Quand et comment facturer un acte intellectuel et technique Consultation et ostodensitomtrie

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Quand et comment facturer un acte intellectuel
et technique ?Consultation et ostéodensitométrie

• Dr Maravic
• Hôpital Bellan, Département dInformation
  Médicale
• Hôpital Lariboisière, Rhumatologie, Paris
• Septembre 2008

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Quand facturer lacte intellectuel et technique ?

• Le rhumatologue code et facture des actes
  intellectuel et technique réalisés au cours de sa
  consultation, car il sagit dune association
  autorisée.
• Il sagit de
• Actes communs aux médecins et auxiliaires
  médicaux et CCAM technique
• Consultation et ostéodensitométrie.

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Comment facturer lacte intellectuel et technique
?

• Le rhumatologue utilise la NGAP et la CCAM.
• Il doit renseigner les modalités du parcours de
  soins en plus des informations renseignées sur la
  partie supérieure de la feuille de soins ou les
  codes spécifiques en cas de télétransmission. (?
  quand et comment facturer un acte intellectuel
  ?).

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Ostéodensitométrie

• Association de la consultation et de
  lostéodensitométrie (décision du 29/06/06 publié
  le 30/06/06)
• En cas de réalisation dune lostéodensitométrie
  pour une indication non prise en charge par
  lassurance maladie, cette dernière ne pourra
  être consignée sur la feuille de maladie avec de
  la consultation. Lostéodensitométrie sera
  facturée selon des honoraires libres. Il sera
  délivré au patient une note dhonoraires.

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Indications prises en charge 1er examen (A)

• Femmes ménopausées (avec un FdR dostéoporose)
• ATCD de fracture du col sans trauma majeur chez
  un patient du 1er degré,
• IMC lt 19 kg/m2,
• Ménopause lt 40 ans,
• ATCD corticothérapie au moins 3 mois, dose gt
  7,5mg/jr
• Population générale
• signes dostéoporose ATCD fractures
  périphériques sans trauma majeur ou TV prouvé par
  une radio
• pathologie ou tt potentiellement inducteur
  dostéoporose corticothérapie prolongée,
  hypogonadisme prolongé, hyperthyroïdie évolutive
  non traitée, hypercorticisme, hyperparathyroïdie
  primitive, ostéogenèse imparfaite

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Indications prises en charge 2ème examen (B)

• Femme ménopausée sans fracture avec
  ostéodensitométrie antérieure normale ou
  ostéoponie en fonction de lapparition de
  nouveaux facteurs de risque (3 à 5 ans après la
  1ère ostéodensitométrie)
• Arrêt du traitement anti-ostéoporotique en dehors
  deffets secondaires

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Conditions de réalisation de lostéodensitométrie

• Formation spécifique en plus de la formation
  initiale, formation technique et formation à
  linterprétation
• Compétence en radioprotection
• Environnement spécifique, contrôle de qualité de
  lostéodensitométrie

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Note dinformation avant de lire les prochaines
diapositives

• La majoration MPC (majoration préexistante) sera
  indiquée entre parenthèse.
• La MPC ne peut être appliquée que si la
  consultation a lieu en secteur privé.

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Examen pris en charge, patient dans le parcours
de soins, rhumatologue secteur 1
Code MTO en cas de télétransmission
Xxx Yyy
DATE P A Q K 0 0 7 1
X 39,96
DATE CS (MPC) MCS 26
à 28
OU C2
44,00
67,96 ou 83,96 en secteur privé
65,96 ou 83,96 en secteur public
Mention du  X  car remboursement conditionné
par lindication. Consultation selon les règles
tarifaires Pas de code dassociation Avis
ponctuel C2 (C3 si PUPH), Avis non ponctuel
CSMPCMCS
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Examen pris en charge, patient dans le parcours
de soins, rhumatologue secteur 2 ayant opté pour
la coordination
Code MTO en cas de télétransmission
Xxx Yyy
DATE P A Q K 0 0 7 1
X 45,94 DM
DATE CS (MPC) MCS 26 à 28
OU C2
44,00
73,94 ou 89,94 en secteur privé
71,94 ou 89,94 en secteur public
Mention du  X  car remboursement conditionné
par lindication. Consultation selon les règles
tarifaires Pas de code dassociation Avis
ponctuel C2 (C3 si PUPH), Avis non ponctuel
CSMPCMCS DM dépense maîtrisée (majoration du
tarif de 15)
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Examen pris en charge, patient en dehors parcours
de soins, rhumatologue secteur 1
Code HCS en cas de télétransmission
DATE P A Q K 0 0 7 1
X 46,95 DA
DATE CS (MPC)
31 à 33 DA
79,95 en secteur privé
77,95 en secteur public
Mention du  X  car remboursement conditionné
par lindication. Consultation selon les règles
tarifaires Pas de code dassociation DA
dépassement autorisé (majoration jusquà 17,5 du
tarif de base de lacte)
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Examen pris en charge, patient en dehors parcours
de soins, rhumatologue secteur 2 ayant opté pour
la coordination
Code HCS en cas de télétransmission
Code HCS en cas de télétransmission
DATE P A Q K 0 0 7 1
X 39,96 (tarif libre)
DATE CS
Tarif avec tact et mesure
Tarif avec tact et mesure
Mention du  X  car remboursement conditionné
par lindication. Consultation selon les règles
tarifaires Pas de code dassociation Tarif
libre avec tact et mesure, sauf dans les
conditions où les tarifs opposables sont
appliqués.
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Examen pris en charge, patient dans le parcours
ou en dehors parcours de soins, rhumatologue
secteur 2
Nom et prénom du médecin traitant à renseigner ou
cocher la case de laccès hors coordination selon
le contexte Code MTO ou HCS selon le contexte en
cas de télétransmission
DATE P A Q K 0 0 7 1
X 39,96 (tarif libre)
DATE CS ou C2 (ou C3)
Tarif avec tact et mesure
Tarif avec tact et mesure
Mention du  X  car remboursement conditionné
par lindication. Consultation selon les règles
tarifaires Pas de code dassociation Tarif
libre avec tact et mesure, sauf dans les
conditions où les tarifs opposables sont
appliqués. Uniquement si le patient est dans le
parcours de soins.