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Le bruit au travail

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R glementation actuelle sur le bruit en milieu professionnel ... par rapport la r glementation actuelle. Pr ventica juin 2004. R glementation : la ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Le bruit au travail


1
Le bruit au travail
  • Nouvelles dispositions relatives à la protection
    des travailleurs

L. THIERY
Institut National de Recherche et de
Sécurité pour la prévention des accidents du
travail et des maladies professionnelles www.in
rs.fr
2
Plan Rappels effets et mesure du
bruitRéglementationSurdités professionnelles
(T42) Norme NF S 31-084
.
3
Le bruit un danger pour loreille
Comment se manifeste ce danger?
  • Fatigue auditive
  • Pertes permanentes, hors des fréquences de la
    parole
  • Pertes permanentes sensibles
  • Surdité profonde

.
4
Loreille un bien précieux
25 000 cellules auditives
  • sollicitations trop intenses trop
    longtemps

.
5
Le contrôle de laudition laudiogramme
Les pertes auditives attribuables au bruit
professionnel saggravent quand le niveau
sonore excède 85 dB(A) avec la durée de la
carrière professionnelle
Début de carrière
Exemple suivi durant 30 ans de l audition
d un travailleur exposé à 95 dB(A)
dB
5 ans au bruit
15 ans au bruit
30 ans au bruit
(NF S 31 - 013)
Fréquence audiométrique (kHz)
.
6
Exposition professionnelle au bruit L gt 85dB(A)
par secteur dactivité
13 de tous les salariés
Effectif total
Exposés au bruit
Source Ministère du Travail, SUMER, 1994
.
7
Contrôler le bruit en milieu professionnel
Exposition
Propagation
  • Émission

.
8
Les indicateurs dexposition au bruit
LEX,8h Niveau dexposition quotidienne au
bruit, en dB(A)
Dose de bruit reçue par un travailleur durant la
durée totale de sa journée de travail,
normalisée par la durée de référence de 8 h.
Lpc Niveau de pression acoustique de crête, en
dB(C)
Niveau maximum de la pression acoustique
instantanée, durant la période de mesurage T,
mesuré en pondération C
.
9
Mesure de bruit les pondérations fréquentielles
A et C
 A  selon la sensibilité de loreille  C 
linéaire de 60 Hz à 6300 Hz
.
10
Réglementation
.
11
Réglementation actuelle sur le bruit en milieu
professionnel
  • 3 cibles complémentaires
  • protéger les travailleurs CdT R.232-8
    (86/188/CE)
  • insonoriser les locaux CdT R.232-11
    (86/188/CE)
  • réduire le bruit des machines CdT R.233-84
    (89/392/CE)

préserver l audition concevoir
silencieux acheter moins bruyant
.
12
Réglementation concernant les locaux et les
machines
  • insonoriser les locaux Code du travail
    R.232-11 (directive 86/188/CE)Locaux
    susceptibles dexposer les travailleurs à plus de
    85 dB(A) Être conçus, construits, aménagés pour
    réduire la réverbération du bruit
  • réduire le bruit des machines Code du
    travail R.233-84 (directive 89/392
    98/37/CE) 1- Machine conçue, construite pour
    réduire les risques résultant du bruit émis2-
    Notice dinstruction indications sur le bruit
    émis (Lw ou LpX) Lors dachat de machines
    attention à ces valeurs

.
13
Réglementation concernant la protection des
travailleurs
2 seuils dactions réglementaires
Actions requises
85
90
Lex.d
Lpc
135
140
  • réduire le bruit  le plus possible 
  • réduire lexposition  le plus possible 
  • programme technique, présenté au CHSCT
  • identifier les travailleurs exposés
  • mesurer lexposition sonore
  • information, formation
  • audiogramme
  • protecteurs individuels fournis
  • protecteurs individuels portés
  • signalisation

.
14
La directive 2003/10/CE Réglementation
concernant la protection des travailleurs
applicable en 2006
Directive 2003/10/CE prescriptions minimales
de sécurité et de santé des travailleurs exposés
au bruit 17ème directive particulière, liée à
la directive générale 89/391/CEE sur la
sécurité et la santé au travail Applicable
transposée en droit français avant le
15/02/2006 Deux nouveautés par rapport à la
réglementation actuelle
.
15
Réglementation la directive 2003/10/CE
1) Seuils dactions réglementaires abaissés de
5 dB
Lex.d
80
85
Actions requises
Lpc
135
137
  • réduire le bruit  le plus possible 
  • programme technique, présenté au CHSCT
  • identifier les travailleurs exposés
  • mesurer lexposition sonore
  • information, formation
  • audiogramme
  • protecteurs individuels fournis
  • protecteurs individuels portés
  • signalisation

.
16
Réglementation la directive 2003/10/CE
2) Introduction dune VLE à ne jamais dépasser
Valeur Limite dExposition LEX,8h
87 dB(A) ou Lpc 140 dB(C) Compte tenu de
latténuation apportée par le protecteur
individuel contre le bruit (PICB)
Signification de la VLE aucun dépassement nest
acceptable Signification dun seuil daction
si le seuil est dépassé, laction est requise
.
17
Les protecteurs individuels contre le bruit (PICB)
Différents types
Serre-tête / Bouchons doreille / Casque
muni de coquilles anti-bruit Passifs / Actifs
Critères de choix
A) Confort B) Affaiblissement acoustique
Recommandations par type dexposition Choix
concerté Normes marquage CE

Le meilleur PICB est celui qui est porté
.
18
Laffaiblissement acoustique des PICB
Normes relatives aux PICB
Normes dexigence (NF EN 352) et dessai (NF EN
13819-2)Mesure de laffaiblissement acoustique
(NF EN 24869-1) par octaveEstimation du bruit
effectif, compte tenu du port du PICB
3 méthodes normalisées octave, HML, SNR (NF
EN ISO 4869-2)
Laffaiblissement acoustique dépend de plusieurs
facteurs
  • Type de PICBBouchons doreille (de 10 à 20 dB
    environ) Serre-tête (de 15 à 25 dB environ)
  • Durée du port / durée dexposition Ex non
    porté durant 10 min par jour, un PICB à
    affaiblissement nominal de 25 dB, naffaiblit
    Leq(8h)  que  de 16 dB
  • Soin mis pour séquiper (très important avec des
    bouchons doreille)
  • Conséquence importance de la formation /
    information

.
19
Directive 2003/10 Niveau de bruit effectif
toujours inférieur à la VLE
Bruit effectif ( Bruit dexposition -
Affaiblissement du PICB ) Affaiblissement réel
dun PICB ne peut être connu Affaiblissement
indiqué par le fabricant essais
normalisés Bruit dexposition Leq mesuré en
pondération C et A (prise en compte de la
composition spectrale du bruit) La norme NF EN
ISO 4869-2 indique comment estimer le bruit
effectif à partir dindices daffaiblissement
H,M,L, SNR fournis avec le PICB

Le niveau de Bruit effectif ne doit en aucun cas
dépasser la VLE
VLE en LEX,8h 87 dB(A)
.
20
Utiliser un PICB en dernier recours
Règle générale  Les équipements de protection
individuelle doivent être utilisés lorsque les
risques ne peuvent pas être évités ou
suffisamment limités par des moyens techniques
de protection collective ou par des mesures,
méthodes ou procédés dorganisation du travail 
Directive 89/656/CE concernant les équipements
de protection individuelle
.
21
Surdités professionnelles
.
22
La surdité une maladie qui peut être reconnue
dorigine professionnelle
Critères définis au Tableau 42 des maladies
professionnelles
  • Médicaux désignation de la maladie
  • Administratifs délai de prise en charge
  • Professionnels liste de travaux susceptibles
    de provoquer une surdité

Tableau créé en 1963, modifié (en 72, 76, 81, 95
et) en 2003
Décret n 2003-924 du 25 septembre 2003 - JO
du 28/09/03 www.inrs.fr (cf dossiers / médecine
du travail / tableaux des MP)
.
23
La surdité professionnelle (Source CNAM)
Nombre de surdités professionnelles reconnues
(tableau 42)
Coût moyen dune surdité pour les entreprises
100.000 Euros
.
24
Modifications du Tableau 42 critères médicaux
Titre  Atteinte auditive professionnelle
provoquée par les bruits lésionnels  Plus large
que  Surdité  prise en compte des acouphènes
Désignation  Hypoacousie de perception par
lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou
non dacouphènes  Toujours une atteinte de
loreille interne terminologie plus
précise Diagnostic  Il est établi - par une
audiométrie tonale liminaire et une audiométrie
vocale, qui doivent être concordantes - en cas
de non concordance  impédancemétrie et recherche
du réflexe stapédien ou étude du suivi
audiométrique professionnel.Examens réalisés en
cabine insonorisée, avec un audiomètre
calibré.  Diagnostic précisé, pour confirmer
lorigine professionnelle
.
25
Modifications du Tableau 42 critères médicaux
Repos auditif  Audiométrie diagnostique
réalisée après une cessation dexposition au
bruit lésionnel dau moins 3 jours . Repos
auditif minimum et suppression de la valeur
maximale de un an, (source de confusion avec le
délai de prise en charge) Formule de calcul
 Déficit audiométrique sur la meilleure
oreille,de 35 dB, en moyenne sur les fréquences
500, 1 000, 2 000 et 4 000 Hertz . Formule plus
simple meilleure prise en compte de la gêne
sociale. Non aggravation après cessation de
lexposition au risque, sauf en cas de nouvelle
exposition au bruit lésionnel Rédaction
clarifiée
.
26
Modifications du Tableau 42 critères
professionnels
  • Liste limitative des travaux susceptibles de
    provoquer ces maladies
  • Ajouts, modifications rédactionnelles
  • Grenaillage manuel de métaux, sablage manuel,
    découpe des métaux par procédé arc-air,
  • Moulage par presse à injection de pièces en
    alliages métalliques,
  • Mesurage du bruit, essais de dispositifs
    démission sonore.
  • Introduction de travaux bruyants de lindustrie
    agro-alimentaire - labattage et
    léviscération des volailles, des porcs et des
    bovins - le plumage de volailles  -
    lemboîtage de conserves alimentaires  - le
    malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la
    compression des produits alimentaires.

.
27
Norme de mesure
.
28
La norme NF S 31-084
 Méthode de mesurage des niveaux dexposition au
bruit en milieu de travail  Homologuée en
octobre 2002
.
29
Contraintes réglementaires
  • Évaluer de façon représentative lexposition
    professionnelle au bruit
  • pour quantifier le risque de pertes daudition,
  • pour comparer les résultats aux seuils daction
    réglementaires,
  • LEX,8h gt 85 dB(A) LEX,8h gt 90 dB(A)
  • et prendre les dispositions adaptées à réduire
    ce risque.
  • Le mesurage de LEX,8h doit être conforme à NF S
    31-084

30
La norme NF S 31-084 révisée en 2002
  • Version initiale (1987)
  • Approche du mesurage selon le type de bruit
  • Objectifs de révision
  • Prendre en compte lamélioration des pratiques
  • Améliorer qualité et fiabilité des mesurages
  • Harmoniser les concepts de mesurage
  • Guider le choix de stratégies de mesurage
    adaptées
  • aux circonstances de lexposition au bruit

31
Évolutions des pratiques de mesurage
  • Journée détude de 1990
  • Échantillonnage en aveugle ??
  • Sonométrie ou dosimétrie ??
  • Plaidoyer pour la mesure en continu
  • Conclusions
  • Résultats erronés possibles
  • Nécessité dune analyse du travail
  • Évolution de lappareillage
  • Norme sur les exposimètres (1993)
  • Journée détude de 1999
  • Sonométrie et dosimétrie
  • Sadapter au contexte du travail
  • Constituer des GEH
  • (Groupes dexposition homogène)
  • Appui norme / risque chimique

Bilan Représentativité ? Par analyse du
travail ou par durée de mesurage 7h30
32
Connaître les caractéristiques du travail pour
optimiser le mesurage dexposition
Production Métiers MachinesModes
opératoires Organisation du travail
33
2 approches du mesurage possibles
  • Par analyse du travail et constitution de GEH
  • GEH  Groupe de travailleurs affectés à des
    fonctions de travail ou à des tâches similaires,
    qui les exposent de façon analogue à des
    sources de bruit semblables dans un même lieu .
  • Sans analyse mesurage systématique
  • Applicable à des personnes exposées dans des
    circonstances très variables, complexes,
    atypiques, imprévisibles
  •  Systématique 
  • - exposimétrie mesure appliquée à chaque
    personne
  • - durée de mesure durée effective de la
    journée de travail ( période de
    représentativité)

34
Concevoir un plan de mesurage adapté
35
Constituer des G.E.H.,groupes dexposition
homogène
Par analyse du travail
Arriver à affecter tous les travailleurs à des
groupes ayant des expositions semblables, en
scindant le processus de production et les
fonctions de travail afin de rendre suffisamment
homogène lexposition de chaque groupe. La
variabilité de Lex,8h est moindre pour des
groupes bien définis que pour lensemble des
travailleurs exposés. Un échantillon représente
lensemble du GEH. 
Et par prise en compte d  événements
acoustiques 
- Martelage ? Chocs métalliques intenses- Usage
de soufflettes à jet dair comprimé ? -
Interventions sur machines très bruyantes en
marche ?- Début ou fin de poste ? Nettoyage ? -
Récupérations dincidents de production
? Événements ? 1) Détection, 2) Durée,
fréquence, 3) Prévoir leur mesurage
.
36
Prendre en compte les événements rares
dB(A)
temps
Poste de fraiseur mesure continue LAeq(7h)
83,4 dB(A)Aide un collègue (changement de
pièces) 2 min à 107 dB(A)Impact de cet
 événement  2,5 dB(A) sur LAeq(7h)
37
Leffort global de mesurage dépend de la
connaissance des situations
  • Effort Nombre déchantillons X Durée de
    mesure
  • Pas danalyse préalable Effort Maxi
  • (pour 5 personnes dexpos. atypique effort
    5 x 7 h)
  • Analyse préalable, GEH Effort Réduit
  • (pour un GEH de 5 personnes effort 7,5
    h de mesurage,
  • réduit à 1 h environ dans le cas danalyse des
    tâches)

38
Estimation de la précision du résultat
  • Incertitude déchantillonnage
  • Nulle si le mesurage est systématique
  • Fonction de N et SL pour les mesures par GEH
  • Principe destimation
  • Hypothèse distribution normale des niveaux
    LAeq,T( distribution log-normale pour
    lexposition sonore, EA,T en Pa².h)
  • Utilisation dun estimateur non biaisé de
    lintervalle de confiance de la moyenne des N
    niveaux LAeq,T en dB(A)

39
Mise en œuvre pratique de la norme NF S 31-084
  • QUI ?
  • Entreprises confrontées au bruit, médecine du
    travail,
  • intervenants en acoustique industrielle
  • QUOI ?
  • Un guide de mise en œuvre du mesurage
  • Des fiches pratiques (analyse du travail, GEH,
    résultats)
  • Des exemples dapplication
  • POUR QUOI ?
  • Une garantie de qualité et de fiabilité des
    résultats

40
Lexposition au bruit professionnel un risque
à réduire
.
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