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Les Rencontres MSA

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Les produits chimiques sont-ils devenus dangereux pour l'homme : ... alcool et tabac (cancer de la gorge)... Produits chimiques. Les d finitions (2) Agents ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Les Rencontres MSA


1
Les Rencontres MSA Vendredi 30 novembre 2007
2
  • Les produits chimiques sont-ils devenus dangereux
    pour lhomme
  • lexemple des CMR ?
  • J. RABJEAU C. GUILLET SST MSA de Maine et
    Loire

3
Plan de lintervention
  • Les constats
  • La transposition législative Europe/
  • France
  • Lhistorique des textes réglementaires
  • La classification des produits
  • La démarche de prévention

4
Les constats
  • Lagriculture française
  • Une grande variété dactivités professionnelles,
  • Une optimisation de la production,
  • Une utilisation dun grand nombre de substances
    chimiques
  • Les produits de synthèse
  • de plus en plus utilisés et de plus en plus
    performants,
  • Mais aussi de plus en plus suivis
  • Pourtant ….

5
Les constats
  • Meilleure connaissance du danger ? meilleure
    connaissance de limpact sur la santé humaine
  • Notre santé a aujourdhui une priorité différente
    priorité sociétale
  • Lévolution récente de la réglementation fait le
    lien avec lévolution de nos connaissances
    scientifiques
  • Maladies daujourdhui expositions dhier
  • Exposition daujourdhui, maladies de demain

6
La législation Europe/France
Directives européennes
Autres pays européens
transcription
Droit national
AFSSA
7
Lhistorique des textes (chimique et phyto)
Pendant un siècle !!!
8
Lhistorique des textes (chimique et phyto)
Pendant 10 ans !!!
9
La classification des produits
Produits chimiques
2007
Non Classés
Classés
Agent Chimique Dangereux (ACD)
CMR 1,2 (3)
10
Les définitions (1)
  • Cancérogène
  • Agent capable de provoquer le cancer ou den
    favoriser lapparition
  • Plusieurs agents peuvent être à lorigine dun
    même cancer et potentialiser leurs effets
  • tabac et amiante (cancer bronchique),
  • soleil et goudron (cancer de la peau),
  • alcool et tabac (cancer de la gorge)…

11
Les définitions (2)
  • Agents mutagènes
  • Provoquent une altération dun gène, dun
    ensemble de gène ou dun chromosome (mutation)
  • Modification permanente et transmissible à
    lhérédité.
  • Toxiques pour la reproduction
  • Baisse de la fertilité de la femme et/ou de
    lhomme
  • Atteinte au bon déroulement de la grossesse
  • Avortement, prématurité, malformations
  • Contamination du lait maternel.

12
Une étiquette
Nom du produit
xxxxxx
Phrases de risques Rxx
Symbole et indication de danger
Conseils de prudence Sxx
Coordonnées du fabricant ou du distributeur
13
La classification des produits
Catégorie 1 substance que lon sait être CMR
pour lhomme Catégorie 2 substance devant être
assimilée à une substance CMR pour lhomme
en raison de données animales ou
détudes exp. concluantes Catégorie 3 substance
préoccupante pour lhomme en raison de données
animales contradictoires ou
insuffisantes
14
La classification des produits
Produits chimiques
2007
Non Classés
Classés
Agent Chimique Dangereux (ACD)
CMR 1,2 (3)
15
La classification des produits
Produits chimiques
2009-2010
Non Classés
Classés
Agent Chimique Dangereux (ACD)
CMR 1,2
16
Les deux réglementations
CMR (Décret 2001)
ACD (Décret 2003)
Obligation de substitution
Produits phytosanitaires
Biocides
Retrait si CMR1 et substitution dès que possible
17
La prévention
Risque existant
Danger
Opérateur
Exposition
RISQUE
Danger x Exposition
18
Lévaluation des risques
  • Document unique (décret du 5 novembre 2001)
  • Décrets 2001 (CMR) et 2003 (ACD)
  • Etape 1 Identification des CMR, des ACD et des
    NC (exempt de class.) (avec symbole, phrases de
    risques, FDS…..)
  • Etape 2 Suppression des CMR et des ACD (si
    possible)/ analyse dune solution alternative
  • Etape 3 Substitution des CMR par une substance
    ou un procédé moins dangereux ou pas dangereux

19
Lévaluation des risques
  • Etape 4 Evaluation de lexposition et du risque
    résiduel car pas de risque faible
  • Etape 5 Réduction du risque (quantité utilisée,
    spécialisation du personnel, formation-information
    du personnel, diminution des concentrations,
    diminution de la durée dexposition, vase clos,
    si impossible protection collective, puis
    individuelle…)

20
Exemple de tableau
21
Les obligations
  • Du ressort de lemployeur
  • Hygiène (ne pas boire, ne pas manger, ne pas
    fumer)
  • Accès aux installations sanitaires
  • Suivi dexposition des travailleurs concernés
    (fiche dexposition individuelle des salariés)
  • Attestation dexposition quand le salarié quitte
    lentreprise
  • Du ressort du médecin du travail
  • Suivi médical renforcé

22
Conclusion
  • Maladies daujourdhui, expositions dhier
  • Exposition daujourdhui,
  • quelles maladies demain?

23
Glossaire
  • AFSSA Agence Française de Sécurité
  • Sanitaire des Aliments
  • CIRC Centre International de Recherche
  • sur le Cancer

24
Les Rencontres MSA Vendredi 30 novembre 2007
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