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Coopration rgionale et facilitation des changes et des transports

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Afrique: couloir septentrional et couloir central en Afrique de l'Est, couloir ... de facilitation des changes en Afrique centrale, couloir de l'Afrique de ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Coopration rgionale et facilitation des changes et des transports


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Coopération régionale et facilitation des
échanges et des transports
Atelier mondial des points focaux du CIR, Genève,
8 juillet 2009
  • Bernard Hoekman
  • Directeur, Département du commerce international,
    Banque mondiale

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Coûts commerciaux élevés ? producteurs non
compétitifs
  • La durée du dédouanement les coûts élevés des
    transports intérieurs les lacunes de
    l'infrastructure liée au commerce sont des
    problèmes essentiellement nationaux
  • Ils constituent des éléments centraux du CIR et
    d'autres mécanismes d'aide au développement
  • Les coûts commerciaux sont encore plus élevés
    pour les producteurs des régions enclavées
  • Les actions nationales ne suffisent pas dans de
    tels cas
  • Les projets/la coopération régionaux peuvent
    améliorer la compétitivité nationale en
    contribuant à
  • Supprimer les doubles réglementations/procédures
  • Promouvoir la concurrence en intégrant les
    marchés de produits par le biais d'une
    libéralisation, d'une reconnaissance mutuelle,
    d'une politique de la concurrence, etc.
  • Partager les coûts fixes des organismes
    réglementaires et de l'application
  • Réduire les coûts commerciaux grâce à une
    infrastructure conjointe

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Aide pour le commerce et coopération régionale
  • Recenser/classer les projets régionaux potentiels
    à l'appui des objectifs nationaux
  • Apporter un soutien en vue de l'analyse/la
    coordination nécessaires pour se mettre d'accord
    sur la portée et la conception des
    projets/programmes
  • y compris l'analyse des coûts/avantages d'un pays
    à l'autre
  • Contribuer à instaurer des mécanismes
    institutionnels de soutien efficaces, et pour la
    coopération régionale à les renforcer
  • y compris les organes nationaux indispensables
    à la mise en uvre et à la prise en charge par
    les pays
  • N.B. Dons/cofinancement besoins de
    financement de grande ampleur via les mécanismes
    existants (BMD/entités privées)
  • Les dons jouent un rôle important pour favoriser
    la coopération analyse coordination en amont
    (jusqu'à 50 des coûts totaux de certains
    programmes de l'UE)

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Critères de l'Aide pour le commerce au niveau
régional
  • Doit concorder avec la stratégie/les priorités
    nationales en matière de commerce
  • Argumentation convaincante montrant que la
    coopération régionale peut être un instrument
    efficace
  • Analyse nécessaire à cet effet
  • L'adhésion est nécessaire au niveau politique
    national
  • La prise en charge est indispensable au succès
  • Doit mettre l'accent sur les problèmes/les échecs
    en matière de coordination

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Facilitation des échanges au niveau régional
  • Les mesures de facilitation des échanges figurent
    parmi les questions essentielles traitées au
    début de l'intégration régionale
  • Services de transport transfrontières,
    harmonisation des codes et procédures douanières
  • Certains domaines revêtent de l'importance pour
    l'assistance technique destinée aux institutions
    et secrétariats nationaux
  • Instauration de régimes de transit régionaux
    fondés sur le carnet
  • Gestion des couloirs
  • Harmonisation des procédures

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Facilitation des échanges un programme qui
évolue
Nouveau programme
  • Qualité et efficacité des fournisseurs de
    services
  • Courtiers en douane
  • Camionneurs
  • Transitaires
  • Questions transversales
  • Assurer le fonctionnement du transit
  • Coordonner la gestion des frontières
  • Routes
  • Ports
  • Chemins de fer
  • Infrastructure liée au commerce
  • Réforme et modernisation des douanes axées sur
  • les aspects fiscaux
  • les TI

Ancien programme
Le nouveau programme comme l'ancien sont
nécessaires au succès
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Activités de la Banque mondiale pour la
facilitation des échanges
  • Projets financés par des prêts qui concernent
    l'accès et les coûts
  • Projets sur les couloirs combinant infrastructure
    et amélioration des régimes de transit
  • Modernisation des douanes et facilitation des
    formalités douanières dans les pays de transit et
    les pays en développement sans littoral
  • Diagnostic et assistance technique
  • Audits sur la facilitation des échanges et des
    transports (une cinquantaine à ce jour)
  • Programme spécifique sur la facilitation du
    transit axé sur
  • Les données et l'analyse comparaison des
    régimes de transit, des indicateurs concernant
    les couloirs et des coûts dans les différents
    pays
  • L'assistance technique accordée à titre
    expérimental (Afrique centrale et bientôt
    australe)

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L'aspect régional est souvent essentiel
  • Instauration de régimes de transit régionaux
    fondés sur le carnet
  • Les arrangements existants sont souvent inadaptés
    ou mal mis en uvre
  • À l'origine de la plupart des coûts commerciaux
    pour les régions éloignées du littoral
  • Gestion des couloirs
  • Coordination des mesures de facilitation
    concernant certains couloirs commerciaux
    procédures et amélioration de la gestion des
    frontières
  • Renforcement des institutions et suivi des
    résultats
  • Harmonisation des procédures et des normes
  • Plus facile à réaliser en général déjà
    effectuée en grande partie dans de nombreux cas
  • Échange de renseignements et systèmes communs en
    matière douanière une priorité pour nombre de
    PMA
  • Programme concernant les normes
  • Commerce régional des services logistiques (ex.
    courtage en matière de transports)

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Projets régionaux de facilitation des échanges
dans les régions où la Banque mène une action
  • Afrique couloir septentrional et couloir
    central en Afrique de l'Est, couloir Nord-Sud,
    projet régional de facilitation des échanges en
    Afrique centrale, couloir de l'Afrique de
    l'Ouest, couloir Abidjan-Lagos
  • Amérique latine facilitation des échanges dans
    le cadre de l'ALEAC
  • Asie de l'Est Sous-région du Grand Mékong
  • Europe du Sud-Est projets de facilitation des
    échanges et du transport en Europe du Sud-Est
  • Asie centrale commerce transfrontières dans le
    cadre du Programme de coopération économique
    régionale pour l'Asie centrale (CAREC)

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Facilitation des échanges en Afrique de l'Est
  • La plupart des camions qui procèdent au
    dédouanement à la frontière de Malaba, entre le
    Kenya et l'Ouganda, n'ont plus que trois heures à
    attendre au lieu de trois jours
  • Cela résulte du concept de poste frontalier
    unique, et de la modernisation et de
    l'interconnectivité des systèmes douaniers
  • Une partie des activités de la Banque et d'autres
    organismes concernent la facilitation des
    échanges et des transports
  • Ces activités portent aussi sur la simplification
    des procédures au Port de Mombasa (Kenya) et la
    remise en état des routes le long du couloir
    septentrional

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Remanier le régime de transit en Afrique
centrale
  • Dans le cadre du projet régional de facilitation
    des échanges de la Banque mondiale, le Cameroun
    et la communauté d'Afrique centrale ont mis en
    place un nouveau système de transit pour
    faciliter les échanges du Tchad et de la
    République centrafricaine, pays enclavés
  • Auparavant, sept documents de transit étaient
    nécessaires

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Nouveau mécanisme pour la facilitation des
échanges
  • Mécanisme d'octroi de dons destiné notamment aux
    projets régionaux qui concernent certains
    couloirs, ou le renforcement des capacités
  • Parmi les projets/besoins déjà recensés figurent
  • Le soutien à l'unité de suivi sur la facilitation
    des échanges pour le couloir de transport
    Abidjan-Lagos
  • L'élaboration d'une banque de données douanières
    en collaboration avec l'Union douanière d'Afrique
    australe
  • Les services de conseil aux organisations
    d'Afrique de l'Ouest pour contribuer à modifier
    le système de transit dans cette région
  • Le soutien à l'initiative de couloir Nord-Sud,
    qui concerne en premier lieu certains
    engorgements
  • L'évaluation des résultats concernant le couloir
    pour le commerce et les transports en Asie
    centrale (CAREC)
  • Le soutien à l'initiative de la Sous-région du
    Grand Mékong évaluation des résultats
    concernant le couloir, et
  • L'élaboration d'un cadre intégré pour la
    facilitation des échanges en Amérique centrale
  • Le mécanisme pour la facilitation des échanges
    complète le CIR grâce à une collaboration avec
    des organismes régionaux.
  • Des procédures seront élaborées pour assurer la
    coordination avec les points focaux du CI et les
    mécanismes de coordination des donateurs.

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Contactez-nous
Groupe de la Banque mondiale Département du
commerce international
www.worldbank.org/trade www.worldbank.org/tradefa
cilitation www.worldbank.org/tradelogistics Wash
ington Office 1818 H Street NW Washington D.C.
20433 Adresse tradefacilitation_at_worldbank.org
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