte Naiss Sexe N Patient
RUM 1 RSS 1
RUM 1 RSS 2
RUM 2 RSS 1

Magic
N Anonymat N Patient
RUM 1
RUM 2
RSS 1
RSA 1
GENRSA
RUM 1
RSS 2
RSA 2
RUM 1
RSS 3
RSA3
Fichier de RSS
  • N Patient N RSS
  • 1
  • 2
  • 1 3

Fichier de RSA
Fichier du CQ
35
Description médicale du séjour en CS. RUM, RSS,
RSA - Résumé
  • Limites du champ
  • Hospitalisation traditionnelle
  • Hospitalisation de jour, de nuit, de semaine
  • Séjours itératifs (séances)
  • QuasiRUM
  • Unité de recueil
  • le séjour dans lentité juridique
  • Informations recueillies
  • Le RSS composé de ses différents RUM
  • Le découpage de lentité juridique en unité
    médicales est libre
  • Classification des séjours
  • GHM V9 utilisée à partir du 1/01/04
  • Informations transmises
  • RSA chaque semestre, chaque trimestre à partir du
    1/1/2004 ( autrefois données du contrôle de
    qualité interne)

36
PMSI Court séjour, activité externe - Résumé
  • Limites du champ
  • Actes externes facturables
  • Informations recueillies
  • Jusquau 1/7/2004
  • Lettres clés NGAP (C, CS, AMI, B, Z, K ...) et
    cotation élaborée en respectant les règles NGAP
  • Après
  • Codage des actes techniques des médecins et des
    dentistes à laide de la CCAM gt 1 acte 1 tarif
  • Pour les autres actes Lettres clés NGAP (C, CS,
    AMI, ...) et cotation élaborée en respectant les
    règles NGAP
  • Informations transmises
  • Lettres clés et cotation tous les semestres
    (fichsup) puis tous les trimestres à partir du
    1/1/2004

37
PMSI Court séjour DMI et Médicaments coûteux
  • Les dispositifs médicaux implantables
  • appartenant à une liste finie déterminée au
    niveau national consommé pendant le semestre sont
    recueillis (nature du DMI, volume, Coût) et
    transmis chaque trimestre à partir du 1/1/2004
  • Les médicaments coûteux
  • Appartenant à une liste finie comprenant les
    molécules anticancéreuses et dautres produits à
    partir du 1/1/2004 sont également recueillis et
    transmis chaque semestre puis chaque trimestre à
    partir du 1/1/2004

38
Du patient au coût en passant par les pratiques
  • Le Système dinformation

Coûts
Séjour de Dupond 10/01 20/01
10 IDE 3 000 000 10 000 Journées gt 300/J
Service X
3 000
Description médicale RSS, RHS
Actes
10/01 RP Rx 1 11/01 RP Rx 2 11/01 UIV Rx2
  • Rx 1
  • 40 000 000
  • 1 000 000 ICR
  • 40/ICR
  • Rx 2
  • 60 000 000
  • 1 000 000 ICR
  • gt 60/ICR

120 720 ______ 840
GHM xx
CdAM A687 RP ICR 3 A106 UIV ICR 9
ICR Radio 15 Radio 840 IDE
3 000
39
Le groupage en GHM
  • Le classement des séjours en GHM est réalisé de
    façon automatique
  • Développé initialement par l'équipe du Pr Fetter,
    ce logiciel a d'abord été adapté aux
    particularités de la classification française en
    GHM
  • Pour éviter des différences de classification qui
    empêcheraient toute comparaison d'activité entre
    les établissements, la Direction des Hôpitaux a
    décidé en 1990 de mettre à la disposition des
    concepteurs
  • les tables de classification en GHM, qui
    comportent la logique du groupage des RSS en GHM
    selon un arbre de décision
  • la Fonction Groupage, qui gère les tables et
    assure en amont la sélection du diagnostic
    principal en cas de RSS multiunité.
  • Après publication en 1986 de la Version 0 qui
    était adaptée de la classification des DRGs
    américaine, la classification en GHM a connu des
    actualisations successives.
  • La version utilisée en 2004 sera la V9

40
V7 1ères étapes de lalgorithme
C.M. 24
Séance ou lt 0Jours
Type dhospitalisation
NON
C.M.D. 25
  • D.P Inf. VIH / Diag. relié
  • D.A. Diag. relié / Inf. V.I.H.

Infection VIH
NON
C.M.D. 26
  • D.P Traumatisme
  • 2 Diag. trauma sur 2 sites

Trauma multiples graves
NON
C.M. 27
Spécifique des groupes de transplantation
Acte
NON
C.M.D. 1-23
Détermination des autres C.M.D.
Diag. Pr.
41
V7 algorithme des C.M.D. 1 à 23
42
Les Catégories Majeures (de Diagnostics)
  • C.M.D. 01 Affections du système nerveux
  • C.M.D. 02 Affections de l'oeil
  • .
  • C.M.D. 06 Affections du tube digestif
  • C.M.D. 07 Affections hépato-biliaires et
    pancréatiques
  • .
  • C.M.D. 22 Brûlures
  • C.M.D. 23 Facteurs influant l'état de santé et
    autres motifs de recours aux
    services de santé
  • C.M.D. 25 Maladies dues à une infection V.I.H.
  • C.M.D. 26 Traumatismes multiples graves
  • C.M. 27 Transplantations dorganes
  • C.M. 24 Séances et Séjours de moins de 48 h.
  • C.M. 90 Erreurs et autres séjours inclassables

43
Du GHM au GHS
  • La mise en place de la tarification à lactivité
    a amené la création dune nouvelle notion le
    groupe homogène de séjour pour
  • Répondre aux exigences de la CNIL le GHS,
    donnée de facturation doit préserver la
    confidentialité du patient lors du traitement des
    données comptables
  • Permettre dans de rares cas davoir plusieurs GHS
    pour un GHM
  • Exemple les soins palliatifs nécessitent un
    seul GHM pour la description des séjours mais
    deux tarifs en fonction de la présence de
    structures agrées dans létablissement.
  • A chaque GHS correspond un tarif en euro

44
Description comptable Le CA retraité (jusquau
1/1/2004)
  • Méthode
  • Standardisée au niveau national guide des
    retraitements comptables
  • Nouveau document à fournir 1 fois par an par les
    établissements sous dotation globale
  • Isole dans le budget H (budget en dehors des
    budgets annexes -école, IMP,...-) le court
    séjour, les autres activités (DNA, - terrains,
    caves....-, psychiatrie, maison de retraite,
    SAMU...) et la structure.

45
Contrôles de qualité ancienne procédure
  • Objectif
  • Savoir si la mauvaise qualité influence
    lappréciation du niveau dactivité en vue dun
    éventuel redressement
  • Principes
  • Au moment de la fabrication des RSA, GENRSA tire
    au sort 100 RSS par semestre qui donnent lieu à
    un recodage en aveugle et confrontation avec le
    RSS initial par le DIM. Le fichier correspondant
    au GHM initial et contrôle est adressé à la
    DRASS.
  • Le contrôle externe vérifie le contrôle (Médecin
    de la santé et de lassurance maladie)

46
Contrôles de qualité nouvelle procédure
  • Contrôles  automatiques  par un logiciel
    national DATIM
  • Contrôles des atypies par vérification de règles
    de codage et par analyse statistique
  • Permet de cibler les atypies dun établissement
    et délaborer un contrôle externe centré sur
    celles-ci
  • Contrôles sur site
  • Sur les atypies
  • Aléatoire par tirage au sort
  • Toute anomalie est sanctionnée
  • Anomalie entraînant une  surfacturation  gt
    récupération du trop perçu
  • Anomalie entraînant une mauvaise qualité des
    données gt sanction vis-à-vis de létablissement

47
Description comptable Le CA retraité
  • Transmission par la DDASS à la DRASS des tableaux
  • Après contrôle par les IAS.

48
LÉchelle Nationale de Coûts
  • Elaboré tous les ans
  • A partir des données médicales de comptabilité
    analytique médicalisée denviron 50
    établissements
  • Comporte
  • La valorisation en points ISA de chaque GHM
  • Les éléments de références de chaque GHM
  • Permettra de calculer les tarifs nationaux des GHS

49
Coûts décomposés par GHM
  • Valeurs de références (ENC 2001) sur données
    générales

GHM 018 "Accidents vasculaires cérébraux non
transitoires  Données générales Points 2062 D
urée moyenne de séjour
11,53 Coefficient de variation des coûts
65,1 Nombre d'observation 9979 Age moyen
72,5 Taux de 0 à 4 ans 0,2 Taux de 80
ans et plus 34 Nombre de RUM moyens par
RSS 1,35 Taux de décès 15
50
Coûts décomposés par GHM
  • Données économiques

GHM 018 "Accidents vasculaires cérébraux non
transitoires 

Coûts par poste de dépenses (Frs) Salaires
médecins 1 802 Salaires IDE 7 435 Salaires
autres 1 944 Cons. méd. 1 136 Amort. maint.
log. médicale 670 Laboratoire 1 247 Bloc
29 Radiologie 1 789 Dialyse
32 Anesthésie 70 Expl.fonct.
573 Radiothérapie 2 Actes extérieurs
118 Restauration
972 Blanchisserie 365 Log. Autre (dont
maint. Bât.) 6 040 Coût échelle 24 876
51
Coûts décomposés par GHM
  • Données de consommation de ressources

GHM 018 "Accidents vasculaires cérébraux non
transitoires 
Consommation de ressources B de biologie
1 098 ICR de bloc 0,5 ICR de
radio 41,4 ICR d'explo. fonc.
22,1
52
Coûts décomposés et gestion interne
  • Les coûts décomposés permettent détablir des
    valeurs théoriques quaurait du obtenir
    létablissement sil avait eu à GHM constant le
    même comportement que les établissements de lENC
  • Ces études ont appelées coût/case mix

53
PMSI Court séjour Traitement régionaux
  • Les traitements régionaux
  • Les tableaux MAHOS
  • Les contrôles de qualité externes
  • information médicale,
  • information comptable
  • Modèle d'allocation budgétaire

54
MAHOS
  • Construit la base de données régionale
  • Lecture/vérification des fichiers des
    établissements
  • Groupage et retraitement des GHM 901
  • Etablit des Statistiques dactivité
  • Tableaux MAHOS
  • Aide aux propositions budgétaires

55
Modèle dallocation budgétaire
  • Expérimental en 96-97 généralisé pour 98
  • Avait pour objectif la réduction des inégalités
  • Régionales entre établissement
  • Nationales entre les régions

56
Le modèle de réduction des inégalités régionales
  • Les éléments dactivité et de moyens
  • CA retraités des hôpitaux de la région
  • ISA des hôpitaux de la région
  • Permettent de calculer pour chaque hôpital
  • Un budget théorique en valorisant son activité à
    la valeur du point régional
  • Un coefficient de dotation en comparant son CA
    retraité à son budget théorique
  • Les éléments de décision stratégique
  • Le seuil dincertitude
  • La part du budget automatiquement reconduite
  • Le plafonnement daugmentation des sous dotés

57
Le modèle
  • Paramètres
  • x Niveau de dotation de létablissement en
    (-100 ltxltinfini)
  • t Taux de reconduction automatique en (tlt100)
  • s seuil dincertitude en (sgt0)
  • p plafond

100-t
Si 100gtx gt s f(x) maxi
s - 100
Si sgtx gt -s f(x) 100
La masse dégagée par les sur-dotés est répartie
au prorata de x
Si -sgtx 100 lt f(x) lt 100 p
58
Application en Lorraine
  • Campagne 96

Extraits Riches et Pauvres en MF (Républicain
Lorrain 7/04/1996)
59
La tarification à lactivité
60
Le PMSI SRR
  • Spécificité française
  • Les séjours en SSR
  • Recouvrent des activités hétérogènes
    rééducation, réadaptation, éducation
  • Sont longs plus de 30 jours en moyennes
  • Une seule prise dinformation, à la sortie dune
    unité médicale ne permet pas de résumer la
    totalité du séjour
  • Il est difficile denvisager un tarif par type de
    séjour
  • Le principe est de découper le séjour en semaine
    en résumant chaque lundi ce qui sest passé la
    semaine précédante

61
Le recueil en SSR
  • Etude test en 1996, généralisation en 1997
  • Le recueil pour un séjour comprend
  • Le volet "identifiant et variables générales"
    rempli à l'entrée du patient dans le champs du
    SSR transfert d'un autre hôpital ou mutation en
    provenance du court séjour ou de la psychiatrie.
  • Le volet mouvement rempli à chaque entrée ou
    sortie d'une unité médicale de SSR.
  • Le Résumé hebdomadaire standardisé RHS

62
Les volets identifiant et vairables générales et
mouvements
  • Les caractéristiques socio-démographiques et la
    filière de soins du patient sont mentionnées dans
    les volets identifiant et mouvement et ne sont
    pas répétées chaque semaine.
  • Les éléments sont semblables à ceux du court
    séjour

63
Le RHS
  • Le RHS constitue, en soins de suite et de
    réadaptation, le pendant du Résumé Standardisé de
    Sortie utilisé en cours séjour.
  • Il comporte
  • Les jours de présence pendant la période
    considéré (on coche les jours de la semaine
    pendant lesquels le patient dort dans l'unité
    médicale et le jour de sortie).
  • La notion d'intervention chirurgicale récente.
  • La morbidité du patient, codée à l'aide de la
    classification internationale des maladies
    (CIM10), structurée en
  • Modalité de prise en charge (code Z-) par
    exemple " Soins impliquant une rééducation Z50.1"
  • Pathologie-manifestation principale (code
    manifestation code à astérisque ) c'est à dire le
    problème prédominant mobilisant l'essentiel de
    l'effort soignant médical et non médical. par
    exemple " Hémiplégie sans précision G81.9 "
  • Pathologie d'origine (code étiologie code à
    dague) par exemple " Traumatisme cranien "
  • Autres pathologies et problèmes significatifs
    par exemple " Diabète non insulino-dépendant sans
    complication E11.9 "
  • La dépendance en 4 classes. 1 si le malade est
    indépendant, 2 si le malade doit être surveillé
    pendant l'action mais sans être aidé, 3 le malade
    nécessite une aide partielle (le soignant
    "touche" le malade, 4 la dépendance est complète.
    Les dimensions explorées sont
  • Habillage
  • Déplacements locomotion
  • Alimentation
  • Continence
  • Comportement
  • Relation
  • Auquelles s'ajoute la notion d'usage habituel
    d'un fauteuil roulant (oui 1 non 2)
  • Quelques marqueurs d'une prise en charge lourde
    actes codés en CdAM et à partir du 1/1/2004 en
    CCAM
  • Les activités de rééducation, réadaptation

64
Les activités de rééducation réadaptation
  • sont recueillies dans 12 grandes activités. 
  • Chaque acte de rééducation, réadaptation est
    repéré grâce au Catalogue des Actes de
    Rééducation, Réadaptation (CdARR).
  • Contrairement au court séjour, ce ne sont pas les
    codes des actes qui sont mentionnés sur le RHS.
    Par contre chaque acte appartient à une et une
    seule des 12 activités. 
  • On note le temps hebdomadaire de chaque activité
    sur le RHS si les actes qui la compose ont été
    réalisés par les professionnels dûment repérés
    dans le CdARR (par exemple une aide à la marche
    réalisée par une infirmière n'est pas prise en
    compte alors que cet acte est pris en compte
    quand il est réalisé par un kinésithérapeute).

65
La classification en GHJ
  • Chaque Résumé Hebdomadaire Standardisé (RHS) est
    d'abord orienté vers une des catégories majeures
    cliniques (CMC - 14 dans la version testée en
    décembre96) puis vers un des quelques 150 groupes
    homogènes de journées (153 groupes dans une
    pré-version de la classification). En cas
    d'anomalies la période est orientée vers une CMC
    et un GHJ réservés aux semaines patient non
    groupable.
  • L'affectation d'une semaine patient dans une CMC
    est basée en fonction de deux informations du RHS
  • La modalité de prise en charge (code Z-)
  • La pathologie-manifestation principale (code
    manifestation) c'est à dire le problème
    prédominant mobilisant l'essentiel de l'effort
    soignant médical et non médical.
  • La première version de la classification
    comportait 15 CMC dans lesquelles se
    répartissaient les différents GHJ.

66
Les GHJ
  • Une fois le RHS orienté vers une CMC
  • Le premier test effectué recherche une procédure
    clinique très lourde (PCTL)
  • Le deuxième test recherche la présence d'une
    procédure clinique lourde (PCL).
  • Le troisième test recherche une procédure de
    rééducation-réadaptation complexe (PRRC). Ces
    procédures sont déterminées en fonction des actes
    réalisés et du temps de rééducation réadaptation
    nécessaire au patients.
  • Les procédures de rééducation réadaptation sont
    réparties en 11 grands types (dont certains ne
    sont pas classants mais ont été intégrées dans
    les coûts) grâce à un catalogue qui précise pour
    chaque acte son appartenance à un des types
  • Bilans
  • Physiothérapie
  • Kinébalnéothérapie
  • Rééducation mécanique
  • Rééducation neurologique
  • Rééducation cardio-respiratoire
  • Rééducation nutritionnelle
  • Rééducation sphinctérienne et urlogique
  • Appareillage
  • Réadaptation-Réinsertion
  • Rééducation collective
  • Le type principal de rééducation est classant et
    variable selon la CMC Pour la CMC cardio, il
    s'agit de la rééducation cardio-respiratoire. 
  • Puis interviennent d'autres test
  • L'âge pour différencier la pédiatrie (âge lt 16
    ans) et la prise en charge d'adulte,

67
Le recueil en psychiatrie
Le recueil en psychiatrie
  • Encore expérimental
  • Les Résumés dInformations Standardisées
  • RIS HC
  • RIS HP
  • RIS E
  • RIS C

68
Le cadre réglementaire du PMSI
  • Structure de l'information médicale
  • DIM
  • CRIM
  • COTRIM
  • PERNNS
  • CTIP
  • ATIH
  • DHOS - Mission PMSI

69
PMSI Aspects éthiques et juridiques
  • Loi Informatique et liberté
  • Décret du 30 mars 92
  • Décret du 27 juillet 94
  • Arrêté du 20 septembre 94
  • Loi Kouchner et son décret dapplication

70
Lutilisation des données
  • Un seul indicateurs nest pas suffisant pour
    juger un établissement (un service)
  • Les données sont utilisées pour
  • Lallocation budgétaire (tarification à
    lactivité)
  • La planification et les SROSS
  • Lévaluation de la performance dun établissement
    (évaluation des pratiques et qualité des soins)
  • La communication grand public
  • La gestion interne
  • .

71
Conclusion
  • Des remarques comme
  • Mon activité a augmenté. La mienne diminue
  • Je manque de moyens
  • Cet hôpital est de qualité
  • Sont dépourvues de sens si lon ne sait décrire
  • L 'activité et les moyens qui ont permis de la
    réaliser
  • L'organisation
  • Les performances
  • Le PMSI et la SAE essaient de donner des
    indicateurs pertinents pour répondre à ces
    interrogations
  • La démarche de médicalisation débutée par Fetter
    aux états unis dans les années 70 est
    actuellement généralisée à lensemble des pays
    européens
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