Title: volution de lvaluation Environnementale Stratgique ES Un Tour dHorizon Rapide Thomas B Fischer
1Évolution de lÉvaluation Environnementale
Stratégique (ÉES) Un Tour dHorizon
RapideThomas B Fischer
2Annotation
EUROPE
- Cette présentation a en vue lÉES dune
perspective Européenne - Même que si cest pas souvent exprimé, la
perception de lÉES en Europe est différent du
Canada - En Europe, à présent lÉES qui suit la Directive
2001/EC/337 est un processus administratif
publique et parfois privé du type ÉIE, qui est
structuré, strict et ouvert dans la préparation
des plans et des programmes - En Canada, lÉES qui suit la Directive Canadienne
est un processus déxamination flexible dans la
préparation des propositions législative et
dautres politiques, plans et programmes, soumis
au cabinet
3Contenu
- Applications de l ÉES
- Pourquoi lÉES?
- Phases du Développement de lÉES
- Définitions de lÉES dans les années 1980s et
1990s - Compréhension Courante
- Raisons sous-jacentes de lÉES
- Définition courant de lÉES
- Pourquoi est-ce que lÉES effective?
- Problèmes de lÉES
- Évaluation de la durabilité
4Applications de lÉES
- Le développement de lÉES se déroule rapidement
depuis le fin des années 1980s - Des études de cas de lÉES ont été préparé dans
beaucoup de pays, particulièrement depuis les
années mi-1990s. - A ce moment, l ÉES est une application formelle
en 22 des 25 états membres de lUnion Européenne
(pas encore en Portugal, Grèce et Luxembourg). - En plus, l ÉES est une application formelle dans
plusieurs dautres pays Canada, EU, Australie,
Nouvelle-Zélande, Norvège, Ukraïne, Bulgarie,
Corée, Chine - LÉES est au coeur du protocol de Kiev de la
convention dEspoo - En plus, des institutions internationales
utilisent l ÉES (Banque Mondial, des différents
Banques de réconstruction, les NU..) - Une multitude des jalons pour lÉES sont publiés
(Afrique du Sud)
5Pourquoi l ÉES?
6Pourquoi l ÉES?
- Equilibrer la considération des aspets
différents - La durabilité
7Phases du Développement de lÉES
- Six phases principales du développement de l ÉES
peuvent être distingué - Jusquaux années mi-1980s Periode avant
lutilisation du terme ÉES. - Au fin des années 1980s lapparition du terme l
ÉES. - CHANGEMENT DRASTIQUE DE LA CARTE MONDIALE
POLITIQUE - Au debut des années 1990s de plus en plus, l
ÉES est appliqué pour supporter la préparation
des décisions durable. - Les années -1990s Inflation du términologie et
confusion - Le post-modernisme
- Deuxième partie des années 1990s Collection des
études de cas - Au debut du nouvel millénaire Vers une approche
plus systématique
8Définitions de l ÉES dans les années 1980s et
1990s
- Jusquau fin des années 1980s, l ÉES était
perçue come extension des principes de L ÉIE des
projets aux niveaux des politiques, plans et
programmes originellement, il était appliqué
surtout dans laménagement du territoire et la
planification du transport. - Au fin des années 1990s, le terme ÉES était
utilisé dans une manière interchangeable pour une
multitude des applications ces applications
rangent des études dimpact des politiques pour
des systèmes complexes multi-sectorale jusquaux
grandes projets.
9Compréhension Courante
- Avantages de lÉES
- LÉES permet la considération des effets
environnementaux et dune gamme dalternatives
variées dans une manière plus systématique et
effective aux niveaux des decisions strategiques
menant aux décisions qui prennent moins de temps
et des éxecutions plus effective. - LÉES est une outil pro-active pour supporter la
formulation des actions stratégiques plus durable - LÉES augmente lefficacité des décisions tirés
il renforce lÉIE des projets et il identifie des
alternatives appropriés au bon moment en outre,
il aide les decideurs a concentrer aux affaires
appropriées au moment opportune et il vise à
découvrir des inégalités potentiellement
côuteuse. - Par l ÉES, une participation plus effective est
possible au niveau des décisions stratégiques
ainsi lÉES produit du savoir aux côuts bases.
?54 ?31 ?80 ?10 ?52 ?13 ?42 ?21
10Compréhension Courante
- Les raisons sous-jacentes de l ÉES sont liées
avec des défauts éxistants dans les processus de
la préparation des politiques, plans et
programmes (PPPs). Dans ce contexte, l ÉES est
nécessaire pour supporter - Une représentation de la pensée environnementale
stratégique plus forte - Une argumentation plus effective,
- Une préparation des décisions plus efficace
- Une gouvernance améliorée et une développement
durable.
11Raisons sous-jacentes de l ÉES Une plus forte
représentation de la pensée environnementale
stratégique
- La raison principale pour lintroduction de lÉES
est une pérception que la représentation des
aspects environnementales est faible dans la
préparation des politiques, plans et programmes
(Morrison-Saunders and Fischer, 2006 Dusik et
al, 2003). Dans ce contexte, des valeurs
non-materielles, culturels, sociales and ethiques
ont eu la tendance dêtre sous-représenté à cause
dune vue utilitarienne et economiste.
12Raisons sous-jacentes de l ÉES Une
argumentation plus effective
- Des questions initiales pourquoi et quoi
cettes questions sont posées fréquemment au
niveau des politiques (visions) pour - Identifier des objectives et des buts soutenables
- Supporter lidentification des scenarios et des
options dune développement durable - Supporter lidentification des impacts des
options sur les objéctives et les buts
soutenables - Des questions suivantes quoi, où
approximatif et comme cettes questions
doivent être posées au niveau des plans pour - Déveloper des options spatial dans une
manière pro-active - Supporter lidentification des impacts des
options sur les objéctives et sur les buts
durables - Des questions avant projet Où et quand/dans
quel ordre ces questions doivent être posées au
niveau des programmes pour - Supporter un ranking des projets possible et/ou
des alternatives concernant des avantages et des
côuts.
13Raisons sous-jacentes de l ÉES Une
argumentation plus effective
Les quatres niveaux systématiques de la
planification du transport
14Raisons sous-jacentes de l ÉES Une préparation
des décisions plus efficace
15Raisons sous-jacentes de l ÉES Une
gouvernance améliorée et une développement
durable
- Développement dun pouvoir publique à longue
terme - Menant aux
- résolutions des conflits,
- support publiques pour des futures actions,
- une confiance publique augmentée dans des
processus publiques et politiques, - dévelopment dune sense de propriété sociale et
de lappartenance - Processus PPP amélioré et plus effectif
- Menant a lidentification des affaries publiques,
identification des idées pour des nouvelles
solutions - Assurant que des alternatives sont considerées et
que des décideurs et des instututions qui
proposent des projéts sont responable - Ouvrant lopportunité de partager de lexpertise
et de lutiliser du savoir local et des
perspectives fraiches
16Définition courant de lÉES
- L ÉES vise à assurer que des aspets
environnemental sont considerés suffissament dans
la préparation des PPPs au dessus des projéts.
Elle est - Un processus pour supporter la préparation des
PPPs durables et dun gouvernance amélioré, qui
est systematique, mêné par des objectives, basé
sur lévidence, pro-active et participative il
peut fonctionner comme - Un processus administratif publique et parfois
privé du type ÉIE, qui est structuré, strict et
ouvert dans la préparation des plans et des
programmes - Un processus dexamination flexible
- Dans la préparation des politiques publiques et
parfois privées, et - Dans la préparation des propositions legislative
et dautres politiques, plans and programmes,
soumis au cabinet - Un instrument scientifique qui supporte des
decisions - Un cadre pour la préparation des décisions
systématique, qui établie un point focal,
particulièrement en ce qui concerne les
alternatives et les aspets à consideré ce cadre
dépend du niveau systématique (politique, plan ou
programme), le niveau administratif (eg national,
regional, local) et le sécteur dapplication
17Comment est-ce que lÉES effective?
- Théorie IN-CH/A/R l ÉES est éffective à cause
de trois fonctions principales - Par l ÉES, des décideurs sont INformé mieux des
effets des actions - L ÉES mène a CHanger des Attitudes par la
participation - L ÉES mène a CHanger des Routines etablies
18Problèmes de lÉES
19Autres problèmes de lÉES
- Pas de cadres et des applications systématiques
- Peu dévidence empirique
- Ne faire pas attention à lévidence empirique
20Évaluation de la durabilité
- Au niveau des conceptions, des approches
différentes ont été discuté pour lintegration de
l ÉES pour achever une développement durable.
Trois approches principales peuvent être
distingué - Approche réactive et ex-post pour minimiser des
effets negative. - Approche mêné par des objectives qui montrent des
mouvements vers ou contre une developpement
durable, supportant des impacts positive. - Approche dun seuil minimale (les actions ne
peuvent pas être permis sils ne mênent pas à la
réalisation des seuils minimums visés).
21Évaluation de la durabilité
- Approche 1
- Si le but est dachever un développement durable,
cest lapproche la moins ambitieuse le but de
vue principale nest pas sur une réflexion
pro-active, mais sur une réaction aux impacts
négatives.
22Évaluation de la durabilité
- Approche 2
- Cette approche indique la direction de
changement comme approche 1, la possibilité
datteindre des objectives reste incertaine. -
- Les deux approches, 1 et 2, nindiquent pas
comment achever des compromis entre des facteurs
differents (économiques, écologique et sociale).
23Évaluation de la durabilité
- Approche 3
- Cest lapproche la plus ambitieuse, tentant à
calculater la distance dun PPP proposé des buts
et objectives de la durabilité précis. Approche 3
a été dénoté comme la seul évaluation de la
durabilité (Pope et al, 2004). Il essaye à
achever des gains positive sur tous les facteurs
de la durabilité. Dans ce contexte, des valeurs
de limite doivent être definé.
24Et finalement
- Nouveau livre en 2007
- Theory and Practice of Strategic Environmental
Assessment Towards a More Systematic Approach - par Thomas Fischer (Earthscan)