Diapositive 1

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UNE NOUVELLE OPPORTUNITE DINVESTISSEMENT LE
MARCHE DES TRADED ENDOWMENT POLICIES (TEP) EN
GRANDE-BRETAGNE
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TEPs
INTRODUCTION
Une nouvelle opportunité dinvestissement ? En
1843, La société Foster Cranfield négociait
pour la 1ère fois la cessation totale des droits
dun contrat dassurance vie dun souscripteur à
un autre.
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PRELIMINAIRE
TEPs

• Notre but est de présenter en toute objectivité
  un concept peu connu en Europe continentale, avec
  ses avantages et inconvénients.
• Notre but nest pas de promouvoir quelque fonds
  dinvestissement existant investissant dans les
  TEP.
• La présentation se bornera au marché Britannique
  et nabordera pas le marché secondaire Américain.

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LE PRODUIT (1/3)
TEPs

• Le produit est basé sur les polices dassurance
  britanniques de type Mixte 10/10 comparables à
  ceux des marchés européens.
• Ces polices, à terme fixe (20/25 ans) ont les
  caractéristiques suivantes
• Capital en cas de vie au terme
• Capital identique en cas de décès
• Primes périodiques (généralement mensuelles)
• Investissement sur les with-profits,
  équivalents des fonds généraux européens.
• Système de participation bénéficiaire ou bonus
  dépendant du rendement financier du with-profit
  sous-jacent.
• Les fonds généraux, with-profits en
  Grande-Bretagne, Fonds en Euros en France ou
  Fonds à taux garantis à Luxembourg et en Belgique
  (Branche 21), représentent les actifs mutualisés
  des compagnies dassurance destinés à couvrir
  leurs engagements où le risque de placement est
  pris par la compagnie dassurance.

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TEPs
LE PRODUIT (2/3)

• Lorsque le souscripteur souhaite racheter son
  contrat auprès de sa compagnie dassurance, la
  valeur de rachat proposée peut être très
  décevante, notamment eu égard au bonus final
  (équivalent à un bonus de fidélité) qui nest pas
  ou peu comptabilisé.
• Un marché doccasion de ces polices a vu le jour
  permettant
• Au cédant de récupérer plus (généralement entre
  5 et 10) que la valeur de rachat proposée par
  la compagnie dassurance.
• A lacheteur de disposer dun contrat
  dassurance vie acheté avec une décote par
  rapport à la valeur réelle de ce contrat, si il
  est mené à terme.
• Ces polices sont connues en Grande-Bretagne sous
  le nom de Traded Endowment Policies.

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TEPs
LE PRODUIT (3/3)

• A la suite de la cession totales des droits sur
  le contrat
• Lacheteur de la police en devient le
  souscripteur. Cest à lui que revient notamment
  de payer les primes à venir.
• Lacheteur de la police détermine un ou des
  nouveaux bénéficiaires.
• Lassuré reste identique.
• On notera que
• Un transfert de propriété de la police
  ( assignment ) doit être réalisé auprès de la
  compagnie dassurance.
• Une personne morale (ainsi quun fonds
  dinvestissement) peut se rendre propriétaire
  dune police. Cest dailleurs en raison de
  limportance de lutilisation des Trust que ce
  transfert de propriété a vu le jour outre manche.
• Ce transfert total de droit qui nest pas exercé
  dans les pays européens ne se heurte pourtant à
  aucune barrière légale.

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LE MARCHE DES TEP (1/2)
TEPs

• Même si ce marché existe depuis 150 ans,
  celui-ci na pris de lampleur quau début des
  années 90 pour atteindre 600 millions de polices
  négociées en 2007.
• Le marché est géré par
• Les Market Makers, 15 acteurs dont les 6
  principaux regroupés au sein de lAPMM (80 du
  marché), tous régulés par la FSA.
• Les Auctionners
• Les compagnies dassurance ont lobligation
  dinformer leurs souscripteurs de lopportunité
  du marché des TEP lorsque ceux-ci leur font une
  demande de rachat.

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TEPs
LE MARCHE DES TEP (2/2)

• La taille du marché reste néanmoins restreinte,
  même si de nouvelles polices sont souscrites tous
  les jours au Royaume-Uni, une partie
  dentre-elles alimenteront donc à terme le
  marché.
• Les polices sont aujourdhui utilisées
• Par des particuliers qui préfèrent racheter une
  police plutôt que den souscrire une.
• Par des institutions financières, et notamment
  quelques grandes banques allemandes qui
  introduisent des polices dans leurs
  portefeuilles.
• Il est aujourdhui très simple, notamment en
  sadressant aux market makers, de se voir
  proposer tout un catalogue de polices que lon
  peut choisir une par une, selon certains critères
  dont par exemple
• La taille
• Lancienneté et la maturité restante
• La compagnie dassurance
• Le montant du capital et des bonus acquis

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TEPs
UN EXEMPLE DE TEP (1/2)
Exemple de traitement dune police with-profit
Au 30 septembre 2008
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TEPs
UN EXEMPLE DE TEP (2/2)

• Au 1er janvier 2009 (si les taux de bonus sont
  maintenus !)
• Bonus acquis 4.340,69
• 1,50 x 17.973 soit 269,60
• 3,00 x 4.340,69 soit 130,22
• 4.740,51
• Au terme du contrat (toujours si les taux de
  bonus sont maintenus)
• Bonus acquis 8.402,46
• Bonus final sur Capital 6.470,28
• Bonus final sur Bonus acquis 3.024,89
• Total à maturité 35.870,63

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TEPs
RENTABILITE COMPAREE (1/3)

• Pourquoi ne pas souscrire tout simplement un
  contrat Britannique, ou bien encore
  luxembourgeois ?
• Vérifions donc
• La valeur équivalente dun contrat  européen 
• Les évolutions possibles de la TEP en fonction
  des bonus futurs.

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TEPs
RENTABILITE COMPAREE (2/3)
TRI 6,10
TRI 4,17
TRI 2,41
TRI -1,70
TRI -1,15
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TEPs
RENTABILITE COMPAREE (3/3)

• Par rapport à un contrat à prime unique investi
  sur un fonds général
• La performance minimale garantie est inférieure
• Lespérance de gain est supérieure
• A bonus identique, la performance dune TEP est
  supérieure en raison de la décote observée lors
  du rachat de la police.

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COMPTABILISATION ET PERFORMANCE (1/5)
TEPs
Le mode de comptabilisation actuel des TEP est
généralement effectué en valeur de marché, cest
à dire en actualisant à un taux de marché (Libor
X bp) les cash flows futurs.
Chaque année, on observera une performance de 4
en labsence de tout changement de taux de
bonus Mais que se passera til si les taux de
bonus viennent à diminuer ?
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COMPTABILISATION ET PERFORMANCE (2/5)
TEPs
Nous recommandons un mode de comptabilisation en
coût historique. Dans ce cas, on calcule le taux
dactualisation qui annule tout gain à
lacquisition de la police.
Grâce à ce mode de calcul, on annule limpact sur
la valorisation de tous les bonus futurs, annuels
et finaux. En labsence de bonus, que se passe
til ?
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COMPTABILISATION ET PERFORMANCE (3/5)
TEPs
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COMPTABILISATION ET PERFORMANCE (4/5)
TEPs
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COMPTABILISATION ET PERFORMANCE (5/5)
TEPs

• La méthode du coût historique annule toute
  possibilité de perte liée à la diminution des
  bonus.
• Elle est certainement moins  marketing  au
  lancement dun fonds en terme de performance
  immédiate, mais
• Elle génère bien évidemment la même performance
  au terme
• Elle évite de créer de la volatilité alors que
  le sous-jacent est garanti à tout moment
• Il suffit pour arriver à un résultat lissé, mais
  non volatile, de réaliser un portefeuille
  équilibré en durations différentes, afin que
  chaque police arrivant à maturité apporte sa
  contribution à la performance globale.

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TEPs
CONCLUSION

• Au sein dun fonds dinvestissement, lemploi des
  TEP associé avec une comptabilisation en coût
  historique permet de
• Utiliser la garantie et la solvabilité des
  compagnies dassurance
• Reproduire la faible volatilité des fonds
  généraux
• Améliorer la performance par rapports aux
  contrats en Euros.
• Que dire dun contrat dassurance investissant
  dans un fonds de TEP ?

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ANNEXE 1 LE FONDS DE TEP
TEPs

• Ladministration du fonds est relativement simple
  par rapport à une gestion classique puisquelle
  consiste à
• Choisir les polices à acheter
• Conserver les éléments de propriété des polices
• Payer les primes dassurance
• Réaliser la couverture de devises ( / )
• Valoriser les polices en fonction des éléments
  donnés par les compagnies.
• Contrôler le paiement des capitaux au terme de
  la police ou au décès de lassuré.
• La structure luxembourgeoise du Fonds
  dInvestissement Spécialisé (SIF) loi du 13
  décembre 2007, sous la forme dun fonds commun de
  placement ou dune SICAV est tout à fait adaptée
  pour ce type dinvestissement.
• Les markets makers proposent des services afin
  didentifier le moment du décès de lassuré. Cela
  reste néanmoins un élément compliqué puisque les
  héritiers de lassuré nont aucun intérêt à
  annoncer le décès. Cest pourquoi les études de
  rentabilité ne prennent pas en compte ce facteur,
  même si celui-ci est améliore la performance de
  linvestissement.

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ANNEXE 2 LES WITH - PROFIT
TEPs