Prsentation PowerPoint Texte bol obl oblo lbo lobl oblbo lbo lobo

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(No Transcript)
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(No Transcript)
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gt Le déroulement de votre soirée
- Jean-Yves ORTHOLAND EDELRIS - Frédéric
BURTIN - VIMCONCEPT
- Les enjeux du développement à linternational
Christophe Guguen ERAI - Approche du
contrat de vente international Florence
Vialleton DS Avocats
- Les risques à linternational Patrick
Chianalino Valérie Olivier - EUROFACTOR -
Guide des produits du commerce international
Stéphane Bois - HSBC
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Jean-Yves ORTHOLAND Lauréat 2005
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EDELRIS

• Créée en février 2005
• 4 associés (A.Greiner, C.Lardy, C.Vidal
  J-Y.Ortholand)
• Soutenue par
• Activité Recherche et Services en Chimie
  Médicinale

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EDELRIS Activité "export"

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EDELRIS Accès à l'international

• Réseau
• Distribution (prudence!)
• Communication (site web en anglais, articles
  ciblés, mailing ciblé)
• Rencontres d'affaire (BioSquare, Bio,)

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• Classification de composés chimiques nouveaux.
  Classification UN.
• Incoterms (http//en.wikipedia.org/wiki/Incoter
  m). Définissent les responsabilités et qui paye
  les taxes/droits!
• Douanes et classification (C.Josserand.
  0472773900 Douanes conseil aux entreprises).
• DEB (intracommunautaire) et DAU
  (extracommunautaire, Document Admin. Unique,
  souvent réalisé par l'achemineur)
• Cultures locales.
• Taux de change /

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Frédéric BURTIN VIMCONCEPT Lauréat 2004
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Les enjeux du développement à linternational C
hristophe GUGUEN christophe.guguen_at_erai.org
11



ENJEU du développement à linternational

• METTRE EN PLACE LE BON RESEAU COMMERCIAL

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VALIDATION ETUDE DE FAISABILITE
Mesurer la réceptivité du marché à légard des
produits

• expérience accumulée Erai historique, réseau
• ressources salons, revues, responsables
  sectoriels
• panel significatif de partenaires commerciaux
  agents, distributeurs, fabricants, importateurs
• SANS OUBLIER les UTILISATEURS FINAUX / CLIENTS
  DIRECTS

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• SI FAISABILITE POSITIVE
• Mise en évidence du meilleur réseau de
  distribution
• Sélection du meilleur partenaire commercial selon
  une liste de critères établie par lentreprise.
• Préconisations stratégie

PROSPECTION RECHERCHE ET EVALUATION
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IMPLANTATION PERENISER LA RELATION
IMPLANTIS - Temps  à la carte  du personnel
Erai - Recrutement local - VIE, en propre ou
partagé entre plusieurs entreprises
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LES FINANCEMENTS
- AP Coface - Crédit dimpôt Export -
Sidex - Notre Guide des financements
internationaux
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Quelques exemples concrets

• 1) Produits sans gluten 
• - Export inexistant sur le pays visé
• - Faisabilité positive
• - Recherche de partenaires commerciaux
• - Bilan  225 clients directs et 2 distributeurs
• - CA export sur le pays  30 du CA total

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Quelques exemples concrets
2) Prototypage rapide de pièces plastiques -
Export inexistant sur le pays visés -
Prospection directe auprès de 250 clients
potentiels - Implantis 100 -
2 filiales sur le pays - CA export sur
le pays 2 millions
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Merci de votre attention !
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Approche du contrat de vente International Flore
nce VIALLETON FRANCK vialleton_at_dsavocats.com
PARIS . LYON . BRUXELLES . BARCELONE. MILAN .
BUENOS AIRES. PEKIN . SHANGHAI . CANTON . SEOUL .
HANOI . HO CHI MINH VILLE . SINGAPOUR
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QUELQUES PREALABLES AU CONTRAT
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Eléments sur les négociations dun contrat de
vente international Principe liberté
contractuelle et loyauté de la négociation Les
parties sont libres de conclure un contrat et
den fixer le contenu. Limite le respect de
lordre public
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La langue des négociations et celle du
contrat Il est préférable de ne pas recourir
à une langue tierce et de rédiger le contrat
dans les langues des parties. Les principes
européens prévoient quen cas de divergences en
deux ou plusieurs versions linguistiques faisant
foi préférence est donnée à linterprétation
fondée sur la version dorigine ou sur la version
qui a été rédigée en premier.
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Le contrat et les clauses essentielles
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• Un écrit non obligatoire mais conseillé
• Dans le préambule du contrat il est conseillé de
  mentionner les définitions des termes employés
• Cela évite les ambiguïtés
• ex la clause de réserve de propriété na pas
  la même signification en droit français quen
  droit allemand ou italien

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• Les
  clauses principales
• La chose
• Vente simple ou vente avec montage après
  livraison.
• Dans la 2de situation, bien distinguer le prix
• La quantité
• La qualité
• Éventuellement le mode demballage car lacheteur
  peut émettre des exigences

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• Clauses suite
• Utilisation de la chose
• Le vendeur doit conseiller lacheteur sur
  lutilisation de la chose vendue
• Le vendeur a une obligation de conseil
• Lacheteur doit renseigner le vendeur sur les
  particularités de lutilisation quil envisage de
  réserver à la chose

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• Clauses suites
• Le lieu de délivrance
• - Les parties sont libres de choisir le lieu
  toutefois il faut faire attention aux
  conséquences fiscales du choix en cas de vente
  avec montage à l étranger (imposition sur le
  lieu de létablissement stable)
• Prix
• - Détermination (unitaire et total)
• Modalités de paiement (devises étrangères ou
  euros attention aux risques de changes)
• Moyen de paiement
• Clause de réserve de propriété

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• CONDITIONS DE TRANSFERT DES RISQUES
• LES INCOTERMS (Incoterms 2000)

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• - Ils traitent essentiellement de la livraison
  des marchandises, du moment du transfert des
  risques, de la répartition des frais, de la
  charge des formalités douanières.
• - Ils ne traitent pas du transfert de propriété,
  des causes de rupture du contrat et de ses
  conséquences

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• RESPONSABILITE ET DOMMAGES INTERETS
• Une clause limitative ou exclusive de
  responsabilité est valide à condition quelle ne
  soit pas manifestement inéquitable eu égard au
  but du contrat
• Il est possible de fixer forfaitairement dans le
  contrat les dommages intérêts. Le juge pourra les
  réduire si le montant est excessif.

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• Clause de résiliation du contrat
• Lois et conventions applicables (convention de
  vienne de 1980)
• Juge compétent en cas litige

33
Merci de votre attention !
PARIS . LYON . BRUXELLES . BARCELONE. MILAN .
BUENOS AIRES. PEKIN . SHANGHAI . CANTON . SEOUL .
HANOI . HO CHI MINH VILLE . SINGAPOUR
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• Les risques à linternational
• Valérie OLIVIER Patrick CHIANALINO
• valerie.olivier_at_groupe-eurofactor.com
• patrick.chianalino_at_groupe-eurofactor.com

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PROSPECTION EXPORT
Risque pays Présence européenne Réseau IFG FCI
sur 80 pays Risque client Prévention du
risque Garantie du risque dinsolvabilité Gestion
des flux, encaissement, recouvrement Risque
opérationnel La relation client Maitrise des
us et coutumes Barrière de la langue Décalage
Horaire Contraintes juridiques liées aux
transactions et validation du procédural Maitrise
des couts Financement du BFR
export Variabilité des charges administratives
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MOYEN DE PAIEMENT
EXPORT Le factor assure un financement souple,
évolutif et immédiat de vos créances
internationales. Quelle que soit la devise de
facturation, vous disposez dun financement en
euros ou devises
Grâce à l'intervention d'un factor local, les
opérations de relance et de recouvrement
correspondent aux us et coutumes des pays
concernés, et se font dans la langue de votre
client.
IMPORT Garantie du paiement de vos fournisseurs
import Le factor finance intégralement vos
opérations par crédit documentaire.
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MOYEN DE PAIEMENT EXPORT

• Les conditions de vente prévues lors des
  négociations entre les parties définissent
  l'Incoterm à appliquer.
• Ces conditions sont reprisent sur différents
  documents échangés par les parties
  (Exportateurs/Importateurs) 
• Facture pro forma
• Bon de commande
• Contrat commercial
• Lors de la facturation, l'Incoterm doit figurer
  sur toute facture liée à une exportation ou
  importation.
• Dans nos contrats d'affacturage Export, la
  plupart des exportations ont lieu sur l'Europe et
  donnent lieu à des transports terrestres.
• Principaux Incoterms rencontrés pour des
  transports terrestres 
• EXW - FCA - CPT - CIP - DDP
• NB Les parties utilisent souvent des termes
  incomplets comme "Franco ou Rendu"
• Pour être reconnus, ces termes doivent être
  suivis du lieu de destination ou de départ.
• Principaux Incoterms rencontrés pour des
  transports par Mer 
• FOB - CFR - CIF
• NB Ces Incoterms sont exclusivement maritimes
  mais sont parfois employés pour des expéditions
  par Terre ou Air.

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MOYEN DE PAIEMENT IMPORT
Principes de fonctionnement LCI
LCI Lettre de Crédit Import
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Merci de votre attention !
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Guide des produits du Commerce International

• Stéphane BOIS
• stephane.bois_at_hsbc.fr

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• Les Moyens de paiement du Commerce international
  CT
• le pré paiement
• le chèque
• le virement international
• la lettre de change internationale
• le billet à ordre
• la remise documentaire (focus)
• le crédit documentaire (focus)
• la lettre de crédit stand-by (focus)

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La Remise Documentaire Définition

• Procédure de recouvrement dans laquelle une
  banque a reçu mandat dun exportateur (le
  vendeur) dencaisser une somme due par un
  acheteur contre remise de documents requis par
  lacheteur.
• La remise documentaire est soumise à des Règles
  Uniformes (N522) mises en vigueur en 1996.
• Le vendeur établit les documents de transport à
  lordre de la banque de lacheteur. Il devra au
  préalable obtenir les coordonnées exactes de
  cette dernière auprès de lacheteur.
• La banque a alors lobligation de remettre
  lesdits documents contre paiement ou acceptation
  
• Remise D/P Documents contre Paiement.
• La banque présentatrice ne remet les documents
  que contre le paiement de la somme due.
• Remise D/A Documents contre Acceptation.
• La banque présentatrice ne délivre les documents
  à lacheteur que contre acceptation par ce
  dernier dune ou plusieurs traites payables à une
  certaine échéance.

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La Remise Documentaire Fonctionnement
Exportateur Donneur dOrdre
Importateur Tiré
Douane
Banque Remettante
Banque Présentatrice
3.Documents Lettre dinstruction
5. Avis de sort
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Le Crédit Documentaire Définition

• A la fois, une garantie et un moyen de paiement
  universels et un moyen de financement.
• Il sagit dun engagement donné par la banque de
  limportateur à un exportateur étranger, de lui
  régler le montant de sa créance contre
  présentation de documents définis par
  limportateur prouvant lexpédition des
  marchandises.
• La banque Émettrice sengage à payer, après
  examen de la conformité des documents, selon les
  termes du Crédit Documentaire
• Sécurité de paiement
• Le Crédit Documentaire présente lavantage de
  garantir à lexportateur un paiement sécurisé si
  les documents sont conformes.
• Garantie de paiement
• La banque de lexportateur peut être
• soit notificatrice, ce qui n implique aucun
  engagement de paiement de sa part.
• soit confirmante, ce qui implique une obligation
  de paiement contre documents conformes quelle que
  soit la situation du pays et de la banque.

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Le Crédit Documentaire Fonctionnement
1. Commande
ExportateurBénéficiaire
Importateur Donneur d Ordre
2. Facture Proforma
3. Demande ouverture crédit documentaire
facture proforma
8. Paiement à vue ou différéou acceptationou
négociation
9. Délivrance documents
5. Notification du crédit documentaire
6. Remise documents
9. Couverture
8. Paiement
Banque Notificatrice ou Confirmante
BanqueEmettrice
7. Transmission des documents
4.Lettre douverture de crédit documentaire Télex
douverture de crédit documentaireSWIFT
douverture de crédit documentaire
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La Lettre de Crédit Stand-By Définition

• La Stand-By Letter of Credit (SBLC)
• Garantie à première demande en cas de non
  paiement, régie par les Règles et Usances
  (N600).
• Lexportateur appelle la SBLC si et seulement si
  limportateur na pas effectué le paiement dune
  expédition. Il doit alors fournir les documents
  prévus dans la SBLC pour être payé par la banque
  émettrice
• attestation du bénéficiaire,
• copie de la facture commerciale,
• copie du document dexpédition.

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La Lettre de Crédit Stand-By Défaut de Paiement
Contractuel
Port darrivée
Port de départ
Donneur dordre
Bénéficiaire
1. Expédition des marchandises et transmission
des documents
2. Défaut de paiement dans le cadre contractuel
3. Présentation des documents demandés dans le
cadre de la SBLC
6. Paiement dans le cadre de la SBLC
4. Envoi des documents
Banque Notificatrice/Confirmante
Banque Émettrice
5. Paiement dans le cadre de la SBLC
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• Les Documents
• La facture et ses compléments
• Document Principal Coordonnées exactes du
  donneur dordre, Prix unitaire, Prix total des
  marchandises, Nature et quantité des
  marchandises, Les conditions de vente et de
  paiement
• Documents Complémentaires Note de poids, Note
  de conditionnement, Liste de colisage
• Les certificats
• Douaniers Licence dexportation
• Inspection Certificat danalyse, Certificat
  dinspection, Certificat de conformité,
  Certificat vétérinaire, Certificat sanitaire et
  phytosanitaire
• Les documents dassurance
• Certificat dAssurance
• Police dAssurance
• Police Flottante
• Les documents de transport

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• Les Financements
• A limport Découvert, avance devises, crédit
  documentaire, change à terme
• A lexport
• MCNE
• Escompte de traites avalisées
• Pré financement dun crédit documentaire
• Confirmation dun crédit documentaire
• Escompte dun crédit documentaire
• Change à terme
• Les Cautions et Garanties Bancaires
• Caution / Garantie de soumission
• Caution / Garantie de restitution dacompte
• Caution / Garantie de bonne exécution / bonne fin
• Caution / Garantie de retenue de garantie

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Merci de votre attention !
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A vos questions !