Programme de prйvention des risques Programme de formation des employйs - PowerPoint PPT Presentation

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Programme de prйvention des risques Programme de formation des employйs

Description:

Programme de pr vention des risques Programme de formation des employ s Ressources humaines et D veloppement des comp tences Canada GPR-6 Indices de risque ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Programme de prйvention des risques Programme de formation des employйs


1
Programme de prévention des risquesProgramme de
formation des employés
  • Ressources humaines et Développement des
    compétences Canada

2
Aperçu de la séance
  • Introduction
  • Exigences prévues par la loi en ce qui a trait à
    un programme de prévention des risques (PPR)
  • Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Votre rôle quant à la mise en œuvre du Programme
    de prévention des risques
  • Groupes de profils de risques (GPR)

3
Introduction
  • But de la séance
  • Présenter aux employés le Programme de prévention
    des risques du RHDCC, expliquer lorigine du
    programme et définir le rôle des employés quant à
    sa mise en œuvre.
  • Identifier les risques liés au travail des
    employés du RHDCC.
  • Identifier les mesures préventives mises en place
    ou recommandées afin déliminer ou de réduire
    lexposition aux risques.

4
Exigences prévues par la loi en ce qui trait à
un programme de prévention des risques
  • La partie 19 du Règlement canadien sur la santé
    et la sécurité au travail exige que les
    employeurs élaborent un programme de prévention
    des risques
  • 19.1 (1) Lemployeur, élabore et met en œuvre
    un programme de prévention des risques
    professionnels y compris ceux liés à
    lergonomie , en fonction de la taille du lieu
    de travail et de la nature des risques qui sy
    posent, et en contrôle lapplication. Ce
    programme comporte les éléments suivants 
  • (a) le plan de mise en œuvre
  • (b) la méthode de recensement et dévaluation des
    risques
  • (c) le recensement et lévaluation des risques
  • (d) les mesures de prévention
  • (e) la formation des employés
  • (f) lévaluation du programme.

5
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Afin de répondre aux exigences de la Partie 19 du
    RCSST, le RHDCC a
  • Préparé un document sur le Programme de
    prévention des risques (PPR) afin dassurer la
    prévention continuelle des risques.
  • Élaboré un processus en 5 étapes pour mettre en
    œuvre le PPR. En mai 2009, il a présenté le plan
    daction ainsi que la méthodologie du PPR au
    Comité national dorientation en matière de santé
    et de sécurité (CNOSS).
  • Reçu lappui du CNOSS pour exécuter la
    méthodologie.

6
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Le Programme de prévention des risques de RHDCC
    se trouve dans le Programme de santé et de
    sécurité au travail Module II, Programme de
    prévention des risques (PPR)
  • Le document du PPR indique
  • Les rôles et responsabilités pour la mise en
    œuvre et lévaluation du Programme de prévention
    des risques.
  • Le processus de mise en œuvre et dévaluation
    continue du Programme de prévention des risques.
  • Les outils que les directeurs doivent utiliser
    pour une évaluation continue des risques.

7
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Le processus de mise en œuvre et dévaluation du
    PPR tel quil est décrit dans le document du PPR
    est le suivant

8
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Étapes 1 et 2 (recensement et évaluation)

Créer une liste des groupes de profils de risques
(GPR)
Les GPR sont des groupes professionnels dont le
profil dexposition aux risques est semblable
(cest-à-dire des occupations qui entraînent des
expositions semblables à des risques semblables).
9
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Étapes 1 et 2 (recensement et évaluation)

Créer une liste des groupes de profils de risques
(GPR).
Décrire les caractéristiques des risques et de
lexposition de chaque GPR en examinant la
documentation (par exemple, les analyses des
risques professionnels, les descriptions
demploi, les programmes de formation, etc.).
Attribuer tous les titres de poste/profession à
chacun des GPR.
Valider (et modifier, sil y a lieu) lexistence
des risques et des mesures préventives pour
chaque GPR en effectuant un sondage auprès de
tous les employés du RHDCC.
10
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Étapes 1 et 2 (recensement et évaluation)

Valider (et modifier, sil y a lieu) lexistence
des risques et des mesures préventives pour
chaque GPR en effectuant un sondage auprès de
tous les employés du RHDCC.
Évaluer létendue de lexposition aux risques à
laide des outils fournis dans le document du PPR
du RHDCC.
Identifier les mesures préventives additionnelles
nécessaires pour limiter lexposition aux risques.
11
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Létendue de lexposition aux risques est évaluée
    selon le niveau A, B, C ou D

12
Programme de prévention des risques du RHDCC
  • Cette présentation est conçue pour aborder les
    étapes 3 et 4 du processus de mise en œuvre et
    dévaluation du PPR et elle est basée sur les
    résultats obtenus aux étapes 1 et 2.
  • Elle fournit aux employés des renseignements sur
  • Les dangers quils peuvent rencontrer dans le
    cadre de leurs fonctions.
  • Les facteurs qui affectent leur niveau
    dexposition aux risques.
  • Les mesures préventives recommandées ou
    existantes visant à réduire le niveau
    dexposition aux risques.
  • Le niveau dexposition (A, B, C ou D) déterminé
    aux étapes 1 et 2.

13
Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR
  • Les employés ont un rôle à jouer quant à
    lidentification des risques
  • En identifiant les risques, les employés font en
    sorte que le programme de prévention des risques
    du RHDCC est mis en œuvre comme il se doit et en
    tout point.
  • La partie II du Code canadien du travail (CCT-II)
    et le Règlement canadien sur la santé et la
    sécurité au travail (RCSST) fixent des tâches
    particulières aux employés.

14
Votre rôle relativement à la mise en œuvre du
PPR
  • CCT-II
  • 126. (1) Lemployé au travail est tenu
  • g) de signaler à son employeur tout objet ou
    toute circonstance qui, dans un lieu de travail,
    présente un risque pour sa santé ou sa sécurité
    ou pour celles de ses compagnons de travail ou
    des autres personnes à qui lemployeur en permet
    laccès
  • h) de signaler, selon les modalités
    réglementaires, tout accident ou autre fait ayant
    causé, dans le cadre de son travail, une blessure
    à lui-même ou à une autre personne.

15
Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR
  • RCSST
  • 15.3 Lemployé qui prend conscience dun accident
    ou de toute autre situation survenant dans le
    cadre de son travail qui est la cause ou est
    susceptible dêtre la cause dune blessure à
    lui-même ou à une autre personne doit sans délai
    en faire rapport à lemployeur, oralement ou par
    écrit.

16
Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR
  • Cette présentation a pour but daider les
    employés à identifier les risques pour leur santé
    et leur sécurité ainsi que didentifier les
    mesures préventives qui sont en place ou qui
    devraient lêtre afin datténuer leur exposition
    aux risques en question.

17
Groupes de profils de risques
  • Les étapes 1 et 2 du processus de mise en œuvre
    et dévaluation du PPR a permis de déterminer que
    les employés du RHDCC font partie dun des
    groupes de profils de risques (GPR) ci-après ou
    de plusieurs dentre eux
  • Groupe 1 Emplois impliquant du travail de
    bureau
  • Groupe 2 Emplois impliquant des interactions
    avec les citoyens
  • Groupe 3 Emplois impliquant des visites sur les
    lieux du client
  • Groupe 4 Emplois impliquant des déplacements
  • Groupe 5 Emplois impliquant le transport ou le
    déplacement déquipement ou de matériel
  • Groupe 6 Emplois impliquant le fonctionnement
    déquipement lourd ou industriel

18
Groupes de profils de risques
  • La présente classification a été établie en
    fonction
  • Dun examen des titres de poste/des occupations
    au RHDCC
  • Dune évaluation des documents disponibles en ce
    qui a trait à la santé et la sécurité (p. ex. les
    statistiques sur les accidents, les évaluations
    antérieures des risques, etc.)
  • Dune enquête à léchelle du service dans le but
    didentifier les risques auxquels les employés
    sont exposés ainsi que les mesures préventives
    qui existent
  • Dune évaluation officielle des risques sur les
    lieux, au besoin.

19
Groupes de profils de risques
  • Group 1 Emplois impliquant du travail de bureau
  • Les employés dans ce groupe passent le temps de
    travail à un bureau ou debout et accomplissent
    des tâches administratives, rédigent des rapports
    etc. pour tout ou partie de la journée.
  • Groupe 2 Emplois impliquant des interactions
    avec les citoyens
  • Employés dans ce groupe passe temps fournissant
    en face à face ou services téléphoniques aux
    clients dans les bâtiments du gouvernement du
    Canada, espace loué. ou alors qu'il visitait les
    clients sur le client de milieux de travail
    propre / maisons etc..

20
Groupes de profils de risques
  • Group 3 Emplois impliquant des visites sur les
    lieux du client
  • Employés dans ce groupe visiteraient des sites
    de client dans le but de contrôler le respect des
    lois sur l'assurance emploi, lois sur la santé et
    la sécurité au travail, les lois du travail
    standards ou autres lois administrées par RHDSC.
  • Sous-groupe A des employés qui ne visitent pas
    les sites des clients mais rencontre uniquement
    le client dans un environnement de bureau où ils
    peuvent interagir avec les clients, et
  • Sous-groupe B Les employés qui doivent visiter
    le site du client où ils peuvent être exposés aux
    dangers de processus industriels et de
    construction durant la visite (les agents de
    santé et de sécurité, Ingénieur de sécurité
    incendie et inspecteurs de feu avec le programme
    du travail de RHDSC.

21
Groupes de profils de risques
  • Groupe 4 Les emplois impliquant des
    déplacements.
  • Employés de ce groupe seraient déplaceraient de
    leur lieu habituel de travail aux sites de
    client, lieux de diffusion, résidences du citoyen
    ou autres lieux de travail pour les réunions,
    conférences, etc..

22
Groupes de profils de risques
  • Groupe 5 Emplois impliquant le transportant ou
    le déplacement déquipement ou matériaux (grâce à
    l'utilisation de véhicules automatiques ou
    manuels)
  • Employés dans ce groupe transportent ou
    déplacement manuellement des équipements ou
    matériaux en utilisant des chariots à main,
    camions à plate-forme, ou autre chariots etc. qui
    sont égale ou supérieure à 10 kg en poids et
    peuvent mettre en place, supprimer ou déplacer de
    léquipement ou travailler dans un entrepôt,
    dans une zone dexpédition et de réception,
    dimpression ou de reliure, ou dans des
    installations de traitement denvoies en nombre.
  • Groupe 6 Emplois impliquant le fonctionnement
    des équipements industriels ou lourd
  • Employés dans ce groupe utiliserait une
    perforeuse à colonne, de léquipement de reliure,
    dimprimerie, des palettiseurs ou autres types
    déquipement qui serait jugé de nature
    industrielle. Ils peuvent également conduire un
    chariot élévateur, camion à main ou un autre type
    déquipement mobile de manutention.

23
Groupes de profils de risques
  • Emplois impliquant du travail de
    bureau Emplois impliquant l'interaction avec les
    citoyens Emplois impliquant des visites de sites
    client
  • Emplois impliquant des déplacements
  • Emplois impliquant transport et le déplacement
    d'équipements et de matériaux
  • Emplois impliquant le fonctionnement des
    équipements industriels ou lourd

Groupe 1
Groupe 2
Groupe 3
Groupe 4
Groupe 5
Groupe 6
24
Groupes de profils de risques
  • Employés dans ce groupe travaillent à un bureau
    et accomplissent des tâches administratives,
    rédigent des rapports etc. pendant toute la
    journée ou partie de celle-ci
  • Risques associés au groupe de profil de risque 1

25
Groupe de profile de risques 1
  • Ergonomie sous-optimale
  • Entretien de locaux
  • Violence et harcèlement en milieu de travail
  • Risques électriques
  • Risques dêtre heurté par des objets
  • GPR-1 Indices de risque

26
Ergonomie sous-optimale dans le bureau
  • Renseignements généraux
  • L'ergonomie est l'interaction des personnes avec
    le milieu de travail y compris les postes de
    travail, outils et équipement
  • La conception inappropriée du lieu de travail et
    l'utilisation incorrecte des matériaux peuvent
    entraîner une augmentation d'incidence de
    blessures
  • Statistique Canada a signalé que plus de 2
    millions de Canadiens souffraient d'une blessure
    répétitive en 2000-2001, ce qui limite leur
    activité normale avec 55 du à des activités
    liées au travail

27
Ergonomie sous-optimale dans le bureau
  • Renseignements généraux
  • Les effets sur la santé peuvent inclure des
    blessures aux tissus mous, communément appelé
  • Blessures musculo-squelettiques
  • Troubles/maladies musculosquelettiques
  • Troubles consécutifs aux traumas cumulatifs
  • Microtraumatismes répétés
  • fatigue oculaire et maux de tête peut résulter
    d'un éclairage insuffisant

28
Ergonomie sous-optimale dans le bureau
  • Facteurs influençant le niveau dexposition
  • Le risque de développer une blessure ergonomique,
    est influencé par la conception
  • Du poste (y compris l'équipement, des outils et
    des matériaux) de travail
  • des tâches de travail
  • Charge de travail
  • Dans la plupart des cas, ces blessures sont le
    résultat de répétitions élevées de tâches ou de
    posture statiques ou inconfortables pour le
    corps pendant des périodes prolongées

29
Ergonomie sous-optimale dans le bureau
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • - Principales considérations d'ergonomie dans un
    milieu de travail de bureau sont les suivants
  • La conception et laménagement du poste de
    travail
  • Qualités de l'équipement de l'utilisateur
  • Qualités de l'équipement pour la tâche à
    accomplir
  • Emplacement de lequipment
  • Positionnement de l'opérateur par rapport à
    l'équipement
  • Positionnement de l'opérateur par rapport aux
    tâches à portée de main

30
Ergonomie sous-optimale dans le bureau
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Principales considérations d'ergonomie dans un
    milieu de travail de bureau comprennent
  • Tâches de travail
  • Organization des tâches
  • Variétés des tâches
  • Postures appropiées de travail
  • Bonnes pratiques de travail

31
Ergonomie sous-optimale dans le bureau
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Principales considérations d'ergonomie dans un
    milieu de travail de bureau sont les suivants
  • Charge de travail
  • Équilibre des tâches et pauses de travail
  • Équilibre postural
  • Périodes dajustement
  • Périodes de repos
  • Cadence de travail

32
Ergonomie sous-optimale dans le bureau
  • Mesures préventives
  • Mettre en œuvre Module III Programme intégré
    dergonomie
  • Employés recevrons de la formation en ligne en
    ergonomie
  • Rédiger des bulletins de santé et de sécurité au
    travail reliés au posture debout et assise.

33
Risques liés à lentretien des locaux
  • Renseignements généraux
  • Risques liés à l'entretien des locaux pourraient
    entraîner une exposition à des dangers
    d'incendie, de chutes / glissades /
    trébuchements, ou dexposition à des poussières
    nuisibles
  • Risques d'incendie se produisent rarement dans
    des environnements à bureau mais ont le potentiel
    de causer des pertes catastrophiques

34
Risques liés à lentretien des locaux
  • Renseignements généraux
  • Chutes /glissades/ trébuchements comptent pour le
    plus grand nombre de blessures aiguës en milieu
    de travail au Canada
  • Au Canada, environ 60 000 travailleurs sont
    blessés annuel en raison de chutes (CCHST, 2009)
  • Environ 15 des absences du travail sont dues
    à des blessures de travail attribuées à des
    chutes

35
Risques liés à lentretien des locaux
  • a) Risques dincendie
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • La présence de
  • Sorties d'urgence / incendie bloquées
  • Appareil de cuisine dans les zones non désignés
  • Radiateur électrique non autorisés dans les
    espaces à bureau
  • Prises de courant et barres dalimentation
    surchargées

36
Risques liés à lentretien des locaux
  • Risques dincendies
  • Mesures Préventives
  • Inspections régulières du lieu de travail par le
    comité local de santé et de sécurité ou le
    représentant. Se référer à l'article 125.1(z.12)
    du Code canadien du travail
  • Mise à jour de la planification de la
    sécurité-incendie. Partie XVII Règlement
    canadien sur la santé et la sécurité au travail
    et
  • Les normes du Conseil du trésor Norme de
    protection incendie
  • Norme pour la planification de la sécurité
    incendie et d'urgence organisation de feu -
    chapitre 3-1
  • Les gestionnaires/superviseurs et comités /
    représentants recevront de la formation en ligne
    reliée à l'exécution dinspections en milieu de
    travail.

37
Risques liés à lentretien des locauxRisques
dincendiesMesures Préventives
  • Guide dinspection du lieu de travail à l'usage
    des comités et représentants en santé et sécurité
    au travail
  • Rédiger des bulletins de santé et sécurité au
    travail afin dinformer les employés de la
    procédure qui est en place pour rapporter au
    centre de Travaux publics et Services
    gouvernementaux Canada les préoccupations
    relatives à l'entretien / conditions des édifices.

38
Violence et harcèlement dans les lieux de travail
  • Mesures préventives
  • Mise en œuvre du Module IV du Programme de santé
    et sécurité de RHDCC, Prévention de la violence
    en milieu de travail
  • Fournir des informations, des instructions et de
    la formation en ligne aux employés .
  • Rédiger des bulletins de santé et sécurité au
    travail portant sur la prévention de la Violence
  • Développer un guide pour les employés travaillant
    seuls.
  • Sensibilisation et formation (en ligne) pour les
    employés portant sur les politiques et
    programmes, tel que comment réagir aux menaces ou
    au harcèlement.
  • Explorer les possibilités de participer à
    l'atelier de lutte contre le harcèlement de
    LAlliance de la fonction publique offert par le
    programme d'apprentissage mixte.

39
Risques électriques
  • Measures préventives
  • Inspections régulières des lieux de travail.
  • Utilisation adéquate de barre dalimentation
  • Garder les cordons électriques élevés du sol
  • Sassurer quaucun équipement non approuvé soit
    utilisé.

40
Heurté par des objects
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Des articles lourds empilés sur les tablettes
    supérieurs des étagères
  • Articles empilés sur des tablettes instables ou
    sur dautres articles
  • Étagères non fixées solidement aux murs afin de
    les empêcher de basculer
  • Présence d'objets tels que une entrée de porte
    souvrant sur des zones de trafic intense, comme
    les couloirs ou les salles des toilettes
  • Présence dune entrée de porte limitant la vue de
    lautre côté (p. ex. employés incapables de voir
    si dautres personnes se trouvent de l'autre côté
    de la porte)

41
Heurté par des objects
  • Mesures Préventives
  • Pratiques sécuritaires de classement (formation
    en ligne) sont communiquées et en place (p. ex.
    fixation des étagères, mécanisme de sécurité sur
    les classeurs, classement en commençant par le
    tiroir du bas, etc).
  • Pratiques sécuritaires dempilage sont mises en
    place (formation en ligne)
  • Signalisation où les portes peuvent être ouvertes
    dans les couloirs etc. où une personne peut être
    heurtée accidentellement.
  • Inspections périodiques des gestionnaires et les
    superviseurs et les comités / représentants de
    santé et de sécurité.
  • Acheter des nouveaux classeurs avec dispositifs
    de sécurité appropriés.

42
GPR-1 Indices de risque
  • Un des niveaux de risque suivants a été appliqué
    à chacun des risques discutés dans cette GPR

43
GPR-1 Indices de risque
  • Le niveau de danger attribué à chaque danger a
    été déterminé sans prendre en considération les
    mesures préventives qui sont déjà en place.
  • Les niveaux de risque sont inférieurs si des
    mesures préventives adéquates ont été mises en
    œuvre pour le risque en question.

44
GPR-1 Groupe de Profil de Risque
45
GPR-1 Niveau de Risque
46
GPR-1 Niveau de Risque
47
GPR-1 Niveau de Risque
48
Profils de risques - Groupe 2
  • Les employés dans ce groupe ont un contact direct
    ou par téléphone avec des clients que ce soit
    dans les immeubles du Gouvernement du Canada,
    dans un local loué, sur leslieux de travail du
    client ou à sa résidence, etc.
  • Risques associés au Groupe de profils à risques 2

49
Profils de risques Groupe 2
  • Maladies infectieuses / Biorisques
  • Contact avec des personnes susceptibles de se
    comporter de façon violente
  • GPR-2 Indices de risque

50
Maladies infectieuses / Biorisques
  • Renseignements généraux
  • Lexposition à des personnes pouvant être
    infectieuses (tuberculose, grippe, etc.) ou le
    contact avec des surfaces contaminées peuvent se
    produire au cours dinteractions avec des
    citoyens.

51
Maladies infectieuses / Biorisques
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Mode de transmission de lagent (p. ex. contact
    direct avec les surfaces contaminées, inhalation
    de petites particules transportant un pathogène,
    contact étroit avec les personnes qui émettent
    des gouttelettes en toussant ou en éternuant,
    etc.)
  • Virulence de lagent biologique
  • Proximité dun employé par rapport à la source
    infectée
  • Santé/Sensibilité du système immunitaire de la
    personne
  • Quantité de lagent biologique présent
  • Fréquence et durée de lexposition à la source
    infectée
  • Emplacement de linteraction (cest-à-dire
    emplacements où les maladies particulières sont
    prévalentes)

52
Maladies infectieuses / Biorisques
  • Mesures préventives existantes ou recommandées
  • Distanciation sociale (cest-à-dire lemployé
    garde une certaine distance entre lui-même et le
    citoyen)
  • Désinfection des surfaces
  • Services de conciergerie
  • Programme dintervention en cas de pandémie
  • Disponibilité du respirateur N95
  • Tests afin de déterminer la bonne taille de
    respirateur
  • Formation des employés sur les modes de
    transmission des maladies infectieuses/agents
    biologiques

53
Violence et harcèlement dans le lieu de travail
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Durée de lexposition aux citoyens
  • Nombre dinteractions
  • Contexte de linteraction (p. ex. traitement de
    fonds ou des déclarations de sinistres)
  • Contact direct avec des citoyens inconnus (et
    comportements inconnus)
  • Vulnérabilité de lemployé (p. ex. âge, sexe,
    expérience au travail)
  • Comportement de lemployé influant sur le
    contexte de linteraction (p. ex. longues files
    dattente)
  • Présence du public

54
Violence et harcèlement dans le lieu de travail
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Démographie / attributs du public
  • Région / emplacement reconnu comme ayant un taux
    de criminalité élevé
  • Citoyens reconnusd comme étant sous l'influence
    de drogues ou d'alcool
  • Citoyens ayant des antécédents de violence
    verbale ou physique envers un employé ou un
    membre du public

55
Violence et harcèlement dans le lieu de travail
  • Mesures Préventives
  • RHDSC va instaurer progressivement un Modèle de
    service à la clientèle en personne pour tous les
    citoyens qui font face à des environnements
  • Mis en œuvre du Module IV du Programme de santé
    et de sécurité de RHDCC Prévention de la
    Violence
  • Directives fournies en ligne régulièrement à tous
    les employés qui interagissent avec les clients /
    citoyens, sur quoi faire lorsque menacé et
    harcelé
  • Tous les employés qui interagissent avec les
    clients / citoyens seront informés de leur droit
    de se retirer à un endroit sécuritaire, si ils se
    sentent menacés et recevront une formation en
    ligne sur la façon de gérer les clients
    difficiles
  •  

56
Violence en harcèlement dans le lieu de travail
  • Mesures préventives
  • RHDSC doit assurer quil y a des moyens pour les
    employés dappeler pour de lassistance en cas
    d'urgence
  • Les employés qui travaillent seuls seront
    informés des mesures visant à atténuer les
    risques de violence, d'intimidation ou de menaces
  • RHDSC encourage le personnel à compléter le
    formulaire de rapport dincident de sécurité
    ADM3061 concernant tout incident de sécurité qui
    a eu lieu, par exemple les personnes qui ont été
    difficiles, ont fait de menaces, etc..

57
GPR-2 Indices de risque
  • Un des niveaux de risque suivants a été attribué
    à chacun des risques qui a fait lobjet du
    présent GPR

58
GPR-2 Indices de risque
  • Le niveau de danger attribué à chaque danger a
    été déterminé sans tenir compte des mesures
    préventives en place.
  • Les niveaux de risque sont inférieurs si des
    mesures préventives ont été mises en œuvre pour
    le risque en question.

59
GPR-2 Indices de risque
60
Profil de risque Groupe 3
  • Les employés de ce groupe se rendent sur les
    lieux des clients dans le but de surveiller
    lobservation des lois de lassurance-emploi, de
    la législation en matière dhygiène et de
    sécurité du travail, des lois sur les normes du
    travail ou des autres lois gérées par le RHDCC.
  • Risques associés au groupe de profils de risques
    3

61
Profils de risques - Groupe 3
  • Le GPR-3 peut être divisé en 2 sous-groupes
  • Sous-groupe A Les employés qui ne visitent
    JAMAIS les lieux du client et qui passent leur
    temps SEULEMENT dans un environnement de bureau
    où il se peut quils interagissent avec les
    clients et
  • Sous-groupe B Les employés qui passent leur
    temps à rendre visite aux clients où ils peuvent
    être exposés à des risques professionnels/de
    construction/de traitement.
  • Les diapositives dans le présent GPR sappliquent
    aux deux sous-groupes, sauf indication contraire.

62
Groupe de profil de risque 3
  • Maladies infectieuses/Biorisques
  • Contact avec des personnes susceptibles de se
    comporter de façon violente
  • Espaces clos
  • Expositions aux produits chimiques
  • Risques mécaniques
  • Dangers de brûlure
  • Radio expositions
  • Risques gravitationnels
  • Faune

63
Profils de risque Groupe 3
  • Ergonomie sous-optimale
  • GPR-3 Indices de Risque

64
Maladies infectieuses / Biorisques
  • Renseignements généraux
  • Les employés dans ce groupe de profils de risques
    peuvent être exposés à des personnes pouvant être
    infectieuses, à de la moisissure, aux virus
    transmis par les insectes ou les animaux, à des
    virus ou des bactéries.

65
Maladies infectieuses / Biorisques
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Type dagent biologique
  • Mode de transmission de lagent (p. ex. contact
    direct avec les surfaces contaminées, inhalation
    de petites particules transportant un pathogène,
    contact étroit avec les personnes qui émettent
    des gouttelettes en toussant ou en éternuant,
    etc.)
  • Présence de vecteurs (cest-à-dire tiques,
    rongeurs, etc.)
  • Virulence de lagent biologique
  • Proximité dun employé par rapport à la source
    infectée
  • Santé/Sensibilité du système immunitaire de la
    personne
  • Quantité de lagent biologique présent
  • Fréquence et durée de lexposition

66
Maladies Contagieuses/ Risques Biologiques
  • Mesures Préventives
  • Former les employés (en ligne) sur la
    distanciation sociale
  • Fournir linformation aux employés au sujet de la
    reconnaissance des risques, de l'évaluation et du
    contrôle des maladies infectieuses (p. ex. la
    grippe, la tuberculose, l'hépatite, le VIH,
    etc..)
  • Fournir d'équipement de protection individuelle
    et de la formation sur son utilisation appropriée
  • Explorer avec Santé Canada les programmes
    dinoculation contre l'hépatite pour les employés
    du sous-groupe B
  • Rédiger des bulletins dinformation de santé et
    de sécurité sur l'hépatite, la tuberculose et le
    VIH.

67
Violence au Travail
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Durée de l'exposition aux citoyens
  • Nombre dinteractions
  • Contact direct avec des citoyens inconnus (et
    comportements inconnus)
  • Vulnérabilité de lemployé (p. ex. âge, sexe,
    expérience au travail)

68
Violence au Travail
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Comportement de lemployé qui influe sur le
    contexte de linteraction (p. ex. longues files
    dattente)
  • Présence de public
  • Données démographiques/Attributs du public
  • Région/Emplacement reconnu comme ayant un taux de
    criminalité élevé
  • Citoyens reconnus comme étant sous linfluence de
    lalcool ou des drogues
  • Citoyens ayant des antécédents de violence
    verbale ou physique envers un employé ou un
    membre du public
  • Caractéristiques individuelles du transgresseur
    et de la victime (cest-à-dire apparence,
    préjudice, caractère, maladie mentale, etc.)

69
Violence au Travail
  • Mesures préventives
  • Lorsqu'un employé doit se rendre au site du
    client ou à un autre emplacement pour fournir des
    services gouvernementaux, une fiche de
    vérification pour employé qui travaille seul doit
    être complétée
  • Fournir aux employés des dispositifs de
    communication appropriés, tels que les téléphones
    cellulaires ou satellite, quand ils voyagent.
  • Fournir aux employés une formation (en ligne) sur
    comment gérer les clients difficiles
  • Produire un Guide pour employés travaillant seul

70
Espaces clos (sous-groupe B)
  • Renseignements généraux
  • Un  espace clos  est un espace totalement ou
    partiellement fermé qui à la fois
  • (a) nest ni conçu pour être occupé par des
    personnes, ni destiné à lêtre, sauf pour
    lexécution dun travail
  • (b) a des voies dentrée et de sortie
    restreintes
  • (c) peut présenter des risques pour toute
    personne qui y pénètre, en raison
  • (i) soit de sa conception, de sa construction,
    de son emplacement ou de son atmosphère,
  • (ii) soit des matières ou des substances quil
    contient,
  • (iii) soit dautres conditions qui sy
    rapportent.
  • Règlement canadien sur la santé et la sécurité au
    travail (RCSST), partie XI

71
Espaces Clos
  • Renseignements généraux
  • Exemples despace pouvant répondre à la
    définition dun espace clos
  • Élévateurs à grains
  • Silos
  • Coques de navire
  • Vides sanitaires
  • Tunnels destinés aux services publics/saignées
  • Puits
  • Réservoirs / Chaudières
  • Fosses / Excavations

72
Espaces Clos
  • Renseignements généraux
  • Risques associés aux espaces clos
  • Asphyxiation en raison de lutilisation ou de la
    production de produits chimiques, ou dun manque
    de ventilation
  • Exposition aiguë aux produits chimiques toxiques
  • Exposition aux agents biologiques
  • Risques dexplosion et dincendie associés à
    lutilisation de produits chimiques et aux
    conditions atmosphériques
  • Risques de chute ou de trébuchement
  • Risques ergonomiques découlant de postures
    incommodes
  • Présence de risques mécaniques et électriques
    selon les outils et léquipement utilisés
  • Présence de systèmes sous pression
  • Travail en hauteur

73
Espaces Clos
  • Mesures Préventives
  • Formation et sensibilisation sur les espaces clos
    afin que les employés puissent les reconnaître
  • Formation sur lentrée dans un espace clos, pour
    les employés qui pourraient avoir à y entrer
  • Politique et procédure pour entrer dans les
    espaces clos (cest-à-dire interdiction dy
    entrer sans avoir reçu une formation adéquate,
    mesures particulières à prendre, etc.)
  • Disponibilité des intervenants en cas durgence
    mesures de contrôle de la qualité de lair et
    équipement de protection individuelle
  • Tests afin de déterminer la taille du respirateur
    approprié
  • Formation sur la façon de porter ou dutiliser un
    respirateur et tout autre équipement de
    protection individuelle.

74
Exposition aux produits chimiques(sous-groupe B)
  • Renseignements généraux
  • Les employés peuvent être exposés à divers
    produits chimiques sur les lieux des clients
  • Inhalation de gaz ou de vapeurs dévaporation
    provenant de liquides, de poussières ou de
    brouillards
  • Contact cutané avec les produits chimiques à
    proximité
  • Contact oculaire avec les vapeurs ou les
    brouillards
  • Des produits chimiques se trouvent dans presque
    tous les lieux de travail
  • Exemples de produits chimiques pouvant se trouver
    sur les lieux du client
  • Solvants de dégraissage
  • Amiante ou silice
  • Vapeurs de soudage
  • Fluides à façonner le métal
  • Produits chimiques industriels (cest-à-dire
    produits chimiques utilisés dans un processus
    industriel)
  • Carburants (p. ex. propane, essence)

75
Exposition aux produits chimiques
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • La façon dont le produit chimique est utilisé ou
    généré (p. ex. sous-produit dune activité
    industrielle, échappement des véhicules,
    contenant de liquide en vrac, etc.)
  • Propriétés du produit chimique (p. ex.
    solubilité, pH, taux dévaporation,
    inflammabilité, etc.)
  • Durée et fréquence de lexposition au produit
    chimique
  • État du produit chimique (p. ex. poussière,
    vapeur, brouillard, etc.)
  • Les poussières, les vapeurs, les brouillards et
    les gaz peuvent être inhalés
  • Les liquides peuvent sinfiltrer dans le corps
    par contact cutané si lemployé nest pas bien
    protégé
  • Des traces de liquide ou de poussière sur les
    mains dune personne peuvent être ingérées par
    accident si la personne touche à sa bouche

76
Exposition aux produits chimiques
  • Mesures préventive
  • Formation sur le recensement, lévaluation et le
    contrôle des produits chimiques
  • Procédure pour obtenir des renseignements du
    clients avant la visite sur les lieux, exigences
    incluant la formation spécifique au lieu du
    client
  • Disponibilité de léquipement de protection
    individuelle
  • Formation sur lutilisation et lentretien de
    léquipement de protection individuelle
  • Tests afin de déterminer quelle est la bonne
    taille de respirateur
  • Respirateurs, gants et combinaisons fournis

77
Risques mécaniques (Sous-groupe B)
  • Renseignements généraux
  • Les risques mécaniques désignent les risques
    associés avec des objets en mouvement.
  • Exemples
  • Être heurté par un équipement lourd ou industriel
  • Travailler à proximité de pièces en mouvement
    (cest-à-dire transporteurs)
  • Senchevêtrer dans des pièces qui tournent
  • Être écrasé par des pièces lourdes
  • Rester coincé sous des pièces en mouvement

78
Risques mécaniques
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Proximité des employés par rapport aux pièces en
    mouvement
  • Fréquence et durée du travail à proximité de la
    machinerie industrielle
  • Fréquence et durée du travail dans des lieux où
    de léquipement lourd est utilisé
  • Type de travail effectué (p. ex. linspection
    dune pièce de machinerie par opposition à
    linspection dun lieu de travail où il ny a
    aucun contact avec de la machinerie)
  • Bonne connaissance des processus industriels et
    des pièces de machinerie particulières utilisés
    sur les lieux du client

79
Risques mécaniques
  • Mesures préventives
  • Veste de haute visibilité sera fournie
  • Formation spécifique du client sur les lieux et
    présence dun accompagnateur représentant le
    client autant que possible
  • Les employés de s'abstenir de pénétrer dans les
    zones où les risques existent, s'ils ne sont pas
    suffisamment protégés

80
Dangers de brûlure (Sous-groupe B)
  • Renseignements généraux
  • Exemples denvironnements où le stress thermique
    peut être un risque
  • Activités dans une fonderie
  • Activités à proximité dune chaudière
  • Congélateurs
  • Activités à lextérieur

81
Danger de brûlure
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Durée du travail à lextérieur à des températures
    extrêmes
  • Proximité des pièces chaudes (p. ex. machinerie
    industrielle, moteurs, etc.)
  • Température des pièces chaudes
  • Présence de vêtements de protection (p. ex. gants
    résistant à la chaleur) ou de dispositifs de
    protection recouvrant les pièces chaudes

82
Danger de brûlure
  • Mesures préventives
  • Vêtements appropriés à la saison ou au temps
  • Équipement de protection individuelle
  • Périodes de repos prévues
  • Réhydratation régulière.

83
Risques dirradiation (Sous-groupe B)
  • Renseignements généraux
  • Exemples de sources de rayonnement auxquelles
    lemployé peut être exposé
  • Exposition à des rayons UV (lumière du soleil) si
    on travaille à lextérieur
  • Exposition à des arcs de soudure
  • Exposition au gaz de radon dans des mines
  • Exposition à des matières radioactives dans des
    installations nucléaires
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Fréquence et durée de lexposition à la source de
    rayonnement
  • Distance de la source de rayonnement
  • Présence de barrières (p. ex. écrans de soudeur)

84
Risques de Radiation
  • Mesures préventives
  • Utilisation de protection solaire lorsquon
    travaille à l'extérieur
  • Protection solaire, lunettes de soleil et
    chapeaux doivent être fournis à lemployé
  • Activités de soudure bien protégées
  • Formation spécifique sur les risques au site du
    client si disponible.

85
Risques gravitationnels (Sous-groupe B)
  • Informations Générales
  • Risques Gravitationnels incluent
  • Être atteint ou écrasé par des objets ( ex.
    objets surélevés qui tombent au cours du
    transport)
  • Tomber de Haut
  • Glisser ou tomber

86
Risques gravitationnels
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Objets surélevés (p. ex. grues, monte-charges ou
    chariots élévateurs transportant des charges,
    articles entreposés sur des étagères ou des
    tablettes, etc.)
  • Fréquence du travail en hauteur (p. ex. échafaud,
    table élévatrice à ciseaux ou échelle) ou à
    proximité dun bord non muni dun dispositif de
    protection (p. ex. puits à ciel ouvert, toit dun
    bâtiment, etc.)

87
Risques gravitationnels
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Présence de
  • Surfaces mouillées ou huileuses
  • Revêtement de sol décollé ou mobile
  • Surfaces glacées ou à faible traction
  • Vue obstruée
  • Éclairage insuffisant
  • Objets saillant
  • Éclairage inadéquat

88
Risques gravitationnels
  • Mesures préventives
  • Équipement de protection individuel fournis et de
    la formation sur son utilisation
  • Formation sur la sécurité et les échelles ainsi
    que sur lutilisation de harnais et de systèmes
    de protection de chutes
  • Chaussures de protection
  • Procédures pour obtenir des renseignements de la
    part des clients au sujet de l'opération avant de
    visiter le site et obtenir de la formation au
    besoin.

89
Faune (Sous-groupe B)
  • Renseignements généraux
  • Les déplacements vers un site peuvent exiger de
    saventurer dans des environnements extérieurs où
    vivent des espèces animales.
  • Il peut exister des problèmes de dératisation sur
    les lieux des clients ou à la résidence dun
    citoyen.
  • Les sites peuvent être reconnus comment ayant des
    infestations dinsectes (p. ex. tiques).

90
Faune
  • Mesures Préventives
  • Trousse de premiers soins fournie
  • Formation pour la faune dangeureuse au besoin
  • Répulsif à ours fournis au besoin
  • Insectifuge fourni au besoin

91
Ergonomie sous-optimale
  • Renseignements généraux
  • Les employés qui se trouvent dans ce groupe de
    profils de risques peuvent être exposés à des
    risques ergonomiques lorsquils soulèvent ou
    transportent des matériaux lourds et lorsquils
    utilisent des postes de travail sous-optimaux.
  • Lergonomie, cest linteraction des personnes
    avec les éléments dans leur lieu de travail,
    notamment les postes de travail, les outils et
    léquipement.
  • Une mauvaise manipulation du matériel peut causer
    une hausse des blessures.
  • Selon Statistique Canada, en 2000/2001, plus de 2
    millions de Canadiens ont souffert dune blessure
    répétitive qui a limité leurs activités normales
    55 des blessures découlaient dactivités liées
    au travail.

92
Ergonomie sous-optimale
  • Renseignements généraux
  • Les effets sur la santé peuvent comprendre entre
    autres, des lésions aux tissus mous désignées
    sous le nom de
  • Blessures musculosquelettiques
  • Troubles/maladies musculosquelettiques
  • Troubles consécutifs aux traumas cumulatifs
  • Microtraumatismes répétés

93
Ergonomie sous-optimal
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Facteurs de risque de développer des lésions aux
    tissus mous pour les employés qui se trouvent
    dans ce GPR
  • Mouvements répétitifs
  • Postures statiques ou inconfortable

94
Ergonomie sous-optimale
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Scénarios où les risques sont accrus pour ce qui
    est de développer une lésion aux tissus mous
  • Garder longtemps une posture statique en position
    assise ou debout
  • Travailler à des postes de travail temporaires
  • Soulever ou transporter de léquipement ou du
    matériel
  • Utiliser des ordinateurs portatifs.

95
Ergonomie sous-optimale
  • Mesures préventives
  • Mettre en œuvre Module III Programme intégré
    dergonomie
  • Dispositifs de levage fourni aux employés de
    levage, dolly/charriot.
  • Formation offerte aux employés qui doivent lever
    manuellement ou transporter des charges en
    fonction règlement canadien sur la santé et la
    sécurité au travail 14,48 et 14.49.

96
GPR-3 Indices de risque
  • Un des niveaux de risque ci-après a été attribué
    à chacun des risques qui fait l'objet du présent
    GPR.

97
GPR-3 Indices de risque
  • Le niveau de risque attribué à chaque risque a
    été déterminé sans prendre en considération les
    mesures préventives qui sont déjà en place.
  • Le niveau de risque est inférieur si des mesures
    préventives ont été mises en œuvre pour le risque
    en question.

98
HPG-3 Cote de Risque
99
GPR-3 Indices de risque
100
GPR-3 Indices de risque
101
GPR-3 Indices de risque
102
GPR-3 Indices de risque
103
Profils de risques Groupe 4
  • Les employés de ce groupe se déplacent de leur
    lieu de travail habituel vers lemplacement du
    client, un emplacement éloigné, la résidence dun
    citoyen ou un autre lieu de travail.
  • Risques associés au Groupe de profils de risques
    4

104
Profils de risques Groupe 4
  • Collision, panne, fonctionnement dangereux dun
    véhicule
  • Biorisques
  • Ergonomie sous-optimale
  • Climat politique précaire
  • Maladies associées aux voyages internationaux
  • GPR-4 Indices de risque

105
Collision/Panne/Fonctionnement dangereux dun
véhicule
  • Renseignements généraux
  • Cette catégorie peut inclure les collisions avec
    un autre véhicule, avec des objets en mouvement
    ou stationnaires ainsi que la perte de contrôle
    dun véhicule lors du déplacement vers un lieu de
    travail.
  • Cette catégorie comprend aussi le risque de
    rester en panne en raison dun bris ou dune
    collision lorsquon voyage seul ou vers un
    emplacement éloigné.

106
Collision/Panne/Fonctionnement dangereux dun
véhicule
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Le risque dune collision dépend de
  • La compétence du conducteur
  • La rapidité desprit du conducteur
  • Létat du véhicule
  • Les conditions atmosphériques
  • Le moment de la journée
  • La présence dautres conducteurs à proximité
  • La fonction visuelle du conducteur
  • Les obstructions sur le chemin
  • La fréquence des déplacements

107
Collision/Panne/Fonctionnement dangereux dun
véhicule
  • Mesures préventives
  • S'assurer que les employés qui voyagent dans des
    endroits éloignés et autres endroits non urbaines
    recoivent de l'équipement pour assurer leur
    sécurité jusqu'à ce qu'ils peuvent obtenir de
    l'aide
  • Fournir les outils/cartes de navigation
    appropriés
  • S'assurer que les équipements de protection
    individuelle et la formation appropriées soient
    fournies aux employés qui voyagent par d'autres
    moyens de transport tels que le bateau, la
    motoneige, le véhicule tout-terrain
  • Employés connaissent de leur droit de ne pas
    utiliser ou embarquer sur les véhicules de
    transport qui ne leur semblent pas sécuritaires
  • Guide dutilisation sécuritaire de véhiculede
    HRDCC(en cours d'élaboration)
  • Au besoin, former lemployé sur la conduite de
    véhicule suite à une évaluation du
    gestionnaire/superviseur

108
Biorisques
  • Renseignements généraux
  • Les employés peuvent être exposés aux biorisques
    suivants lors de leurs déplacements selon le type
    dhôtel ou de motel quils fréquentent
  • Punaises des lits dans les hôtels ou motels

109
Biorisques
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Fréquence des visites dans les hôtels ou les
    motels
  • Propreté dans les hôtels ou les motels
  • Type de population qui fréquente lhôtel ou le
    motel (p. ex. membre du personnelle porteur de
    punaises des lits)

110
Biorisques
  • Mesures Préventives
  • Les employés qui passent la nuit dans des hôtels
    / motels devraient être informés de la
    possibilité de rencontrer des punaises de lit
    dans les hôtels / motels ainsi que quoi faire si
    cela arrive
  • Rédiger des bulletins de santé et de sécurité

111
Ergonomie sous-optimale
  • Renseignements généraux
  • Les employés, qui au cours de leur emploi, se
    déplacent souvent ou sur de longues distances
    peuvent souffrir de douleurs musculaires causées
    par des postures statiques.
  • Les employés qui transportent des valises et de
    léquipement (p. ex. imprimante, documents,
    ordinateur portatif, dossiers, etc.) peuvent
    souffrir de fatigue ou de douleurs musculaires
    sils nutilisent pas de bonnes techniques de
    soulèvement ou si la charge est trop lourde ou
    peu maniable.

112
Ergonomie sous-optimale
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Les facteurs de risque pour le développement de
    blessures aux tissus mous chez les employés qui
    se trouvent dans ce GPR inclus
  • Les mouvements répétitifs
  • Les forces excessives / manipulation de poids
    lourds
  • Les postures statiques et inconfortables

113
Ergonomie sous-optimale
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Scénarios où les risques sont accrus pour ce qui
    est de développer une lésion aux tissus mous
  • Garder longtemps une posture statique en position
    assise ou debout
  • Travailler à des postes de travail temporaires
  • Soulever ou transporter de léquipement ou du
    matériel
  • Utiliser des ordinateurs portatifs

114
Ergonomie sous-optimale
  • Mesures préventives
  • Des renseignements sur le programme intégré
    d'ergonomie seront fournis aux employés.
  • La formation sur les bonnes techniques de
    manipulation (en ligne) est requise pour les
    employés dans cette HPG si ils sont tenus de
    porter ou lever des matériaux lourds Règlement
    canadien sur la santé et la sécurité au travail

115
Climat politique précaire
  • Renseignements généraux
  • Les employés peuvent faire face à un climat
    politique précaire au cours de leurs déplacements
    dans le monde.
  • Facteurs influençant le niveau d'exposition
  • Fréquence des voyages internationaux
  • Emplacements visités (p. ex. endroits où les
    conditions sont dangereuses en raison dune
    guerre ou dun climat politique précaire, dun
    taux élevé de criminalité, denlèvements connus
    de diplomates ou dexpatriés, etc.)

116
Climat politique précaire
  • Mesures préventives
  • RHDSC exigera des employés qui voyageront à
    létranger de s'inscrire avec les Affaires
    étrangères et Commerce International Canada sur
    le site web suivant
  • https//www.voyage2.gc.ca/Registration
  • Employés devront recevoir les vaccinations tel
    que requis

117
Maladies associées aux voyages internationaux
  • Renseignements généraux
  • Les employés qui voyagent à létranger peuvent
    être exposés à un risque de contracter une
    maladie endémique à ces pays.
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