Title: PRESENTATION FAITE LORS DU IIIe FORUM DE LA GRANDE CARAIBE CARAIBE
1PRESENTATION FAITE LORS DU IIIe FORUM DE LA
GRANDE CARAIBE CARAIBE
2Quest-ce que la ZLEA
- La Zone de Libre Echange des Amériques, ZLEA, née
de linitiative du Président George Bush, et
communiquée aux 34 Chefs d Etat réunis dans la
ville de Miami, fin 1994, a pour objectif de
créer une zone de libre échange qui englobera
dès 2005 tout le continent, de l Alaska à la
Terre de Feu cette initiative cherche à
favoriser l élimination progressive des
barrières commerciales et l investissement dans
la région.
3ZLEA
- La zone de libre échange des Caraïbes représente
le projet le plus important du processus
d intégration économique entreprise par le
continent de toute son existence. Le processus
a progressé de manière consistante tout semble
indiquer que la décision politique sest
consolidée .
4ZLEA
- Les pays américains nont jamais été aussi
proches de leur unification quils le sont
aujourdhui. Les nouvelles technologies de
communication et celles liées au transport, ont
considérablement réduit les distances physiques
qui séparent les nations, et ont créé des liens
de base pour lintégration commerciale de
lhémisphère. - Il nous reste à surmonter les obstacles qui
rendent encore difficile cette intégration. Les
débats préalables à la création de la ZLEA (Zone
de libre échange des Caraïbes) cherchent des
solutions aux éventuels problèmes posés par le
défi de lintégration progressive des économies
au cours des différentes étapes du processus.
5ZLEA
- Les négociations de la ZLEA entrent dans une
phase critique les pays et blocs intéressés par
lintégration régionale, devront prendre des
décisions cruciales afin de faire progresser la
consolidation du marché hémisphérique .
6ZLEA
- Lobjectif principal de la ZLEA est
- OBTENIR UNE MEILLEURE QUALITE DE VIE ET UNE
PROGRESSION POUR TOUS LES HABITANTS DES
AMERIQUES, dans le cadre dune mission intégrale
sur lavenir politique, économique et social du
continent. - Quatre principes fondamentaux régissent la ZLEA
7ZLEA
- Préserver et renforcer la communauté démocratique
des Amériques. - Promouvoir la prospérité, à travers lintégration
économique et le libre échange. - ELIMINER LA PAUVRETE ET LA DISCRIMINATION DANS
LHEMISPHERE. - Garantir le développement durable et préserver
lenvironnement pour les générations à venir.
8ZLEA
- Conformément à la décision des Chefs dEtat des
34 pays qui ont ratifié, lors des trois sommets
présidentiels organisés jusquici, la ZLEA sera
établie au plus tard en 2005. - Les caractéristiques finales de la ZLEA seront
déterminées lors des réunions des représentants
officiels des gouvernements des 34 pays
participants.
9ZLEA
- Les principes et objectifs qui guident le
travail et les négociations relatives à la
concrétisation de la ZLEA sont - Laccord devra être équilibré , exhaustif,
conforme à lOMC, et devra poursuivre un
engagement unique. - Il prendra en compte, les conditions économiques
et opportunités des plus petites économies. - Les négociations devront être transparentes et
devront être basée sur un consensus. - La ZLEA peut coexister avec des accords
bilatéraux et sous-régionaux dans la mesure où
les droits et obligations relatifs à de tels
accords ne sont pas couverts par ou nexcèdent
pas les droits et obligations de la ZLEA.
10STRUCTURE, ORGANINISATION ET SYSTEME DE
NEGOCIATIONS
- La structure de la ZLEA présente les niveaux
suivants - Sommet présidentiel.
- Réunion des ministres chargés du commerce
extérieur. - Forum des entreprises qui fait des
recommandations destinées aux ministres. - CNC Comité de Négociations Commerciales.
- Groupes de Négociations.
11SOMMETS PRESIDENTIELS
- Jusqu à la réalisation des trois Sommets
présidentiels - Le premier sommet a été organisé dans la ville
de Miami en décembre 1994 où les dirigeants
démocratiques élus des 34 pays de lhémisphère
occidental ont immédiatement décidé d entamer
la création de la ZLEA. La déclaration de
principes est conforme aux décisions prises
Pacte pour le développement et la prospérité
Démocratie, Libre Echange et Développement
durable des Amériques..
12SOMMET PRESIDENTIEL.
- Le deuxième sommet des Chefs d Etat s est tenu
en avril 1998 et le thème central de la réunion
était Léducation comme facteur de développement
et de croissance, sans oublier les thèmes tels
la lutte contre le trafic de drogues.
13SOMMETS DES CHEFS DETATS.
- Le troisième sommet a eu lieu dans la ville de
Québec, au Canada en avril 2001. - Y ont été confirmées les dates établies par les
ministres de la ZLEA au cours de la phase de
négociation. L importance accordée à la clause
démocratique est évidente, d autant plus que
tout pays ne possédant pas un état de droit ne
pourra participer à laccord commercial.
14REUNIONS MINISTERIELLES
- Jusqu à cette date, six réunions ont été
organisées - La première, tenue en janvier 1995, a permis
d établir 7 groupes de travail liés aux domaines
suivants Accès aux marché, Procédures
douanières et Règles d origine, Investissement,
Normes et Obstacles techniques au développement
du commerce, Mesures sanitaires et
phytosanitaires, Subventions antidumping et
Droits compensatoires, et enfin, Economies plus
petites.
15REUNIONS MINISTERIELLES
- La deuxième réunion ministérielle a eu lieu en
mars à Carthagène. Lors de cette réunion, quatre
autres groupes de travail ont été crées pour
traiter des dépenses du secteur public, des
droits de propriété intellectuelle, services et
politiques relatives à la concurrence. - Dans la Déclaration de Carthagène les ministres
ont reconnu le rôle du secteur prive et sa
participation dans le processus de création de la
ZLEA.
16REUNIONS MINISTERIELLES
- La troisième a été réalisée en mai 1997 à Belo
Horizonte, où un Comité Préparatoire a été créé
avec 4 Vice-ministres du commerce. Ils ont
signalé le besoin de créer un Secrétariat
administratif intérimaire.
17REUNIONS MINISTERIELLES
- En mars 1998, sest déroulée à San José de Costa
Rica, la quatrième réunion des ministres. Lors
de celle-ci, d ailleurs lune des plus
importantes, les ministres ont recommandé aux
présidents d entreprendre les négociations
relatives à la création de la zone de libre
échange. A cet effet, le Comité sur les
Négociations Commerciales CNC a été créé au
niveau des Vices-ministres, ainsi que 9 groupes
de négociations et un groupe de consultatif sur
les plus petites économies.
18REUNIONS MINISTERIELLES
- La cinquième réunion ministérielle sur le
commerce a eu lieu en novembre 1999, à Toronto.
Au cours de cette réunion, il a été demandé aux
groupes négociateurs d élaborer un avant-projet
de texte sur les chapitres connexes respectifs
avant la réunion ministérielle d avril 2001. Le
CNC devait également entamer les discussions
relatives à la structure générale de l accord
de la ZLEA.
19REUNIONS MINISTERIELLES
- La sixième réunion ministérielle sest déroulée
en avril 2001 à Buenos Aires. Les ministres y
ont formellement reçu l avant-projet de
l accord de la ZLEA, et dans une décision sans
précédent, ils ont décidé de rendre public
l avant-projet dans les quatre langues
officielles. Ils ont à cette occasion,
recommandé aux mandataires de fixer, lors du
Sommet des Amériques, les directives permettant
de s assurer que les négociations relatives à
la ZLEA soient conclues au plus tard en janvier
2005 et que sa mise en uvre soit effective
avant décembre 2005.
20FORUMS DES ENTREPRISES
- Les six Forums des Entreprises des Amériques
organisés jusqu à maintenant ont pour
objectif d adopter du point de vue des
entrepreneurs, les recommandations et
alternatives permettant d obtenir des consensus
sur les thèmes relatifs aux négociations
officielles liées à la ZLEA.
21FORUMS DES ENTREPRISES
- Les forums présentent deux aspects de base
relatifs à leur organisation - Que les propositions soient soutenues par les
entreprises représentatives de chaque pays de
l hémisphère. - Que les thèmes abordés lors du Forum soient
soient liés à l agenda des groupes de
négociations de la ZLEA.
22MODE DE FONCTIONNEMENT DES FORUMS
- Le pays amphitryon, à travers un Comité spécial,
fixe les dates et délais d exécution, qui
doivent coïncider avec la réunion des ministres
du Commerce du Continent. - Outre ces dates, une période dite de risque
d environ 90 jours pour que les organismes
concernés des 34 pays du Comité Organisateur les
propositions et recommandations, dans chaque
groupe de travail. - Le Comité Organisateur, à travers un groupe
technique, et à partir de toutes les propositions
faites par les agences de discussions et qui
seront d ailleurs abordées et analysées au
cours des trois jours de forum.
23FORUMS DES ENTREPRISES
- Chaque autorité responsable d un atelier devra
à la fin des jours de discussion, présenter les
recommandations faites pour chaque thème abordé. - Les recommandations des 12 ateliers sont
personnellement remises aux ministres des 34 pays
chargés du Commerce, au cours d une réunion
conjointe avec les représentants d entreprises.
24FORUMS DES ENTREPRISES
- Il convient, à ce point, de faire savoir que
l un des principaux objectifs de la réunion de
Quito, est d obtenir des ministres que les
recommandations émanant des forums d entreprises
organisés, soient discutées par les Groupes
Négociateurs du secteur officiel.
25FORUMS D'ENTREPRISES
- Par ailleurs, jusqu à maintenant, six forums
d entreprises ont été organisés le premier
en décembre 1995, au cours duquel l une des
préoccupations principales était l amélioration
de l infrastructure physique propre aux
Amériques afin de favoriser le développement
économique de la région.
26FORUMS D'ENTREPRISES
- Deuxième forum 1996, Carthagène des Indes. Le
forum a été organisé en quatre comité - Stratégies commerciales relatives à la ZLEA.
- Opportunités pour le secteur privé dans la
construction et le fonctionnement de
l infrastructure. - Mondialisation du processus de production,
développement des ressources humaines et - Responsabilité commune.
27FORUMS DES ENTREPRISES
- Troisième forum 1997, Belo Horizonte. Les
entreprises ont participé à 12 ateliers qui ont
permis d analyser les aspects les plus
spécifiques et d obtenir près de 200
recommandations qui ont été présentées aux
ministres chargés du Commerces afin de guider les
groupes de travail.
28FORUMS DES ENTREPRISES
- Quatrième forum des entreprises des Amériques
1998, à San José. Les discussions étaient basées
sur 221 documents de position présentés par les
organismes du secteur privé de 17 pays. - Ce forum a permis d obtenir près de 210
recommandations liées à une vaste gamme de
thèmes, y compris les mesures favorisant les
affaires.
29FORUMS DES ENTREPRISES
- Cinquième forum des entreprises des Amériques
1999, à Toronto Plus 800 chargés d entreprises
se sont réunis au Canada autour du thème central
de l unification des Amériques afin de faire
progresser les négociations aussi, une
amélioration des connexions à tous les niveaux
ainsi qu une plus grande possibilité
dassociation entre les secteurs privé et public.
30FORUMS DES ENTREPRISES
- Sixième forum des entreprises des Amériques,
2001, Buenos Aires L évènement a signifié un
tournant décisif dans le processus de
négociations. Un premier avant-projet de
l accord relatif à la ZLEA a été présenté
(produit d une compilation d avant-projets de
textes rédigés par les groupes de négociations. - Dans les conclusions de ce forum, les
participants ont souhaité une plus grande
participation du secteur privé en tant que
acteur et force motrice des négociations
internationales, dans la prise de décisions des
gouvernements et dans les processus de
négociation, de mise en oeuvre et d application
de la ZLEA.
31FORUMS D'ENTREPRISES
- Conformément aux résolutions émanant des diverses
réunions des Chefs d Etat, des ministres chargés
du Commerce extérieur et des forums
d entreprises, en ce moment, 9 Groupes de
Négociation et 3 groupes consultatifs ont été
créés, à savoir - GROUPES DE NEGOCIATION chargés de l accès au
marché , les investissements, les services, les
dépenses du secteur public, les résolutions des
différends, l agriculture, les droits de
propriété intellectuelle, les subventions
antidumping et les droits compensateurs, la
politique relative à la concurrence.
32FORUMS DES ENTREPRISES
- GROUPES CONSULTATIFS pour les petites
économies , la participation de la société civile
et le commerce électronique. - Les groupes de négociations ont travaillé en
permanence avec le secrétariat administratif de
la ZLEA qui opère en ce moment dans la ville de
Panama et qui sera bientôt dans la ville de
Puebla dans la République du Mexique (qui sera
son siège permanent bien qu aucune décision
officielle n ait été prise).
33FORUMS DES ENTREPRISES
- Les conclusions des négociations de ce groupe
sont analysées par le CNC qui se réunit entre 2
et 3 fois par an. Les résolutions prises par le
CNC sont portées à la connaissance des ministres
lors de leurs réunion et une décision finale y
est prise.
34AVANTAGES ET INCONVENIENTS POUR LES PAYS EN VOIE
DE DEVELOPPEMENT DE LA CARAIBE
- Cela vaut la peine de se rappeler, encore une
fois, les principes fondamentaux qui sont à
lorigine de la création de cette zone de libre
échange des Amériques - En premier lieu la préservation et la
consolidation de la communauté des démocraties
dAmérique. - La promotion de la prospérité à travers
lintégration économique et le libre échange. - LERRADICATION DE LA PAUVRETE ET DE LA
DISCRIMINATION DANS LHEMISPHERE. - La garantie du développement durable et de la
préservation de lenvironnement pour les
générations à venir.
35AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE LA ZLEA
- En fait, , la ZLEA, à travers ses divers
mécanismes, cherche à améliorer le niveau de vie
de tous les habitants des 34 pays démocratiques
des Amériques. - La principale force motrice favorisant la
réalisation de ces thèmes est lintégration
économique et le libre échange. - Afin d avoir une idée de la magnitude du thème
dont nous parlons, je veux fournir quelques
données qui ont accompagné le processus de
négociations de la ZLEA.
36DONNEES REPRESENTATIVES DES PAYS
- Population 783 millions dhabitants.
- Commerce Représente 20 du commerce mondial.
- Produit intérieur brut 40 du PIB Mondial.
- Le PIB des pays qui font partie de la ZLEA est
supérieur de 30 celui des pays de l Union
européenne. - Le PIB des pays de la ZLEA passe à 11 milles
milliards de dollars. - Le PIB de la ZLEA est réparti de la manière
suivante
37DONNEES RELATIVES AUX PAYS
- 77 États-Unis
- 7 Brésil
- 5 Canada
- 4 Mexique
- 3 Argentine et à peine
- 4 correspondent aux autres 29 pays.
38COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
39COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
40COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
41COMMERCE ENTRE LA CARAIBE, LAMERIQUE CENTRALE ET
LE RESTE DU MONDE
42CHIFFRES ECONOMIQUES DE QUELQUES PAYS AMERICAINS
- PAYS PIB EXPORTATIONS
- États-Unis
US9152.098 millions US695.715 millions - Brésil 751.505 millions
48.011 millions - Mexique 483.734 millions 136.703
millions - Guatemala 18.215 millions 2.398
millions - Costa Rica 15.148 millions
6.577 millions - Rép. Dominicaine 17.398 millions
5.200 millions - Jamaïque 6.889 millions 1.131
millions - Trinidad et Tobago 6.869 millions
2.240 millions - Haïti 4.302 millions 196
millions -
43CHIFFRES DES NATIONS UNIES RELATIFS AUX INDICES
DE PAUVRETE ET DANALPHABETISME
- PAYS INDICE DE PAUVRETE ANALPHABETISME
- Costa Rica 23.7 4.5
- Mexique 10.1 8.9
- Brésil 22.0 15.1
- Rép. Dominicaine 20.6 15.8
- Le Salvador 48.3 21.7
- Nicaragua 50.3 31.8
- Guatemala 57.9 31.9
44ANALYSE DES DONNEES
- Après examen de ces informations, nous pouvons,
nous rendre réellement compte de limportance que
la mise en uvre des accords relatifs au libre
échange des Amériques aura sur nos divers pays. - Il est certain que, que le résultat de ce nouveau
schéma est basée sur la bonne volonté et le
désir des États-Unis dAmérique de partager son
marché et son savoir avec le reste des pays
américains.
45ANALYSE
- Il convient de rechercher des moyens visant à
réduire la dépendance, qui, en ce moment,
démontre que la grande majorité des pays des
Amériques ont une commerciale similaire à celle
des États-Unis et quil faudrait obtenir un
traité équitable et fondamentalement diversifié
entre les pays du continent.
46ANALYSE
- Il faut également comprendre que la Zone de Libre
Echange des Amériques ne représente pas seulement
une ouverture commerciale, cest à dire un moyen
déliminer les barrières tarifaires. Cest
également - Un moyen dintégration totale, avec lutilisation
de services de tous genres en provenance de
nimporte quel pays américain. Cest aussi
lintégration des secteurs agricoles, du secteur
de la propriété intellectuelle et de bien
dautres qui favoriseront la véritable ouverture
et lintégration des 34 pays concernés. -
47ANALYSE
- Parmi les grands avantages quoffrira cette aire
de libre échange à tous les pays, il faut compter
le marché denviron 800 millions de personnes qui
consommeront tous les types de produits de la
région. - Il convient de mentionner lamélioration des
moyens de communication qui assureront un
meilleur développement technologique des pays. - Une telle initiative attirera énormément
dinvestissement dans les divers pays et il faut
être prêt pour une telle éventualité. - Beaucoup de services seront améliorées dans
plusieurs pays. - Le grand inconvénient est que si les négociations
génèrent des situations insatisfaisantes, les
secteurs productifs de la majeure partie des pays
seront facilement éliminés, créant par là de
sérieux problèmes sociaux, particulièrement au
niveau des divers pays.
48ANALYSE
- Il est indispensable que pendant cette période,
avant lentrée en vigueur du traité, tous les
gouvernements réalisent les ajustements internes
nécessaires au niveau de leurs politiques
économiques, juridiques et particulièrement
dans le cadre de la concurrence afin d avoir du
succès dans cette nouvelle zone de libre échange.
49ANALYSE
- Cest pour cette raison quen tant
quentrepreneurs des pays des Amériques et de la
Caraïbe, nous devons être très prudents et
participer très activement, en collaborant avec
les autorités de chacun des pays prenant part aux
négociations qui se déroulent et sachèveront en
2005. - Je saisie cette occasion pour, une fois de plus
inviter les entrepreneurs de la Grande Caraïbe à
participer au VIIe FORUM DES ENTREPRISES, qui se
déroulera dans la ville de Quito Équateur, les
29-30-31 octobre où nous pourrons avoir plus de
détails sur létat des négociations et
50ANALYSE
- Cet évènement représentera lopportunité pour
nous de faire part de nos points de vue sur les
divers thèmes qui seront discutés. - En guise de conclusion, je voudrais
chaleureusement remercier tous les secteurs de
production des pays, ici représentées, pour
quils soient conscients de la grande importance
de la ZLEA dans le développement économique de
nos pays. - Dans le cadre de la promotion du VIIe FORUM DES
ENTREPRISES DES AMERIQUES, jai pu visiter
plusieurs pays et ai constaté de visu lignorance
ou le manque dimportance accordée à ce thème
par les grands secteurs des affaires.