EFFETS DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE SUR LA SANTE ENTRE ASPECTS TECHNIQUES ET INFORMATION DU GRAN - PowerPoint PPT Presentation

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EFFETS DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE SUR LA SANTE ENTRE ASPECTS TECHNIQUES ET INFORMATION DU GRAN

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EFFETS DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE SUR LA SANTE. ENTRE ASPECTS TECHNIQUES ET ... S minaire ANFR ANRT, F s, Royaume du Maroc, 30/09/2004 et 01/10/2004 ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: EFFETS DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE SUR LA SANTE ENTRE ASPECTS TECHNIQUES ET INFORMATION DU GRAN


1
EFFETS DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE SUR LA
SANTEENTRE ASPECTS TECHNIQUES ET
INFORMATION DU GRAND PUBLIC EXPERIENCE DE
LA FRANCE(J-C. GUIGUET, ANFR)
2
POURQUOI LES SEULES ANTENNES RELAIS DE LA
TELEPHONIE MOBILE ?
  • Délimitons dabord le débat
  • Depuis 2000,
  • alors que les  antennes-relais  de la
    téléphonie mobile ont justifié
  • des dizaines darticles dans la presse
  • des centaines des lettres,
  • plus de 4000 mesures ( à 2000 lunité !),
  • aucune inquiétude na jamais été formulée par
    personne sur lexposition, parfois à des niveaux
    réellement élevés, liée aux stations de
    radiodiffusion (TV ou radios FM) ni dailleurs
    aux radars
  • La mise en cause des effets hypothétiques des
    seules stations de base de la téléphonie mobile
    est entretenue par certains comme un moyen de
    sassurer
  • de laudience (journaux, radio, TV)
  • la sympathie du public, éventuellement à laube
    dune carrière politique
  • un complément de rémunération, notamment pour
    les  mesureurs indépendants qui effectuent des
    mesures contradictoires (et  orientées ) à la
    demande des associations
  • un débouché commercial (cf. publicité
    ci-après)

3
Un exemple parmi des dizaines Le déphasage a
bon dos !
4
ANALYSE DES CONFLITS LOCAUX
  • Lanalyse détaillée des premiers conflits,
    notamment Vallauris sur la Côte dAzur, montre
    que les riverains ont été dabord motivés par le
    préjudice apporté à leur environnement et à
    incidence sur la valeur de leurs biens
    immobiliers
  • (ultérieurement proportionnellement beaucoup de
    cas en région Provence Alpes Cote dAzur)
  • Ne réussissant pas à remettre en cause le droit
    détablir une antenne au titre du code de
    lurbanisme, pression des riverains sur le Maire
    pour faire interdire cette construction au titre
    des effets sur la santé (affirmés avec force en
    faisant référence à des réglementations en
    réalité inexistantes) en exhibant le  principe
    de précaution .
  • Prise dun arrêté par le Maire interdisant la
    construction de cette antenne.
  • Annulation de cet arrêté par le Conseil dEtat.
  • __________________________________________________
    ______________________________
  • Ultérieurement et pas spécialement dans les
    zones résidentielles, mobilisation des
    associations de parents délèves après une
    lecture détournée de la recommandation du rapport
    ZMIROU sur le souci déviter une exposition
    directe des sites sensibles (écoles, hôpitaux,
    maisons de retraite) à moins de 100 mètres dans
    le faisceau principal (défini correctement comme
    lobe à 3 dB, mais cette précision étant
    incomprise).

5
RETOUR SUR LE RAYON DE 100 METRES
  • Le rapport ZMIROU, janvier 2001, reprenant un
    thème évoqué par le rapport STEWART, avait, après
    un long débat interne, préconisé
  • Lobjectif de réduire au minimum possible le
    niveau dexposition du public concerne en
    particulier des personnes potentiellement
    sensibles tels que les enfants ou certaines
    personnes malades. A cet effet, le groupe
    dexperts recommande que les bâtiments
    sensibles (hôpitaux, crèches et écoles) situés
    à moins de 100 mètres dune station de base
    macrocellulaire, ne soient pas atteints
    directement par le faisceau de lantenne.Le
    groupe dexperts pense que le respect de ces
    mesures par les opérateurs est de nature à
    atténuer les craintes du public, tout
    spécialement de parents préoccupés par
    lexposition de leurs enfants dans les
    établissements scolaires, dautant que le groupe
    dexperts ne retient pas lhypothèse dun risque
    pour la santé des populations vivant à proximité
    des stations de base compte tenu des niveaux
    dexposition constatés".
  • Cette proposition, raccourcie et sortie de son
    contexte, a immédiatement été
  • -traduite par "interdiction des stations de base
    à moins de 100 mètres des sites sensibles"
  • (en oubliant délibérément la directivité du
    faisceau, typiquement 6 en site, pourtant
    correctement défini dans le rapport comme lobe à
    3 dB)
  • interprétée comme la reconnaissance "voilée" de
    l'existence d'un danger
  • jugée par certains devoir être étendue à tous les
    lieux de vie et notamment les habitations
  • Elle na pas été reprise par le rapport de
    lAFSSE de mars 2003.

6
OUVERTURE DU SITE CARTORADIO
  • Initiative de lANFR en concertation avec les
    Opérateurs
  • Localisation de toutes les stations
    radioélectriques commerciales existantes en
    France
  • GSM,
  • réseaux privés,
  • Radiodiffusion.
  • Localisation des sites où des mesures ont été
    faites.

7
CAS PARTICULIER DE LA VILLE DE PARIS
  • LA VILLE DE PARIS PRESENTE UN CAS PARTICULIER
  • La ville "intra muros" compte seulement 2,2
    millions sur les 10 millions d'habitants de la
    région parisienne
  • mais le nombre de personnes qui travaillent à
    Paris justifie qu'elle requiert environ deux fois
    plus de stations par habitant sur une surface
    très petite de l'ordre de 100 km2 et une densité
    de population extrêmement forte.
  • La densité des stations de base du GSM, sans
    oublier le déploiement en cours de la 3ème
    génération, est donc exceptionnellement élevée.
  • Les discussions entre les opérateurs et la Ville
    de Paris ont porté sur trois sujets majeurs
  • respect des paysages et intégration visuelle des
    antennes
  • information préalable de la population et
    concertations avec les riverains des futures
    stations.
  • mesures techniques pour faire en sorte que
    l'exposition des habitants, jugée par l'ANFR très
    faible à Paris comme ailleurs en France, reste à
    ce niveau très modeste.

8
ELABORATION D'UN INDICATEUR D'EXPOSITION
  • A l'occasion des discussions entre la Ville de
    Paris et les Opérateurs, recherche d'un
    indicateur illustrant l'exposition effective des
    parisiens aux rayonnements électromagnétiques
  • L'ANFR a fait observer que les mesures selon le
    protocole et compte tenu du "post - traitement"
    des mesures relatives au GSM visait à déterminer
    le niveau maximal éventuellement dû aux stations
    GSM identifiées même si mesuré à une heure de
    faible trafic, de sorte à donner la garantie
    absolue que la limite de sécurité ne pouvait pas
    être atteinte.
  • ce niveau "maximum maximorum" pouvait peut-être
    n'être atteint que pendant un pourcentage de
    temps infime, voire jamais.
  • La valeur significative pour l'exposition du
    public était plutôt la valeur moyenne effective
    mesurée sur 24 heures et qui ne représentait
    selon des mesures typiques que 40 du niveau
    maximal
  • Il y aurait d'ailleurs scientifiquement une
    contradiction à
  • être préoccupé par des effets éventuels d'une
    exposition prolongée à un niveau très faible
  • considérer par ailleurs que c'est la valeur crête
    qu'il faut mesurer et limiter
  • La Charte signée le 21 mars 2003 précise
    cependant explicitement que
  • la seule valeur légale reste celle du décret du
    3 mai 2002
  • la valeur de 2V/m moyen 4,5 V/m protocole ANFR
    était non une limite de fait mais un seuil de
    déclenchement pour une concertation Ville /
    Opérateurs visant à maintenir ce niveau modeste
    d'exposition.
  • Les associations dopposants contestent ce mode
    de calcul.

9
MULTIPLICATION DES CHARTES
  • Différentes grandes villes (plus de 45 à lété
    2003) avaient négocié une charte avec les
    opérateurs. Pour généraliser cette démarche sans
    dupliquer le travail.
  • Lassociation des Opérateurs Mobiles (AFOM) a
    mis au point avec lAssociation des Maires de
    France (AMF)
  • un  guide des bonnes pratiques entre Maires et
    Opérateurs  incluant
  • - linformation du Maire
  • état des lieux et schéma de déploiement
    prévisionnel
  • contenu du dossier présentant un projet de
    station
  • - linformation des populations
  • affichage préalable, dossier dinformation,
  • réunions dinformation, réponse aux courriers
  • - lengagement des opérateurs de financer les
    mesures
  • les garanties dintégration paysagère avec des
    règles pratiques dinstallation

10
RESULTATS DE MESURES
  • Les campagnes de mesures
  • à ce jour près de 4000 mesures présentées sur le
    site de lANFR dont
  • 2590 mesures extérieures (dont 228 à Paris)
  • 1248 mesures intérieures (dont 364 à Paris)
  • presque intégralement demandées par des
    riverains inquiets de stations de base de la
    radiotéléphonie mobile
  • montrent
  • des niveaux dexposition extrêmement faibles
  • pas dévolution significative de lexposition
    année après année alors que se densifient les
    réseaux GSM et que se déploie lUMTS
  • Lexigence daccréditation  COFRAC  des
    laboratoires de mesures devrait éliminer les
    intervenants qui dénaturent et nappliquent pas
    le protocole de mesures ANFR et qui présentent
    leurs résultats de façon tendancieuse

11
CONCLUSIONS
  • Même s'il représentent une très faible minorité
    de la population, les opposants aux antenne de
    base de la téléphonie mobile n'ont pas désarmé
  • Leur action conteste toujours les
    installations/modifications de certains des sites
    radioélectriques, opposition aux grutages des
    équipements sur les toits
  • Par voie de conséquence, cette action retarde
    dans un certain nombre de sites, notamment
    urbains, la densification des réseaux GSM et le
    déploiement de l'UMTS
  • Cependant les actions d'information et de
    concertation semblent porter leur fruit
  • Il n'y a pratiquement plus de maire ou d'élus
    locaux qui estiment qu'il y a un danger réel pour
    leur population
  • les différentes tentatives parlementaires pour
    préconiser arbitrairement des limites de champ
    beaucoup plus basses que les valeurs de la
    recommandation ICNIRP reprises par le décret du 3
    mai 2002 ont toutes été abandonnées
  • la dimension "problème de santé publique" qui
    découle d'une inquiétude collective même sans
    fondement scientifique est largement acceptée
  • Les chartes permettent de résoudre à lamiable
    une bonne partie des contestations.
  • On peut néanmoins penser quun approche plus
    précautionneuse dans les premières années de
    déploiement aurait permis de faire léconomie de
    la plupart de ces conflits.

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ANNEXE DOCUMENTAIRE
  • REFUTATION DE QUELQUES
  • CONTRE-VERITES
  • RECURRENTES DANS LE DEBAT

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REFUTATION DE QUELQUES CONTRE-VERITES
RECURRENTES DANS LE DEBAT( 1 )
  • SUR LE DANGER HYPOTHETIQUE DECOULANT DE
    L'EXPOSITION AUX STATIONS DE BASE Il serait
    nécessaire de démontrer préalablement l'absence
    de danger ?      Il est scientifiquement et
    rationnellement impossible de démontrer l'absence
    de danger ! ?     Mais tous les groupes
    d'experts et les études soumises à la critique du
    monde scientifique (congrès, comités de lecture)
    concluent à l'absence d'effet sanitaire de
    l'exposition aux ondes émises par les stations de
    base?      Seuls des chercheurs isolés et des
    études méthodologiquement critiquées mettent en
    question cette absence d'effet sanitaire
  • SUR LES GROUPES D'EXPERTS ce serait toujours
    les mêmes, notamment dans les groupes Zmirou et
    AFSSEGroupe Zmirou Aubineau, Bardou, Goldberg,
    de Seze, Veyret, Zmirou, DixsautGroupe AFSSE
    Aran, Bolomey, Buser, de Sèze, Hours, Lagroye,
    Veyret,
  • soit seulement 2 experts sur 7 issus du groupe
    Zmirou

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REFUTATION DE QUELQUES CONTRE-VERITES
RECURRENTES DANS LE DEBAT ( 2 )
  • SUR LA RECOMMANDATION DE L'ICNIRPLa
    recommandation de l'ICNIRP daterait de 20 ans et
    ne tiendrait pas compte des recherches
    récentes 
  • Elaboration en 1988 , confirmation en 1998 après
    revue de tous les travaux pertinents. Réexamen
    semestriel de l'opportunité de la réviser. La
    recommandation de l'ICNIRP ne tiendrait pas
    compte des effets non thermiques
  • Il se trouve que l'effet néfaste le plus sensible
    détecté chez l'animal est un effet thermique.
    A partir de ce niveau, la recommandation
    de l'ICNIRP et la recommandation européenne ont
    appliqué un coefficient de précaution de 50 pour
    tenir compte de ?        la sensibilité
    variable en fonction de l'état physiologique ou
    pathologique de certains individus. ?       
    l'hypothèse où, malgré l'importance des
    recherches menées jusqu'a ce jour sans mettre en
    évidence un effet néfaste non-thermique plus
    sensible, un tel effet viendrait à être découvert
    dans l'avenir. Parmi les effets non thermiques
    suspectés, l'un des plus sensibles serait la très
    célèbre "perméabilisation de la barrière
    hémato-encéphalique"  dans son audition à
    l'AFSSE, le Professeur Aubineau qui en est le
    spécialiste, a plusieurs fois clairement indiqué
    que les niveaux d'exposition considérés
    excluaient les antennes relais.

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REFUTATION DE QUELQUES CONTRE-VERITES
RECURRENTES DANS LE DEBAT( 3 )
  • SUR LES MESURES ET LE PROTOCOLE ANFR  Les
    opérateurs seraient avertis des mesures et
    diminueraient en conséquence la puissance des
    stations de base
  • Série de mesures contradictoires sur des sites
    et aux heures choisies par la Ville de Paris pour
    trancher ce débat Rappel de la campagne de
    mesures de l'ANFR 2e semestre 2001 dont les
    résultats sont tout à fait cohérents avec les
    résultats actuels et les modélisations Le
    protocole aurait été élaboré de façon plus ou
    moins secrète et les laboratoires choisis
    autoritairement par l'ANFR ?        Le
    protocole ANFR a été établi en concertation
    ouverte avec tous les laboratoires de mesures
    intéressés. ?        Il a fait l'objet d'un
    appel public à commentaires mentionné au JO.
    ?        Il a servi de base à un protocole
    maintenant approuvé au niveau européen (CEPT)
    ?        Tous les laboratoires qui le souhaitent
    peuvent s'engager à respecter ce protocole et à
    transmettre leurs résultats de mesures ils sont
    alors listés sur le site Internet de
    l'Agence. Les mesures seraient délibérément
    faites à une heure de faible trafic
  • Pour les systèmes tels que le GSM dont la
    puissance émise dépend du trafic, le protocole
    inclut un post-traitement qui permet de
    reconstituer le champ maximal théorique qui
    pourrait être produit par les stations détectées
    et mesurées à l'instant de la plus forte
    émission, même si ce maximum est extrêmement
    rare.

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REFUTATION DE QUELQUES CONTRE-VERITES
RECURRENTES DANS LE DEBAT(4)
  • SUR LA COMPARAISON DES ONDES DES ANTENNES-RELAIS
    ET DE LA RADIODIFFUSION
  •  elles utiliseraient des fréquences très
    différentes, ?               Du point de vue des
    fréquences, il n'y a pas de discontinuité entre
    la radiodiffusion FM, de 88 à 108 MHz à très fort
    niveau et souvent très proche, la télévision de
    470 à 830 MHz et les antennes relais du GSM 900
    de 925 à 960 MHz.?               Le couplage
    maximum entre une onde électromagnétique et le
    corps humain est à la fréquence de 75 MHz, d'où
    une limite de sécurité plus faible à cette
    fréquence (28 V/m) qu'à celle du GSM 900 (41 V/m)
    ou du GSM 1800 (58 V/m)
  • caractère "pulsé" des émissions GSM
    ?                   Les portables ont
    effectivement un fonctionnement haché dans le
    temps qui génère des ELF (très basses fréquences)
    à très faible niveau, dus aux appels de courant
    batterie le fameux 217 Hz qui ne se propage
    qu'à très faible distance ?                   A
    l'inverse, les stations de base fonctionnent de
    façon continue, ne génèrent pas d'ELF et ne
    pourraient de toute façon pas les émettre
    (dimensionnement de l'alimentation, blindage de
    l'armoire, bande passante des antennes).
  •   Etudes épidémiologiques autour d'émetteurs
    radio et télévision puissants (Royaume-Uni,
    Australie) Même pour les plus puissantes, les
    niveaux d'exposition du public restent inférieurs
    aux limites du décret Aucune conclusion
    suggérant un accroissement des cas de cancer
    autour de ces stations, donc a fortiori aucun
    effet attendu des stations de base de la
    téléphonie mobile beaucoup moins puissantes.
  • Certaines études mises en avant concernent les
    professionnels travaillant dans les antennes de
    radiodiffusion en émission qui sont exposés à
    des champ excédant largement la limite du décret

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REFUTATION DE QUELQUES CONTRE-VERITES
RECURRENTES DANS LE DEBAT( 5 )
  • SUR L'ETUDE NEERLANDAISE DU LABORATOIRE TNO
    SUR LE BIEN-ÊTRE SOUS EXPOSITION EN
    AVEUGLE L'étude démontrerait clairement que la
    forme d'onde de l'UMTS provoque à faible niveau
    une diminution du bien-être
  • Cette étude a des limitations statistiques que
    ses auteurs admettent et sur lesquelles ils ont
    attiré l'attention des médias et elle nécessite
    en conséquence des réplications et des
    approfondissements.
  • Si on en tirait hâtivement une conclusion
    relative à l'effet de l'UMTS,
  • alors il faudrait également conclure au vu des
    mêmes résultats que l'exposition au GSM tant
    900 que 1800 MHz ne génère aucun effet
    perceptible, voire même améliore légèrement le
    bien-être !!!

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REFUTATION DE QUELQUES CONTRE-VERITES
RECURRENTES DANS LE DEBAT( 6 )
  • POSITION DES AUTRES PAYS
  • La France serait seule à avoir adopté la norme
    de l'ICNIRP et la recommandation européenne et
    elle se trouverait isolée
  • Appliquent les valeurs ICNIRP ou des valeurs
    très proches Allemagne, Australie, Autriche,
    Canada, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Finlande,
    France, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande,
    Pays-Bas, Portugal, Rep. Slovaque, Rép. Tchèque,
    Royaume Uni ,Suède, Grèce (ICNIRP x 0.8)
  • S'éloignent de l'ICNIRP Italie, Suisse,
    Belgique, Pays de l'Est et Russie
  • Italie niveaux de référence au 1/10 de la
    norme ICNIRP
  • Suisse reconnaît les valeurs ICNIRP mais
  • rajoute une limitation supplémentaire de 1/10
    en niveaux de référence pour les lieux de vie,
    avec 5 à 7 ans pour se mettre en conformité),
  • Belgique (ICNIRP x 0,5)
  • Quid de l'exemple de SALZBURG où les niveaux de
    référence seraient le 1/100 des normes ICNIRP ?
  • Les mesures faites en coopération entre
    l'Austrian Research Center et l'Ofcom Suisse ont
    montré que les
  • niveaux mesurés dépassent très largement les
    niveaux supposés respectés à Salzburg , dans un
    rapport compris entre 2 et 5 fois plus en niveaux
    de référence, donc des niveaux proches de ceux
    que l'on mesure en France.
  • Les spécialistes suisses précisent que le
    déploiement
  • d'un réseau GSM qui respecte le niveau
    de Salzburg est impossible
  • d'un réseau GSM qui respecte les limites
    suisse/italienne ne permet pas de desservir les
    zones de fort trafic.
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