Pouvoirs des MRC Par Marc Brazeau, Patricia Desnoyers, Nathalie Heim

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Pouvoirs des MRCPar Marc Brazeau, Patricia
Desnoyers, Nathalie Heim Diego Ranelli

• En gestion des cours deau

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TABLE DES MATIÈRES

• Mise en contexte
• - Historique
• -Localisation
• Articles de la loi
• -103 à 109
• -
• Procédure pour les interventions
• Travaux Durgence ou dembâcle
• -De nettoyage
• -Dentretien ou daménagement

• Solutions envisageables
• Bandes riveraines
• Négligences Eau Secours

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Une nouvelle loi sur les compétences municipales
est venue remplacer celle prévue dans le Code
municipal de la Loi sur les cités et villes. Elle
modernise, simplifie et regroupe des centaines de
dispositions législatives. Une réforme était
demandée maintes fois par les municipalités .
Plusieurs rencontres de concertation ont été
organisées. Cela a permis de créer une loi sans
nécessairement augmenter les responsabilités des
MRC en clarifiant des compétences et des
modalités dintervention à légard des cours
deau.
Dispositions de la nouvelle loi

• Objectif de la nouvelle loi
• Offrir aux MRC des outils dintervention afin de
  permettre et dinstaurer une gestion publique de
  leau. (Notamment sensibiliser les résidents à la
  pollution quils causent auprès des cours deau.
  Affluence des cyanobactéries par exemple et
  autres problèmes).

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Mise en contexte

• Au niveau municipal, la MRC de Nicolet-Yamaska
  travaille activement depuis 2002 à la protection
  des cours deau. Elle est lune des premières MRC
  à embaucher un gestionnaire des cours deau pour
  effectuer lanalyse et la gestion des travaux
  dans les cours deau municipaux.
• En janvier 2004, une première Politique
  administrative sur la gestion des cours deau est
  adoptée par le Conseil des maires pour encadrer
  les travaux dans les cours deau.
• Afin de réaliser une gestion globale de leau, la
  MRC a adopté au printemps 2006 une 2e Politique
  sur la gestion des travaux dans les cours deau
  ainsi que deux autres règlements relatifs au
  milieu hydrique.

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Mise en contexte (suite)

• Enfin, le règlement 2006-01 déterminant les
  paramètres fixant la contribution financière à
  verser par les municipalités au budget
  dopération 2007 de la MRC de Nicolet-Yamaska
  concernant la gestion des cours deau, permet
  dadministrer tout laspect financier des
  travaux. ( en vertu de larticle 103 loi sur les
  compétences Municipal et de larticle 205 sur
  lAménagement et lurbanisme relatif aux dépenses
  des MRC)
• La MRC aura donc les ressources monétaires
  nécessaires pour être maître doeuvre dans
  lensemble des dossiers reliés aux cours deau.

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Mise en contexte (suite)-Localisation-MRC
Nicolet-Yamaska
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• superficie 1008 km2
• 16 municipalités
• 23 000 habitants.
• 98 du territoire est sous la protection du
  territoire et des activités agricoles.
• terres en culture correspondent à 64 du
  territoire
• parties boisées et urbaines représentent
  respectivement 27 et 9 de la superficie de la
  MRC
• Lensemble du réseau hydrographique de la MRC,
  incluant les cours deau et les fossés, mais
  excluant le fleuve Saint-Laurent, totalise
  environ 2 300 km.

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Loi sur les compétences municipales en gestion de
cours deau

• L.R.Q., chapitre C-47.1
• CHAPITRE III
• COMPÉTENCES EXCLUSIVES D'UNE MUNICIPALITÉ
  RÉGIONALE DE COMTÉ
• SECTION I Cours deau et lacs

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Art. 103

• Toute municipalité régionale de comté a
  compétence à l'égard des cours d'eau à débit
  régulier ou intermittent, y compris ceux qui ont
  été créés ou modifiés par une intervention
  humaine, à l'exception
• 1 de tout cours d'eau ou portion de cours d'eau
  que le gouvernement détermine, après consultation
  du ministre du Développement durable, de
  l'Environnement et des Parcs, par décret qui
  entre en vigueur à la date de sa publication à la
  Gazette officielle du Québec ou à toute date
  ultérieure qui y est indiquée
• Ex Décret concernant l'exclusion de cours d'eau
  ou de portions de cours d'eau de la compétence
  des municipalités régionales de comté (Version
  téléchargée par CanLII le 2008-02-15, L.R.Q., c.
  C-47.1, r.1)

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• 2 d'un fossé de voie publique ou privée
• 3 d'un fossé mitoyen au sens de l'article 1002
  du Code civil
• 4 d'un fossé de drainage qui satisfait aux
  exigences suivantes
• a) utilisé aux seules fins de drainage et
  d'irrigation
• b) qui n'existe qu'en raison d'une intervention
  humaine
• c) dont la superficie du bassin versant est
  inférieure à 100 hectares.
• Compétence.
• La portion d'un cours d'eau qui sert de fossé
  demeure de la compétence de la municipalité
  régionale de comté.
• 2005, c. 6, a. 103 2006, c. 31, a. 121.

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Art. 104

• Toute municipalité régionale de comté peut
  adopter des règlements pour régir toute matière
  relative à l'écoulement des eaux d'un cours
  d'eau, y compris les traverses, les obstructions
  et les nuisances.
• Défaut d'effectuer des travaux.
• Si une personne n'effectue pas les travaux qui
  lui sont imposés par une disposition d'un
  règlement adopté en vertu du premier alinéa, la
  municipalité régionale de comté peut les
  effectuer aux frais de cette personne.
• 2005, c. 6, a. 104.

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Art.105

• Toute municipalité régionale de comté doit
  réaliser les travaux requis pour rétablir
  l'écoulement normal des eaux d'un cours d'eau
  lorsqu'elle est informée de la présence d'une
  obstruction qui menace la sécurité des personnes
  ou des biens.
• Enlèvement des obstructions.
• Tout employé désigné à cette fin par la
  municipalité régionale de comté peut, sans délai,
  retirer d'un cours d'eau les obstructions qui
  empêchent ou gênent l'écoulement normal des eaux,
  sans préjudice aux droits de la municipalité de
  recouvrer, de toute personne qui les a causées,
  les frais relatifs à leur enlèvement.
• 2005, c. 6, a. 105.

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Art. 106

• Réalisation des travaux
• Toute municipalité régionale de comté peut
  réaliser des travaux permettant la création,
  l'aménagement ou l'entretien d'un cours d'eau.
  Ces travaux peuvent être exécutés dans le lit,
  sur les rives et les terrains en bordure de
  celles-ci.
• 2005, c. 6, a. 106.

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Art.107

• Le propriétaire ou l'occupant d'un terrain doit
  permettre aux employés ou représentants de la
  municipalité régionale de comté l'accès au cours
  d'eau pour les inspections nécessaires à
  l'exercice de leurs fonctions. Il doit également
  permettre l'accès de la machinerie et des
  équipements requis afin de réaliser des travaux.
• Préavis de 48 heures.
• Avant d'effectuer des travaux, une municipalité
  régionale de comté doit notifier au propriétaire
  ou à l'occupant son intention de circuler sur son
  terrain au moyen d'un préavis d'au moins 48
  heures, à moins que l'urgence de remédier à la
  situation ne l'en empêche.

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• Remise en état des lieux.
• La municipalité régionale de comté est tenue à la
  remise en état des lieux et, le cas échéant, à la
  réparation du préjudice causé par son
  intervention. À défaut d'entente, le montant de
  l'indemnité pour la réparation du préjudice causé
  est fixé par le Tribunal administratif du Québec
  à la demande de la personne qui le réclame ou de
  la municipalité et les articles 58 à 68 de la Loi
  sur l'expropriation ( chapitre E-24)
  s'appliquent, compte tenu des adaptations
  nécessaires.
• 2005, c. 6, a. 107 2006, c. 31, a. 122.

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Art.108

• Toute municipalité régionale de comté peut, par
  entente avec une municipalité locale de son
  territoire conclue conformément aux dispositions
  de la section XXV du chapitre II du titre XIV du
  Code municipal du Québec (chapitre C-27.1), lui
  confier l'application des règlements, le
  recouvrement de créances et la gestion des
  travaux prévus à la présente sous-section.
• Disposition applicable.
• L'article 107 s'applique, compte tenu des
  adaptations nécessaires, à toute municipalité
  locale et aux employés ou représentants de cette
  dernière à qui est confiée une fonction en vertu
  du premier alinéa.
• 2005, c. 6, a. 108.

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Art 109

• Un cours d'eau qui relie ou sépare le territoire
  de plusieurs municipalités régionales de comté
  est de la compétence commune de celles-ci. Cette
  compétence commune s'exerce, au choix des
  municipalités régionales de comté concernées,
  dans le cadre d'une entente ou par
  l'intermédiaire d'un bureau des délégués. À
  défaut d'entente sur le mode d'exercice de cette
  compétence commune dans les 60 jours de la
  transmission d'un avis à cette fin par une
  municipalité régionale de comté aux autres
  municipalités régionales de comté concernées,
  cette compétence est exercée par l'intermédiaire
  du bureau des délégués.
• Bureau des délégués.
• Le bureau des délégués possède et exerce tous les
  pouvoirs d'une municipalité régionale de comté à
  l'égard de ce cours d'eau.
• 2005, c. 6, a. 109.

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Responsable

• La loi prévoit toujours que les riverains
  doivent intervenir pour assurer la libre
  circulation de leau.
• MAIS
• Cela ne signifie pas cependant que les riverains
  sont autorisés à faire des travaux en bordure ou
  dans les cours deau. Tous les travaux dans les
  cours deau nécessitent une approbation de la MRC
  et selon les cas un certificat dautorisation du
  ministère de lEnvironnement du Québec.
• Doit informer inspecteur municipal.
• Source http//www.brome-missisquoi.ca/fr/mrc/envi
  ronnement/coursdeau.html

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Interventions dans les cours deau et la rive

• Dans le tableau suivant

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(No Transcript)
21
Procédure pour les interventions

• (Travaux durgence ou dembâcle, travaux de
  nettoyage et travaux dentretien ou
  daménagement)

22
(No Transcript)
23
(No Transcript)
24
(No Transcript)
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Les solutions envisageables prise par la MRC de
Nicolet-Yamaska

• Développer une nouvelle fiscalité reliée au
  cours deau pour que la gestion des cours deau
  devienne une responsabilité collective.
• Lajout de ce montant permettera
• De fournir un service technique à la MRC
• De fournir le service dun ingénieur si
  nécessaire
• De permettre la réalisation de travaux reliés aux
  obstruction des cours deau
• De permettre des mesures environnementales comme
  un programme de stabilisation végétale et pour la
  construction dun marais filtrant qui permettra
  un bon approvisionnement en eau douce.
• Responsabilités dans lentretien des cours deau
• Coût élevé
• Contestations juridiques entre les propriétaires
  et la MRC
• Le manque dune bonne protection environnementale
  des cours deau
• La lourdeur et la longueur des procedures
  juridiques reliée à la réalisation des travaux.

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Interventions les bandes riveraines

• Le maintient des bandes riveraines en milieu
  agricole le long des cours d'eau est maintenant
  obligatoire
• Pour les petits cours d'eau, la bande riveraine
  est de 3 mètres à partir de la ligne des hautes
  eaux, en maintenant un mètre sur le haut du
  talus.

Lobjectif principal de la MRC Nicolet-Yamaska
est de contrer la perte des terres agricoles au
profit des nouveaux secteurs résidentiels.
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Les interventions dans les cours deau

• Il est impératif de ne pas modifier les cycles
  des cours deau.
• Il faut stabiliser les approches en amont et
  aval.
• Limiter à 20 la reduction de la largeur des
  cours deau, pour ne pas devenir trop étroit.
• Être conforme aux réglements

Voila pourquoi la présence dun protocole
demission de permis est important car cela
permet déviter des effets néfastes comme la
présence antérieure de pneus dans la rive ou le
littoral, ou bien la présence de ponceau installé
trop élevé.
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Négligences Eau Secours

• Selon lorganisme Eau secours, un an après les
  nouvelles dispositions législatives, cette
  coalition pour une gestion responsable de leau a
  composé un rapport concernant les dossiers
  toujours en suspens au Québec.
• Il accuse un retard considérable quant au
  cheminement des 57 objectifs de la politique
  nationale de leau, cela est notamment dangereux
  pour la santé des québécois. Ceci illustre
  linactivité du gouvernement face aux
• Algues bleus (Cyanobactéries)
• Algues Didymo et autres espèces envahissantes

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Négligences Eau Secours (suite)

• Cadre juridique de leau aucune loi nest
  prévue pour assurer un droit daccessiblité à
  leau et pour lui donner un statut de bien commun
  sans équivoque
• PPP, partenariat public-privé fragilise la
  gestion de leau.
• Il ny a pas de transfert des budgets du
  provincial aux MRC
• Déchets et lixiviats (liquide toxique que les
  sites denfouissement produisent fosse
  sceptique, fertilisants).
• Définancement des organismes de bassin versant.
• Redevances sur la captage deau
• Compteur deau à toutes les résidences pour
  sensibilisation.
• Source http//www.la-vie-rurale.ca/contenu/10345

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Médiagraphie

• ROBERT, Éric. La vie rurale. Une gestion de
  l'eau peu reluisante selon l'organisme Eau
  Secours. URL http//www.la-vie-rurale.ca/contenu/
  10345. Publié le 28 décembre 2006.
• Ministère des affaires municipales et des régions
  (MAMR). Muni-Express. No10. URL
  http//www.mamr.gouv.qc.ca/publications/muni_expr/
  2005/MX2005_No10_loi_comp_muni_gestion_cours_deau.
  asp. Publié le 29 septembre 2005.
• MRC Brome-Mississquoi. Gestion des cours deau.
  URL http//www.brome-missisquoi.ca/fr/mrc/environ
  nement/coursdeau.html. Page consultée le 5 avril
  2008.
• MAMR. Loi sur les compétences municipales
  commentée article par article. Fichier PDF. URL
  http//www.mamr.gouv.qc.ca/publications/legislatio
  n/loi_comp_muni.pdf. En date de Janvier 2006.
• MRC de Nicolet-Yamaska. Une terre nourricière -
  Services - Cours deau. URL http//www.mrcnicolet
  -yamaska.qc.ca/. Page consultée le 2 avril 2008.
• CODINA, Ricardo. La vie rurale. Québec se
  trompe de cible dans sa lutte contre les algues
  bleues Cyanobactéries. Éditorial. Québec.
  Publié le 4 juin 2007.

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Critique

• Cest probablement lune des meilleures
  ressources dans le monde et on ne la gère même
  pas efficacement. En très grande quantité au
  Québec leau douce se fait parfois aussi appelée
  lor bleu.
• En 2006 la nouvelle était en vigueur, à la fin
  2006 ou plutôt début 2007, la coalition Eau
  Secours dénonce la non-action des municipalités,
  ainsi que celle du provincial avant le transfert
  des responsabilités.
• Les rives des lacs et rivières sont la solution
  au filtrage naturel des cours deau, leur
  procurer une zone tampon, leur déboisement et
  leur déforestation sont souvent la cause dune
  mauvaise qualité de leau.
• La ministre de lenvironnement sest engagée à
  planter sur les bandes riveraines 2 M darbres de
  2007 à 2009. Suffisant?

- Source image Eau Secours -
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-Capsule info-Les cyanobactéries et les
problèmes que celles-ci engendrent
Lorsqu'on s'attaque à une prolifération
d'organismes, on doit présumer que les cellules
des fleurs d'eau ont éclaté et libéré leur
contenu. Une fleur deau est un amas de
cyanobactéries qui est visible à lil nu. Si
ces cellules sont des algues, leur contenu n'est
pas toxique. Si, par contre, les cellules sont
des cyanobactéries, il est prudent de présumer
qu'elles ont libéré des toxines dans l'eau. Pour
laisser le temps aux toxines libérées de se
décomposer, on doit respecter un délai minimum de
deux semaines après le traitement chimique avant
de consommer l'eau. Pendant cette période, les
humains, le bétail et les animaux domestiques ne
doivent pas boire l'eau traitée. Les analyses ne
permettent pas de détecter toutes les toxines.
Certains laboratoires analysent les toxines
courantes, notamment la microcystine?LR. Vue
d'ensemble On retrouve souvent des algues et des
cyanobactéries dans l'eau de surface. La
prolifération de ces deux groupes se fait de
façon naturelle, mais augmente en ampleur et en
fréquence suite à certaines activités humaines et
agricoles. En raison des puissantes toxines
qu'elles peuvent libérer, les fleurs d'eau de
cyanobactéries présentent le risque le plus grave
pour la santé. En présence de cyanobactéries, il
faut présumer que l'eau contient des toxines et
éviter de la consommer à des fins domestiques ou
d'abreuvement de bétail. Grâce à une bonne
planification et à des pratiques de gestion
rigoureuses, on peut limiter la répétition de
proliférations nuisibles. Un plan de gestion
efficace comprend notamment le contrôle de
l'accès du bétail, la surveillance attentive,
l'aération et, en dernier recours, le traitement
chimique. URL http//www.agr.gc.ca/pfra/water/a
lgcyano_f.htm