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PRESENTATION FAITE LORS DU IIIe FORUM DE LA GRANDE CARAIBE CARAIBE

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La Zone de Libre Echange des Am riques, ZLEA, n e de l'initiative du Pr sident ... tr s activement, en collaborant avec les autorit s de chacun des pays prenant ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: PRESENTATION FAITE LORS DU IIIe FORUM DE LA GRANDE CARAIBE CARAIBE


1
PRESENTATION FAITE LORS DU IIIe FORUM DE LA
GRANDE CARAIBE CARAIBE
  • M. Roberto Peña

2
Quest-ce que la ZLEA
  • La Zone de Libre Echange des Amériques, ZLEA, née
    de linitiative du Président George Bush, et
    communiquée aux 34 Chefs d Etat réunis dans la
    ville de Miami, fin 1994, a pour objectif de
    créer une zone de libre échange qui englobera
    dès 2005 tout le continent, de l Alaska à la
    Terre de Feu cette initiative cherche à
    favoriser l élimination progressive des
    barrières commerciales et l investissement dans
    la région.

3
ZLEA
  • La zone de libre échange des Caraïbes représente
    le projet le plus important du processus
    d intégration économique entreprise par le
    continent de toute son existence. Le processus
    a progressé de manière consistante tout semble
    indiquer que la décision politique sest
    consolidée .

4
ZLEA
  • Les pays américains nont jamais été aussi
    proches de leur unification quils le sont
    aujourdhui. Les nouvelles technologies de
    communication et celles liées au transport, ont
    considérablement réduit les distances physiques
    qui séparent les nations, et ont créé des liens
    de base pour lintégration commerciale de
    lhémisphère.
  • Il nous reste à surmonter les obstacles qui
    rendent encore difficile cette intégration. Les
    débats préalables à la création de la ZLEA (Zone
    de libre échange des Caraïbes) cherchent des
    solutions aux éventuels problèmes posés par le
    défi de lintégration progressive des économies
    au cours des différentes étapes du processus.

5
ZLEA
  • Les négociations de la ZLEA entrent dans une
    phase critique les pays et blocs intéressés par
    lintégration régionale, devront prendre des
    décisions cruciales afin de faire progresser la
    consolidation du marché hémisphérique .

6
ZLEA
  • Lobjectif principal de la ZLEA est
  • OBTENIR UNE MEILLEURE QUALITE DE VIE ET UNE
    PROGRESSION POUR TOUS LES HABITANTS DES
    AMERIQUES, dans le cadre dune mission intégrale
    sur lavenir politique, économique et social du
    continent.
  • Quatre principes fondamentaux régissent la ZLEA

7
ZLEA
  • Préserver et renforcer la communauté démocratique
    des Amériques.
  • Promouvoir la prospérité, à travers lintégration
    économique et le libre échange.
  • ELIMINER LA PAUVRETE ET LA DISCRIMINATION DANS
    LHEMISPHERE.
  • Garantir le développement durable et préserver
    lenvironnement pour les générations à venir.

8
ZLEA
  • Conformément à la décision des Chefs dEtat des
    34 pays qui ont ratifié, lors des trois sommets
    présidentiels organisés jusquici, la ZLEA sera
    établie au plus tard en 2005.
  • Les caractéristiques finales de la ZLEA seront
    déterminées lors des réunions des représentants
    officiels des gouvernements des 34 pays
    participants.

9
ZLEA
  • Les principes et objectifs qui guident le
    travail et les négociations relatives à la
    concrétisation de la ZLEA sont
  • Laccord devra être équilibré , exhaustif,
    conforme à lOMC, et devra poursuivre un
    engagement unique.
  • Il prendra en compte, les conditions économiques
    et opportunités des plus petites économies.
  • Les négociations devront être transparentes et
    devront être basée sur un consensus.
  • La ZLEA peut coexister avec des accords
    bilatéraux et sous-régionaux dans la mesure où
    les droits et obligations relatifs à de tels
    accords ne sont pas couverts par ou nexcèdent
    pas les droits et obligations de la ZLEA.

10
STRUCTURE, ORGANINISATION ET SYSTEME DE
NEGOCIATIONS
  • La structure de la ZLEA présente les niveaux
    suivants
  • Sommet présidentiel.
  • Réunion des ministres chargés du commerce
    extérieur.
  • Forum des entreprises qui fait des
    recommandations destinées aux ministres.
  • CNC Comité de Négociations Commerciales.
  • Groupes de Négociations.

11
SOMMETS PRESIDENTIELS
  • Jusqu à la réalisation des trois Sommets
    présidentiels
  • Le premier sommet a été organisé dans la ville
    de Miami en décembre 1994 où les dirigeants
    démocratiques élus des 34 pays de lhémisphère
    occidental ont immédiatement décidé d entamer
    la création de la ZLEA. La déclaration de
    principes est conforme aux décisions prises
    Pacte pour le développement et la prospérité
    Démocratie, Libre Echange et Développement
    durable des Amériques..

12
SOMMET PRESIDENTIEL.
  • Le deuxième sommet des Chefs d Etat s est tenu
    en avril 1998 et le thème central de la réunion
    était Léducation comme facteur de développement
    et de croissance, sans oublier les thèmes tels
    la lutte contre le trafic de drogues.

13
SOMMETS DES CHEFS DETATS.
  • Le troisième sommet a eu lieu dans la ville de
    Québec, au Canada en avril 2001.
  • Y ont été confirmées les dates établies par les
    ministres de la ZLEA au cours de la phase de
    négociation. L importance accordée à la clause
    démocratique est évidente, d autant plus que
    tout pays ne possédant pas un état de droit ne
    pourra participer à laccord commercial.

14
REUNIONS MINISTERIELLES
  • Jusqu à cette date, six réunions ont été
    organisées
  • La première, tenue en janvier 1995, a permis
    d établir 7 groupes de travail liés aux domaines
    suivants Accès aux marché, Procédures
    douanières et Règles d origine, Investissement,
    Normes et Obstacles techniques au développement
    du commerce, Mesures sanitaires et
    phytosanitaires, Subventions antidumping et
    Droits compensatoires, et enfin, Economies plus
    petites.

15
REUNIONS MINISTERIELLES
  • La deuxième réunion ministérielle a eu lieu en
    mars à Carthagène. Lors de cette réunion, quatre
    autres groupes de travail ont été crées pour
    traiter des dépenses du secteur public, des
    droits de propriété intellectuelle, services et
    politiques relatives à la concurrence.
  • Dans la Déclaration de Carthagène les ministres
    ont reconnu le rôle du secteur prive et sa
    participation dans le processus de création de la
    ZLEA.

16
REUNIONS MINISTERIELLES
  • La troisième a été réalisée en mai 1997 à Belo
    Horizonte, où un Comité Préparatoire a été créé
    avec 4 Vice-ministres du commerce. Ils ont
    signalé le besoin de créer un Secrétariat
    administratif intérimaire.

17
REUNIONS MINISTERIELLES
  • En mars 1998, sest déroulée à San José de Costa
    Rica, la quatrième réunion des ministres. Lors
    de celle-ci, d ailleurs lune des plus
    importantes, les ministres ont recommandé aux
    présidents d entreprendre les négociations
    relatives à la création de la zone de libre
    échange. A cet effet, le Comité sur les
    Négociations Commerciales CNC a été créé au
    niveau des Vices-ministres, ainsi que 9 groupes
    de négociations et un groupe de consultatif sur
    les plus petites économies.

18
REUNIONS MINISTERIELLES
  • La cinquième réunion ministérielle sur le
    commerce a eu lieu en novembre 1999, à Toronto.
    Au cours de cette réunion, il a été demandé aux
    groupes négociateurs d élaborer un avant-projet
    de texte sur les chapitres connexes respectifs
    avant la réunion ministérielle d avril 2001. Le
    CNC devait également entamer les discussions
    relatives à la structure générale de l accord
    de la ZLEA.

19
REUNIONS MINISTERIELLES
  • La sixième réunion ministérielle sest déroulée
    en avril 2001 à Buenos Aires. Les ministres y
    ont formellement reçu l avant-projet de
    l accord de la ZLEA, et dans une décision sans
    précédent, ils ont décidé de rendre public
    l avant-projet dans les quatre langues
    officielles. Ils ont à cette occasion,
    recommandé aux mandataires de fixer, lors du
    Sommet des Amériques, les directives permettant
    de s assurer que les négociations relatives à
    la ZLEA soient conclues au plus tard en janvier
    2005 et que sa mise en uvre soit effective
    avant décembre 2005.

20
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Les six Forums des Entreprises des Amériques
    organisés jusqu  à maintenant ont pour
    objectif d adopter du point de vue des
    entrepreneurs, les recommandations et
    alternatives permettant d obtenir des consensus
    sur les thèmes relatifs aux négociations
    officielles liées à la ZLEA.

21
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Les forums présentent deux aspects de base
    relatifs à leur organisation
  • Que les propositions soient soutenues par les
    entreprises représentatives de chaque pays de
    l hémisphère.
  • Que les thèmes abordés lors du Forum soient
    soient liés à l agenda des groupes de
    négociations de la ZLEA.

22
MODE DE FONCTIONNEMENT DES FORUMS
  • Le pays amphitryon, à travers un Comité spécial,
    fixe les dates et délais d exécution, qui
    doivent coïncider avec la réunion des ministres
    du Commerce du Continent.
  • Outre ces dates, une période dite de risque
    d environ 90 jours pour que les organismes
    concernés des 34 pays du Comité Organisateur les
    propositions et recommandations, dans chaque
    groupe de travail.
  • Le Comité Organisateur, à travers un groupe
    technique, et à partir de toutes les propositions
    faites par les agences de discussions et qui
    seront d ailleurs abordées et analysées au
    cours des trois jours de forum.

23
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Chaque autorité responsable d un atelier devra
    à la fin des jours de discussion, présenter les
    recommandations faites pour chaque thème abordé.
  • Les recommandations des 12 ateliers sont
    personnellement remises aux ministres des 34 pays
    chargés du Commerce, au cours d une réunion
    conjointe avec les représentants d entreprises.

24
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Il convient, à ce point, de faire savoir que
    l un des principaux objectifs de la réunion de
    Quito, est d obtenir des ministres que les
    recommandations émanant des forums d entreprises
    organisés, soient discutées par les Groupes
    Négociateurs du secteur officiel.

25
FORUMS D'ENTREPRISES
  • Par ailleurs, jusqu  à maintenant, six forums
    d entreprises ont été organisés le premier
    en décembre 1995, au cours duquel l une des
    préoccupations principales était l amélioration
    de l infrastructure physique propre aux
    Amériques afin de favoriser le développement
    économique de la région.

26
FORUMS D'ENTREPRISES
  • Deuxième forum 1996, Carthagène des Indes. Le
    forum a été organisé en quatre comité
  • Stratégies commerciales relatives à la ZLEA.
  • Opportunités pour le secteur privé dans la
    construction et le fonctionnement de
    l infrastructure.
  • Mondialisation du processus de production,
    développement des ressources humaines et
  • Responsabilité commune.

27
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Troisième forum 1997, Belo Horizonte. Les
    entreprises ont participé à 12 ateliers qui ont
    permis d analyser les aspects les plus
    spécifiques et d obtenir près de 200
    recommandations qui ont été présentées aux
    ministres chargés du Commerces afin de guider les
    groupes de travail.

28
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Quatrième forum des entreprises des Amériques
    1998, à San José. Les discussions étaient basées
    sur 221 documents de position présentés par les
    organismes du secteur privé de 17 pays.
  • Ce forum a permis d obtenir près de 210
    recommandations liées à une vaste gamme de
    thèmes, y compris les mesures favorisant les
    affaires.

29
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Cinquième forum des entreprises des Amériques
    1999, à Toronto Plus 800 chargés d entreprises
    se sont réunis au Canada autour du thème central
    de l unification des Amériques afin de faire
    progresser les négociations aussi, une
    amélioration des connexions à tous les niveaux
    ainsi qu une plus grande possibilité
    dassociation entre les secteurs privé et public.

30
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Sixième forum des entreprises des Amériques,
    2001, Buenos Aires L évènement a signifié un
    tournant décisif dans le processus de
    négociations. Un premier avant-projet de
    l accord relatif à la ZLEA a été présenté
    (produit d une compilation d avant-projets de
    textes rédigés par les groupes de négociations.
  • Dans les conclusions de ce forum, les
    participants ont souhaité une plus grande
    participation du secteur privé en tant que
    acteur et force motrice des négociations
    internationales, dans la prise de décisions des
    gouvernements et dans les processus de
    négociation, de mise en oeuvre et d application
    de la ZLEA.

31
FORUMS D'ENTREPRISES
  • Conformément aux résolutions émanant des diverses
    réunions des Chefs d Etat, des ministres chargés
    du Commerce extérieur et des forums
    d entreprises, en ce moment, 9 Groupes de
    Négociation et 3 groupes consultatifs ont été
    créés, à savoir
  • GROUPES DE NEGOCIATION chargés de l accès au
    marché , les investissements, les services, les
    dépenses du secteur public, les résolutions des
    différends, l agriculture, les droits de
    propriété intellectuelle, les subventions
    antidumping et les droits compensateurs, la
    politique relative à la concurrence.

32
FORUMS DES ENTREPRISES
  • GROUPES CONSULTATIFS pour les petites
    économies , la participation de la société civile
    et le commerce électronique.
  • Les groupes de négociations ont travaillé en
    permanence avec le secrétariat administratif de
    la ZLEA qui opère en ce moment dans la ville de
    Panama et qui sera bientôt dans la ville de
    Puebla dans la République du Mexique (qui sera
    son siège permanent bien qu aucune décision
    officielle n ait été prise).

33
FORUMS DES ENTREPRISES
  • Les conclusions des négociations de ce groupe
    sont analysées par le CNC qui se réunit entre 2
    et 3 fois par an. Les résolutions prises par le
    CNC sont portées à la connaissance des ministres
    lors de leurs réunion et une décision finale y
    est prise.

34
AVANTAGES ET INCONVENIENTS POUR LES PAYS EN VOIE
DE DEVELOPPEMENT DE LA CARAIBE
  • Cela vaut la peine de se rappeler, encore une
    fois, les principes fondamentaux qui sont à
    lorigine de la création de cette zone de libre
    échange des Amériques
  • En premier lieu la préservation et la
    consolidation de la communauté des démocraties
    dAmérique.
  • La promotion de la prospérité à travers
    lintégration économique et le libre échange.
  • LERRADICATION DE LA PAUVRETE ET DE LA
    DISCRIMINATION DANS LHEMISPHERE.
  • La garantie du développement durable et de la
    préservation de lenvironnement pour les
    générations à venir.

35
AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE LA ZLEA
  • En fait, , la ZLEA, à travers ses divers
    mécanismes, cherche à améliorer le niveau de vie
    de tous les habitants des 34 pays démocratiques
    des Amériques.
  • La principale force motrice favorisant la
    réalisation de ces thèmes est lintégration
    économique et le libre échange.
  • Afin d avoir une idée de la magnitude du thème
    dont nous parlons, je veux fournir quelques
    données qui ont accompagné le processus de
    négociations de la ZLEA.

36
DONNEES REPRESENTATIVES DES PAYS
  • Population 783 millions dhabitants.
  • Commerce Représente 20 du commerce mondial.
  • Produit intérieur brut 40 du PIB Mondial.
  • Le PIB des pays qui font partie de la ZLEA est
    supérieur de 30 celui des pays de l Union
    européenne.
  • Le PIB des pays de la ZLEA passe à 11 milles
    milliards de dollars.
  • Le PIB de la ZLEA est réparti de la manière
    suivante

37
DONNEES RELATIVES AUX PAYS
  • 77 États-Unis
  • 7 Brésil
  • 5 Canada
  • 4 Mexique
  • 3 Argentine et à peine
  • 4 correspondent aux autres 29 pays.

38
COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
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COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
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COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
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COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
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CHIFFRES ECONOMIQUES DE QUELQUES PAYS AMERICAINS
  • PAYS PIB EXPORTATIONS
  • États-Unis
    US9152.098 millions US695.715 millions
  • Brésil 751.505 millions
    48.011 millions
  • Mexique 483.734 millions 136.703
    millions
  • Guatemala 18.215 millions 2.398
    millions
  • Costa Rica 15.148 millions
    6.577 millions
  • Rép. Dominicaine 17.398 millions
    5.200 millions
  • Jamaïque 6.889 millions 1.131
    millions
  • Trinidad et Tobago 6.869 millions
    2.240 millions
  • Haïti 4.302 millions 196
    millions

43
CHIFFRES DES NATIONS UNIES RELATIFS AUX INDICES
DE PAUVRETE ET DANALPHABETISME
  • PAYS INDICE DE PAUVRETE ANALPHABETISME
  • Costa Rica 23.7 4.5
  • Mexique 10.1 8.9
  • Brésil 22.0 15.1
  • Rép. Dominicaine 20.6 15.8
  • Le Salvador 48.3 21.7
  • Nicaragua 50.3 31.8
  • Guatemala 57.9 31.9

44
ANALYSE DES DONNEES
  • Après examen de ces informations, nous pouvons,
    nous rendre réellement compte de limportance que
    la mise en uvre des accords relatifs au libre
    échange des Amériques aura sur nos divers pays.
  • Il est certain que, que le résultat de ce nouveau
    schéma est basée sur la bonne volonté et le
    désir des États-Unis dAmérique de partager son
    marché et son savoir avec le reste des pays
    américains.

45
ANALYSE
  • Il convient de rechercher des moyens visant à
    réduire la dépendance, qui, en ce moment,
    démontre que la grande majorité des pays des
    Amériques ont une commerciale similaire à celle
    des États-Unis et quil faudrait obtenir un
    traité équitable et fondamentalement diversifié
    entre les pays du continent.

46
ANALYSE
  • Il faut également comprendre que la Zone de Libre
    Echange des Amériques ne représente pas seulement
    une ouverture commerciale, cest à dire un moyen
    déliminer les barrières tarifaires. Cest
    également
  • Un moyen dintégration totale, avec lutilisation
    de services de tous genres en provenance de
    nimporte quel pays américain. Cest aussi
    lintégration des secteurs agricoles, du secteur
    de la propriété intellectuelle et de bien
    dautres qui favoriseront la véritable ouverture
    et lintégration des 34 pays concernés.

47
ANALYSE
  • Parmi les grands avantages quoffrira cette aire
    de libre échange à tous les pays, il faut compter
    le marché denviron 800 millions de personnes qui
    consommeront tous les types de produits de la
    région.
  • Il convient de mentionner lamélioration des
    moyens de communication qui assureront un
    meilleur développement technologique des pays.
  • Une telle initiative attirera énormément
    dinvestissement dans les divers pays et il faut
    être prêt pour une telle éventualité.
  • Beaucoup de services seront améliorées dans
    plusieurs pays.
  • Le grand inconvénient est que si les négociations
    génèrent des situations insatisfaisantes, les
    secteurs productifs de la majeure partie des pays
    seront facilement éliminés, créant par là de
    sérieux problèmes sociaux, particulièrement au
    niveau des divers pays.

48
ANALYSE
  • Il est indispensable que pendant cette période,
    avant lentrée en vigueur du traité, tous les
    gouvernements réalisent les ajustements internes
    nécessaires au niveau de leurs politiques
    économiques, juridiques et particulièrement
    dans le cadre de la concurrence afin d avoir du
    succès dans cette nouvelle zone de libre échange.

49
ANALYSE
  • Cest pour cette raison quen tant
    quentrepreneurs des pays des Amériques et de la
    Caraïbe, nous devons être très prudents et
    participer très activement, en collaborant avec
    les autorités de chacun des pays prenant part aux
    négociations qui se déroulent et sachèveront en
    2005.
  • Je saisie cette occasion pour, une fois de plus
    inviter les entrepreneurs de la Grande Caraïbe à
    participer au VIIe FORUM DES ENTREPRISES, qui se
    déroulera dans la ville de Quito Équateur, les
    29-30-31 octobre où nous pourrons avoir plus de
    détails sur létat des négociations et

50
ANALYSE
  • Cet évènement représentera lopportunité pour
    nous de faire part de nos points de vue sur les
    divers thèmes qui seront discutés.
  • En guise de conclusion, je voudrais
    chaleureusement remercier tous les secteurs de
    production des pays, ici représentées, pour
    quils soient conscients de la grande importance
    de la ZLEA dans le développement économique de
    nos pays.
  • Dans le cadre de la promotion du VIIe FORUM DES
    ENTREPRISES DES AMERIQUES, jai pu visiter
    plusieurs pays et ai constaté de visu lignorance
    ou le manque dimportance accordée à ce thème
    par les grands secteurs des affaires.
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