Les lacunes du march et les interventions de lEtat - PowerPoint PPT Presentation

1 / 60
About This Presentation
Title:

Les lacunes du march et les interventions de lEtat

Description:

Dans certaines circonstances, le march conduit une production insuffisante ... Les entreprises adoptent galement diff rentes strat gies au niveau de leurs ... – PowerPoint PPT presentation

Number of Views:44
Avg rating:3.0/5.0
Slides: 61
Provided by: universi4
Category:

less

Transcript and Presenter's Notes

Title: Les lacunes du march et les interventions de lEtat


1
Les lacunes du marché et les interventions de
lEtat
Economie et droit
  • Yves Flückiger

2
4.1. Introduction
  • A. Les différentes lacunes de marché
  • Le libre fonctionnement du marché, sans
    intervention aucune, devrait conduire à une
    allocation optimale des ressources
  • Dans ce cas, le bien-être de la collectivité est
    à son maximum

3
4.1. Introduction
  • Allocation optimale des ressources

P
Rente des consommateurs
O
Pe
Rente des producteurs
D
Q
Qe
4
4.1. Introduction
  • Dans certaines circonstances, le marché conduit à
    une production insuffisante (cas de la
    concurrence imparfaite) voire même nulle (cas des
    biens et services collectifs purs)
  • Parfois, il conduit à une production excessive
    (cas des biens qui sont à lorigine dune
    pollution externalités négatives)

5
4.1. Introduction
  • Dans tous ces cas, le marché est défaillant
  • Une intervention de lEtat se justifie alors pour
    corriger ces lacunes de marché
  • La question qui se pose alors est de savoir
    quelle forme dintervention privilégier ?

6
4.1. Introduction
  • B. Les instruments dintervention
  • Voie légale (LCart)
  • Fixation de prix maxima ou minima
  • Perception de taxes ou attribution de subventions
  • Utilisation de voies nouvelles (certificats
    échangeables)
  • Parfois lintervention nest pas nécessaire
    (théorème de Coase)

7
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Définition
  • Ce sont des biens/services caractérisés par une
    non rivalité dans la consommation et une
    impossibilité des producteurs dexclure les
    personnes qui refusent de payer le prix pour
    acquérir le bien
  • Les biens privés purs sont caractérisés par la
    rivalité et la possibilité dexclusion

8
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Rivalité la consommation dune unité du bien par
    un individu empêche la consommation simultanée de
    la même unité par un autre consommateur
  • Non rivalité plusieurs individus peuvent
    consommer en même temps la même unité (exemple
    éclairage public, cinéma)

9
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Exclusion possibilité dexclure le consommateur
    qui refuse de payer le prix fixé par le
    producteur pour consommer le bien quil produit
    (exemple cinéma.)
  • Non exclusion impossibilité technique ou
    économique dexclure les consommateurs qui
    refusent de payer le prix alors quils utilisent
    le service en question (exemple éclairage
    public)

10
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Les deux caractéristiques sont souvent liées mais
    la non rivalité nimplique pas toujours la non
    exclusion (exemple cinéma)
  • La non exclusion nimplique pas non plus toujours
    la non rivalité (exemple pêche en haute mer)
    même si cela est plus fréquent dans ce sens

11
4.2. Les biens et services collectifs purs

R
NR
B/S. privés purs
B./S. collectifs mixtes
E
B/S. collectifs mixtes
B/S. collectifs purs
NE
12
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Conséquences
  • A partir du moment où un B/S collectif pur est
    produit, il peut profiter à tout le monde
  • Les usagers sont incités à ne pas révéler leurs
    préférences. Comportement de resquille

13
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Le financement des B/S collectifs purs est assuré
    par limpôt qui constitue un prix implicite basé
    non pas sur lutilité marginale retirée par
    chaque consommateur mais sur la capacité
    contributive des citoyens
  • Aucun producteur nest incité à produire ces
    biens particuliers, à moins que lEtat ne
    sous-traite cette activité et en assure le
    financement

14
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Le marché peut assurer une allocation optimale
    des ressources pour les B/S. privés purs et les
    B/S. collectifs mixtes caractérisés par la NR et
    E (cinéma..)
  • En revanche, le marché est défaillant pour les
    B/S. collectifs purs (parcs publics, défense
    nationale, diplomatie, .)
  • Un problème se pose aussi pour les B/S collectifs
    mixtes caractérisés par R et NE (gaspillage)

15
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Problèmes allocatifs
  • Pour les biens et services collectifs purs
  • La quantité consommée est identique pour tous les
    usagers
  • mais chacun devrait payer un prix différent ..
  • de telle manière à ce que le prix payé
    corresponde juste à lutilité marginale ressentie
    à lusage de la quantité fixe de services
    collectifs purs produite

16
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • La somme de ces contributions individuelles
    devrait juste couvrir le coût marginal de
    production
  • Chaque citoyen devrait contribuer à la fourniture
    des biens et services collectifs purs selon ses
    préférences
  • Il doit révéler ses préférences
  • Comment le  forcer  à le faire ?

17
4.2. Les biens et services collectifs purs
  • Forcer la révélation des préférences en
    supprimant la fourniture de certains biens et
    services collectifs purs
  • Réduire la taille des groupes qui bénéficient de
    la fourniture de ces services pour atténuer le
    comportement de resquille (fédéralisme)
  • Utiliser la procédure du vote pour déterminer la
    quantité à produire et le financement de ces B/S.
    collectifs purs

18
4.3. Concurrence imparfaite
A. Coût pour la collectivité

P
Perte de rente des consommateurs
O
M
PM
C
PC
Perte des producteurs
Gain des producteurs
D
QC
QM
Q
19
4.3. Concurrence imparfaite
Zone de redistribution des C. vers les P.
P
O
M
PM
Zone de perte nette pour la collectivité
A
C
B
PC
D
QC
QM
Q
20
4.3. Concurrence imparfaite
  • Lentreprise qui domine son marché à intérêt,
    pour maximiser son profit, à réduire sa
    production de manière à augmenter le prix du
    marché
  • Cet abus de position dominante diminue le
    bien-être de la collectivité (surface B)
  • La surface  B  représente le montant que la
    collectivité peut exiger en réparation du dommage
    causé par un cartel par exemple

21
4.3. Concurrence imparfaite
  • De surcroît, la concurrence imparfaite entraîne
    une redistribution des revenus des consommateurs
    vers les producteurs (surface  A )
  • La concurrence imparfaite suscite dautres coûts
    pour la collectivité (qualité du produit et
    intensité dinnovation moindres)
  • Indicateurs dun abus de position dominante prix
    supérieur au coût marginal, sur-profits etc...

22
4.3. Concurrence imparfaite
  • Pourquoi accepter une situation de monopole?
  • Brevets
  • Objectifs de politique sociale ou culturelle
  • Monopole naturel

23
4.3. Concurrence imparfaiteB. Politique de la
concurrence
  • La Loi fédérale sur les cartels et autres
    restrictions à la concurrence (Lcart) est entrée
    en vigueur le 1er juillet 1996
  • Elle a remplacé la loi de 1985 qui ne concernait
    pas les fusions. Lancienne commission se
    contentait démettre des recommandations
  • Le parlement a adopté le 20 juin 2003 une
    révision de la LCart qui est entrée en vigueur le
    1er avril 2004

24
4.3. Concurrence imparfaite
  • La Commission de la concurrence est composée de
    15 membres dont une majorité dexperts
    indépendants
  • Elle prend des décisions qui ont force
    obligatoire. Elles sont soumises à recours
    (Commission de recours)
  • La loi sapplique à tous les états de fait qui
    déploient leurs effets sur le territoire suisse

25
4.3. Concurrence imparfaite
  • Principaux changements apportés par la révision
    de la loi
  • La possibilité pour la Comco dinfliger des
    sanctions dès la première infraction
  • Un programme de clémence qui devrait inciter les
    entreprises à collaborer pour bénéficier dune
    réduction de lamende

26
4.3. Concurrence imparfaite
  • Des sanctions qui peuvent aller jusquà un
    montant maximum équivalent à 10 du chiffre
    daffaire réalisé en Suisse au cours des trois
    dernières années
  • Présomption dillicéité pour certains accords
    verticaux (prix de vente minimum, exclusivité
    territoriale...)
  • Abrogation des seuils spécifiques à la presse en
    matière de fusions

27
4.3. Concurrence imparfaite
  • Le nouvel article 4, al. 2, permet à la ComCo de
    porter une attention plus soutenue aux problèmes
    liés à la dépendance structurelle
  • La décision Coop-Waro, tombée avant la mise en
    uvre de la nouvelle LCart, avait déjà examiné
    cette fusion sous langle dun abus possible de
    puissance dachat liée à la dépendance de
    certains fournisseurs
  • La décision Coop-Forte a confirmé cette analyse

28
4.3. Concurrence imparfaite
Champ dapplication de la loi entreprises de
droit privé ou public
Entreprises parties à des accords
Entreprises puissantes sur leur marché
Fusions et concentrations dentreprises
29
Les accords
Avec force contraignante
Conventions horizontales et verticales
Sans force contraignante
Les accords
Pratiques concertées
30
Les accords
  • Concurrence Efficace

Suppression
Restriction
Notable
Pas notable
Pas de justification
Justification
ILLICITE
LICITE
Autorisation exceptionnelle
31
Les accords
Présomption de suppression de la concurrence
efficace
Fixation des prix
Restriction des quantités
Répartition des marchés
32
Exemples daccordPartition de musique
  • Accord fixant le prix de vente des partitions de
    musique
  • Taux de change déterminé
  • Sanctions prévues contre les  tricheurs 
    (amendes conventionnelles)
  • Exception culturelle évoquée

33
Cartel de soumission
  • Rénovation de la façade en béton de la
    Bibliothèque nationale à Berne
  • Adjudication de droit public
  • 4 entreprises de la région bernoise ont été
    invitées (sélectivement) à soumettre une offre
  • Accord illicite sur les prix (preuves par indices)

34
Cartel de soumission
  • Preuves
  • La différence entre loffre de Batigroup et
    loffre la meilleure marché faite par une des 4
    entreprises sélectionnées (660743.- soit 34,6)
  • Faible différence de prix entre les 4 offres
    (311444.- entre la plus basse et la plus haute
    soit une différence maximale de 155722.- par
    rapport à la moyenne)

35
Cartel de soumission
  • Cest une différence inférieure 10 (7,5)
  • Les parties nont pas réagi à la décision
    dinterrompre la procédure dadjudication
  • Une partie avait dénoncé les autres avant de se
    rétracter
  • Date de remise des offres 3 septembre 1999

36
Abus de position dominante
  • Entreprises susceptibles de se comporter de
    manière indépendante des autres concurrents.
    Cette position nest pas illicite en soi
  • Labus de position dominante est illicite

37
Abus de position dominante
  • Présomptions dabus
  • Refus dentretenir des relations commerciales
  • Discrimination des partenaires commerciaux
  • Conditions commerciales inéquitables
  • Sous-enchère

38
Abus de position dominante
  • Limitation de la production, des débouchés ou du
    développement technique
  • Obligation de fournir des prestations
    supplémentaires

39
Exemples de décision Recymet - Batrec
CM(Recymet)
CM
CM(Batrec)
Quantités
40
Le cas ETA/Swatch
  • ETA refuse de livrer des ébauches à des
    producteurs horlogers qui se trouvent en
    concurrence sur le marché des montres avec
    lentreprise Swatch
  • La ComCo a ouvert une enquête pour déterminer si
    cette pratique est constitutive dun abus de
    position dominante
  • Des mesures provisionnelles ont été adoptées

41
Le cas ETA/Swatch
  • Un accord à lamiable avec les parties a été
    trouvé
  • ETA sest engagé à continuer à livrer ses
    ébauches aux clients actuels (régulation des
    quantités) jusquen 2010, le temps que de
    nouveaux producteurs puissent entrer sur le
    marché
  • Les conditions de livraison doivent répondre aux
    usages du marché et de la branche
  • En particulier, les prix doivent couvrir les
    coûts et contenir une marge de profit usuelle
  • Les modifications de prix doivent être justifiées

42
Le cas Minolta
  • Faut-il parler dun marché système ou de deux
    marchés distincts ?
  • Dans le premier cas de figure, lenquête est
    close pour absence de position dominante
  • Dans le second cas, la position est dominante est
    démontrée il faut alors examiner si Minolta peut
    en abuser
  • Le marché principal exerce un effet
     disciplinatoire  sur le marché du bien/service
    secondaire (complémentarité)

43
Fusions
  • Notification des opérations de concentration
    dentreprises

- 2 mia. frs de chiffre daffaires minimum ou -
500 mio. frs de chiffre daffaires minimum en
Suisse
Chiffre daffaires minimum de 100 mio frs pour au
moins 2 des entreprises participantes
44
Examen des fusions
Notification dune concentration
Délai 1 mois
Ouverture de la procédure dexamen
Procédure dexamen
Délai 4 mois
45
Fusions
  • La commission de la Concurrence peut
  • Accepter la fusion
  • Accepter la fusion en la soumettant à certaines
    charges
  • Accepter la fusion en la soumettant à des
    conditions
  • Refuser la fusion

46
Exemples de fusions
  •  NQ  -  JdG  acceptée avec charge
  • UBS - SBS acceptée avec charge
  •  GE-Capital  -  Procrédit  acceptée
  •  Bell  -  SEG  acceptée sous conditions
  •  20 Minuten  -  Tamedia AG  -   BZ 
    fusion refusée

47
La fusion UBS-SBS
  • Notification de la fusion
  • 12 janvier 1998
  • Marché pertinent (crédits commerciaux)
  • Produit Crédits au sens large sans le leasing,
    le capital-risque et le factoring qui ne
    permettent pas de financer lachat de moyens de
    production. Crédits inférieurs à 2 millions de
    francs

48
La fusion UBS-SBS
  • Marché pertinent (crédits commerciaux)
  • Géographique dimension cantonale voire
    régionale. Les PME cherchent à obtenir leurs
    crédits là où elles ont leur siège
  • Concurrence potentielle
  • Faible car le délai dentrée sur le marché est
    long et les coûts dentrée élevés

49
La fusion UBS-SBS
  • RISQUE DE DOMINANCE COLLECTIVE
  • Taux élevé de concentration
  • Parts de marché stables et similaires
  • Structures de coûts identiques
  • Barrières à lentrée élevées
  • Produits homogènes
  • Faible élasticité-prix de la demande
  • Marché transparent

50
La fusion UBS-SBS
  • Fusion acceptée avec CHARGES
  • Vente dun paquet de 25 points bancaires
  • UBS doit continuer à participer à Telekurs, Swiss
    Euro-clearing
  • Maintien des crédits commerciaux, aux taux et
    conditions appliqués aux classes de risques
    relevantes, pour les débiteurs dont les crédits
    se cumulent suite à la fusion

51
La fusion JdG-NQ
  • Notification
  • Chiffre daffaires NQ 298,6 millions
  • Chiffre daffaires JdG 19,9 millions
  • Le seuil de notification est dépassé car, pour
    la presse, les chiffres daffaires des parties
    doivent être multipliés par 20
  • (ce qui représente respectivement 5972 et 398
    millions de francs)

52
La fusion JdG-NQ
  • Définition du marché pertinent
  • Quotidien
  • Supra-régional
  • Contenu hétérogène
  • Langue française
  • Lectorat supérieur (1 à 5 dimension produit)
  • Suisse romande (dimension géographique)

53
La fusion JdG-NQ
  • Largument utilisé a été celui de la  Failing
    Company Defence . En cas dinterdiction de la
    fusion
  • une des parties disparaîtrait OUI
  • lautre partie reprendrait lentreprise
    défaillante OUI
  • Il nexiste pas de solution alternative moins
    dommageable pour la concurrence NON

54
Intégration et restrictions verticales
  • Jusquà présent, nous nous sommes concentrés sur
    des entreprises situées sur le même échelon du
    marché dimension horizontale
  • Les entreprises adoptent également différentes
    stratégies au niveau de leurs filières de
    production dimension verticale

55
Intégration et restrictions verticales
  • Les entreprises ont deux stratégies possibles
  • Intégration verticale
  • Lentreprise choisit dassurer elle-même la
    distribution de son produit auprès de ses clients
    finaux. Elle peut également choisir de
     racheter  ses fournisseurs pour assurer son
    approvisionnement

56
Intégration et restrictions verticales
  • Restrictions verticales
  • Lentreprise peut chercher à conclure des
    accords verticaux visant à réglementer le
    comportement des distributeurs (des fournisseurs)
    afin de fixer les prix de vente ou dachat,
    déterminer des quantités à vendre ou spécifier
    les services à fournir aux consommateurs

57
Intégration et restrictions verticales
  • Lorsque lintégration est trop coûteuse ou
    impossible, les entreprises peuvent choisir
    dimposer des restrictions verticales
  • Cette stratégie répond à différents problèmes et
    elle a différents objectifs
  • Nous nexaminerons que deux situations parmi les
    plus fréquentes dans le domaine vertical

58
Intégration et restrictions verticales
  • Double marginal pricing
  • Si le producteur et le distributeur ont, lun et
    lautre, un pouvoir sur leur marché, ils ajoutent
    leur propre taux de majoration à leur coût
    marginal de production
  • Les consommateurs font face à un double pouvoir
    de marché qui conduit à une hausse de prix et à
    une baisse de la quantité produite

59
Intégration et restrictions verticales
  • Pour résoudre ce problème, le producteur peut
  • imposer un prix maximum de vente au détail
    inférieur à celui de la  double majoration 
  • fixer un quota de vente minimum (industrie
    automobile)
  • fixer un prix de vente aux distributeurs
    inférieurs tout en prélevant une taxe de franchise

60
Intégration et restrictions verticales
  • Resquille de la part des distributeurs
  • Les distributeurs peuvent être tentés de
    minimiser leurs efforts de publicité,
    dinformation ou de services en essayant de tirer
    profit des efforts fournis par les autres
  • Cette stratégie porte atteinte à limage de
    marque du bien produit par lentreprise

61
Intégration et restrictions verticales
  • Le producteur peut
  • proposer un contrat dexclusivité territoriale
    mais cela crée un monopole de la part du
    distributeur
  • fixer un prix de vente au détail minimum de
    manière à ce que les distributeurs se fassent
    concurrence sur les services
  • Prendre en charge la publicité
Write a Comment
User Comments (0)
About PowerShow.com