Title: CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE DIGESTIVE EN FRANCE ETAT DES LIEUX EN 1998 RESULTATS D'UNE ENQUETE C.R.E.G.G.
1CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE DIGESTIVE
EN FRANCE ETAT DES LIEUX EN 1998RESULTATS D'UNE
ENQUETE C.R.E.G.G.
2CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE DIGESTIVE
EN FRANCE ETAT DES LIEUX EN 1998RESULTATS D'UNE
ENQUÊTE C.R.E.G.G.
- - enquête résultat d'une réflexion sur les
relations - Gastro entérologues / clinique privées.
- - pourquoi un tel travail?
- - "l'état des lieux" concernant l'endoscopie
digestive. - - les relations médecins clinique
- - le contrat
- - la relation financière LA
REDEVANCE - - l'avenir de ces relations
- " LES NOUVELLES DONNEES"
3les résultats
4les résultats le type de cabinet du
Gastroentérologue ayant répondu à l'enquête
5les lieux d'exercice de l'endoscopie digestive
(avec ou sans sédation)
- 60 des G.E. réalisent des endoscopies en
cabinet. - cette proportion est variable par
région
gt 80
gt 50
lt 30
6L' EXERCICE EN CLINIQUE LE CONTRAT DANS TOUS
SES ETATS " le contrat entre praticien et
clinique privée est une obligation légale et
déontologique" LE CONTENU DU CONTRAT
7- QUE DEFINIT LE CONTRAT ? (la répartition des
lits et des postes d'ambulatoire)
8LA RELATION FINANCIERE
La redevance - C'est une obligation légale
et fiscale. - La théorie est de facturer les
prestations fournies par l'établissement au
praticien non comprises dans les forfaits
(F.S.O./F.A.S./ Prix de journée) - En réalité
une redevance est payée par 92 des
praticiens. - Mais elle ne correspond aux frais
réels facturés que dans 7 des
cas. QUEL EST LE MONTANT?
9LA RELATION FINANCIERE
10- QUELLES PRESTATIONS EN CONTRE-PARTIE DE LA
REDEVANCE ?
11- QUELLES PRESTATIONS EN CONTRE-PARTIE DE LA
REDEVANCE ?
12L'AVENIR
Ou l'impact des nouvelles règles concernant
l'hospitalisation de jour ainsi que les
contraintes sécuritaires. - pour 70 des
répondants elles ont été un frein. - Mais
quelle baisse réelle a été notée dans
l'activité endoscopique ? 23 des praticiens
déclareent une baisse de l'activité (en moyenne
de 16 )
13L'AVENIR
lt 18
entre 20 et 25
gt 25
14L'AVENIR
Ou comment les praticiens ont résolu cet
encadrement de l'activité ? - Dans quelles
structures les praticiens ont ils pu
récupérer cette activité ?
15L'AVENIR
gt à 45
lt à 25
16L'AVENIR
"CONCERNANT L'ACTIVITÉ EN CABINET , ACCEPTERIEZ
VOUS UN CONTROLE DES BONNES PRATIQUES EN
CONTRE-PARTIE D'UN AGREMENT PAR LES AUTORITÉS DE
TUTELLE ? "
17L'AVENIR
gt80
lt 65
lt 25
18CONCLUSION
- L'ACTIVITÉ ENDOSCOPIQUE EN CLINIQUE PRIVEE EST
IMPORTANTE 2/3 DE TOUTE L'ENDOSCOPIE
DIGESTIVE. ET 50 DE L'ACTIVITÉ EN
HOSPITALISATION DE JOUR. - LA RELATION
CONTRACTUELLE EST TROP RAREMENT FINALISEE.
(44 ) - LA RELATION FINANCIERE LA
REDEVANCE A UNE VALEUR MOYENNE PROCHE DE 10
( 9,6 T.T.C.) LES PRESTATIONS FOURNIES
SONT INDEPENDANTES DE CE TAUX DE REDEVANCE.
19CONCLUSION
- L'AVENIR LES NOUVELLES REGLES CONCERNANT
L'EXERCICE DE L'ENDOSCOPIE - REPRESENTENT
UN FREIN AU DEVELOPPEMENT DE
L'ACTIVITE (70 ) - ELLES ONT AUSSI
DIMINUE L'ACTIVITE ENDOSCOPIQUE.(23
) MAIS DES ALTERNATIVES EXISTENT -
CABINET MEDICAL - HÔPITAL PUBLIC - AUTRES
CLINIQUES ( DANS UNE PROPORTION MOINDRE).
20CONCLUSION
LA PROFESSION A PRIS CONSCIENCE QUE L'ACTIVITÉ
ENDOSCOPIQUE QUEL QUE SOIT LE SITE OU ELLE
S'EFFECTUE DOIT REPONDRE AUX MEMES REGLES ET
LA MAJORITE DES CONFRERES SE DISENT PRETS A
ACCEPTER UN CONTROLE DE LEURS PRATIQUES DANS
LEURS CABINETS.